Bonjour votre Honneur,

Moi Barbe_noir Vicomte d'Azay-le-Ridel , procureur de Touraine, soumet en ce 16 Juin 1457 à votre honneur une affaire de Trouble à l'ordre publique.

Selon le décret Ducale affiché en halle et daté du 4 mai 1457, nous sommes ici en présence d'une étrangère en situation irrégulière sur notre sol. Je me permet de citer les éléments principaux de l'article devant la cour:

"Nous P3r3v3rt, Duc de Touraine, suite à des menaces qui grondent et afin de protéger notre Duché et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce quatrième jour de juin de l’an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que les non Tourangeaux, déjà présents sur notre sol recevrons un courrier, ceux-ci auront deux jours à compter de la réception pour demander une autorisation de séjour ou un laissez passer.
Dans deux jours, toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer devra avoir
obtenu au préalable, un laissez-passer auprès du prévôt, du connétable ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu
l'aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que
nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées les écorcheraient.

Nous conseillons aux Tourangeaux d’éviter tout déplacement, et surtout en
compagnie d’étrangers, et à se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Nous tenons aussi a mettre en garde les petits malins qui voudraient nous duper, en emménageant directement en arrivant sur notre sol, nous avons une liste de Tourangeaux, si vous tentez, vous serez immédiatement mis en ennemi de nos armées et mis en procès.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Tours
Le 04 mai 1457

P3r3v3rt
Duc de Touraine""

J'attire l'attention du prévenu sur un extrait particulier:

""toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.""

Dame Feldra peu donc s'estimer heureuse de comparaitre devant la cour, nos services de police ont détectés la présence du suspect en Touraine depuis de nombreux jours notamment sur Vendôme j'ajoute que cette dernière n'a pas de laissé passé.

Selon le coutumier de Touraine:

Art. 1.4.2. : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer.

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.1.2. : Le décret ducal (du latin decretum, "décision") est une décision administrative et Juridique émise par sa grasce le Duc venant suppléer, modifier, préciser ou corriger, temporairement ou définitivement, la Loi.

Art. 2.2.5. : Les lois, décrets et arrêtés sont exécutifs dès leur mise en affichage sur le panneau des mairies [IG], par annonce du porte parole de Touraine [IG], à date si celle-ci est stipulée (sous réserve de l'article précédent), ou 3 jours après leur affichage en halle le cas échéant.


Concernant la défense:

Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.

Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d un avocat. L avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d un procès (Conflit de réputation).

Merci de m'avoir écouté. Je cède la place à la défense

Bonjour Dames et Messire de la Cour,

Je me nomme Feldra de Montpensier la Belle et me présente devant vous afin de régler le problème que nous rencontrons. Vous m'accusez de ne posséder aucun laisser-passer et que je dois quitter le duché car n'étant pas habitante de celui-ci. Si j'avais été au courant d'une quelconque loi m'obligeant à quitter le duché, croyez-bien que je l'aurais suivie.
De plus, je suis arrivée à Vendôme le 12 mai de cette année dans le but de voir où une proche amie, Dame Paradise7, vivait ; donc bien avant la mise en place de la loi. Nous sommes arrivées de Tours toutes les deux. Je me suis ensuite présentée au guêt de Vendôme le 13 mai afin de signaler ma présence au responsable de la police comme la loi le stipule
Dès mon arrivée, je me suis investie dans la ville de Vendôme en travaillant souvent à la mine, en allant en taverne et en participant aux animations du forum.
Voilà pourquoi je ne comprend pas cette accusation, d'autant plus que je n'ai reçu aucun message m'avertissant de la mise en vigueur de ce décret.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.
Je souhaite, Monsieur le Procureur, que vous m'accorder ma demande à savoir que Dame Cornélia11 soit appeler à la barre afin qu'elle apporte différents éléments dont elle est au courant. Je vous en serais très reconnaissante.

Votre honneur,

Avec les éléments en notre possession et le témoignage du lieutenant de police Cornelia, je me vois dans l'obligation de demander la relaxe du prévenu.

De plus je souhaite l'octroi d'une autorisation de séjour à Dame Feldra.

Merci de m'avoir écouté.

Dames et Messire de la Cour,
Je vous remercie d'avoir réglé ce problème qui nous préoccupait. Je reste à votre entière disposition jusqu'à la fin de ce procès.
Merci de m'avoir écoutée.

Cornélia11 s'avança et salua la Cour.
Moi, Cornélia11 de Vendôme aux Vents, lieutenant de police de Vendôme atteste et confirme que Dame Feldra s'est bien présentée au guet de police en date du 13 mai de cette année. Elle est arrivée de Tours, en groupe accompagnée de Dame Paradise7 le 12 mai conformément à la liste des arrivées à la Maréchaussée. Par ailleurs, elle est bien répertoriée, en arrivée,non ennemi, en date du 15 mai par un soldat Dragon 3 étoiles de la 2ème compagnie de Vendôme, Armée Tourangelle et Chef douanière de la connétablie. Pour finir la procédure d'envoyer les courriers aux nouveaux arrivants, tenue par l'Armée a été établie en date du 13 mai 1457. Effectivement Dame Feldra participe activement à la vie de Vendôme (taverne, animations). Je pense qu'il s'agit d'un quiproquo à son sujet. Fait valoir ce que de droit.
Cornélia11 se retira gentiment.

Bien puisque tout le monde a l'air d'accord...

Moi Gatimasse du Rivau, juge de Touraine, en ce merveilleux jour du 21 juin 1457, déclare dame Feldra non coupable
je prononce la relaxe