Procès ayant opposé Hambre au Duché de Touraine
Hambre était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Kref
Nom du juge : Marti15
Date du verdict : 01/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Tours
Ce jour 27 décembre 1456, en ma qualité de procureur intérimaire désigné par sa grâce le Duc Grimberdine, moi Kref de Laborde, porte à la connaissance du juge de Touraine, messire Marti15, une affaire de trouble à l’ordre public envers les institutions de Touraine par dame Hambre, résidante Orléanaise.
Votre Honneur,
Il s’agit d’une nouvelle affaire que je présente à votre tribunal concernant les évènements survenus à Torus cette nuit. Durant la nuit du 26 au 27 décembre, la dénommée Hambre s’est révoltée et à tenté de prendre la mairie de Tours par la force.
N’écoutant que son courage, Dame Satureia s’est opposé à cette action et a réussi à l’intercepter à temps dans un combat violent dont l’assaillante n’est pas sortie indemne.
Ces actes tombent sous le coup des sanctions prévues par notre coutumier :
Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3
Art. 2.4.2. : Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
La révolte contre une mairie est un crime simple.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Pour le cas où le prévenu ne reconnaitrait pas les faits, je ferais témoigner Dame Satureia et tout autre témoin que je jugerais nécessaire.
Votre Honneur, je laisse la place à la défense.
Hambre s'avança à la barre ne comprenant pas ce qui lui arrivait.
Votre honneur,
Il doit s'agir d'un malentendu. Je voulais juste manifesté mon mécontentement envers la mairie et en aucun cas prendre la mairie. Il s'agit là d'un quiproquo.
Si j'ai pu de quelque sorte troubler l'ordre public, alors je m'en remet à votre bon jugement et ne assumerai votre sentence.
Hambre alla se rassoir et attendit son jugement.
Votre Honneur, je constate que la prévenue reconnaît les faits, il s'agit donc d'un aveu judiciaire qui établi le délit.
Quant à la peine à prononcer, je note une circonstance atténuante : la bonne foi ou tout du moins l'absence de volonté réelle de prendre la mairie.
Par ailleurs, il s'agit du premier délit de la prévenue, qui par ailleurs semble bien intégrée dans la communauté.
Je requiers un verdict de culpabilité et une amende de principe de 5 écus.
Hambre s'avança de nouveau devant la barre et s'adressa au Juge:
Comme je vous l'ai dit précédemment votre honneur, petite ou grande peine, je l'accepterais.
Ainsi j'attends ma peine et ne protesterai nullement devant celle-ci.
Hambre alla se rassoir.
Satureia, convoquée au tribunal suite à la tentative de prise de la mairie, s’approcha de la barre.
Messire Juge,
Conformément aux directives de Messire Kref de Laborde, je viens à vous pour vous relater les faits que j’ai observé en la nuit du 26 au 27 décembre1456.
Cette nuit là je patrouillais en compagnie de messire Spm en les ruelles de la capitale quand soudain nous vîmes une silhouette passer furtivement d’un buisson à un autre, tourner autours de la mairie à la recherche de quelque chose pour enfin tenter d’ouvrir de force les portes de la mairie turonne
N’écoutant que notre courage, mon accompagnant et moi-même tentâmes d’assommer la personne mais plus chanceuse que lui, je lui porta un coup engageant sa vie.
Cette personne à terre, nous ne pûmes la reconnaître de prime abord, il s’agissait d’une inconnue en ville, ni turonne ni tourangelle…
Satureia se tourna alors vers la demoiselle et le reconnu devant tous, en la montrant du doigt…
Cette demoiselle ici présente, du nom de Hambre, qu’elle nous donna entre deux souffles courts votre honneur.
Nous nous dépêchâmes de lui porter secours malgré tout et de l’emmener en geôles turonnes pour procès ultérieur.
Je ne puis vous dire si la demoiselle était accompagnée ou non. Je n’ai pas vu d’autres personnes suspectes ce soir là.
Voilà messire Juge ce que je peux porter à votre connaissance en regard des événements de cette nuit là.
Satureia ayant finit son témoignage, retourna à sa place.
En ce jeudi, premier jour de l'an 1457, Nous, Marti 15 rendons verdict opposant Hambre au duché de Touraine.
Vous avez bel et bien créé un début de révolte à la mairie de Tours, vous reconnaissez les faits. J'interprète votre première plaidoirie comme un regret que les choses se soient déroulées ainsi et j'en tiendrai compte.
Néanmoins, vous avez porté atteinte à la mairie de Tours,à ses défenseurs et cela constitue un crime simple. Pensez donc que d'autres vous y ai vu et qu'ils se soient révoltés avec vous, les conséquences auraient pu être bien pire.
Je remarque aussi quelques contradiction dans vos propos: vous avez dit avoir voulu manifesté contre la mairie de Tours hors il est inscrit que vous habitez Chinon. Je note aussi que vous habitez depuis très peu à Chinon.
Je ne sais si à Montargis ou en Orléanais on s'exprime comme cela, mais préféré le débat avant de préféré la violence si vous tenez à rester en terres tourangelles.
Je vous condamne donc à 3 jours de prison et une amende symbolique de 1 écus. Vous pourrez ainsi recevoir les soins dispensés dans la fort belle geôle de Touraine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 3 jours de prison ferme