d’avoir spéculer sur le prix de la viande sur le marché de Vendôme en cette période de disette.

Ainsi, le Sieur Girafeboy a mis en vente de la viande à 19,50 écus sur le marché (seule viande à ce moment sur les étals) qui lui fut achetée par Messire Carapatouille, boucher. Un petit moment après, il est apparu à nouveau de la viande mais à 22 écus cette fois. Messire Girafeby soupçonnant un acte de spéculation a contacté notre Prévôt : Dame Solange_curnonsky qui témoignera lors de ce procès.

Voici la vente de Girafeboy :
http://img143.imageshack.us/img143/6302/venteacarapatouille0804zy1.jpg

Voici les achats opérés vis-à-vis du Sieur Carapatouille :
http://img143.imageshack.us/img143/5193/achatviande080423ii7.jpg

Il apparaît clairement que ce Sieur tire un bénéfice substantiel de ses achats et reventes. Or, d’après le Coutumier :
Livre II - Du Droit pénal
Opuscule 3 - De l'atteinte au Juste Commerce
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.

Considérant la disette, les peines applicables sont les suivantes :

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.

Si l’accusé venait à dire que nous n’avons pas les preuves qu’il n’a pas produit ces denrées, rappelez vous que :
Art. 1.4.6. : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
iv. La présomption par indices: c’est une déduction que le magistrat tire d’un ensemble de faits. La présomption doit être « grave, précise et concordante » ;

Je demande donc au prévenu de venir s'expliquer devant la Cour de Touraine.
Cependant, je me doute que la mauvaise foi constituera la seule ligne de défense du suspect.

Votre Honneur,

Je me présente, je me nomme Aristides Othon Frédéric Wilfrid dit Carapatouille et je n'ai rien à me reprocher.
Comme le dit si bien Messire Senctus, il ne pèse sur ma personne que des présomptions et je vais tout faire pour les dissiper.

Avant de commencer, je souhaiterais que l'accusation montre plus de respect. En effet, lorsque j'entends :
"je me doute que la mauvaise foi constituera la seule ligne de défense du suspect", je souffre en mon fort intérieur d'avoir si peu de considération alors que, jusqu'à preuve du contraire, je dois être considéré comme innocent !

Que cela soit bien clair, je ne conteste nullement les faits, et je dis bien les faits, présentés par l'accusation. J'ai acheté de la viande à
Messire Girafeboy. J'ai vendu de la viande à Messire Girafeboy ainsi qu'à madame Solange Curnonsky et ainsi qu'a plusieurs autres personnes.

Ce que je conteste maintenant, ce sont deux points de l'accusation, qui se veulent simplement amplificateur de cette affaire et qui se base sur du vent (pardonnez moi l'expression votre Honneur).
1- la période de disette : C'est faux il n'y a pas eu de période de disette! Je suis régulièrement sur les marchés. Les prix montent et descendent mais il y a toujours eu de toutes les denrées et à tous les prix. Alors certes, il se peu qu'un jour vous arriviez trop tard et que les fruits soient tous vendus mais cela ne constitue en aucun cas une période de disette puisque le lendemain il y en aura de nouveau !
2- le fait que Messire Girafeboy était le seul à proposer de la viande: c'est faux aussi. Il y avait ma viande à 22 écus. Je comprends très bien que le sieur ne les ai pas vu avec le nombre important de produit dans le marché. Je suis boucher ! il est donc normal que je produise et vende de la viande.

Ce que je peux affirmer aussi, c'est que je n'étais pas le seul a avoir de la viande à 22 écus sur le marché ce jour la. Il y avait d'autres personnes qui ont mis en vente des morceaux de viande. Je suis à la recherche de gens ayant acheté de la viande ce jour et prouvant qu'il y avait d'autres vendeurs.
Car si Madame Curnonsky ou Messire Girafeboy avait acheté à cet autre personne, nous n'en serions pas la aujourd'hui.
Et c'est la que le monde marche à l'envers : je suis obligé de prouver mon innocence alors que normalement c'est à l'accusation d'apporter des preuves irréfutables montrant ma soi-disant culpabilité.

Si cela est possible votre Honneur, j'aimerais moi aussi appeler Madame Solange_curnonsky à la barre.
Elle pourra témoigner pour l'accusation qu'elle m'a effectivement acheté un morceau de viande. Cela n'apporte à mon avis rien de plus que ce l'accusation avait dit.

Mais j'espère que sa franchise pourra vous apporter plus d'information à mon sujet.
J'espère qu'elle vous rapportera ma loyauté lorsqu'elle était maire et qu'elle me confiait des mandats, des rôles qu'elle me donnait pour faire des partenariats commerciaux pour trouver du poisson avec les villes voisines, de mon entré dans le cercle fermé de je ne sais plus quelle communauté dirigeante de la Tourraine, de mon engagement dans l'armée de mon parrain (Messire DonPerico) pour défendre la ville et la région, de mon engagement dans le corps de mercenaire pour défendre Vendôme (et qui m'a coûté la vie), etc. ...

D’après les registres de lois, tous les accusés de spéculation ont été coupable à la fin du procès quelle que soit leur ligne de défense. Je me pose aussi la question : Est il utile de continuer ?

J’ai face à moi dans cette affaire, le lieutenant de police de

Mademoiselle, ne croyez pas qu’il ne pèse sur vous que des soupçons… Ce n’est pas du tout le cas, il y a des preuves et un raisonnement logique derrière ce qui va vous faire condamner très probablement.

Je n’ai aucun respect à vous témoigner, vous êtes innocente jusqu’à preuve du contraire, j’ai montré mes preuves, désormais, à mes yeux, vous êtes coupable, d’ailleurs, si je lance un procès, c’est car j’ai l’intime conviction que vous êtes coupable. Une personne qui spécule ne peut pas mériter le respect du procureur de Touraine peu importent ses actes passées.

Vous pouvez contester ces deux points pourtant, l’un des deux est indéniable :
- Il y a eu une période de disette, le CAC l’a défini suite aux pillages de plusieurs marchés par des personnes s’étant exilés dans les nouveaux Comtés ayant rejoint le Royaume.
Par conséquent, le crime simple est avéré.
- Quant à la présence ou non d’autres viandes, je ne suis pas témoin direct, je ne fais que reporter les faits mais si notre Prévôt le précise sous serment, je pense que sa parole fera foi.

Vous êtes définitivement coupable, vous pouvez le nier mais la logique veut que vous le soyez car pourquoi acheter de nouvelles viandes à un autre producteur alors que vous pouvez consommer votre propre production ? La logique veut que vous ne le fassiez pas car si vous consommer la viande d’autrui, vous payez et le prix de production et le profit… Bref, vous êtes perdante sauf si vous spéculez.

Effectivement, vu les preuves dont nous disposons, toute défense est surfaite, vous pouvez au mieux avouer et demander la clémence de notre Juge.

D’ailleurs, je lui conseille la plus grande sévérité vu le caractère rarissime d’un spéculateur arrêté… Pour cela, je demande 400 écus d’amende et 3 jours de prison soit la peine maximale.

Merci à vous,
Senctus, Procureur de Touraine.

Votre Honneur,

Nous avons encore ici deux preuves de l’incompétence du Procureur de Touraine.
La première est criarde ! Comme tout le monde peut le voir, je suis un HOMME ! Quel est ce procureur qui s’occupe d’affaire sans même regarder qui il a en face. Je me suis présenté en plus, vous ne m’avez pas écouté ? Vous trouvez que Aristides Othon Frédéric Wilfrid sonne bien en tant que prénom féminin ? Je suis limite écœuré par ce manque de considération que j’avais déjà soulevé lors de ma première plaidoirie.
La seconde est le manque de politesse. Mon discours ayant été coupé, personne ne s’est approché de moi pour connaître la suite. J’aurais pu raconter n’importe quoi le résultat aurait été le même. J’ai eu des problèmes, c’est pourquoi vous trouverez l’intégralité de ma défense ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8766250#8766250
Mais au vu des événements, je doute que M. Senctus ira lire.

Pour ne pas avoir le même problème, j’irais écrire ma nouvelle déposition à la suite de la précédente.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8772758#8772758
D’ailleurs, j’aimerais bien si possible un petit mot de votre part votre Honneur ainsi que madame Solange curnonsky et messire Senctus à la suite de ce message me prouvant que vous l’avez bien lu. Ca me permettra de penser que je ne fais pas l’effort de me défendre pour rien, que mon cas n’est pas scellé par avance.

Puisque vous reparlez de la disette, j’aimerais que des vraies preuves soient avancées.
La date de la disette ? La durée ?
Les villes ou régions concernées ?
C’est trop facile de dire « Oui y a disette un jour en France donc j’ai raison quand je disais il y a disette ! ».Soit il n’y a pas de véritables preuves, soit elles ne concordent pas, soit M. Senctus n’a pas fait l’effort de les apporter. Dans tous les cas votre Honneur, ceci est irrecevable.

Ce qui me fait plaisir c’est de voir l’orientation qu’a prise la plaidoirie de M. le Procureur.
Il parlait de preuves après la première journée. Il parle de logique après la troisième. Ou sont donc passées les preuves ?
Une chose est sure en tout cas votre Honneur, dans ma conception de la justice :
ON NE CONDAME PAS UN HOMME UNIQUEMENT SUR DE LA LOGIQUE !


Par pitié, arrêtez M. Senctus de parler de preuves. Tout ce que l’accusation a rapporté ce sont des FAITS ou des déductions (plus ou moins) logiques.

Et je finirais sur le point principal de logique qui soi-disant m’accuse. M. Senctus vous confondez spéculation et le principe même d’un marché ! J’ai une production, je la mets en vente. Mes produits peuvent rester 3 ou 4 semaines en vente, cela n’a aucune importance pour moi. Puis si j’ai envie de viande, je l’achète au plus bas prix. Le principe de l’offre et la demande, le principe d’un marché. Si une loi empêche de faire cela, autant fermé le marché, je n’en vois plus l’utilité.

J’attends avec impatience le témoignage de Madame Solange_curnonsky. Je suis désolé mais c’est impossible que Madame Solange dise sous serment qu’il n’y avait pas de viandes sur les étals car ce n’était pas le cas.

Je le crie encore et encore à qui veut l’entendre : JE SUIS INNOCENT !

Comme je l’ai demandé le premier jour, votre Honneur, et en l’absence de preuve irréfutable et avec le principe de la présomption d’innocence, je requiers que la plainte soit retirée, que je sois relaxé et que des excuses soient faites pour laver mon nom de cette accusation.

Je reste à votre disposition pour tout complément d’information
Merci de m’avoir écouté
Aristides Othon Frédéric Wilfrid dit Carapatouille

En ce 6 mai 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine rend mon verdict en l'affaire opposant le-dit Carapatouille au Duché de Touraine.

J'ai attentivement pris connaissance des divers éléments apportés tant par l'accusation que par la défense. Je reconnais ici la difficulté que nous pouvons rencontrer dans ce type d'affaire pour connaitre le "vrai". Notre seul moyen en l'espèce est de s'en tenir à la Loi et à son esprit. La signification de notre Coutumier sur les affaires de spéculation est suffisament éloquente, en résumé : "tout achat de marchandise avec revente à un prix supérieur". Et je vous cite Messire l'accusé : "je ne conteste nullement les faits".

Attendu donc les actes qui vous sont reprochés, attendu de plus votre aveu quant à ceux-ci, je vous reconnais coupable de spéculation. Je ne peux cependant pas suivre le Procureur dans sa demande de peine exemplaire. Il ne m'apparait pas ici que vous ayez spéculé avec intention manifeste de nuire à notre Duché, mais plus par négligence, ce que je peux comprendre. Attendu cependant que la Loi est telle qu'elle est : je vous condamne à une peine de 30 écus d'amende pour frais de justice et une journée prison.

Je vous invite Messire à vous montrez plus attentif dans vos achats et reventes de marchandises à l'avenir.

L'affaire est close.