Procès ayant opposé Rc au Duché de Touraine
Rc était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Feänor
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 19/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre honneur je viens vous faire part d'un acte d'accusation venant de Manulechti de Ryssel procureur de l'Orléanais
Le 11 du mois d'avril de l'an de grâce 1457,
Procureur : Manulechti de Ryssel
Juge : Seprian59
Accusé : Rc
Victime : Lord_theo
*Manulechti de Ryssel, Procureur du Duché se présenta au tribunal afin d'y instruire une nouvelle affaire. Il entra dans le tribunal avec sérénité et calme, il fit taire les quelques murmures par un geste de la main avec autorité.
Le procureur demanda aux gardes d'amener Messire Rc à la barre, que ce dernier puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*
Votre honneur,
De part le TRAITE D'ENTENTE, D'AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA TOURAINE ET L'ORLEANAIS, j'ai l'honneur de vous présenter ce dossier.
Je remercie le Juge et le Procureur De Touraine qui m'on permit d'instruire ce même dossier.
Votre honneur,
Messire Rc comparait ce jour devant vous, il est accusée, selon la loi du duché d'Orléans d'avoir commis un acte de Trouble à l'ordre public.
Cette personne a attaqué Messire Lord_theo dans notre Duché. Cet acte est infâme, méprisable et lâche. La victime s'est retrouvée blessé psychologiquement et moralement.
En plus de l'avoir détroussé, l'accusé a laissé notre victime blessée inanimée dans un champ et sans vivre.
Voici les preuves honneur !
http://img12.imageshack.us/my.php?image=image1ruu.png
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*Le procureur fit ensuite un rappel des textes de loi :*
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Extrait du Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l'Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
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*Il marqua une courte pause, signa de sa devise :
"La justice sans la force est impuissante; la force sans la justice est tyrannique."
Puis rappela les droits de l'accusé.*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter par un avocat.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
Manulechti de Ryssel
Procureur de l'Orléanais
Bonjour,
Lors de cette nuit, la victime nous est apparue en blanc, moi est mon amis avons cru rencontrer un spectre en pleine nuit. Cette rencontre nous a effrayée et pris de peur, nous nous sommes défendus, avant de prendre la fuite. Pour l'argent et les objets je n'ai rien vue.
Voila ce que j'ai à dire sur cette malheureuse rencontre.
Feänor se leva pour son réquisitoire:
Ce qu'il ne faut pas entendre Madame le juge!
On nous parle de spectre, et le meilleur témoin de la défense est une chèvre.
Vous avez tentez de fuir la justice mais celle-ci vous a rattrapée, je ne demanderais nul clémence en votre faveur.
Je demande à l'encontre de Sieur Rc une amende de 200 écus ainsi que deux jours de prisons.
A moins que sieur Rc ne souhaite voir avec un Juge d'Application des peines pour faire des Travaux d'Interet Publique en échange de cette amende.
Madame le juge, ce sera tout pour moi.
*Rc avait écouté dame la juge rendre le verdict de son compagnon et amis, Invictus. Il fut très soulagé à l'idée que son ami s'en était bien sortie. Maintenant il allait prouver sa bonne foi une dernière foi. Il prit la parole*
- Dame la Juge, je suis jugé pour un acte que je n'ai commis que par un regrettable accident.
J'aimerai vraiment pouvoir rencontrer la personne que l'on a malheureusement attaquée, mais celle-ci ne se présente même pas pour apporter sa part des faits. D'ailleurs il me semble que c'est le procureur qui nous lance le procès juste parce qu'il a reçus une lettre, quoi de plus douteux, et la victime a seulement déclaré préjudice pour les blessures.
Ce que lance le procureur contre moi, en disant que j'ai voulu fuir la justice et complètement faux ! Je suis, avec mon ami Invictus, revenu à Chinon, pour y séjourner quelques jours mais tout cela la conscience tranquille car je le savais, je n'avais rien a me reprocher.
C'est pour cela que je trouve la demande du procureur d'une amende de 200 écus et de deux jours de prisons extrêmement excessive. Par contre pour vous prouvez que je suis un homme honnête je serai prêt a travailler pour le duché et même a l'église.
Ainsi j'espère vous prouvez que tout cette affaire est une terrible erreur et que celle-ci ne se représentera jamais.
Maintenant, Dame la Juge, votre verdict décidera de mon sort.
*Rc se fit silence, retenant sa respiration, espérant avoir prouvé sa bonne foi, et attendait le verdict du Juge*
*Invictus s'approcha pour témoigner à son tour, étant donné qu'il était quelque peu concerné par les faits...*
Donzelles et messires, je confirme en tout point les dires de mon compère, injustement accusé d'une vilainie dont il n'est assurément pas capable.
En toute bonne foi, la victime nous est apparue dans la nuit telle un esprit malveillant. Biquette peut en témoigner.
*La chèvre s'avança à son tour d'un pas.*
Bhêêêêêêêê....
*Le témoin adressa une caresse affective à la bête, puis reprit la parole.*
Voilà, comme je vous le disais.
Il est évident que le sieur Rc n'aurait jamais attaqué un voyageur de passage. Tout ceci n'est que le fruit d'une peur panique. Je vous remercie de prendre cela en compte.
Bien, comme votre collègue Invictus, votre défense tient peut-être la route dans la forme, mais dans le fond, je ne comprends pas pourquoi vous avez attaqué un soit-disant spectre au lieu de fuir et de chercher de l'aide! et pourquoi vous êtes venu en Touraine au lieu de rester en Orléanais.
C'est ainsi que moi, Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, en ce 19 avril 1457 vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et demande une amende de 15 écus pour frais de justice, fautes de preuves plus convaincantes...
Vous serez noté dans nos archives, et si je vous revois devant moi un jour, il va falloir me représenter une défense en béton armé!!
Reprenez votre Biquette et nettoyez les saletés qu'elle a faite à l'entrée... merci bien!
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus