 |
|
Procès ayant opposé Athenes à la mairie de Loches.
Athenes était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Valzan
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 05/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Loches
En ce jour du 23 avril 1457, nous Valzan suite à la rédaction par mon conseiller juridique .levan. de l'acte d'accusation
annonçons au juge, une affaire d'esclavagisme mettant en cause de dame Athenes.
Bonjour votre Honneur,
Il y a quelques jours, messire Athenes a mis deux offres d'emplois dont le salaire est en dessous du minimum requis :
Un salaire de 12 écus pour une qualification de 0 en intelligence et un autre de 15 écus pour 19 en intelligence.
Dont le salaire normalement est de 14 écus pour un minimum de 14 en caractéristiques et normalement 15 des caractéristiques et plus pour un munimum de 20 écus.
Et cette offre d'emplois est contraire à l'article 2.4.1 et 2.3.3 du grand coutumier de Touraine.
La dame à bien sur eu le droit à des missives de rappelle à l'ordre
néanmoins rien à était fait pour contrebalancer l'infraction.
En effet, Dame Athenes à quand même fait deux embauches employant en dessous du minimum accepter par la loi, une fois de plus une missive fût envoyer et pour seul réponse, la lieutenante de police reçu un bref mais clair message que je vous cite "M'en fiche!" ceci ne doit pas être pardonné.
Durant ce procès, je demande à appeler la lieutenant de Loches : dame Shamael et messire Jytisse qui n'est que la victime.
Je vous communique les preuves de l'accusation :
http://nsa06.casimages.com/img/2009/04/20/090420095141405493.jpg
Comme je l'ai dis j'ai payé mes employé pour 15 ecus, et je n'ai vue aucune loi qui interdirait que les employé soi payé a 15 ecus, bien au contraire je remarque meme qu'il y'en a d'autre qui se donnent du plaisir a payer leurs employé a 14ecus et ceux là ne sont jamais appelé au tribunal soyons realiste!!!!
quand au message auquel j'aurais répondu je m'en fiche!
la question a se poser est de savoir pkoi m'accuse t'on? parce que je paye mes employés a 15 ecus!?
Le maire dis que 15 ecus est le salaire minimal en dessous de la barre; ou me l'as t'il signifié et quand me l'as t'il signifié?
A part des lettre de menace de mort et d'emprisonnement je n'ai rien recu d'autres!
il parle d'avertissement mais demandez lui ce qu'il écrit dans ses avertissement
je désire voir la défense déboutée de ses accusations.
Bien a vous mr le juge!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*S'avance à la barre*
Madame la juge, C'est en qualité de Lieutenant de la ville de Loches, que je viens témoigner. Dame Athenes est déjà connue de nos services pour le même type d'affaire. En effet, celle-ci embauche des employés sous le seuil de salaire autorisé par nostre belle ville de Loches. Pour seule réponse à la médiation proposée, j'ai reçu une missive "m'en fiche". Voyant un tel intérêt au respect des Lois, de plus récidiviste je demande que cette Femme soit face à ses devoirs.
En vous remerciant de votre attention.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bien alors déjà monsieur le maire, Valzan, vous avez déjà lancé une mauvaise procédure et maintenant ici vous oubliez votre réquisitoire...
Excusez-moi mais si vous lancez des poursuites, sans poursuite, à quoi cela sert...?
De plus je n'ai pas entendu la victime se plaindre ici... bien maigre pour accuser quelqu'un...
Cependant j'ai bien entendu la prévôté et lui accorde du crédit.
Par conséquent, moi Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, déclare Athenes coupable d'esclavagisme en ce 5 mai 1457.
Je vous demanderai une amende de 15 écus.
Que je ne vous revois pas devant moi dame.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus