Bonjour votre Honneur,

Moi Barbe_noir Vicomte d'Azay-le-Ridel , procureur de Touraine, soumet en ce 16 Juin 1457 à votre honneur une affaire de Trouble à l'ordre publique.

Selon le décret Ducale affiché en halle et daté du 4 mai 1457, nous sommes ici en présence d'un étranger en situation irrégulière sur notre sol. Je me permet de citer les éléments principaux de l'article devant la cour:

"Nous P3r3v3rt, Duc de Touraine, suite à des menaces qui grondent et afin de protéger notre Duché et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce quatrième jour de juin de l'an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que les non Tourangeaux, déjà présents sur notre sol recevrons un courrier, ceux-ci auront deux jours à compter de la réception pour demander une autorisation de séjour ou un laissez passer.
Dans deux jours, toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer devra avoir
obtenu au préalable, un laissez-passer auprès du prévôt, du connétable ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu
l'aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que
nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées les écorcheraient.

Nous conseillons aux Tourangeaux d'éviter tout déplacement, et surtout en
compagnie d'étrangers, et à se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Nous tenons aussi a mettre en garde les petits malins qui voudraient nous duper, en emménageant directement en arrivant sur notre sol, nous avons une liste de Tourangeaux, si vous tentez, vous serez immédiatement mis en ennemi de nos armées et mis en procès.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Tours
Le 04 mai 1457

P3r3v3rt
Duc de Touraine"

J'attire l'attention du prévenu sur un extrait particulier:

"toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme."

Messire Grander peu donc s'estimer heureux de comparaitre devant la cour, nos services de police ont détectés la présence du suspect en Touraine depuis de nombreux jours notamment sur Vendôme j'ajoute que ce dernier n'à pas de laissé passé.


Selon le coutumier de Touraine:

Art. 1.4.2. : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer.

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.1.2. : Le décret ducal (du latin decretum, "décision") est une décision administrative et Juridique émise par sa grasce le Duc venant suppléer, modifier, préciser ou corriger, temporairement ou définitivement, la Loi.

Art. 2.2.5. : Les lois, décrets et arrêtés sont exécutifs dès leur mise en affichage sur le panneau des mairies [IG], par annonce du porte parole de Touraine [IG], à date si celle-ci est stipulée (sous réserve de l'article précédent), ou 3 jours après leur affichage en halle le cas échéant.


Concernant la défense:

Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.

Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d un avocat. L avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d un procès (Conflit de réputation).


Merci de m'avoir écouté. Je cède la place à la défense

Grander salua avec respect les magistrats, et commença sa plaidoirie.

Avec un étonnement certain, ce matin, j'ai lu la missive, m'expliquant la plainte, ayant été formulée.

Cela, va bientôt faire, un mois, et demi, que je suis, dans ce magnifique duché, a travaillé honetement, à ma reconversion. Il est donc un peu peu tard, pour une telle plainte.

D'ou, me mettre en procès, me semble point acceptable.

Je vous prie donc d'être clément, je quitterais le territoire de ce duché, dès que possible.
En effet, je n'ai pas encore les ressources nécessaires pour entreprendre un voyage

Mes respects, Monsieur le procureur, Monsieur le juge.

Grander se retira humblement, du tribunal

Votre Honneur,

Le suspect est présent sur notre sol depuis un mois et demi. Cependant je constate que Messire Grander ne semble pas être attentif aux Annonces Ducales.

Il y à eu négligence du prévenu, ou alors un oubli de taille...

Selon le coutumier de Touraine:

Art. 1.4.2. : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer.

Messire Grander ne c'est pas présenté spontanément aux services de la prévôté afin d'obtenir une autorisation de séjours.

je réclame une peine de 20 Écus d'amende et le départ du prévenu de Touraine dans les 24h à compté du verdict.

Merci de m'avoir écouté.

Grander avait écouté, avec attention, avant de reprendre la parole.

Aucuns maréchaux ne m'a prévenu, mais il est vrai, que j'étais dans un totale ignorance concernant, les décrets ducaux.

Par conséquent, je vous demande de suspendre l'amende demandée, par l'accusation.

Je vais quitter ce magnifique duché, vers d'autre aventure, dès ce soir. Une bourse de 20 écus, sera mis sous sellé, en attentant le verdict.

Merci de votre compréhension.

Grander se retira, pour aller faire ses bagages

Il faut connaitre les lois quand on voyage voyons.... un voyage ça se prépare, on s'organise afin de ne pas avoir de soucis de ce genre...

Moi, Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, déclare, en ce 20juin1457, messire Grander coupable de trouble a l'ordre public.
Je vous condamne a une peine symbolique de 1écu.
Vous avez 24h pour quitter notre duché car vous êtes là depuis longtemps, sans raisons, vous n'avez rien dit là dessus, et je dois avouer ne pas être rassurée.

A l'avenir, assurez vous d'être en règle et de connaitre les lois.