Procès ayant opposé douce à la mairie de Chinon.
douce était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Maire
Nom du juge : Altaran d'Aubin
Date du verdict : 03/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
Douce est accusée de pillage du marché de chinon sur les miches de pain ainsi que sur le minerais de fer.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nul n'est censé ignorer la loi et il est affiché clairement en mairie de Chinon :
Arrêté de la mairie de Chinon concernant les visiteurs de passage sur le marché de Chinon.
La mairie de Chinon,
Vu le Code civil de Touraine du 9 octobre 1453 et principalement ces articles 6-4 et 6-5,
Considérant la nécessité de maintenir la stabilité du marché de Chinon pour le bien de ses habitants,
Après délibération du Conseil municipal,
Arrête :
Article 1er.- Tout visiteur à Chinon désirant vendre ou acheter sur le marché de Chinon, soit pour plus de 100 écus de marchandises produites par Chinon, soit des marchandises non-produites par Chinon doit au préalable se présenter à la mairie et obtenir son autorisation.
Article 2.- Tout contrevenant à cet arrêté sera soumis à une amende de 500 écus, sans préjudice des pouvoirs de la Cour. Il se verra également inculpé pour haute trahison à la Touraine comme le prévoit le Code civil de Touraine.
Article 3.- Le présent arrêté entre en application dès sa promulgation sur le forum.
Fait le 1er novembre 1453
par Egmont, maire
Suite à ses premiers achats, l'accusée a été mise en accusation et alors qu'elle en avait pris acte, le soir même, elle pillait complètement le marché, en déséquilibrant ce dernier alors que nous sortons à peine de pénurie !
L'accusation requiert la plus haute peine prévue pour l'acte de non respect du coutumier aux vues de l'article cité précédemment, soit une amende de 500 écus ainsi qu'une peine d'emprisonnement.
Chinon, Loches, quelle sera sa prochaine destination sinon?
En ce qui concerne les preuves, elles sont toutes entre les mains du procureur Senctus.
Désolé un peu occupé ces derniers temps...
J'avoue avoir piller vos marchés tout à fait et même que je l'ai fait pour le maine et tout le DR contre l'ADC.
Car il est le prochain sur la liste dès que la Bretagne sera tombé...
Je tiens tout de même à vous rappeler la charte des juges :
Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.
Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours.
Je pense que vous êtes déjà au courant de ses lois mais on m'a déjà rapporté de multiples cas d'infractions et comme les gens connaissent peu les règles ils ne s'en servent pas et c'est bien dommage...
Je rajouterais qu'après mettre fait tuer par votre armée toutes peines de prison me contraindrait à mourir ce dont je n'ai pas envie...
Alors que je me rendais au marché pour y vendre quelques couteaux, j'ai vu cette dame se sauver emportant avec elle tout le minerais qui était en vente ainsi que toute les miches de pain. et je parle de plusieurs dizaines !
le 30 mai, j'ai mis en vente sur le marché de Chinon des produits à prix intéressants pour aider les artisans de la ville
La personne accusée, Douce, m'a acheté toutes mes marchandises alors qu'elle n'y a aucun interet professionnel si ce n'est l'objectif de spéculer sur ces produits
voici les ventes effectuées :
30-05-2008 14:30 : Vous avez vendu à Douce 5 peaux pour 15,00 écus.
30-05-2008 14:20 : Vous avez vendu à Douce 5 pelotes de laine pour 12,00 écus.
30-05-2008 14:20 : Vous avez vendu à Douce 7 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,00 écus.
Nolan
En ce 3 juin 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l'affaire opposant la ville de Chinon à la-dite Douce.
Attendu les éléments transmis par l'accusation, attendu surtout la déclaration de la prévenue qui reconnait bien volontier les faits, la culpabilité de celle-ci ne fait aucun doute.
Vous tentez donc de nous expliquer que vous le faites sous couvert d'une mission secréte visant à opposer Domaine Royal à Alliance du Centre. Vos preuves ? Votre parole plus que douteuse. Vos témoins ? Inexistants. Des écrits ? Disparus dans la fange d'un égout sans doute. Avant de porter accusation aussi grave, donnez nous donc des éléments de preuve, ou même un début, et comprenez que votre parole n'ai ici que peu de poids.
Vous nous exposez ensuite la Charte du Juge. Bel effort de votre part que de l'avoir lu. Bravo. Et de l'avoir interprétée à votre goût. Encore mieux. Sache cependant que la justice ne saurait protéger les intérêts d'un seul au détriment de la communauté. Et c'est bien la communauté de Chinon que vous avez spolié sciemment, obligeant vagabonds, simple agriculteurs, et plus pauvres à s'affamer, à régresser et pour certains à mourir. Ne venez donc pas m'expliquer ici ce que je dois ou ne dois pas faire. Vous avez porté atteinte à la communauté de Touraine, à ses habitants et à l'âme qui les anime.
J'apprends de plus, que vous poursuivez vos agissement en ce moment même. De qui vous moquez vous ? Vous ne voulez pas mourir nous criez vous à tue tête ?! Mais ma Dame, devant de tels agissements, ici, en Touraine, en 1456, je devrai sur le champ vous faire débiter en morceaux !
Je vais cependant vous laissez une dernière chance de rattraper vos fautes. Vous êtes pour cette peine condamnée à une amende de 200 écus pour frais de justice et 3 jours de prison pour méditer sur vos actes.
Je vous invite par ailleurs à rendre les marchandises pillées, seul moyen d'attendrir le Très Haut et surtout moi.
A très bientôt.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 3 jours de prison ferme