Procès ayant opposé Aranel au Duché de Touraine
Aranel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Spm
Nom du juge : Tcharly
Date du verdict : 25/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 10 janvier 1457, dans le cadre de la coopération judiciaire entre le Maine et la Touraine, moi Spm procureur de Touraine présente en ce tribunal un acte d'accusation transmis par dame Rheanne, procureur du Maine, contre le sieur Aranel pour une affaire de trouble à l�ordre public à l'encontre des sieurs Esclandres et Bourson.
Voyageant sur la route de Montmirail à Vendôme dans la nuit du 29 au 30 décembre 1456, lesdits sieurs ont tous deux été agressés par le sieur Aranel qui leur a dérobé tous leurs biens qui, sur leur déclaration, consistaient en :
premièrement, pour le sieur Bourson : une centaine d'écus de marchandises (bois et nourriture),
deuxièmement, pour le sieur Esclandres : sept écus
Les plaintes ont été dûment enregistrées et contrôlées auprès de la Prévôté du Maine ; le sieur Aranel ayant quitté le Maine pour revenir en Touraine, la justice du Maine, par la personne de dame Rheanne son procureur et dans le cadre de la susdite coopération judiciaire entre nos duchés, m'a sollicité pour convoquer ledit sieur Aranel en notre tribunal et lui signifier son acte d'accusation pour trouble à l'ordre public, conformément aux lois en vigueur dans le duché du Maine.
En effet, au regard du Livre V du coutumier du Maine, "l'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public. Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative)." (Article 9.2)
Il est également rappelé dans le Livre VI du même coutumier, "les personnes ayant un casier judiciaire ne seront pas autorisées à posséder une épée. Nous entendons par là toute personne ayant commis un acte de brigandage quel qu'il soit. De plus tout racketteur coupable d'acte de brigandage à main armée devra vendre son arme au prix de 140 écus pour une épée et de 20 écus pour un bouclier à la mairie de sa résidence dans un délai de 24h." (Article 1.2)
Ledit acte a été dressé à Laval, duché du Maine, par dame Rheanne, procureur dudit duché, comme l'attestent cachet et signature.
Je vous remercie pour votre attention et laisse maintenant la parole à la défense.
faire un procès pour 7 écus, deux stères de bois et une carcasse d cochon, n'est ce pas un peu se foutre de la gueule du monde très cher juge!! cela vous fait perdre votre temps, je reglerais cela directement avec les deux guignols ! je vous remercie
Monsieur le juge, mesdames, messires, avant toute chose et suite aux témoignages entendus à l'instant qui ne laissent guère de doutes quant à la culpabilité de l'accusé, je rappelle encore une fois que le procès actuel, bien que se tenant en la cour de justice de Touraine, traite d'une affaire qui a eu lieu en terre mainoise. Le réquisitoire qui suit et dont je vais vous faire la lecture m'a été transmis en ce jour par dame Rheanne, procureur du Maine à qui la plaidoirie et les témoignages entendus ont été communiqués.
[Spm déroule le parchemin cacheté aux armes du Maine et en lit le contenu]
Messire Aranel,
Je constate tout d'abord que vous ne contestez pas les faits de brigandage qui vous sont reprochés mais plutôt les montants dérobés. Je pense que vous n'avez pas pris le temps de lire correctement la mise en accusation et notamment les montants des préjudices. En plus de blessures infligées, vos victimes ont été rackettées l'une de 7 écus en effet mais l'autre d'une centaine.
Même si votre larcin ne vous avait rien rapporté, nous serions tout de même dans la même situation. Ce n'est point le butin qui est jugé ici mais bien votre acte d'agression envers deux passants sur le territoire mainois. Ainsi vous avez délibérément enfreint notre coutumier et ce n'est que justice qu'un brigand tel que vous soit devant nous ce jour.
De plus, vous avez l'audace de vous moquez et de notre justice et de vos victimes. Par là-même, vous dénigrez les lois qui régissent nos contrées et qui n'ont pour seul but que protéger les habitants. Rien que pour ces faits, j'espère que le juge ne sera pas clément avec vous.
Par conséquent, Monsieur le Juge, nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, demandons à l'encontre de l'accusé, un remboursement des butins dérobés, 50 écus d'amende et 10 jours de prison.
J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!
[Spm replie le parchemin et retourne s'asseoir]
je plaide coupable
*Aux mots de "Guignols" Esclandres sourit. Lorsque le Procureur et le Juge lui faire signe de témoigner, il se leva et les salua.*
Qui d'nous l'est le plus, celui qui porte plainte par principe ou celui qui n'avait pas vu l'coffre de 300 stères sur l'chariot ...
le juge, le procureur, je reconnais bien là l'malfrat qui a profité d'une petite pause biologique sur les chemins pour m'attaquer et m'frapper à la nuque, les mains prises, j'n'ai pu m'défendre convenablement. Et malgré mon ancien grade de Caporal instructeur du Maine lors d'la guerre contre la Bretagne, le sieur a d'plus gros biscotaux.
Bien qu'ma bourse fut peu remplie, j'ai du me reposer 2 jours afin d'reprendre des forces, et l'hématome que l'attaque m'a causé est certes aujourd'hui passé, mais non sans mal, imaginez la trogne que j'avais pour les fêtes d'fin d'année ...
J'ne souhaite en aucun cas recevoir un remboursement des stères et des écus qu'il m'a volé, ni meme des frais engendrés par les blessures. Je souhaite que ce malveillant paie directement à la Tourraine, cela n'remboursera qu'un millième de c'que ses congénères ont volés au château de Tours, mais ce s'ra toujours ça. A cause de personnes comme celles ci, l'impôt tombe sur les paysans et les artisans. L'plus petit des chenapans met en péril l'économie de nos régions.
Mes Sieurs le juge et Procureur, je tiens à vous remercier, ainsi que Dame Cornelia11 qui a fait remonter l'affaire.
*Esclandres s'assit, serein.*
Mesdames, Messires,
Je me présente aujourd'hui devant vous pour vous confirmer que le 29 décembre de l'an 1456, j'ai été agressé et racketté par le dit Aranel, qui m'a laissé presque inanimé sur le bord de la route entre Vendôme et Montmirail.
Cet individu, que je vois ici devant vous, m'a dérobé une centaine d'écus, des stères de bois et de la nourriture.
Pour couronner le tout le même brigand, m'a de nouveau agressé et spolié sur la route du retour le 4 janvier de l'an 1457. Cette fois il ne m'a pris que 19 écus, je n'avais plus rien suite à la première agression.
Je souhaiterais que ce malfrat me rende ce qu'il m'a pris, fruit de mon travail quotidien.
Merci à Dame Cornelia et au sire Spm pour m'avoir immédiatement soutenu et à la justice touraine pour la rapidité de son intervention.
Je reste à votre disposition pour plus de renseignement.
Bourson retourna s'assoir à sa place et écouter la suite des débats...
*T'Charly avait mis beaucoup de temps pour terminer cette affaire, il avait préféré résoudre les 3 en même temps même si c'était l'affaire de coopération qui lui avait posé le plus de soucis.*
Comme le stipule le Traité de coopération judiciaire inter province dont la Touraine, le Maine et l'Alençon sont les signataires, je vais vous lire le verdict fournit par la Juge du Maine.
*Le juge de Touraine s'éclaircit la voix et fit la lecture de la missive mainoise.*
Messire Aranel vous êtes accusez de brigandage sur la personne de Messire Esclandres et de Messire Bourson.
Attendu que ce n'est pas la première fois
Attendu que vous reconnaissez les faits
Attendu que vous plaidez coupable
Nous Passion de Prie-Montpoupon Juge du Maine, vous condamnons, à rembourser Messire Esclandre à hauteur de 60 écus, et Messire bourson à hauteur de 150 écus.
D'autre part nous vous condamnons à une amende de 50 écus écus et 10 jours de prison.
La sérance est levée
Le 4 février 1457
*T'Charly regarde alors l'assemblée et reprend*
Bon, comme je trouve très sévère ce verdict à l'encontre de l'accusé qui a plaidé coupable je le rappelle, puisque l'accusé s'est comporté de manière exemplaire dans les autres procès et puisque le traité de coopération judiciaire me le permet, je ramène la peine à 1 écu symbolique la peine infligée par le duché.
Par contre Messire Aranel, la peine qui consiste à rembourser vos victimes reste valable.
Vous avez un lourd passif en Touraine avec trois procès à votre encontre, j'espère ne plus vous revoir dans ce tribunal car la corde vous pend au nez, vous pouvez en être assuré.
*Le Juge de Touraine tape deux coups de marteau et dit *
Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : dédommagement des victimes