Bonjour votre Honneur,

Moi Barbe_noir Vicomte d'Azay-le-Ridel , procureur de Touraine, soumet en ce 16 Juin 1457 à votre honneur une affaire de Trouble à l'ordre publique.

Selon le décret Ducale affiché en halle et daté du 4 mai 1457, nous sommes ici en présence d'un étranger en situation irrégulière sur notre sol. Je me permet de citer les éléments principaux de l'article devant la cour:

"Nous P3r3v3rt, Duc de Touraine, suite à des menaces qui grondent et afin de protéger notre Duché et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce quatrième jour de juin de l’an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que les non Tourangeaux, déjà présents sur notre sol recevrons un courrier, ceux-ci auront deux jours à compter de la réception pour demander une autorisation de séjour ou un laissez passer.
Dans deux jours, toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.


Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer devra avoir
obtenu au préalable, un laissez-passer auprès du prévôt, du connétable ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu
l'aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que
nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées les écorcheraient.

Nous conseillons aux Tourangeaux d’éviter tout déplacement, et surtout en
compagnie d’étrangers, et à se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Nous tenons aussi a mettre en garde les petits malins qui voudraient nous duper, en emménageant directement en arrivant sur notre sol, nous avons une liste de Tourangeaux, si vous tentez, vous serez immédiatement mis en ennemi de nos armées et mis en procès.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Tours
Le 04 mai 1457

P3r3v3rt
Duc de Touraine""

J'attire l'attention du prévenu sur un extrait particulier:

""toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.""

Messire Jake07 peu donc s'estimer heureux de comparaitre devant la cour, nos services de police ont détectés la présence du suspect en Touraine depuis de nombreux jours notamment sur Loches j'ajoute que ce dernier n'a pas de laissé passé.


Selon le coutumier de Touraine:

Art. 1.4.2. : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer.

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.1.2. : Le décret ducal (du latin decretum, "décision") est une décision administrative et Juridique émise par sa grasce le Duc venant suppléer, modifier, préciser ou corriger, temporairement ou définitivement, la Loi.

Art. 2.2.5. : Les lois, décrets et arrêtés sont exécutifs dès leur mise en affichage sur le panneau des mairies [IG], par annonce du porte parole de Touraine [IG], à date si celle-ci est stipulée (sous réserve de l'article précédent), ou 3 jours après leur affichage en halle le cas échéant.


Concernant la défense:

Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.

Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d un avocat. L avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d un procès (Conflit de réputation).

Merci de m'avoir écouté. Je cède la place à la défense

Je ne vais pas vraiment essayer de me défendre, cela sera vain puisque je mets le duché en péril. Je suis arrivé il y a déjà plusieurs semaines à Loches, et je reconnais que l'on m'a signifié que que je devais m'en aller. L'homme avec qui je voyageais était déjà parti et seul, je n'avais aucune chance de retourner en Bretagne sain et sauf.
J'ai alors demandé l'aide du maire de Loches, pour qu'il me fasse un mandat en échange de n'importe quel service de ma part. Il a refusé, n'acceptant pas les "mandats de complaisance" pour le citer.
Sa mairie venant d'être pillée, je lui ai vendu toutes mes marchandises à leur prix minimum (quelques miches de pain, du poisson, 10 sacs de blé entre autres, je ne me souviens plus du reste) . Il a accepté ce marché.
Il m'a ensuite demandé si je rentrais le lendemain, je lui ai expliqué que non, car je devais prendre des forces pour être capable de faire ce voyage. Il ne m'a en aucun cas prévenu que j'allais être hors-la-loi, et je pensais que si le voyage sur vos terres était interdit, rester au même endroit ne l'était pas.
Enfin, avec l'argent (450 écus) récupèré dans la vente de mes marchandises, j'ai racheté une cinquantaine de miches de pain à 6,50 écus (prix minimum sur Loches) pour les revendre à 5,40 écus, espèrant ainsi aider (un peu) ce village dans lequel je stationnait.
J'ai eu des nouvelles de l'homme avec qui je voyageait, et il m'a dit qu'un mandaté passerait par Loches ou ses environs d'ici la fin du mois. Je l'attendais.

Merci de m'avoir écouté.

Votre honneur,

Voici une affaire intéressante ou le maire de Loches semble être impliqué. Je m'étonne de son silence à la barre, le maire manque à son devoir d'information...triste manipulation dont messire Jake07 est victime.

Inutile de s'égarer d'avantage concernant cet affaire, je demande la relaxe et une autorisation de séjour à Messire Jake07 le temps que son ami revienne le chercher en Touraine.

Merci de m'avoir écouté.

Et bien, moi qui redoutais de lire le réquisitoire de l'accusation, mes craintes étaient infondées. J'avoue ne pas bien comprendre le silence du maire de Loches, mais tant pis.
J'en profite pour donner les raisons de mon choix de skippy comme témoin : ne connaissant personne ici, encore moins pour éclairer cette affaire, j'ai choisi quelqu'un à qui j'ai vendu des miches de pains pour.. une bouchée de pain si j'ose dire. Afin de prouver là où je pouvais que je disais la vérité. Je me permets donc de vous lire une copie de mon livre de comptes, dans lequel je m'efforce de consigner les évènements importants que je vis :

10-06-2009 20:40 : Vous avez vendu à Skippy18810245 10 miches de pain pour 5,50 écus.
10-06-2009 20:40 : Vous avez vendu à Skippy18810245 10 miches de pain pour 5,50 écus.
10-06-2009 20:40 : Vous avez vendu à Skippy18810245 10 miches de pain pour 5,50 écus.
10-06-2009 20:40 : Vous avez vendu à Skippy18810245 1 miche de pain pour 5,50 écus

Et de remercier Skippy pour avoir si gentiment corroboré mes dire à voix haute devant vous, particulièrement pour la phrase "je ne vois vraiment pas ce que je viens faire ici", phrase qui j'en suis sûr a ému une bonne partie du jury.
Trève de plaisanterie, merci à l'accusation de reconnaitre ma bonne foi. Je pensais provoquer un tollé à mon encontre, m'accusant de mentir et d'être de mauvaise foi. Cela m'apprendra à me fier à des a-priori.
Merci de m'avoir écouté.

La personne ne s'est pas manifestée

Madame le Juge, Messire Procureur,

Je ne vois pas vraiment ce que je viens faire ici... ni pourquoi l'accusé desir que je témoigne.... je n'ai rien vu, rien entendu dons je ne peux rien dire...

Vous souhaitant un bonne journée

Skippy de Bourbon

Bien le maire de Loches doit être très occupé...
Messire Jake07, a l'avenir lorsque vous voyagerez, assurez vous de connaitre les lois!

Je vous relaxe, mais garde votre nom en tête...
Vous avez 48h pour quitter le duché ou alors, régularisez enfin votre situation auprès de notre prévôt ou de notre duc!