En ce jour de 29 décembre 1456, je porte à la connaissance du juge une affaire d’escroquerie effectuée par messire Rastarin à l’encotre de dame Solange_Curnonsky.
Bonjour votre Honneur,
Dame Solange_Curnonsky a mis en vente sur la marché de Vendomes des pelotes de laine aux prix de 12 écus et de 12,45. Messire Rastarin s’est présenté en tant qu’acheteur pour 3 pelotes à 12 écus et 2 pelotes à 12,45. Par la suite, Dame Solange revient au marché et fut surprise de voir des pelotes au prix de 13,50 écus. Elle décida d’en acheté une pour savoir qui en vendait à un tel prix. Elle découvrit que le vendeur n’était autre que messire Rastarin qui revendait les pelotes à une bonne marge.
Ce fait constitue un acte de spéculation ce qui peut tourner en déstabilisation du marché.
Comme le stipule le coutumier:
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
* L'Escroquerie est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée."
* La Sorcellerie est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive."
* L'Esclavagisme : est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge.
Le Salaire minimum est défini par décret. Il peut être redéfini, a minima, par arrêté municipal.
* La Trahison est une atteinte aux institutions du Duché de Touraine, qu'elles soient ducales ou municipales, ou si l'accusé fait état de condamnations multiples pour TOP, escroqueries, sorcelleries ou esclavagisme. la multirécidive devenant alors, de facto, une atteinte aux institutions ducales.
* La Haute Trahison est une atteinte grave aux institutions du duché, qu'elles soient municipales ou ducales : Si l'accusé est un noble, clerc, officier militaire, Haut fonctionnaire (conseiller ducal, en charge d'une fonction ducale) ou fonctionnaire (maire), ou si l'accusé fait état de plusieurs condamnations pour trahison.

Constitue le délit d'abus de confiance, toute manipulation consciente d’un individu visant à obtenir une marchandise, un service marchand ou non marchand, d’un tiers à travers un accord privé fondé sur une relation de confiance. L’abus de confiance est manifeste si l’accord est unilatéralement rompu après que l’une des deux parties s'est acquittée de sa part ou si l’accord profite expressément de son incompréhension par l’une des parties.

J'invoque ici l'idée d'abus de confiance dans la mesure où la vente de tiers à tiers repose sur un accord tacite qui a été brisé par l'acte spéculative de messire Rastarin.
Je lance au juge le droit de déterminer si cette affaire doit etre soumise à cette article du coutumier:
rt. 2.4.6. : Dans les cas ou le délit n'est pas défini par l'article précédent, il appartient au Procureur, avec l'approbation du Juge et dans le respect de la charte royale, de définir le nouveau fait délictuel ou criminel. C'est le Verdict du Juge qui établira dès lors une nouvelle jurisprudence pour le fait délictuel.
Dans l'acte d'accusation, Il appartient au Procureur de préciser la définition du nouvel acte, s'il est délictueux, ou criminel, ainsi que sa définition.
Lors du Verdict, le Juge prendra soin de préciser la version définitive en reprenant les termes de l'article 2.4.5 pour fixer le nouveau délit ou crime, qui sera amendé par le Duc.
Une demande d'expertise peut être envoyée à la Cour d'Appel, le cas échéant.
Je souhaiterais faire témoigner Dame Solange ou toute personne concernée par cette affaire.
Merci de m'avoir écouter, je laisse la parole à la défense.

Rastarin s'approche de la barre .

Ola, monsieur le juge , j'ai fait une fois et une seul fois une erreur !!!
En rentrant de ma promenade de plusieurs semaines dans le royaume, j'ai mis par erreur une pelote de laine en vente (j'ai bien dit par erreur)
Hé oui, je vends enormement de chose , la liste sera jointe.
Je suis un enorme consommateur de pelote de laine car je fais des vetements de luxe !!

Si je dois etre inculpé , soit faite votre travail et je demande aux habitants de ce village si ils ont déja acheté de la laine de sir Rastarin.

Je pense que le delit d'escroquerie et pas forcement justifié mais je vous laisse seul juge.

Votre devoué Rastarin

liste de vente de Sir Rastarin
4 chemises pour femme à xx écus pièce.
3 braies à xx écus pièce.
4 bas pour femme à xx écus pièce.
1 bouclier à xx écus pièce.
2 cordes à xx écus pièce.
3 mulets à xx écus pièce.
1 jupe à xx écus pièce.
1 tablier à xx écus pièce.
1 paire de bottes à xx écus pièce.
1 chemise pour homme à xx écus pièce.
4 paires de chausses à xx écus pièce.
1 tablier à xx écus pièce.
1 mantel à xx écus pièce.
1 gilet à xx écus pièce.
1 robe à xx écus pièce.
1 chemise pour femme à xx écus pièce.
1 gilet à xx écus pièce.
1 paire de chausses à xx écus pièce
1 paire de chausses à xx écus pièce.
1 chemise pour homme à xx écus pièce.
1 houppelande à xx écus pièce.
11 sacs de blé à xx écus pièce.
1 houppelande à xx écus pièce.
1 bas pour homme à xx écus pièce.
1 toque à xx écus pièce.
1 paire de bottes à xx écus pièce.

Votre Honneur,
Messire Rastarin, ici présent, est tisserand de luxe soit. Je me demande bien pourquoi dans ce cas, il revend ses pelotes à plus forts pris. Ceci est bien étrange et laisse plané un doute sur ces activités réelles.
En ce qui concerne la demande de Dame Solange, j’en ai était informé mais j’ai jugé préférable qu’elle vous la fasse de vive voix. Je soutiens sa demande.
Je demande donc une amende de 50 écus et le remboursement des pertes de Dame Solange équivalent à une pelote mise en vente au prix de 5 écus.

Bonjour Messieurs et mes Dames,

Je suis surpris d'entendre quelques accusations non fondés comme "il revend ses pelotes à plus forts pris", je m'excuse dame Solange, il est question d'une pelote (il me semble) et je suis accusé sans aucune preuve concrète. Par contre je suis d'accord sur l'erreur que j'ai faite sur la vente d'1 pelote. Je vous demande de m'excuser.
Par contre M. Le juge, je ne comprends pas pourquoi tout ces chefs d'accusations comme sorcelleries et autres ???

Soit, si Dame Solange veut que je la rembourse, je suis d’accord.
Et oui, je ne recommencerai plus (enfin si je ne re-commets plus d'erreur car oui je ne suis qu'un humain)


Votre dévoué
Rastarin

*Solange s'avança à la barre du tribunal. Soulagée qu'après presque 20 jours, son affaire soit enfin traitée, mais quelque peu déboussolée par la plaidoirie du procureur qui citait une multitude de textes de lois, dont la plupart ne concernaient pas son affaire. Et pas un mot sur sa demande d'indemnisation de la somme qu'elle avait dépensée pour connaître le nom de l'indélicat spéculateur. Soupis désabusé, mais reprenant sa verve à la suite d'une grande inspiration d'air bénéfique, elle prit la parole.*

%adame le procureur, Honorable juge, recevez mes salutations. Permetez-moi de me présenter à vous, Soalnge Curnonsky, Vicomtesse de Saint Jean Froidmentel. Disposant d'une bergerie sur mes terres, il est bien normal que je vende la production de mes moutons au marché. Le sieur Rastarin, tisserand de son état, ne pouvait que très normalement m'acheter laine ou peaux, n'étant lui-même producteur.

Hors, comme je l'ai signalé au guêt de Vendôme en date du 10 décembre dernier, et après avoir attendu longuement le sergent de police, Daùe Cornelia11, j'ai pu lui faire savoir que j'avais constaté que le sieur Rastarin m'achetait de la laine, et que très curieusement l'étal à côté augmentiat en volume de pelotes de laine venduee nettement plus chères que les miennes.

Ayant durant des années travaillé comme sergent puis lieutenant de police à Vendôme, ce fait n'est pas passé inaperçu à mes yeux, sagacité de recherche de spéculation reste malgré les années. J'ai donc fait l'acquisition d'une de ces pelotes sur l'étal vendant plus cher, afin d'avoir la note de vente du fournisseur pour pouvoir l'identifier. Comme vous n'êtes pas sans le savoir, il est simple de mettre un préposé à la vente, mais la note du vendeur fait foi. Et c'est presque sans surprise que j'ai vu qu'il s'agissait du tisserand non éleveur qui vendait cela. Et le sergent Cornelia11 me le confirma d'ailleurs au guêt, lorsque j'ai déposé ma plainte, me disant qu'il lui semblait que ce n'était pas la première fois qu'elle avait affaire à cet homme. Elle ne m'en dit cependant pas plus sur ce sujet.

Ayant donc vu, comme je l'ai signalé, une grossse quantité de pelotes de laine vendues à 13,50 écus (35 au leiu de 30), j'ai constaté quelques moments après mon achat, lorsque le fournisseur a dû faire sa note de vente, que l'étal fut pratiquement vidé (restait 5 pelotes). Et j'ai constaté que la manière très particulière que mon préposé à cette tâche a d'embobinner la laine était identique sur celle que j'ai achetée.

Sachant que j'ai dû débourser 1,50 écus pour le rachat de la dite pelote de laine, et sachant à quel point il est pénible de perdre son temps devant les tribunaux, je demande donc indemnisation par la revente d'une pelote de laine à 5 écus par le sieur Rastarin, le faisant clairement savoir aux habitants de Vendôme en me résxervant nommément la marchandise, après m'avoir informée du jour et de l'heure.

Pour le reste de la peine face à un homme que je considère comme un vil spéculateur, je vous laisse rendre votre verdict, Honorable juge. Nul doute que vous ferez ce que vous jugerez bon pour non respect de nos lois.

De Vendôme ce 29 décembre 1456
Vicomtesse Solange Curnonsky de Saint Jean Froidmentel

*Elle salua le juge d'un signe de tête et se retira de la barre pour aller s'asseoir, en attente de la suite du procès.*

En ce lundi 26 janvier de l'an 1457, Moi, Tcharly, Juge de Touraine, rend son verdict dans l’affaire opposant Rastarin au duché de Touraine.

La conciliation ayant bien fonctionné, la vicomtesse ayant reçu la somme qu’elle demandait, et puisque c’est la première et j’espère dernière foi que Messire Rastarin spécule sur le marché de Vendôme, je relaxe l’accusé.