Procès ayant opposé Aranel au Duché de Touraine
Aranel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Spm
Nom du juge : Tcharly
Date du verdict : 25/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 19 janvier 1457, moi Spm procureur de Touraine porte à la connaissance de la justice ducale une affaire de trouble à l'ordre public perpétrée par le sieur Aranel à l'encontre de dame Maïna.
Voyageant sur la route de Vendôme à Tours dans la nuit du 12 au 13 janvier, ladite dame a été agressée par le sieur Aranel qui lui a dérobé tous ses biens qui consistaient en : un sac de provisions pour son voyage contenant 19 miches de pain, auquel s'ajoute une bourse contenant environ 34 écus.
C'est pourquoi j'appelle ledit sieur Aranel à comparaître devant nous en ce jour pour répondre de cet acte de Trouble à l'Ordre Public qu'est le vol à main armée. Car, je le rappelle, notre coutumier stipule que "toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public".
Je vous remercie pour votre attention et laisse maintenant la parole à la défense.
Bonjour, je pense avoir déja effectuer ma peine.
Messire Aranel,
Vous voici enfin devant la cour, ce n'est pas trop tôt ! Car si nous avons apprécié que vous vous reconnaissiez coupable dans cette affaire, sachez que votre courrier d'aveu ne vous autorisait pas à ne pas venir ici-même.
Votre culpabilité n'est donc plus à établir, et j'attends de notre juge qu'il la confirme dans son verdict. Car même si vous faites amende honorable, ce dossier restera inscrit dans nos archives et pourra peser à l'avenir, si d'aventure vous retombiez dans vos travers.
[Spm se tourne vers le juge]
Monsieur le juge, pour cet acte avéré et reconnu, messire Aranel mériterait une amende de 100 écus ainsi qu'une peine de prison de 4 jours de prison. Ses aveux et sa coopération sont certes des circonstances atténuantes au regard de notre coutumier ; mais monsieur le juge, ne vous laissez pas trop attendrir et sanctionnez justement le coupable !
je plaide coupable et accepte la sanction. merci
*Le Juge de Touraine regarde l'assemblée qui attendait patiemment qu'il sorte de sa longue léthargie.*
En ce vendredi 25 février de l'an 1457, Moi, Tcharly, Juge de Touraine, rend son verdict dans l’affaire opposant Aranel au duché de Touraine.
Puisque notre accusé plaide coupable, je déclare coupable Messire Aranel pour le brigandage effectué sur Dame Maïna et le condamne à 100 écus d'amende ajouté d'une peine de prison de 4 jours.
Dans le cadre d'une conciliation, Messire Aranel voit sa peine ramené à 100 écus et 4 jours de TIG, dame Maïna étant remboursé par la Justice Tourangelle à hauteur de 50 écus.
Les amendes ayant transité par les caisses de notre duché, la peine de ce tribunal sera d'1 écu symbolique.
Messire Aranel, vous êtes maintenant condamné dans le cadre de trois procès, j'espère pour vous de ne plus vous revoir en ce tribunal car le récidivisme est passible de la peine de mort.
*Le juge de Touraine tape son marteau deux fois*
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à la peine de substitution suivante : 4 jours de prison qui sont transformés en 4 jours de TIG à la mine