En cette soirée du 26 Mai 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de spéculation.

Bonjour Vostre Honneur

En effet, un faisceau d’indices et de preuves accusent le dénommé Alan14 d’avoir spéculer sur le prix du maïs sur le marché de Chinon en cette période de disette.

Ainsi, le Sieur Rustico a vendu au Sieur Alan14 près de 16 sacs à maïs au prix de 3.50 écus. Quelques heures plus tard, le Sieur Rustico a aperçu qu’il y avait 14 sacs en vente au prix de 3.95 écus par conséquent, le Sieur Rastico a racheté un sac de maïs pour voir qui vendait et… C’était le Sieur Alan14.

Voici les achats opérés par l’accusé :
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Voici le rachat du Sieur Rustico à Alan14 ce qui prouve la spéculation indiscutablement :
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Voici l’ensemble des comptes tenus par le Sieur Rustico ce qui démontre clairement que ces preuves sont formelles et indiscutables :
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Il apparaît clairement que cet individu tire un bénéfice substantiel de ses achats et reventes. Or, d’après le Coutumier :
Livre II - Du Droit pénal
Opuscule 3 - De l'atteinte au Juste Commerce
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.

Considérant la disette suite aux départs de nombreux producteurs et marchandises dans les territoires nouveaux ayant rejoint le Royaume, les peines applicables sont les suivantes :

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.

Si l’accusé venait à dire que nous n’avons pas les preuves qu’il n’a pas produit ces denrées, rappelez vous que :
Art. 1.4.6. : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
iv. La présomption par indices: c’est une déduction que le magistrat tire d’un ensemble de faits. La présomption doit être « grave, précise et concordante » ;

Or, ici, comme dans chaque accusation pour spéculation, les preuves sont abondantes et la présomption est grave, précise et concordante.

Je demande donc au prévenu de venir s'expliquer devant la Cour de Touraine ou alors d’accepter le courroux de la justice en silence.

Votre Honneur,


J'ai, certes, acheté des sacs de mais a 3.50 écus et revendu 3.95, mais a la base ce n'était pas pour me faire de l'argent facile. C'était bien pour manger, mais vu que j'ai recu un courrier disant que ceux qui avez un petit stock, de le revendre a la mairie, donc c'est ce que j'ai tout simplement fait ...
Apres je suis d'accord j'ai voulu me faire un peu d'argent comme tout bon citoyen de ce village.

Pour vous montrer ma bonne fois des que j'ai recu une lettre de la cour, j'ai tout de suite arrété la vente, pour évité les problemes, mais malheureusement j'ai envie de dire j'ai fais sa un peu tard.
Mais je vous le repete ce n'était pas pour me faire de l'argent facile mais pour aidé les villageois, puis le prix n'était pas exorbitant non plus (les 2 sacs de mais était toujours moins chere qu'a 1 miche d pain), j'ai plutot voulu rendre service, plutot que de faire expres de me trouvé la ou je suis actuellement ...


Merci de m'avoir écouté.
Alan14

Votre Honneur,

J’avoue avoir un peu de mal à comprendre la logique de l’accusé, il indique plusieurs fois :
« a la base ce n'était pas pour me faire de l'argent facile »
Cependant, quelques lignes plus loin, il indique :
« Apres je suis d'accord j'ai voulu me faire un peu d'argent comme tout bon citoyen de ce village. »

Bref, une logique un peu étrange et paradoxale qui de surcroît n’apporte aucune preuve hormis la bonne foi de l’accusé… Sieur Altaran, vous savez ce que je pense de la bonne foi d’un spéculateur…

Enfin, revenons en aux faits, il y a eu spéculation ; cette personne a dégagé des profits de ses reventes et surtout, il a contribué à faire monter les prix en Touraine.

Par conséquent, une sanction s’impose mais celle-ci sera timorée étant donné les aveux de l’accusé car, d’après le Coutumier :
Art. 2.1.6. : L’aveu et la confession des délits et crimes par l’accusé doivent tempérer les peines appliquées.

Je demande donc une peine de 100 écus d’amende ainsi qu’un jour de prison à titre d’expiation de ses fautes.

Merci à vous,
Je laisse la parole à la défense.

Oui, a la base c'était bien pour manger et rien d'autre, mais vu que j'ai recu une lettre disant que tout citoyen ayant un petit stock de le revendre au marché donc c'est ce que j'ai fait. Je reconnais que j'i voulu me faire un peu d'argent vu que les autres sacsemais était dans les 4.50 écus.
Je veux bien ere puni mais 100 écus seré comme la fin de ma vie avec 100 écus je peux vivre pendant 1 mois ou plus. alors je vous demande, madame, monsieur, d'etre, s'il vous plait, comprehenssif envers moi.

Voila je n'est rien a ajouté.
Merci de m'avoir écouté encore une fois.

Le 4 juin 1456, la Cour de Touraine, présidée par Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, statue dans l'affaire opposant Messire Alan14 au Duché de Touraine.

Attendu les éléments transmis par l'accusation, attendu les preuves fournies par le parquet, attendu le témoignage de la défense qui ne nie pas avoir revendu des denrées avec une marge bénéficiaire "pour se faire un peu d'argent", je reconnais donc le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés.

J'ai cependant bien entendu les explications, même brouillonnes, de l'accusé. Je ne crois pas ici à la volonté de nuire mais bien au manque de réflexion quant aux conséquences de ses actes. Je vais vous donner donc l'occasion de réfléchir pendant une journée en nos prisons. De plus, je serai clément en ne vous condamnant qu'à une peine complémentaire de 50 écus d'amende pour frais de justice.

L'affaire est close.