En cette journée du 14 Juin 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de transgression de la loi Martiale.

Bonjour Vostre Honneur,

En effet, il apparaît que de nombreux étrangers sont sur nos terres à l’heure actuelle et ceci sans autorisation préalable de notre Prévôt. C’est pourquoi, je vous demande de prendre en compte la dangerosité de ces personnes qui ne se sont pas déclarés et qui menacent la sécurité de notre territoire.
L’affaire que je vous présente concerne l’individu dénommé Phoenixianne qui ne disposant pas de la nationalité tourangelle se permet de se déplacer sur notre sol sans autorisation préalable de notre Prévôt.

Voici les informations dont nous disposons à son sujet :
http://terresguerrieres.net/armee_touraine_2/robot/liste_habitant.php5?pseudo=Phoenixianne

Je rappelle à Votre Honneur le texte de loi concernant l’Etat de siège :


« De l'Etat de Siège.

[…]

Décrétons à cet instant la Loi Martiale et Faisons savoir que nul déplacement entrant ou sortant de nos terres ne sera toléré hormis après obtention de laisser passer alloué par nostre personne ou par nostre prévôt des maréchaux, nous deux seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

[…]

Faict à l'état Major de l'Ost de Touraine,
Par Grimberdine de Xanten, XVe Duc de Touraine,
Le dix neuf mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six,
sous le règne de sa Majesté le Roy Lévan le troisième dict de Normandie. »


Or, d’après la Coutumier, toute transgression d’un décret ducal engendre des poursuites pour trouble à l’ordre public. Voila l’article :


Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3


Je vous rappelle les peines applicables et les articles de loi les référençant :


Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.


L’unique preuve que j’utiliserai pour ce procès et qui prouve, sans l’ombre d’un doute, la présence de l’accusé sur notre territoire sera simplement la capacité de lancement de la procédure par mes soins.

En effet, si l’accusé n’était pas sur notre territoire, notre justice ne pourrait pas le poursuivre. On en conclue donc de sa présence sur notre sol qui l’empêche de se soustraire à notre justice.

Votre Honneur, n’oubliez surtout pas que l’acte peut paraître bénin et sans conséquence mais qu’en réalité, il n’en est rien… Nombre de ces intrus vont vivre sur le dos de la Touraine en consommant les denrées essentielles à leur survie sur notre sol ce qui signifie qu’il y aura un effet de pénurie pour notre peuple.
De surcroît, combien de ces gens vont spéculer et profiter de la crise pour acheter nos denrées et les revendre chez eux ou ici même à plus haut prix.
Bien pire, certains sont ici uniquement dans le but de piller nos marchés pour nous affaiblir et renforcer leurs provinces d’origine.
N’oublions pas également que le désordre résiduel en Touraine est bien souvent le fait de ces étrangers nuisibles qui parcourent nos terres dans des buts souvent obscurs… Je vous demande donc la plus grande sévérité et la plus grande intransigeance vis-à-vis de ces personnes.

Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne pénètre plus sur notre sol impunément.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne se nourrit plus sur notre sol impunément.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne pille plus nos marchés et nos ressources
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne tolère plus la présence de possibles espions sur notre sol.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que la Touraine saura faire respecter sa souveraineté sur notre territoire.

Que l’accusé sache que 2 jours après que le verdict soit rendu, si il est toujours sur notre territoire, il sera de nouveau mis en procès pour les mêmes faits et que ceci sera considéré comme de la récidive.

La seule possibilité de nullité de ce procès est de nous fournir une copie de l’autorisation de circulation du prévôt dont la date doit être antérieure au lancement du procès.

Votre Honneur,
Merci de votre attention.

Je laisse la parole à la défense

« Phoenixianne entrant où il se devait découragé par tout ce qui arrivait pris place sur un banc de bois. Lorsque son prénom fut exclamé elle se leva et pris place, elle attendu qu’on lui autorise la parole et lorsqu’il en fut offert elle prit cette dernière »

Je vous parlerez avec honnêteté, sans tabou et sans mâcher mes mots. Je comprends votre situation délicate et le qui vive qui tient ce village en état d’alerte mais je trouve l’accusation rapide. Je suis une simple voyageuse que vous me croyez ou point. Je n’ai rien acheté, ni même vendu sur votre marché quel qu’il soit, je vous fait même parvenir tout ce que j’ai noté sur parchemin de l’étendu de mes achats depuis plusieurs jours. Je vous offre même la démonstration de tout ce que je transporte avec moi. Je n’ai même pas de quoi me battre contre un arbre tant ma force est inexistante et que ce dernier risquerai même de me tenir rigueur puisque mon seul compagnon de voyage est ce petit bout de bois trouvé contre un arbre sur un chemin et il me sert plutôt d’aide de marche que d’arme de défense. La loi est la loi, les décrets et ainsi de suite je connais déjà tout ses termes mais comprenons nous bien au nombre de voyage et le temps qui s’écoule plus rapidement que je ne saurai le voir, je n’ai pas le temps et toujours toutes les possibilités pour m’informer des évènements mineurs ou graves des villages de mes passages et que vous m’en teniez rigueur serait injuste pour des gens qui prône la justice. Je n’ai pas la possibilité de voir le tableau d’affichage de votre mairie tant et aussi longtemps que je ne suis pas directement a l’intérieur des portes du village ce qui m’empêche de prendre connaissance avant des avis. Puis l’information du village « Halle » n’est pas obligatoire pour tous conte tenu de nos usages personnels d’implications. Comme je ne fait que voyager je ne me mettrez pas constamment a m’empêcher de vivre parce que arrivé dans un village est devenue plus pénible par des procès rapidement lancé que de voyager et rencontrer des brigands qui gagnent tout simplement leurs vies. J’ai pris le temps nécessaire pour prendre nationalité de votre Duché en toute honneur et j’ai même pris un emploi dans la milice de votre Duché pour aider à la défense. De plus j’ai dépensé mes dernier écus pour me dernier repas afin de bien démontrer que je n’ai pas acheté ni vendu sur votre marcher. Je ne mérite pas d’être si rapidement mise sous accusation simplement parce que j’ignore avant mon arrivé dans ce village qu’il y a un état d’alerte. Je n’ai non plus aucun lien avec la Bretagne, je suis libre et sans problématique. Je suis même plutôt de nature invisible et il y a je crois personne qui est vue ma présence dans les villages où je passe. Je vous pris, je respect votre situation a prenant tout ce qui m’est possible pour vous aidez et je crois déjà en avoir démontrer la véracité de mes paroles. Alors acceptez que je ne sois qu’une voyageuse qui désir poursuivre son chemin.

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« La jeune femme pris enfin silence après avoir tendu la main pour remettre certaine preuve et attendit qu’elle puisse retourner a sa place et attendre la suite des évènements… »

Votre Honneur,

L'accusée semble servir la Touraine par certains aspects ce qui justifie des peines modérées... De surcroit, il apparait que celle-ci n'est pas réellement un danger pour la Touraine.
Cependant, votre Honneur, la voyez vous se repentir de sa présence ?
Donne t-elle l'impression de comprendre nos motivations et notre décrêt ?
Semble t-elle comprendre le poids qui pèse sur la sécurité de la Touraine ?
Pensez vous réellement qu'elle s'inquiète de notre sécurité ou de nos lois ?

Je crains qu'à toutes ces questions, on ne puisse répondre que par la négative.

C'est pourquoi, je demande une amende de l'ordre de 35 écus pour sanctionner l'absence d'autorisation.

Merci de votre attention,
Je laisse la parole à la défense.

« La femme entendant la suite fut surprise des paroles offertes par la réquisition, elle prit la parole lorsqu’il lui en fut offert. »

Votre honneur,
Je n’ai peut-être point l’habitude des villages tant je voyage mais il y a bien une chose a laquelle je suis fortement attaché c’est mon non manque de culpabilité. Je ne me sentirai absolument pas mal de me trouver dans ce village. Ni même dans ce Duché. Votre situation actuelle est précaire j’en convient et je le comprend réellement, mais a tenter de faire sentir coupable tous les voyageuses mal informés, vous ne risquez que de faire fuir tous les voyageurs qui se passeront le mots bien évidemment. Alors, lorsque votre situation sera revenue simple et sans problématique vous risquerez d’avoir fait fuir tous les gens qui pourraient connaître la beauté de votre village et Duché. Je suis la première a reconnaître la plaisance de la présence des villageois, la bonté de leurs conseilles et leurs amabilités mais votre état d’alerte ne me fera pas sentir coupable d’être en votre Duché et Village. J’ai démontré mes intentions de ma présence ici et même la réquisition a déclaré que je ne paraissais pas un danger pour la Touraine. Gardez en mémoire que dès l’accusation rapide de mise en procès je n’ai pas pris la fuite, je me suis présenté ici afin de démontrer tout mon bon vouloir. J’ai pris emploi à même la milice du village afin d’offrir mon soutient et ma protection. Je n’ai absolument pas acheté ni vendu sur votre marcher, j’ai même pris la nationalité de Touraine afin d’être dans les lois. Je crois qu’il m’est impossible entièrement du moins de partager totalement vos craintes et vos problèmes parce que je ne suis que depuis deux jours en ce village et Duché. Je ne peu pas me proclamer citoyenne de Touraine en réalisant toute l’ampleur de ce que vous vivez mais mes implications, ma présence ici devant vous est une démonstration du sérieux que je porte a vos décrets, votre situation précaire et ainsi de suite. Je suis mal informé et compte tenu que je n’ai pas reçu non plus d’avertissement a ma présence ici et que je fut immédiatement mise en accusation, m’éviterai de payer une amande aussi élevé et une amande tout simplement. Nous avons aussi tous pris notre temps en ce lieu pour démontrer au bout du compte que je ne représente aucun danger. Acceptez je vous en conjure que l’erreur est humaine.

« Phoenixianne reprit silence et attendit la suite »

En ce jour du 19 juin 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l'affaire opposant Dame Phoenixianne au Duché de Touraine.

Attendu la Loi Martiale en vigueur en Touraine. Attendu les éléments transmis par l'accusation. Attendu les déclarations de la défense. Attendu enfin que l'accusée a installé sa résidence principale sur nos terres. Je classe l'affaire sans peine à son encontre devant la bonne volonté d'intégration dont elle fait preuve ce jour.

Apprenez dorénavant à respecter nos lois et à vous renseigner sur leur application.

L'affaire est close.