Ce jour 27 décembre 1456, en ma qualité de procureur intérimaire désigné par sa grâce le Duc Grimberdine, moi Kref de Laborde, porte à la connaissance du juge de Touraine, messire Marti15, une affaire de trouble à l’ordre public envers les institutions de Touraine par messire Albanohyre, ressortissant languedocien.
Votre Honneur,
Comme vous le savez les nuits des 24 et 25 décembre ont été le théâtre en notre bonne ville de Vendôme de troubles et tentatives de révolte de prise de la mairie.
Les forces de défense de la ville, assistées de soldats de l’armée ont réussi à venir à bout des révoltés.
A l’occasion des combats, le prévenu s’est heurté à forte partie en la personne de soldats de l’armée et de notre capitaine en personne.
Ces actions tombent sous le coup des sanctions prévues par notre coutumier :
Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3
Art. 2.4.2. : Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
La révolte contre une mairie est un crime simple.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Pour le cas où le prévenu ne reconnaitrait pas les faits, je ferais intervenir dans ce procès tout témoin que je jugerais nécessaire.
Votre Honneur, je laisse la place à la défense.

bien le bonjour
je suis albanohyre "sergent de police de la ville du puy"

j ai reçu un courrier de la part de aeris
demandant de prendre la mairie ...
cependant je ne savais pas qu elle parlais de la ville du puy ! du moins j ai l ai appris trop tard
voici pour preuve une copie de la lettre
http://img78.imageshack.us/my.php?image=courriersh9.jpg

j ai présenté mes excuses au maire a peine 5 min après avoir compris mon erreur
je lui ai envoyé une lettre en expliquant que c était un quiproquo
je demande que l ancien maire me confirme les faits et aussi aeris pour attester de ma bonne foi et de ma stupidité ;)
j ai ecris au maire en espérant trouver un arrangement mais personne ne m a contacté
je trouve dommage de me retrouver ici devant vous
tel un hors la loi ....
un comble pour un sergent de police ...
mais je comprend que j ai fais une erreur
et je demande l indulgence de la cour
j ai cru que l on avait besoin de mes services pour le bien des villageois !
je tiens aussi a préciser que je souhaite m installer a chinon ...
oups je crois que je commence mal ...
aidez moi a garder ma bonne humeur et a la partager avec les villageois de chinon
je vous prie de croire que j ai aucune intention malveillante ...
je reste a votre disposition et a celle de la loi

un pauvre bougre respectueux de la loi et qui parfois l a fait respecté aussi hi hi

cordialement

Votre Honneur, je constate que le prévenu reconnaît les faits, il s'agit donc d'un aveu judiciaire.
Quant à la peine à prononcer, je note une circonstance atténuante : la bonne foi ou tout du moins l'absence de volonté réelle de prendre la mairie.
Mais je vois également des circonstances aggravantes. Le prévenu est officier de la prévôté en sa ville du puy, il est donc au fait des affaires de sécurité et de la gravité potentielle de son acte. Cette action est également une sottise, il nous appartient semble-t-il de vous en faire payer le prix.
Je requiers un verdict de culpabilité et une amende de 50 écus.

votre honneur, il m est deja arrivé de faire ce genre d acte calculé pour le bien d une mairie en difficulté! j ai vraiment cru que la mairie avait besoin de mes services ... j ai fais une erreur qui me semble sans consequence !
donc je demande votre indulgence et je vous prie de ne pas me condammné pour ma stupidité ...
je suis toujours pret a aider mon prochain
d ailleur je tiens aussi a vous signaler que je suis ici en escorte de mes amis totoriflette madludi arwen et nuitcristaline ...
je demande a mon ami toto de bien vouloir se presenter pour attester de ma bonne foi et confirmer que je suis stupide ^^
merci de m avoir ecouté

*Totoriflette avait reçu la missive du tribunal, lui demandant de venir témoigner au procès de son ami, et frère de cœur. Aussi, après avoir revêtu son plus bel habit, il se rendit au tribunal, s'avança à la barre, s'éclaircissant la voix, il prit alors la parole*

Moi Totoriflette_le_vrai, ami et frère de cœur d'Albanohyre, ici présent et accusé de trouble grave à l'ordre public, me présente à vous pour vous demander l'indulgence pour mon ami.

Je lui avais demandé de nous escorter pour ce nouveau village, ou nous voulions nous installer, le parcours fut long et épuisant, ma fiancée étant sur le point d'accoucher, nous avons redoublé de vigilance, et peu dormis, aussi je peux comprendre que mon ami ne savait plus très bien ce qu'il faisait, sa tête étant bien fatiguée…

Pensez-vous que si son acte avait été prémédité, il aurait agit seul ? Pensez vous qu'il se serait mis en conformité avec nos lois, si son intention était vraiment de prendre la mairie de Chinon, non je ne pense pas.

Aussi, je vous demande de ne pas donner suite à cette erreur de sa part, sa bêtise même je dirai, de ne pas s'être rendu compte que le courrier venait du Puy, et non de Chinon… Pardonnez-le pour ses actes et pour sa faiblesse d'esprit …

*Saluant de la tête, le procureur et le juge, il retourna prendre place, non sans regarder son ami, qui avait l'air perdu dans ce tribunal*

En ce mercredi 7 janvier de l'an 1457, Moi, Tcharly, Juge de Touraine, rend son verdict dans l’affaire opposant Albanohyre au duché de Touraine.

Même si l’accusation est grave, la reconnaissance des faits et l’absence de collaborateurs dans l’attaque de la mairie de Vendôme m’ont convaincu de la bonne foi de l’accusé. Cependant le fait qu’il soit officier de police me gêne quelque peu… Comment diable un officier de police peut-il se tromper à ce point ?
Le prestige de votre fonction fait qu’à travers vous, vous engagez la crédibilité de votre duché et pourrait de ce fait entamer une crise diplomatique entre votre province et notre bon duché de Touraine.
Bien heureusement rien de tel n’est arrivé et j’espère que la prochaine fois qu’on vous demandera de prendre vos responsabilités, vous ne foncerez pas tête baissé et que vous réfléchirez à deux fois.

Je vous déclare donc coupable pour l’attaque de la mairie de Vendôme et vous condamne à l’écu symbolique puisque ceci est du à une faute stupide plus qu’à un acte délibéré. A la place de l’amende prévu par le Procureur du fait de votre position dans les services de Police de votre province, je transmettrais une copie de ce jugement à votre supérieur hiérarchique en la personne du Prévôt. Libre à lui de prendre les décisions qu’il s’impose.