Procès ayant opposé Pas3101 à la mairie de Tours.
Pas3101 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Grossmama
Nom du juge : Marti15
Date du verdict : 30/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Tours
Monsieur le Juge, Madame de Procureur,
La Mairie de Tours, que je représente en tant que maire de cette cité, porte à votre connaissance le cas de Pas3101, pour acte d'escroquerie.
Le 4 décembre 1456, Pas3101 acheta un couteau à 16,50 écus au forgeron Spm, sur le marché de Tours. Quelques minutes plus tard, Messire Spm racheta le même couteau au même homme pour 20,00 écus. Messire Spm a gardé pour preuve de ses dires les reçus des ventes et achats.
Selon l'article 2.3.2 du Coutumier de Touraine, "Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.". Tours accuse alors Pas3101 d'escroquerie.
Avec votre accord Monsieur le Juge, Madame le Procureeur, Messire Spm sera appelé à témoigner par la suite.
Monsieur le Juge, Madame le Procureur, je vous remercie de m'avoir écoutée.
desole je savais pas que c'est interdit donc je plaide coupable et desole pour Spm
Messire Pas3101,
Vous prétendez ne pas savoir que la spéculation est interdite en Touraine. Nul n’est censé ignoré la loi. Le Coutumier est accessible à tous.
Par ailleurs, au moment des faits, les couteaux étaient des biens rares sur le marché turon. En effet, il était alors difficile de s’en procurer. Vous aviez donc toutes les chances de revendre ce bien à prix élevé. Ceci constitue, à mes yeux, une circonstance aggravante.
Mais vous plaidez coupable. Vous n’énoncez pas une série de raisons plus ou moins valables pour justifier votre geste. Vous présentez même vos excuses à la Cour et à la victime, Messire Spm. Je serai donc clémente dans mon réquisitoire.
Monsieur le Juge, Madame le Procureur,
Selon notre Coutumier, la spéculation est un délit sérieux, passible d’une peine allant de l’amende à la prison. Cependant, dans notre affaire, l’accusé reconnaît les faits. Il montre des signes de regret. Je demande à la Cour de reconnaître Pas3101 coupable de spéculation. Il devra verser une amende de 5 écus. De plus, il devra reverser le montant du bénéfice de la revente du couteau à Messire Spm, soit 4,50 écus. Il versera à Messire Spm 5,50 écus de dommage et intérêt. Enfin, il versera à la Mairie de Tours une amende de 10 écus. Pour cela, il achètera à la Mairie de Tours une miche de pain à sa valeur additionnée du montant de l’amende.
Merci.
J'ai decidé d'acheter ce couteau car je ne savais pas a quoi il servait (je n'en sais pas plus car le jeu ma dit que sa ne sert a rien) je me suis dit que je n'avais rien a perdre car j'avais vu qu'une personne vendais le sien à 30 ecus et donc que je pourais surement revendre celui que j'ai acheté à 16 ecus plus chere sans pour autant que le pris soit excessif.
Voila c'est tout donc comme je les dit dans ma premiere plaidoirie je ne savais pas que l'on avais pas le droit de faire sa car je n'avais jamais été voir la table des lois.
Voici son témoignage :
Bien que son témoignage soit quasiment superflu après l'aveu de l'accusé, Spm apporta néanmoins aux autorités judiciaires la preuve des faits énoncés par la maire de Tours.
http://img179.imageshack.us/img179/7697/pas3101wq5.jpg
En ce Mardi 30 décembre 1456, Nous Marti15, Juge de Touraine, rendons Verdict au procès opposant Pas3101 à la mairie de Tours.
Compte tenue de la première infraction révélé du prévenu et de sa demande d'excuse.La cours sera clémente dans son jugement. Cependant, sachez bien que le délit d'escroquerie est un délit normalement sévèrement réprimé en ces lieux et que dans le cas ou nous vous reverrons, la sentence serait bien plus que doublée...
Je vous condamne donc à payer une amende symbolique de 1 écus pour payer notre greffier ainsi qu'a acheter a la mairie de Tours une miche de pain a 17 écus afin de réparer les dommages infligés. Vous devrez vous acquitter de cette amende sous deux jours. Dans le cas contraire, nous serons obligé de nous revoir et je serai moins disposé o faire preuve de clémence
Le prévenu a été relaxé.