Justice Renaissante - Duché de Touraine

Procès ayant opposé Douce à la mairie de Loches.

Douce était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Senctus
Nom du juge : Altaran d'Aubin
Date du verdict : 20/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Loches

Acte d'accusation :

Messire Juge, Messire procureur

Je porte à votre connaissance pour la énième fois les agissements de dame Douce.

En effet le 3 juin de l’an de grâce 1456 au petit matin dame Douce c’est rendu sur le marché de Loches en vu d’y acheté en grande quantité et ce malgré une plainte précédente et plusieurs avertissements.

Non contente de ces achats et malgré son arrestation dans l’après midi elle récidive le même jour en début de soirée…

Messieurs la situation est catastrophique pour Loches, en effet je rappel que la dame a déjà pillé une fois notre marché le 31 mai 1456, agissement qui ont fait l’objet d’une plainte encore en cours d’instruction…

Par conséquence la mairie de Loches porte plainte contre Dame Douce et réclame réparation une fois de plus…
La Mairie demande une peine exemplaire et dissocié des autres procès en court.

La charte des juges précise que les peines peuvent-être proportionnelles au préjudice subit, et laisse dans la limite du raisonnable toute latitude au juge pour juger en son âme et conscience de la peine à appliquer.

La mairie souhaiterais la restitution (preuve a l’appuies) de l’intégralité des marchandises présentent sur le mandat (mandat vide) et une amende de minimum 1000 écus correspondant au préjudice subit par Loches en ses temps troublés. (Même si celle-ci va directement dans les caisses du Roy)

Si il plait à la cours, elle peut faire témoigner le sieur Kevin450 lieutenant de police de Loches qui à eu à subir également des méfaits de dame Douce le même jour.

Skippy18810245 de Bourbon Maire de Loches.

voici les preuves à porter au dossier

http://img391.imageshack.us/img391/9761/preuve310508bl7.png

http://img292.imageshack.us/img292/5076/preuve030608rw0.png

http://img170.imageshack.us/img170/3143/preuve0306081ng7.png

http://img170.imageshack.us/img170/9390/preuve0306082wb7.png

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Douce à la barre :

Voici son témoignage :
Voici ce qu'on m'a demandé de vous fournir comme preuve de ma bonne foi :

http://img168.imageshack.us/img168/2729/courri10mu3.jpg

Vous avez à présent toutes les cartes en main monsieur le Juge j'espère que vous n'avez pas choisi d'avance et que je n'ai pas vendu mon âme au diable...

L'accusation a appelé Kevin450 à la barre :

Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,

Je viens témoigner dans cette affaire d'escroquerie en jurant de dire la vérité.

Le 2 juin, à 23H30, j'ai vendu à cette dame que je reconnais formellement

*Le lieutenant de la prévôté de Loches désigna dame Douce*

3 peaux à 15 écus que j'avais produis le jour même.

En voici la preuve :
http://img501.imageshack.us/img501/9786/topfd1.png

Voilà ce que je sais votre Honneur.

*Kevin regagna les bancs pour assister à la suite du procès*

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été relaxé.

En ce 20 juin de l'An 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l'affaire opposant Dame Douce à la Municipalité de Loches.

J'ai pris ici connaissance des éléments édifiants transmis par l'accusation à l'encontre de l'accusée. Non contente d'avoir déjà été condamnée pour des faits similaires, voilà donc qu'elle poursuit les achats intempestifs à tout va sur notre marché. La dernière amende importante qui a été prononcée à son encontre ne l'a visiblement pas affaiblie, puisque malgré une trésorerie apparente, et j'insiste sur le APPARENTE, elle a continué à pouvoir se nourir et vivre sans problème particulier. De plus se trésorerie remontre régulièrement.

Cependant, un autre élément vient de nous être fourni. Les preuves apportées par Dame Douce, bien que soumises à caution, méritent d'être étudiées avec le plus grand sérieux.

Etant donné que la dame est actuellement en procédure pour deux autres affaires, je vais sursoir à sa condamnation dans cette affaire le temps pour nos services de la Prévôté de vérifier si les preuves apportées par la Dame sont falsifiées ou non. Si jamais celà devait être le cas, il va de soit que la peine serait proportionnelle à la tentative de tromperie de notre justice.

Par ailleurs, et bien que ce ne soit pas pour le moment une condamnation, j'ai un conseil à donner à l'accusée.

Dame Douce, n'étant pas tous stupides, nous savons que vous disposez de ressources cachées vous ayant permis de subsister jusqu'à présent. Je vous invite à prendre contact avec le Maire de Loches dans les plus brefs délais afin de restituer les marchandises indûment prélevées sur la marché municipal. Je compte sur le maire pour me tenir informé de vos contacts et de la bonne volonté que vous voudrez bien montrer.

Cette affaire est close, mais nous nous reverrons sous peu.

Le prévenu a été relaxé.