En ce jour du 08 avril 1457, moi Feänor porte à la connaissance du juge, une affaire d'esclavagisme de la part de Zora_la_rousse.
Bonjour votre Honneur,
Il y a de cela quelque jours Dame Abesse Zora_la_rousse a déposer une offre pour travailler dans son champ en dessous du minimum requis par la ville: un salaire de 16 écus pour une qualification de 16 en force. Or d'après un arrêté de loches:

-0 a 14 de caractéristiques==) minimum de 14 écus de salaire
-15 de caractéristiques et plus ==) minimum de 20 écus de salaire

On remarque que la rémunération est bien inférieur à celle requise.
Le lieutenant de police Shamael ayant notifié cet esclavagisme a envoyé un courrier à Zora comme l'exige la procédure. Cela aurai pu se finir à l'amiable si Dame Zora n'avais pas refusé de négocier un arrangement avec la victime. Cela serai resté un délit si c'était la première fois que le suspect commettait cette faute, seulement il s'agit d'un cas de récidive or d'après le coutumier:
Art. 2.4.1. : Chacun des 6 motifs d'accusation peut être dû à des faits délictueux (basse justice) ou criminels (moyenne et haute Justice).
Ainsi le Trouble à l'ordre public ne peut, par définition, être constitué que de délits, la récidive, les faits criminels, entrainants de facto la redéfinition du motif en Acte de Trahison, voir de Haute Trahison.
Les actes de spéculation, d'escroquerie ou d'esclavagisme sont le fait de délits ou de crimes; suivant la gravité des faits, l'état de récidive, ou encore par la position sociale de l'accusé.
Les actes de sorcelleries, de trahison ou de haute trahison sont le fait de crimes relevant de la Moyenne et Haute Justice.

Nous somme donc ici devant un crime passible de prison celons l'article 2.3.3:
L'Esclavagisme : est un trouble à l'Ordre Public avec circonstance aggravante, définit par la Loi Royale : "Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge.
Le Salaire minimum est défini par décret. Il peut être redéfini, a minima, par arrêté municipal.

Dame zora je trouve ce comportement en totale inéquation avec la charge qui vous incombe et j'espère que ce procès vous fera réfléchir sur vos actes.
Vous avez le droit à un avocat.

Durant ce procès j'appellerais à la barre le lieutenant de police de Loches Shamael et la victime Theogal si ces derniers veulent bien témoigner.
Pro bono

preuve des faits par screen:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/04/05/img-14124711jy8.png

Bonjour votre éminence !

En effet je reconnais les faits.

Ca fait pret de 6 mois que je pratique ce salaire et je ne m'en cache pas. 16 écus est un salaire tout à fait honorable, sachant que la plupart des salaires sont à 14 écus et que le duché emploie à 15 écus sans vergogne.

Etant au chomage technique puisque me forge ne peut point tourner faute de bois (merci la mairie de Loches), je ne peux pas me permettre de payer plus cher les paysans acceptant de travailler sur mes champs. Le maïs produit sert en grande parti à me nourrir, sacahnt que ma charge d'abbesse ne me rapporte rien et que je dois payer mon étude et mes frais du à mon rang.

Je vous rappelle que j'ai fait veux de pauvreté lors de mon ordination, et que ce salaire pratiqué n'a aucunement pour but quelquonque enrichissement personnel.

Quoi qu'il en soit, j'accepterais la sentence qui sera prononcé par la bonne grace de ce tribunal Sachant qu'une amende ne fera que retarder le remboursement de mon mandat au duché, je requiert donc plutôt une lourde peine de prison.

En effet, il me tarde d'y séjourner. Ma présence en ce lieu de perdition sera plus que bénéfique. Beaucoup d'âmes trop longtemps détournée de notre Seigneur ont grand besoin de mon office.

S'il plait à votre honneur de me mettre au fer le plus rapidement possible et pour la peine maximale, je vous prie de croire que j'en serai fort réjouie.

Pour moi ce ne sera pas une punition mais une bénédiction.

Que Dieu vous garde mes amis, Aristote sait...

Mère Zora de la Roseraie

Votre honneur mes salutations,
Dame Zora vous vous plaignez d'un manque d'argent, d'après vous il vous est impossible de faire tournez votre forge sachez que l'on trouve des offres d'emploi correcte à la mairie et que les mines sont toujours en besoin de travailleurs. Si vous avez le temps de forger vous avez donc le temps pour ce genre de chose. Je note aussi dans votre discoure une contradiction: vous dites je cite: «je dois payer mon étude et mes frais du à mon rang.» et peu de temps après: «Sachant qu'une amende ne fera que retarder le remboursement de mon mandat au duché». Vous n'avez donc pas vraiment de soucis d'argent si le duché vous avances vos études, et vous le remerciez comment? En sous payant de pauvre travailleurs, vous une abbesse, quel honte!
Je me permettrais aussi de répondre à vos témoins, Elfenoire sachez que ce n'est pas la première fois que Zora bafoue la loi. Rien n'empêche de se plaindre poliment mais faire ce genre de chose est mauvais pour tous, quand à votre accusation quand au maire celas n'a absolument rien à faire ici, vous pouvez aller vous plaindre à la police mais l'endroit où nous somme est inapproprié.
Mastercoocker, merci pour votre cour d'économie bien que celui-ci soit faux en effet un deuxième champ rapporte plus.Mais la n'est pas la question, il suffit de travailler un jour sur trois pour pouvoir se permettre de se nourrir et d'étudier (11-12 écus par jours) mais en plus notre abbesse a un prêt.

Votre honneur nous somme ici dans un cas de récidive d'esclavagisme venant d'une personne de l'église, étant donné l'article 2,4,2 du coutumier: Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :

Pour la basse Justice :
- l'Ecus symbolique et les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.
- L'amende.

Pour la Moyenne Justice:
- L'amende.
- La prison, d'une durée inférieure ou égale à 3 jours.
- La prison, d'une durée supérieure ou égale à 3 jours.
- L'exil local, temporaire.
- L'inéligibilité temporaire.

Et l'article 2,4,5: Constitue le délit de tentative d'esclavagisme, toute offre d'emploi en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille. Constitue le délit d'esclavage, tout emploi rémunéré en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille.
En certaines circonstances (entraide, services pour un Ordre religieux, acte de pénitence), la justice reconnaît le droit aux contractants de se mettre d'accord sur un salaire inférieur au seuil légal. La récidive est un crime.

Je demande donc à l'égare de Zora la rousse une peine de prison de 5 jours, une amende de 50 écus.
Si tous ceux qui ont besoin d'argent ce permettaient ce genre de pratique ce serait l'anarchie!

Ce sera ma dernière intervention.

Feänor se rassi à sa place.

non manifesté

non manifesté

*Elfie ,se dirigea vers la barre pour témoigner.*

Bonjour, Madame la juge.

Je me presente devant vous pour temoigner en faveur de la prevenue .Elle est bien coupable d'esclavagisme C'est vrai ,mais il faut aussi voir les circonstances. Cette damoiselle est forgeron, etudiante ,.Elle doit payer des impots sur champs de maïs, echoppe ,se nourrir, payer ses etudes, payer des employés. A l(heure actuelle le Maire de loches restreint le bois de telle façon que les corporations de boulangers ,meuniers ,forgerons souffre enormement. Il ouvre la voie a des speculations de toute sorte. Les impots pour ces corporations eux,il faut toujours les payer par contre. La mairie détient le monopole du bois, et menace de procès ceux qui veulent en vendre même si ce sont à leurs amis. Le délit qu'elle a commit est sûrement pour avoir tribune à un coup de gueule. On en est rendu à cela, vu que ce maire est d'une race très têtue et campe sur ses positions.
Je profite de cette tribune et de la presence de representant de la justice, pour soulever le probleme de ce bois .Dont la mairie de Loches ,menace toute vente ne passant pas par elle de procés .Est ce bien legal, le maire a-t-il l'aval du duché pour proceder ainsi. Le maire peut-il engager des procès a l'encontre de ceux qui refusent ,si ce n'est pas le cas je désirerai deposer une plainte a son encontre. Si c'est le cas je demande au nom des artisans concerné que leurs echoppes ne soit pas imposables le temps que cela durera. Avoir des echoppes inutilisables dont on paie un impots dessus c'est aberrant surtout quand c'est voulu par la mairie (voir par le duché)
Pour son acte coup de gueule l'accusée Zora ne mérite pas de la prison, tout au plus une amende symbolique.

Voilà, je pense avoir tout dit. J e me retire donc.
*Elfie tourna les talons en partit se rasseoir.*

bonjour madame le juge
je rejoins les précédents témoignages car je trouve absurde l'attitude de notre maire qui pénalise les nouveaux et les étudiants
Notre abbesse mère zora possède 2 champs de maïs
au vue du prix de vente du mais de 3.20 a l'heure ou j'écris ses lignes et des fois même plus bas !!!
pour le champ 1 ça fait un bénéfice quotidien de 3.89 écus soit 58.35 écus pour 15 jours auquel on doit retrancher 13 écus d'impôt a l'époque des faits reste 45.35 écus soit 3.02 écus quotidien

pour le champ 1 msur la base du méme calcul : un bénéfice quotidien de 1.60 écus auquel bien sur est retranché a l'époque des faits 13 écus d'impôt reste un rapport journalier de 0.73 écus !
le cumule des 2 champs donne donc un salaire journalier de 3.75 écus !!!
je pense qu'il est inutile de vous dire qu'un étudiant ne peux pas se nourrir avec si peu de revenu
en plus elle accepte la peine de prison maximum donc ne la dépossédé pas de ses maigres revenus j'en appelle a votre indulgence et votre grande sollicitude
merci de m'avoir écouté
master

*S'avance d'un pas calme à la barre et fait un signe de tête à l'assemblée*

C'est en qualité de Lieutenant de Loches que je témoigne à ce jour pour l'accusation. En effet, dès la demande d'embauche effectuée, une missive fut envoyée à l'abbesse, et une réponse immédiate me fut postée,
Mère Zora a enfreint la loi, et ce quelle demande pour sa peine est en adéquation avec les peines encourues à cet effet. En effet, un long séjour en prison pourait etre bénéfique autant pour elle que pour le salue des âmes des prisonniers.
Mais que dire sur le fait qu'elle ne regrete rien et qu'elle a agit en connaissance de cause? L'église serait elle au dessus de toute morale?

Bien bien...

J'ai du mal à accepter le fait qu'une personne engagée envers Aristote comme vous en arrive là!

Moi, Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, déclare en ce 16 avril 1457, dame Zora la rousse coupable d'esclavagisme.

En temps normal je vous aurai condamnée à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison en tant que récidiviste.
Suite à votre défense, vos témoignages et votre engagement, je vous condamne à une peine de prison de 1 jour et à faire un don de 15 écus à l'Eglise.
Vous m'avez convaincu que vos raisons sont essentiellement économiques, mais sachez que partout les gens ont des soucis d'argent et essaie de s'arranger. Cependant il faut quand même respecter la loi! rien ne vous empêche de travailler dans votre champ au lieu d'embaucher afin d'éviter toute autre récidive...!

Lors de la nomination d'un archevêque, je l'informerai de vos pratiques afin qu'il prenne d'éventuelles sanctions.

Je serai beaucoup moins clémente en cas d'autre récidive, vous êtes prévenue dame.