Procès ayant opposé Gcmerlin au Duché de Touraine
Gcmerlin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barbe_Noir
Nom du juge : Gatimasse
Date du verdict : 18/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Loches
Bonjour votre Honneur,
Moi Barbe_noir Vicomte d'Azay-le-Ridel , procureur de Touraine, soumet en ce 11 Juin 1457 à votre honneur une affaire de Trouble à l'ordre publique.
Durant la nuit du 27 au 28 Mai 1457, le dénommé Gcmerlin s'est révolté et à tenté de prendre la mairie de Loches par la force.
La maréchaussée en faction devant la mairie ce soir là à clairement identifié le suspect parmi un groupe d'assaillants:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/05/28/img-093304j7nlb.png
Le lieutenant de police Shamael est témoin de la scène, c'est grâce à son formidable courage et celui des miliciens défendant la ville, que la révolte fut un échec. Ce genre d'acte est intolérable!
Selon le coutumier de Touraine:
Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :
* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.
Art. 2.4.5. : Des faits délictueux et criminels : les faits les plus coutumiers sont recensés dans l'icelui présent article.
8 #Constitue le délit d'incitation à la révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
9 #Constitue le crime de révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Concernant la défense:
Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.
Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. L'avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d'un procès (Conflit de réputation).
Pour le cas où le prévenu ne reconnaitrait pas les faits, je ferais témoigner le Lieutenant de Police Shamael et tout autre témoins que je jugerais nécessaire
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Le suspect ne s'est pas manifesté prouvant ainsi sa culpabilité. La justice met en procé mais ne condamne pas toujours, encore faut il se rendre au tribunal afin de pouvoir se défendre.
J'ai longuement espéré obtenir une explication de messire Gcmerlin devant la cour, malheureusement ce dernier préfers rester silencieux.
Le Silence est un aveu de culpabilité.
Votre honneur,
je réclame 20 Écus d'amende et 1 jours de prison.
Merci de m'avoir écouté.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Shamaël s'avance vers la barre et salue l'assemblée*
Bonjour à vous tous... C'est en qualité de Lieutenant de Police que je viens en ce jour de juin témoigner de la révolte qui a eu lieu le 28 mai à Loches.
En effet, lors de ma patrouille nocturne, j'ai été témoin et actrice de cette révolte et j'ai versé mon sang pour la protection de la ville. Dans ce cauchemar éveillé, j'ai identifié Mcmerlin qui a fui lorsqu'il a compris que sa tentative avait échouée...
Je vous remercie de votre attention...
Pas de défense...
On tente de se revolter...
Vous avez quelque chose a dire, vous avez des revendications, sinon vous ne vous serez pas revolter...?
Je demandais qu'a vous ecouter moi, tampis...
Qui ne dit mot consent...
Vous avez tenté de profiter de la situation delicate de la ville peut-etre...c'est vilain ca!
Moi, Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public.
Je vous condamne à 1 jour de prison et à une amende de 50 écus.
J'espère ne plus vous revoir, messire muet!
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme