Procès ayant opposé Invictus au Duché de Touraine
Invictus était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Feänor
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 24/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Madame le juge, en vertu de la coopération judiciaire entre notre duché et le Lyonnais Dauphiné je vous fait acte d'une plainte déposé à l'encontre du sir invictus:
Feänor prit le parchemin est lu:
le sieur invictus est recherché depuis le mois de février 1457 par la justice dauphinoise pour escroquerie.
voici les faits :
Faits:
aujourd'hui 09/02/1457 a mis en vente sur le marché de Montélimar 10 poisson au prix de 19.90 . hors ce prix n'est pas conforme au prix donner par le conseil , de plus messire Invictus n est pas de Montélimar n'y du Lyonnais Dauphiné.le premiers poisson acheter par la mairie et le second par lion20031110, lieutenant de la maréchaussée.
les preuves :
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le dépot de plainte qui lui a été signifié :
Bonjour,
Vous avez mis en vente 10 poisson au prix de 19.90 hors vous n'avez pas d autorisation et vous n'êtes pas citoyens de Montélimar.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie .
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lion20031110 Lieutenant de Montélimar
l'article de loi pour lequel il est poursuivi :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus
par ailleurs, cet individu, qui est un ancien lieutenant de la prévosté et qui connait parfaitement les lois, vu qu'il les a fait respecter pendant plus de deux ans, a un casier judiciaire plutot chargé. il doit donc etre considéré comme récidiviste.
Feänor replia le parchemin.
Messire Invictus vous avez le droit à un avocat
*Invictus, sitôt fini son précédent procès, était à nouveau convoqué au tribunal. Il en était très étonné et curieux à la fois, surtout quand on lui apprit qu'il s'agissait d'une affaire d'escroquerie. C'est donc avec intérêt qu'il écouta l'acte d'accusation. Au fil de l'énoncé des faits, il se força pour retenir un grand éclat de rire.*
Eh bien ma foi, comme procureur, je vous place au sommet de ma hiérarchie toute particulière !
Après l'agression d'un fantôme, on me reproche...une prétendue escroquerie vieille de plus de trois mois dans un duché à l'autre bout du royaume !! Fallait oser...
*Biquette lâcha une exclamation d'ironie.*
Bhê-hé-hé-hé-hé !
*L'accusé lui adressa un clin d'oeil complice, puis reprit avec dédain.*
Bien sûr, je pourrais vous dire qu'il s'agit d'une accusation grossière et fantaisiste provenant d'un flic montilien simplet et jaloux voulant se venger de ma brillante personne...
Mais bof...
C'est tellement sans intérêt que je ne vais pas perdre de temps à présenter une quelconque défense.
Par contre, j'ai une proposition messire proc'. Comme z'avez l'air de vous ennuyer et que je suis pas mauvais bougre, je vous inviterai bien à boire quelques chopines en taverne pour oublier vos tracas. Ca vous dit ?
Vos tentatives de noyez le poisson sont veines,
en quelques jours vous voici encore devant la justice.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Attendu que l'accusée est venu devant nous aujourd'hui pour s'expliquer sur ses faits. Que son explication s'est porté sur des faits en aucun rapport avec l'affaire. Que ses explications était plus que obscures.
Je requiert a l'encontre de Messire Invictus une amende de 30 écus pour escroquerie.
Que justice soit faite
*L'accusé grimaça de dépit. Non seulement, on le convoquait à tout bout de chant au tribunal, mais en plus, on ne semblait même pas l'écouter.*
Messire procureur, avez-vous pris le temps de m'écouter ? Je vous fait une proposition amicale, et vous ne me répondez même pas. J'en suis fort désappointé. Ca me laisse comme une impression de justice expéditive...
D'autant que vos accusations sont fallacieuses, j'ose le dire ! Vous avez annoncé des soit-disant preuves. Or, vous ne les avez présenté ni à l'acte d'accusation, ni à votre réquisitoire. En fait, cela s'explique tout simplement car ce dossier n'est que du vent. Une vilaine cabale montée par un piteux flicaillon qui passe ses journées à mastiquer du nougat ! A vrai dire, l'intéressé pourrait me reprocher autre chose. Ce sont les affiches que j'avais apposé dans sa ville au moment de mon passage. En voilà un exemplaire.
*Pas avare de provocation, Invictus déploya le document.*
http://img264.imageshack.us/my.php?image=lionmontel.png
Voilà, je pense avoir démontré mon innocence. Et j'espère que le sieur procureur s'intéressera à d'autres clients que moi à l'avenir. Ou alors qu'il me reproche de vraies infractions. Parce qu'une vulgaire histoire de poissons pourris, ça n'est pas digne de moi.
On me sort une histoire qui date de février,.... j'apprécie grandement le yoyo qui se déroule ici entre Messire Feanor et messire Invictus!
dans ce dossier je ne vois clairement aucune preuves, encore moins de témoignages, même écrits!
Votre dossier ne tient pas la route messire Feanor et la défense m'a convaincue! Peut-être devriez vous mieux préparer les dossiers a instruire, car me déplacer en cour d'appel ne me plairait guère.
Le prévenu est relaxé en ce 24avril 1457 par la la justice tourangelle par le biais du juge Gatimasse du Rivau, concernant l'affaire opposant Invictus au Lyonnais Dauphiné pour escroquerie.
Le prévenu a été relaxé.