Bonjour votre Honneur,

Moi Barbe_noir Vicomte d'Azay-le-Ridel , procureur de Touraine, soumet en ce 16 Juin 1457 à votre honneur une affaire de Trouble à l'ordre publique.

Selon le décret Ducale affiché en halle et daté du 4 mai 1457, nous sommes ici en présence d'un étranger en situation irréguliére sur notre sol. Je me permet de citer les éléments principaux de l' article devant la cour:

"Nous P3r3v3rt, Duc de Touraine, suite à des menaces qui grondent et afin de protéger notre Duché et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce quatrième jour de juin de l’an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que les non Tourangeaux, déjà présents sur notre sol recevrons un courrier, ceux-ci auront deux jours à compter de la réception pour demander une autorisation de séjour ou un laissez passer.
Dans deux jours, toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.


Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer devra avoir
obtenu au préalable, un laissez-passer auprès du prévôt, du connétable ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu
l'aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que
nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées les écorcheraient.

Nous conseillons aux Tourangeaux d’éviter tout déplacement, et surtout en
compagnie d’étrangers, et à se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Nous tenons aussi a mettre en garde les petits malins qui voudraient nous duper, en emménageant directement en arrivant sur notre sol, nous avons une liste de Tourangeaux, si vous tentez, vous serez immédiatement mis en ennemi de nos armées et mis en procès.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Tours
Le 04 mai 1457

P3r3v3rt
Duc de Touraine""

J'attire l'attention du prévenu sur un extrait particulier:

""toute personne non Tourangelle ET/OU non autorisée à séjourner, encore présente sur notre sol, sera passible de poursuites judiciaires au meilleur des cas, si ces dernières rencontrent nos armées, paix ai leur âme.""

Messire Gostan peu donc s'estimer heureux de comparaitre devant la cour, nos services de police ont détectés la présence du suspect en Touraine depuis de nombreux jours notamment sur Vendôme j'ajoute que ce dernier n'à pas de laissé passé.


Selon le coutumier de Touraine:

Art. 1.4.2. : Toute personne présente sur le sol tourangeau est tenue de connaître les lois et de s'y conformer.

Art. 2.3.3. : Les Motifs de l'accusation sont au nombre de 6, par ordre croissant de Gravité :

* le Trouble à l'Ordre Public : Toute atteinte à l'ordre civil, à la tranquillité publique, aux institutions, aux personnes, toute transgression de Loi, de décret ou d'arrêté, est un trouble à l'ordre public, le cas échéant.

Art. 2.1.2. : Le décret ducal (du latin decretum, "décision") est une décision administrative et Juridique émise par sa grasce le Duc venant suppléer, modifier, préciser ou corriger, temporairement ou définitivement, la Loi.

Art. 2.2.5. : Les lois, décrets et arrêtés sont exécutifs dès leur mise en affichage sur le panneau des mairies [IG], par annonce du porte parole de Touraine [IG], à date si celle-ci est stipulée (sous réserve de l'article précédent), ou 3 jours après leur affichage en halle le cas échéant.


Concernant la défense:

Art. 2.3.4. : Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.
Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence par la Prévôté.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée de Touraine autant que les forces de la Prévôté, reçoivent l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.

Art. 2.3.8. : Tout accusé peut se faire assister d un avocat. L avocat ne doit avoir aucun poste municipal ou ducal (Conflit d'intérêt) et ne pas être sous le coup d un procès (Conflit de réputation).

Merci de m'avoir écouté. Je cède la place à la défense

Bonjour votre honneur,

Je m'appelle Gostan et me présente devant vous afin de régler ce problème. Vous m'accusez de ne posséder aucun laisser-passer et que je dois quitter le duché car n'étant pas habitante de celui-ci. Or, je n'est jamais été informé d'une telle obligation et croyez moi si je l'avait été je l'aurait mis en pratique.
Je suis arrivée à Vendôme le 12 mai accompagné de ma fiancée, Feldra, dans le but de voir où une de ses proche amie, Dame Paradise7,donc avant la mise en place de la loi. Nous sommes arrivées de Tours toutes les deux.

Je ne comprend pas cette accusation, d'autant plus que je n'ai reçu aucun message m'avertissant de la mise en vigueur de ce décret. Si vous me demandez simplement de quitter la Touraine, cela ne me posera pas de problèmes.

Votre honneur,

Avec les éléments en notre possession et le témoignage du lieutenant de police Cornelia, je me vois dans l'obligation de demander la relaxe du prévenu.

De plus je souhaite l'octroi d'une autorisation de séjour à Messire Gostan.

Merci de m'avoir écouté.

Merci infiniment Messire, d'avoir écouté ma plaidoirie ainsi que le témoignage de Dame Cornelia avec respect. Passez une excellente semaine.

Cornélia11 de Vendôme aux Vents salua la Cour. Moi, lieutenant de la ville de Vendôme, je vous apporte quelques élèments concernant cette affaire. A son arrivée Sir Gostan m'a adressé un pigeon mais étant préoccupée par mon départ chez les nonnes j'ai omis d'afficher la liste des arrivées dans le bureau du guet de police. Toutefois s'est bien inscrit dans le livre. Il y a une petite erreur de date il est arrivé le 26 mai 1457 comme indiqué dans la salle des Maréchaux.A ce sujet c'est moi qui est affichée la liste, conformément à l'OGAT, des arrivées et départs. Par ailleurs, sauf erreur de ma part, il a été décrété qu'à partir du 25 mai 1457 l'armée Tourangelle devait mettre l'OGAT à jour. J'ai rencontré plusieurs fois cet homme, en compagnie de sa fiancée, en taverne, et je peux affirmer qu'il a toujours eut un comportement honnête, respectueux envers notre village et nos concitoyens et qu'il est apprécié ici.
Voilà je pense avoir tout dit et si vous le permettez je me retires en ma boulangerie pour continuer le bon petit pain de chez nous !

Très bien, l'affaire est réglée : prévenu relaxé!