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Procès ayant opposé Extend à la mairie de Chinon.
Extend était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Mairie
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 07/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
En ce jour du 26 avril 1457, Nous, mairie de Chinon, mettons en procès pour esclavagisme, messire Extend, habitant de Chinon, pour la xième fois consécutive.
Bonjour votre honneur,
En effet, nous notons aujourd'hui l'importance de ce procès car il s'agit, pour ce sujet, d'une récidive.
Malgré les nombreux courriers de rappel à l'ordre du sergent Azzaros, messire Extend, continue de déposer des offres pour travailler dans son champ en dessous du salaire minimum requis par la ville :
Un salaire de 20 écus pour une qualification de 19 en intelligence.
Or d'après un arrêté de Chinon, nous appliquons la grille des salaires suivante:
0 points à 12 points : à partir de 14 écus la journée
13 points : 18 écus la journée
Supérieur à 14 points : à partir de 21 écus la journée
Cet arrêté est très clairement affiché en mairie.
Le défenseur, grâce à son ou ses précédent (s) procès connait forcément, la loi de notre coutumier, à savoir :
Article de notre coutumier :
Art 1.4.2 : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer.
De plus le fait qu'il ignore totale les missives envoyé par le sergent Azzaros, montre sa mauvaise fois.
La victime, messire Lefaxe a porter plainte.
Messire Lefaxe et le sergent Azzaros, doivent donc être appeler à la barre, afin de témoigner.
Merci de tenir compte aussi du précédant procès ayant eu lieu contre lui pour les mêmes raisons.
Je joins également au dossier les preuves des faits par screen :
[URL=http://img27.imageshack.us/my.php?image=fraudeextendy.png][img]http://img27.imageshack.us/img27/4306/fraudeextendy.png[/img][/URL]
[URL=http://img27.imageshack.us/my.php?image=fraudeextend.png][img]http://img27.imageshack.us/img27/1564/fraudeextend.png[/img][/URL]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ces temps-ci sont difficiles à Chinon. Je dois donc accèpter toutes les propositions d'offre d'emploi. Je vais travailler au moins 3 fois par semaine dans les mines du duché.
Extend a proposé une offre de 20 écus pour travailler chez lui à condition d'avoir 19 en intelligence. Certes c'été en dessous du salaire minimum prévu par la mairie mais je ne peux pas me permettre de refuser 20 écus.
Bonjour votre honneur
Comme dit précédemment, le messire extend à embaucher de nouveau à 20 écus a la suite de son dernier procès.
Après que les preuves soient prises, j'ai pris contact avec messire lefaxe la victime, et messire Extend.
Après plusieurs courriers toujours aucunes réponces de sa part, comme s'étais le cas lors de sa premiere fraude. Meme si la somme peut parraitre minime c'est une atteinte à la loi et surtout une ignorance volontaire de celle-ci, que justice soit faite.
Je vous remercie.
Bien bien encore vous!
Messire Extend, auriez vous des soucis de compréhension..?
Faites attention à la grille des salaires voyons! et prenez en compte les courriers que l'on vous envoie! Je demanderai au sergent de vous renvoyer, tout particulièrement un courrier qui récapitule les prix et les sanctions!
Moi Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, vous reconnait coupable d'esclavagisme en ce 7 mai 1457.
Etant un récidiviste, et sachant que vous refusez toute coopération, je vous condamne à 2 jours d'emprisonnement et à une amende de 75 écus.
Sachez que si je vous revoie encore devant moi, malgré la prévention, malgré 2 procès pour esclavagisme, j'augmenterai les jours d'emprisonnement et l'amende, vous êtes prévenu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus et à 2 jours de prison ferme