Procès ayant opposé Dark69 au Duché de Touraine
Dark69 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barbe_Noir
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 27/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Tours
Bonjour votre Honneur,
Moi Barbe_noir Vicomte d'Azay-le-Ridel , procureur de Touraine, soumet en ce 23 mai 1457 à votre honneur une affaire de Trouble à l'ordre publique.
En ce jour du 30 avril 1457, dame Bouddica d Arkan se tenait dans la taverne « Auberge des amis» situé à Tours, cet derniére est en compagnie de son fils nommé Kaelig (notons que Kaelig le jeune enfant et le fruit d'un amour lointain entre Dame Bouddica d'Arkan et le suspect présumé innocent Dark69) et d'un voyageur nommé Johnny59 de passage dans la taverne. Les choses se déroulent normalement jusqu'à l'arrivée du sir Dark69. Messire Dark69 souhaitant récupérer son fils Kaelig, la situation se dégrade rapidement suite au refus de Dame Bouddica d'Arkan de laisser son fils au main d'un père négligeant qui ne l'à jamais élevé. Dés cet instant les menaces fusent, le voyageur dénommé Johnny59 tente de s'interposer en stipulant que ce dernier est en couple avec Dame Bouddica, un prétexte afin d'apaiser le climat de tension omniprésent dans la taverne. Messire Dark69 est soudain pris d'une rage indescriptible et ce dernier se jette sur Dame Bouddicca la blessant légèrement avec son épée, H1h1 entre à son tour dans la taverne témoin de cet sinistre scène. Messire Dark69 continu de s'acharner sur Dame Bouddica en essayant de l'étrangler tout en proliférant des menaces de mort. Grace à une ultime intervention de H1h1 et de messire Johnny59, le suspect finis par s'enfuir de la taverne. Le lendemain des faits le suspect à continuer à menacer verbalement Dame Bouddicca d'Arkan sous les yeux de messire Spm.
Selon le coutumier de Touraine:
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
# Constitue le délit d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue le délit d'insulte privée, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, c'est un crime.
Concernant la défense:
Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.
Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. L'avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d'un procès (Conflit de réputation).
Voici les preuves concernant ce dossier:
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Pour le cas où le prévenu ne reconnaitrait pas les faits, je ferais témoigner Dame H1H1 et tout autre témoin que je jugerais nécessaire.
Merci de m'avoir écouté. Je cède la place à la défense
*Dark se leva et dit*
Je tenais d'abord a m'excuser, pour mes actes, et je suis prêt en a assumer la totalité, mais vous parlez de menaces, dans la screen numéro 3, dame boudicca dit encore menaces? et moi je dit non, je ne l'ai donc pas menacée mais prévenue.
*N'ayant plus rien a dire il se rassoit*
Votre Honneur,
Le jeune Vicomte se frotta la barbichette un moment...
Le suspect tiens à s'excuser c'est un fait, cependant ce dernier tente de nier les motifs de son inculpation. Selon le sir Dark69 il n'y à point eu de menaces...le prévenu à une façon particulière de manifester son mécontentement en attaquant directement avec sa propre arme. Votre honneur, nous sommes des gens civilisés non des barbares! Le simple fait de sortir son arme devant une femme en présence de son enfant n'est pas menaçant? Le fait d'utiliser une arme et de blesser, devient une tentative de meurtre et donc une circonstance atténuante. Si Dame Bouddica est encore parmi nous aujourd'hui, c'est grâce au courage d'un voyageur nommer Johnny59 mais aussi de Dame H1h1 qui se sont interposés avec vigueur devant un individu menaçant en possession d'une arme. Ce comportement est inadmissible, c'est pourquoi je demande une amende 200 Écus ,1 Jour de Prison, et des excuses publique de la part de messire Dark69 à Dame Boudicca.
La violence ne résous pas les problèmes mais en apporte.
Merci de m'avoir écouté votre honneur.
200 écus d'amende? Cela n'est pas exagéré? Je n'ai pas la somme demandé, je n'ai rien a ajouter...
*Boudicca écouta l'intervention de Dark et fut saisie par l'incompréhension des propos de ce dernier.*
J'accepte tes excuses, Dark mais par contre je ne comprend pas tes derniers propos. Ta prévention avait plus l'allure de menaces quand tu dis après m'avoir demander de retirer ma plainte, je cite, "Dommage j'ai quelques amis qui vont s'occuper de toi alors, et j'espère que tu t'amuseras bien avec eux". Tu veux dire quoi par là? Que si je bouges de tours, je risque de me faire attaquer ou me prends tu pour une catin?
Te rends tu compte que tu insinues cela en plein tribunal!
Pardonnez mon intervention directe, messire procureur et Dame juge mais je trouve cette précision sur le terme "menace" mal venu.
Je confirme l'enquete menée par les soins du procureur. Messire Johnny59 aurait souhaiter témoigner de vive voix mais il a reprit la route depuis un bon moment déjà et ne peux etre parmi nous.
Dark a tenté de me tuer parce que je lui refuse la garde partagée de notre fils Kaelig. Deux raisons à cela: Dark a refusé de le reconnaitre à la naissance et que le milieu qu'il fréquente n'ai pas ce qu'il y a de mieux pour un jeune enfant. Il a donc porté un coup d'épée au niveau du ventre que j'ai évité de justesse. Ce n'est que quelques temps après que je me suis rendu compte que je saignais au niveau du coté gauche. Johnny59 et Hermine arrivée entre temps m'ont porté des soins alors que Dark en avait profité pour s'enfuir. Le lendemain, Dark m'a tenu ces mots de "prévention" comme il dit. Spm a été témoin de ces menaces à son arrivée en milieu de notre conversation.
Voilà, ce que je peux dire.
Je vous remercie de m'avoir écouter.
Le soir des faits, je suis entrée dans la taverne où se tenaient Boudicca, Johnny59 et Dark69.
Lorsque je suis arrivée, Dark tenait à la main une épée ensanglantée et Boudicca se tenait le flan qui saignait abondamment.
Dark venait de tenter d'étrangler son ancienne compagne et avait finalement réussi à la blesser grâce à l'arme qu'il portait avec lui.
Boudicca se sentant mal, il a fallu l'allonger dans la taverne. J'ai assisté Johnny59 alors qu'il nettoyait la plaie et réalisait des points de suture pour fermer la blssure récente.
J'ai demandé plusieurs fois fermement à Dark69 de sortir. Il n'a montré ni excuse, ni remords ni la moindre compassion. Après avoir lâché son épée, il s'est agenouillé et a prié pour que la prison lui soit épargnée !
Il a fini par quitter la taverne. Messire Johnny59 a porté dame Boudicca jusque chez elle et j'ai gardé Kaelig pour la nuit afin qu'il ne dérange pas sa mère blessée et qu'il soit cependant en sécurité.
Je précise simplement qu'à plusieurs reprises j'ai entendu Dark69 proférer des menaces à l'encontre de Boudicca (notamment, je l'ai entendu demander à Boudicca (je cite) : "comment as-tu pu me faire ça ?" le lendemain de l'agression, alors qu'elle venait de déposer plainte !)
Il essaie également d'intimider tout messire qui pourrait avoir l'idée de s'approcher un peu trop près de cette citoyenne respectable et reconnue pour ses nombreuses qualités humaines.
Merci de m'avoir écoutée. Je reste à votre disposition pour tout complément si nécessaire.
Sale affaire que voici. ( on dirait un remake de Salomon...hum )
Un jeune homme qui a un excès de colère, qui menace le lendemain car oui c'est bien une menace ne niez pas les faits.
Comme par hasard devant la justice on fait un semblant d'excuses.
On dit qu'on a pas la somme sur sois alors que je vous vois bien boire en taverne le soir, vous avez de l'argent, vous l'avez mis en sureté pour ne pas le reverser, c'est votre choix.
Je vous ai proposé différentes option entre la prison, verser l'argent, des interets généraux.
Votre réponse a été le mépris.
Soit.
Mon choix sera de vous condamner de façon exemplaire.
Votre comportement est plus que dangereux pour cette femme, son bébé, mais aussi pour le reste de la société.
Ainsi, moi Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, déclare en ce 27mai 1457, Dark69 coupable d'agressions physiques ET verbales.
Je vous condamne à présenter des excuses publiques à dame Boudicca, vous me versez la totalité de votre bourse à savoir 8 écus, et vous visiterez nos geôles, non pas 2 jours comme proposés, mais 6 jours pour réfléchir à votre comportement et pour compenser l'amende.
Vous prenez une mauvaise direction, murissez, et faites le vite...!
Si vous ne présentez pas vos excuses, un nouveau procès s'ouvrira pour non respect du verdict, et je risque fort de doubler la peine.
Vous êtes prévenu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus et à 6 jours de prison ferme