Procès ayant opposé Juliuz à la mairie de Chinon.
Juliuz était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Chinon
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 30/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
En ce 18ème jour de Mars 1457 , moi trynity, maire de Chinon porte accusation en l'encontre de Messire Juliuz.
En effet, celui ci s'est rendu coupable de fait de spéculation en notre marché.
Il a en effet acheté une miche de pain à Messire Ruthenix au prix de deux écus.
Ce prix ayant été fixé d'avance avec dame tsetse habitante de Chinon comme récompense du concours de la pioche ayant lieu en se moment en nostre village.
Messire Juliuz ayant acheté cette miche de pain l'a revendue plus chère sur le marché.
Sieur Ruthenix lui ayant racheté m'a alors prévenue de l'affaire plutôt trouble.
Je rappelle que Messire Juliuz ne se cache pas et proclame à tout qui veux l'entendre que la spéculation est une bonne chose!
Pour preuve :
http://img155.imageshack.us/my.php?image=juliuzun.png
http://img155.imageshack.us/my.php?image=juliuzunbmpee.png
Je tiens à rappeller à l'accusé la loi du coutumier qui est :
ivre I - De la Constitution, Opuscule 5 : Du droit des personnes,
Art. 1.5.2. : Tout habitant du Duché est tenu de connaître les Lois et s'y conformer.
Livre II - Du Droit pénal, Opuscule 3 - De l'atteinte au Juste Commerce
Art. 2.3.1. : Constitue un acte d'escroquerie la vente d'une marchandise pour ce qu'elle n'est point ou la pratique de prix spécifiquement destinés à abuser la confiance d'un acheteur novice.
Cet acte est un délit léger. La pratique de cet acte au sein d'une bande organisée est un délit sérieux. Les peines prévues sont décrites par l�Article. II.1.3.
Constitue un acte d'escroquerie abusive tout comportement marchand visant à créer une pénurie artificielle et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. L'existence d'un décret municipal ou, à défaut Ducal, imposant un prix maximal sur une marchandise constitue sans doute possible le référent par excellence pour caractériser ce seuil socialement tolérable. L'escroquerie abusive est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.
Je demande à Messire Juliuz de nous expliquer ses faits.
*Juliuz arrivait tout frais au Tribunal. Cela faisait des lustres qu'il n'avait arpenté celui là et l'odeur de peur qu'émanaient les différents accusés lui manquait.
Il vit sa Mairesse l'accuser et comprit de suite la démarche fallacieuse de cette dernière. Il tourna la tête pour s'adresser au juge.*
Msieul'juge je..
*il ne finit pas sa phrase en se rendant compte que c'est Gatimasse qui occupait le poste.*
OH vindieu!! chuis mal barré là *pensa-t-il.*
M'dame la jugesse alors.
Je m'étonne fort de cte mise en procès pour des motifs aussi ridicules.
A ce que j'sache, ni Ruthenix ni personne n'a réclamé cte miche.
Vu l'prix j'ai bien fait d'l'acheter, Aussi peu chère je soupçonnais qu'elle soit contaminée à l'ergot de seigle.
J'lai gardé sous l'coude pour pas m'empoisonner. J'aurais pas voulu voir un vagabond périr en l'avalant.
Quoiqu'il en soit je trouve fort étrange les manières de notre Mairesse qui abuse de son pouvoir pour mette en procès un opposant politique.
Comme c'est étrange!! cette mise en accusation intervient en pleine campagne municipale.
La mairesse, malgré tout ses qualités de gestion est fort décriée pour son manque total de communication auprès de la population. Elle démontre encore là son incapacité au dialogue.
En procès directement, Alors qu'elle aurait tout à fait pu me demander de revendre cette miche! Mais bon...si yen a qui veulent mourir empoisonné après tout!
Est ce réellement pour me poursuivre ou pour faire taire toute velléité d'opposition politique?
Curieux tout de même d'autres affaires au tribunal de police n'ont pas donné lieu à des procès. Deux cas d'esclavagisme récents ont semble t il été ignorés. Mais à moi on me fait un procès direct?
*Juliuz marqua un pause en adressant un clin d'oeil à Trinity en arborant un grand sousire*
M'dame la jugeuse, c'est tout bonnement de l'acharnement de la part de la Mairesse de Chinon, elle abuse de son pouvoir d'accusation de façon flagrante!
Si c'est qu'une affaire de miches, j'veux bien en mettre le double en vente à deux écus. Ca contribuera à la déflation endémique qui gangrène notre marché!
Donc m'dame la Justicieuse, je ne vois pas là de quoi faire un procès pour des peccadilles.
C'est la simple démonstration du pouvoir autoritaire de not'maire.
*Juliuz attendit que Gatimasse lui fasse signe d'un revers de la main qu'il pouvait se rasseoir et attendit avec ravissement le réquisitoire implacable de sa mairesse*
Vous vous étonnez de vous voir ici !?
Vous avez commis un délit et vous pourrissez encore le marché par des ventes à haut prix .
Sieur , j'espère que vous serez reconnu coupable d'autant plus que vous incitez à la révolte vous solliciter les chinonais à la spéculation!
Que justice soit faite
M'dame la jugesse,
Ce procès est un procès politique.
la précédente mairesse m'accuse felationement, euj je veux dire fallacioneusement.
NE quoi aurais je appeller à la révolte?
Par ailleurs je n'ai pas spéculé, j'ai toujours en mas possession la miche de pain contaminée à l'ergot de seigle.
J'ai été élu sur un programme visant à ne pas poursuivre la spéculation et a redistribue les richesses aux Chinonais. Or le peuple de Chinon a entendu mon appel!
Ce procès, ou plutôt cette parodie de justice n'a donc plus lieu d'être et je demande ma relaxe.
Jarn ne connaissait pas l'histoire mais voulait bien aider l'gros ...pis les uniformes , l'avait jamais aimé ça non plus faut dire..
-hum..hum...m'dame la juge , m'sieurs et dames...
J'suis Jarn , une ptite gueuse sans l'sou et j'connais pas l'affaire ...j'peux juste vous dire que l'monsieur qu'est l'accusé m'a donné au moins quatre bouts de pains quand dans ma vie il faisait faim... qaund tout l'monde s'amusait à m'voir jeûner ... alors j'sais pas d'quoi vous l'accusez mais j'peux vous dire que c't'homme là m'a jamais rien d'mandé en échange alors que bien d'gens bien attentionnés auraient tenté d'obtenir quequ'chose... voilà m'dame , c't'homme là l'a rien d'mauvais...et j'sais d'quoi j'parle..
Jarn salua d'un signe de tête puis se tourna vers Juliuz à qui elle fit un grand sourire accompagné d'un clin d'oeil et attendit qu'on lui dise de sortir ou non.
Je suis pleinement d'accord avec l'accusé, ce procès n'a pas lieu d'être mais démontre l'acharnement politique de la précédente mairesse à vouloir faire taire par tout moyen l'opposition.
Elle a même envisagé de bafouer le vote des Chinonais en demandant à l'armée de prendre le pouvoir si l'accusé venais à être élu.
J'ignore si ce genre de démarche est répréhensible mais elle est en tout cas méprisable.
*Gati fronça les sourcils, et jeta un regard noir vers Juliuz qui s'amusait à faire une mascarade.*
Je suis vraiment pas d'humeur pour vos idioties!
Quant à l'acte d'accusation, ouvert avant votre élection, peut vous déranger, il est vrai, mais la preuve apportée est irréfutable.
De plus messire Ruthenix est quelqu'un de respectable, travaillant à la charge de conseiller aux mines, dans le conseil que je fréquente moi même! Quant a votre témoin, elle dit elle même qu'elle est une gueuse, fasse aux preuves apportées par Ruthenix, ça ne fait pas le poids...!
Par conséquent, moi Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, déclare le 30 mars 1457 Juliuz coupable de spéculation.
Je le condamne à payer une amende, à reverser immédiatement au tribunal, d'une valeur de 50écus.
La récidive sera très gravement punie, attention à la spéculation.
Vous êtes à présent maire, tournons la page et faites bien votre travail, je vous fais confiance...!
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus