Procès ayant opposé Aranel au Duché de Touraine
Aranel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Spm
Nom du juge : Tcharly
Date du verdict : 03/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vendôme
En ce jour du 10 janvier 1457, moi Spm, procureur de Touraine, porte à la connaissance de la Justice une affaire de trouble à l'ordre public contre le sieur Aranel, accusé d'avoir fomenté une révolte contre la mairie de Vendôme.
Dans la nuit du 25 au 26 décembre 1456, les forces armées stationnées à Vendôme ont en effet surpris à la nuit tombée un petit groupe tentant de forcer les portes de la mairie pour en prendre le contrôle. L'arrivée des militaires les a fait déguerpir, mais le sieur Aranel a été clairement identifié par nos soldats comme faisant partie du groupe.
Depuis ce jour, nous étions à sa recherche pour le convoquer devant le tribunal ; son retour à Vendôme m'ayant été annoncé ce matin, j'ai dressé le présent acte d'accusation contre le sieur Aranel pour le motif de Trouble à l'Ordre Public qu'est l'incitation à la révolte contre le pouvoir municipal. Ce qui est, soulignons-le, un délit sérieux. Car, je le rappelle, notre coutumier stipule que "toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public".
Dans ce procès, j'appelle donc à témoigner les forces militaires qui ont étouffé dans l'oeuf la révolte dudit sieur et laisse maintenant la place à la défense.
me suis trompé de bouton, désolé
[la plaidoirie avait été tellement brève que Spm en fut surpris. Il avait espéré un peu mieux d'un sieur ayant une telle habitude des tribunaux !]
Messire Aranel, je suis heureux de vous voir devant la cour de justice de Touraine en ce jour. Vous vous demandez certainement pourquoi ? Et bien, voyez-vous, lorsque j'ai pris mes fonctions il y a maintenant plusieurs jours, j'ai feuilleté par curiosité les archives de la justice, rouvert quelques armoires et coffres... Et soudain, dans une des armoires de mes locaux, je suis tombé sur un dossier passionnant : le vôtre ! Jugez par vous-même ces quelques extraits :
Le 14 juin 1454, vous débutez votre carrière par une affaire d'esclavagisme, plaidant alors que vous n'êtes qu'un honnête citoyen ayant juste eu le malheur de ne pas connaître les lois en vigueur, et vous engageant à ne plus jamais recommencer de tels actes. La justice tourangelle, nul ne l'ignore, est sévère mais juste. Votre remords et votre apparente bonne volonté vous permettent alors de ne subir qu'une légère sanction financière.
Le 17 septembre de la même année, vous avez visiblement déjà oublié l'existence de la loi. Mais vous tenez encore votre parole puisque vous ne jouez pas l'esclavagiste. Non, c'est le brigandage sur la route menant à Montmirail (tiens donc... déjà...) que vous exercez. Bien que vous prétendiez encore être un "honnête citoyen", votre culpabilité ne fait aucun doute. Et le Juge qui vous condamne vous prévient : la justice sera sans pitié la prochaine fois.
Le 8 avril 1455, voici que vous explorez un nouveau pan de l'illégalité : la spéculation sur le marché de Vendôme. Et tant que vous y êtes, vous ne faites pas les choses à moitié : spéculer sur le bois et le fer en temps de guerre, on peut difficilement trouver une combinaison de facteurs plus aggravants ! Votre réponse de l'époque fut à la hauteur de votre dédain vos-à-vis de la loi : "j'achète ces marchandises uniquement pour faire prospérer mon petit commerce ; laissez les honnêtes citoyens en paix". Une belle affaire qui vous vaut la découverte des geôles de Touraine !
Le 29 mai de la même année, vous retournez à vos premières amours : un petit cas d'esclavagisme. Diable, votre engagement d'honnête ciotyen n'aura pas tenu un an... Votre défense est à nouveau pleine de culot : "avant cette erreur et après, j'ai toujours respecté la loi". Pour ce qui est d'avant, c'est particulièrement douteux. La suite de vos exploits nous prouve que l'après ne fut guère plus reluisant. En tout cas, dans cette affaire, vous décrochez un séjour en prison pour esclavagisme, ce qui n'est pas donné à n'importe qui. Chapeau.
Le 11 juillet 1455, vous voici déjà de retour pour une nouvelle affaire de brigandage. Ah tiens, plus d'honnête citoyen cette fois-ci. Juste de l'énervement : "j'en ai marre de la justice" dites-vous. Peut-être que la justice pense la même chose de vous ? Et dans la foulée, quinze jours après, nouveau procès pour un second brigandage commis durant la même période qui vous vaut une nouvelle condamnation, évidemment.
[Spm referme le lourd dossier]
Et bien... que de belles aventures que voilà... En parcourant votre dossier, je me demandais combien de jours se passeraient avant que votre nom ne vienne titiller mes oreilles. Oh, ce ne fut pas long. Un jour ou deux ? oh, même pas. Entre mes collègues du Maine qui m'ont sollicité pour vous mettre la main au collet et l'armée qui m'a informé de cette révolte que vous avez fomentée à Vendôme, votre nom a très vite résonné dans nos locaux ! D'ailleurs, cette tentative de révolte, c'est nouveau pour vous ? il est vrai que cela manquait à votre curriculum vitae : voilà chose faite.
Et voilà que tout ce que vous trouvez à répondre à la Justice, c'est... que diable avez-vous marmonné... ah oui, "me suis trompé de bouton, désolé". Bouton, bouton... à mon tour d'être désolé, je ne vous suis plus. Si le fait d'enfiler de travers un bouton de chemise vous met dans un tel état que vous organisez une révolte contre votre mairie, de grâce, je vous en prie : changez votre garde-robe, remplacez les boutons par des lacets !
Plus sérieusement, messire, vous vous moquez complètement de cette cour, et par là-même, du duché, de ses institutions et de ses habitants ; vous avez sciemment tenté d'investir la mairie de Vendôme, les forces de l'ordre ont non seulement fait capoter votre plan mais vous ont démasqué, et ce n'est pas un obscur bouton de chemise qui viendra jeter le trouble dans ce procès.
[Spm se tourne vers le juge]
Monsieur le Juge, au regard des innombrables condamnations prononcées par le passé contre le sieur Aranel, au regard des mensonges qu'il a tenus en ces lieux, des promesses qu'il n'a pas tenues, au regard de sa défense tellement absconse qu'elle équivaut à un aveu, je n'imagine pas une seconde que vous n'hésitiez dans votre jugement : l'accusé est coupable. Mais au-delà de cette évidence, en application de notre coutumier, je demande à ce que l'acte de Trouble à l'ordre public qu'il a commis en tentant d'organiser une révolte soit requalifié en Acte de trahison. Car comme le stipule l'article 2.4.1 du coutumier "ainsi le Trouble à l'ordre public ne peut, par définition, être constitué que de délits, la récidive, les faits criminels, entrainant de facto la redéfinition du motif en Acte de Trahison, voire de Haute Trahison." Et pour cet acte de trahison, je requiers donc une amende de 200 écus à payer au duché assortie d'une peine de prison de trois jours au terme de laquelle le sieur Aranel sera exilé du duché de Touraine pour une durée d'un mois.
pas de défense
*Le Juge de Touraine n'eut même pas le loisir de taper du maillet tant la salle était silencieuse pour ce procès.*
Dans cette affaire qui oppose Messire Aranel au duché de Touraine, c'est l'évidence même que notre accusé a fauté. Il est du devoir des instances juridiques de Touraine de la faire payer pour ces méfaits.
La révolte contre une mairie n'est pas une chose avec laquelle il faut se tromper une deuxième fois car pour ce genre de délit, la récidive est sanctionnée par la peine de mort.
Cependant l'accusé a reconnu ses tords et à l'air bien conscient de son acte et qu'il ne faudra pas le répéter car il a accepté ma proposition de réduction de peine.
De ce fait, Moi, T'Charly, Juge de Touraine, je déclare coupable Messire Aranel de trouble à l'ordre public pour révolte contre la mairie de Vendôme. Je le condamne à 200 écus d'amende et à 3 jours de prison que je ramène à 100 écus et 3 jours de TIG pour bonne conduite vis à vis des instances judiciaires.
*Le Juge tapa avec son maillet deux grands coups pour passer à l'affaire suivante. Celle ci était réglée, Aranel avait déjà effectué sa peine et fournit au duché les écus demandés.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 101 écus et à la peine de substitution suivante : s'y ajoutent 3 jours de TIG dans les mines du duché