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Procès ayant opposé Titif1870 à la mairie de Vendôme.
Titif1870 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mairie
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 05/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vendôme
La mairie de Vendôme porte plainte en ce jour du 20 avril 1457 contre dame Titif1870 pour Trouble l'Ordre Public.
Nous demandons une amende de 200 écus.
Voici les preuves :
-> Arrêté de la ville de Vendôme sur le commerce (28 février 1457)
Article 1 : Seuls les sujets tourangeaux possèdent le droit de vendre leurs marchandises sur le marché de Vendôme.
Article 2 : Une dérogation au prime article peut être concédée par le maire de Vendôme individuellement ou de façon groupée.
Article 3 : Tout manquement à quelque article de cet arrêté est passible de poursuites judiciaires auprès de la cour de justice du Duché pour trouble à l'ordre public. [...]
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http://img4.imageshack.us/img4/9651/titif1870.png
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Mais c'est quoi ce foutoir! vous prenez mon tribunal pour un passe temps tous...? engager des poursuites et ne pas se donner la peine de finir un réquisitoire! dossier bien maigre!
Je relaxe! à l'avenir, monsieur le maire, assurez vous d'avoir un dossier, et d'être présent. De plus vous ne mentionnez nul part que vous avez cherché un accord à l'amiable, fortement souhaitable afin d'éviter ce genre de chose : un tribunal quasiment inutile!
Par ailleurs, si je revois le nom de Titifi1870 dans une affaire d'escroquerie, il me sera difficile de douter de sa culpabilité!
Je relaxe, surtout par colère envers l'accusation qui est bien molle!
Le prévenu a été relaxé.