Procès ayant opposé Tgv à la mairie de Tours.
Tgv était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Theking5
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 08/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Tours
Messire Juge,
je vous présente aujourd'hui le cas de TGgv.
En employant Demoiselle Florence998 à 12 écus, il enfreint l'arrêté turon concernant les salaires minimaux des employeurs en vigueur à Tours, affiché en halle. En effet, cet arrêté stipule que le salaire minimum est de 15 écus.
Selon notre Coutumier, Tgv s'est rendu coupable d'esclavagisme.
Pourtant, j'ai averti l'intéressé alors que son offre n'était point encore pourvu. Il n'a pas tenu compte de mon courrier dont voici copie : http://www.imagefreehost.com/files/29012009/jd10863298685.png
Et voici copie du contrat de travail :
http://www.imagefreehost.com/files/29012009/lm85292428020.png
Pas de plaidoirie
Messire Juge,
Forcée de constater l'absence de l'accusé. Il s'agit là de la manifestation de son mépris pour la Justice de notre Duché.
L'esclavagisme est un mal qui ne devrait plus ronger notre société. Nous devons être sévère envers les personnes qui osent braver votre autorité et celle de la Duchesse.
C'est pourquoi je propose de condamner l'accusé Tgv à verser une :
- indemnité pour la victime de 10 écus,
- indemnité pour la mairie de 20 écus,
- indemnité pour frais de justice (pour le duché) de 10 écus
et je demande l'inscription de Tgv au tableau d'honneur des esclavagistes turons.
Messire Juge, je vous remercie.
Je vous prie d'excuser cette absence.
Je suis prêt à payer le prix fort de ma faute.
bien messire Tgv, vous avez accepté un arrangement a l'amiable! j'ai personnellement effectuée la transaction.
Moi, Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, ce dimanche 8 mars 1457, vous reconnait coupable d'esclavagisme et vous condamne a une peine symbolique de 1 écu.
En esperant ne jamais vous revoir face a moi...!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu