En cette soirée du 26 Mai 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de brigandage

Bonsoir Vostre Honneur

Il apparaît qu’un de nos concitoyens a pratiqué le brigandage sur notre sol, voici les informations dont nous disposons au sujet du prévenu, El_maximo :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=el_maximo

Cette personne aurait, durant la nuit du 11 Avril, attaqué le dénommé Kaelin comme le montre ces preuves :
http://img170.imageshack.us/img170/7420/elmaximorackettegd7.png

Le butin du larcin étant misérable, c'est-à-dire 10 écus, l’objectif de l’accusation est de sanctionner l’acte qu’a commis le Sieur El_maximo… En effet, c’est une attente à la libre circulation des personnes et une atteinte au juste commerce sur notre sol.

Or, d’après le Coutumier :
Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.

Considérant l’acte de brigandage, le méfait peut être assimilé à un crime comme le montre l’article ci-dessus.

Toujours d’après le Coutumier :
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)

Ce qui vous permet d’appliquer les peines suivantes en vertus de l’article 2.1.2 :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.

L’acte en lui-même est injustifiable, c’est un fait mais de surcroît, il est antipatriotique car le prévenu brigande sur le sol de la Touraine ce qui est un acte misérable et infamant vu qu’il handicape notre province.
Je tiens donc à vous demander la plus grande sévérité vis-à-vis du prévenu.

Merci de votre attention,
Je laisse la parole à la défense.

Moi handicaper la Touraine??? Insultez moi encore et je vous jure que je mets à feu et à sang la première mairie que je trouve!!!!

Sieur Altaran,

L’accusé semble s’offusquer que je dise qu’il handicape la Touraine, je lui répondrai simplement que même à son niveau particulier, il empêche la libre circulation des biens, il empêche les marchands ambulants de passer par la Touraine, il agresse des gens qui font vivre l’économie tourangelle.
Bref, à son niveau et en compagnie de la horde de vandales qui sévissent sur nos terres, il contribue à affaiblir la Touraine en faisant régner le chaos sur nos routes pendant que nos armées se trouvent au front.

Que dit il d’ailleurs ? Il menace de prendre une de nos Mairie, non ?
Normalement et comme vous le savez, je suis en mesure d’ouvrir un troisième procès pour ces paroles mais l’individu me fait tellement pitié que je me refuse à l’enterrer par une troisième condamnation.

Je ne vais pas m’abaisser à son niveau en menaçant et en répondant à ses calomnies ou quolibets.
Je vous demanderai simplement de condamner cet individu à 200 écus d’amende, 3 jours de prison et à détruire sa taverne dans de brefs délais pour qu’ils ne puissent plus blanchir la marchandise volée.

A la prochaine affaire, nous serons contraints de l’exiler voire de l’exécuter.

Merci à vous de m’avoir écouté.
Je laisse votre sévérité assurer l’ordre en Touraine.

Je n'ai jamais rien blanchis via ma taverne et puisque vous vous plaignez de la disparition de vos miches de pain, je les ai misent sur le marché à un prix raisonnable, ainsi le peuple en profite, c'est ce que vous vouliez non? Hé bien le peuple aura a manger, la seule différence c'est que c'est moi qui empoche le pognon...

En ce 27 mai de l'An de Grâce 1456, sous le règne du Roy Lévan le Troisième, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend justice en l'affaire opposant le Duché de Touraine au sieur El_Maximo.

En l'espèce, et attendu les éléments fournis par l'accusation, attendu également que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés, attendu enfin qu'il ne fait montre d'aucun regret quant à son comportement criminel, je ne peux que le reconnaitre coupable des faits qui lui sont reprochés.

Messire El-Maximo, sachez qu'être citoyen de Touraine vous ouvre un certain nombre de droits, mais aussi de devoir. Et le premier d'entre eux est de respecter notre loi. Quand bien même vous n'auriez rien à manger je ne pourrai justifier le brigandage au regard de la Loi. Et c'est loin d'être votre cas, vous n'êtes pas l'un des vagabond désoeuvré que l'on croise parfois. Je ne peux donc que suivre en partie le réquisitoire de l'accusation.

Je vous condamne donc à une peine de 3 jours de prison pendant lesquels vous devrez méditer sur vos actes. De plus vous devrez payer sur le champ à cette Cour une amende de 100 écus pour frais de justice.

L'affaire est close.