Procès ayant opposé Letresorier à la mairie de Loches.
Letresorier était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Valzan (maire)
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 01/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Loches
En ce jour du 23 avril 1457, nous Valzan suite à la rédaction par mon conseiller juridique .levan. de l'acte d'accusation
annonçons au juge, une affaire d'esclavagisme mettant en cause de messire Letresorier.
Bonjour votre Honneur,
Il y a quelques jours, messire Letresorier a mis une offre d'emplois dont le salaire est en dessous du minimum requis :
Un salaire de 12 écus pour une qualification de 0 en intelligence.
Dont le salaire normalement est de 14 écus pour un minimum de 14 en caractéristiques.
Et cette offre d'emplois est contraire à l'article 2.4.1 et 2.3.3 du grand coutumier de Touraine.
L'accusé a été prévenue par le lieutenant, tout allait bien, mais après Messire
Letresorier s'est mis à se moquer du lieutenant voire à l'insulter
alors qu'il ne faisait que son travail.
Durant ce procès, je demande à appeler la lieutenant de Loches : dame Shamael et messire Moi76280 qui n'est que la victime.
Je vous communique les preuves de l'accusation :
http://nsa06.casimages.com/img/2009/04/20/090420113659845726.jpg
mesire le juge bonjour
tous d abord je tien a preciser que je n ai jamais insulter le lieutenant il a mal exprimer mes dire. et le lieutenant par contre ma manquer de respect en me traitent comme un criminel un assasin sans qu il ecoute se que j avait a dire pour ma defense.
pour en revenir a l affaire qui nous occupe .
ce qui c est passer messire le juge c que a la redaction de l annonce une erreur c glicer et ne sachant pas comment l annuler j ai du faire avec car je vous ferai remarquer monsieur le juge et mesire Valzan que jusque a present tous les annonce que j ai passer je les j ai payer a minium 14 ecus . et apres avoir pris contact avec cet jeune personne au pres du quel je me suis exuser et qui les a acepters ( je tien a votre disposition un message envoier de sa par) que javait trouver un arrangement avec lui qui ete de le payer 2 ecus de plus que le salaire maxium je l ai prevenu de l heurre et de la date que je publirer l annonce et c rester sans reponce de sa par. posser lui la kestion il vous le dira si c une personne honnette . je tien a dire aussi que moi aussi j ai ete payer 12 ecu et la personne na mm pas chercher a faire l effort de trouver un arrangement avec moi et j ai ete on pourai dire esclave.
mesire le juge voila se que j ai a dire pour ma defence
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
mesire le juge je demande la relax au vue des evennement et de la non presentation de la personne interaisser. on m accuse de ne pas avoir chercher a dedomager cette personne alors que rien de le prouve . et c est pour cela mesire le juge que je demande la relax pour cette petite erreur sur une annonceki ne c jamais reproduite et qui se reproduira jamais
*S'avance à la barre et salue l'assemblée*
Madame la juge, c'est en qualité de Lieutenant de Loches, que je viens en ce jour témoigner pour ce proces.
En effet, Sire Letresorier a embauché un jeune vagabond pour travailler chez lui. La médiation a été mise en place, tout ce passait plutôt bien, jusqu'à ce que le sire se voit irréspectueux et insultant à mon égard.
J'ai demandé au sire de faire preuve d'honnété et de pédagogie afin d'aider au mieux ce jeune vagabond, ce qui n'a pas été fait.
Nombreuses sont les personnes en faute, qui ne comprennent pas que je ne fais que faire respecter la loi et que je ne les piège pas...
Merci de votre attenton.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire Letresorier, pourriez vous arrêtez de m'appeler monsieur cela m'agace, regardez de plus près, je suis bel et bien une dame...
Bien passons...
Je connais la procédure contre les esclavagistes, dès que la prévôté remarque une offre non conforme à la grille des salaires, elle vous envoie une lettre d'information.
Si vous êtes devant moi aujourd'hui c'est que vous n'avez pas répondu à ce courrier de façon citoyenne, c'est à dire que vous ne vouliez pas d'arrangement a l'amiable, comme l'a dit le témoin de l'accusation, l'agent Shamael.
Que vous ne puissiez annuler votre offre ne change rien à l'affaire, votre bonne foi vous aurait dit "accepte un arrangement à l'amiable, rembourse la différence" il n'en est rien puisque vous êtes devant moi aujourd'hui.
Par conséquent, moi, Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, vous déclare en ce 1er mai 1457 coupable des faits qui vous sont reprochés, a savoir, etre un esclavagiste!
Etant votre première condamnation, si je ne m'abuse, je vous condamne à 15 écus d'amende.
J'espère ne jamais vous revoir dans ce tribunal, à la place de prévenu messire Letresorier.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus