En ce jour de 22 décembre 1456, moi, Boudicca d’Arkan, porte à la connaissance du juge, mesire Marti15, une affaire d’esclavagisme sur la personne de messire Guiiiaume par Dame Marcia.
Bonjour votre Honneur,
Dame Marcia a proposé en mairie de Chinon une offre d’emploi au prix de 12 écus alors que le prix minimum légal est de 15 écus dans le duché de Touraine. Messire Guimauve a accepté cette offre par méconnaissance certaine de cette réglementation. Dame Marcia a probablement aussi péché par excès de connaissance mais le sergent Gorebatchef lui a pourtant écrit à plusieurs reprises pour lui signifier son erreur. Ces courriers sont restés sans réponse.
L’arret ducal stipule:
Arrêté ducal concernant les salaires minimaux des employeurs
Article 1 : Les salaires minimaux applicables dans toutes les villes de Touraine sont les suivants :
0 point de caractéristique équivaut à un salaire de 15 écus minimum
6 à 15 point de caractéristique équivaut à un salaire de 18 écus minimum
16 à 19 points de caractéristiques équivaut à un salaire de 21 écus minimum

Selon le Coutumier de Touraine, l’esclavagisme constitue un délit sérieux:
Art. 2.2.8. : Constitue une tentative d’esclavagisme, toute offre d’emploi en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille.
Constitue un acte d’esclavage, tout emploi rémunéré en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille.
Le salaire jugé décent est fixé par la communauté par arrêté municipal, par défaut la valeur fixée par arrêté du Duché s’applique. En certaines circonstances (entraide, services pour un Ordre religieux, acte de pénitence), la justice reconnaît le droit aux contractants de se mettre d’accord sur un salaire inférieur au seuil légal à condition que publicité soit faite de cet arrangement auprès du Lieutenant de police compétent et si possible en place publique.
La tentative d’esclavagisme est un délit sérieux et est passible d’une amende envers le Duché.
L’acte d’esclavagisme est un délit sérieux et est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnue des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
Merci de m'avoir écouter

Silence ou absence ?

Monsieur le juge, je serai bref.

L'accusée ici présente a été surprise en flagrant délit d'esclavagisme à Chinon, et ce par un sergent de police assermenté. Convoquée le 22 décembre dernier à se justifier en ce tribunal, elle oppose à la justice tourangelle un mutisme qui ne fait que traduire le désintérêt qu'elle lui porte.

Ne ne nous évertuons pas à attendre des explications et des excuses qui ne viendront pas. Monsieur le juge, lorsque deux jours après ce réquisitoire, nous n'aurons toujours pas vu l'ombre de dame Marcia en ces lieux, je vous demande de clore cette affaire en condamnant de manière exemplaire l'accusée pour cet acte d'esclavagisme. Et contre cette dame, je requiers une amende de 50 écus qui sanctionne non seulement sa faute, mais aussi le mépris qu'elle témoigne à sa victime et à la justice.

Silence ou absence ?

gorebatchef s'avance a la barre :
tout dabord bonjour a tous.
c'est moi qui ai découvert l'offre d'emplois frauduleuse ,et je peut affirmer que j'ai envoyé dans les minutes qui on suivie une lettre a marcia pour lui laisser le temps de la retiré. Cependant j'ai constaté qu'elle n'a pas pris en compte mon avertissement. C'est ainsi que j'ai pu voire dans le registre des embauches celle de Marcia a 12ecus
"17/12 19:23 : Marcia embauche Guiiiaume pour 12,00 écus"
Suite a cela j'ai tout de suite porté l'affaire jusqu'à vous la justice puisque "l'esclavagisme" est interdit dans notre duché.

En ce jeudi 15 janvier de l'an 1457, Moi, Tcharly, Juge de Touraine, rend son verdict dans l’affaire opposant Marcia au duché de Touraine.

Une fois de plus un prévenu qui ne se présente pas au tribunal pour défendre ses droits. Le silence de la défense ne rend que plus crédible les arguments de l’accusation d’esclavagisme.

*T’Charly souffla, perplexe devant tous ces gens qui ne prennent pas la peine de se défendre.*

Dame Marcia est donc déclarée coupable d’esclavagisme devant ce tribunal et devra verser l’amende proposée par le procureur c’est à dire 50 écus sonnant et trébuchant.

*Le Juge tape deux fois avec son marteau*

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