En cette journée du 14 Juin 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de transgression de la loi Martiale.

Bonjour Vostre Honneur,

En effet, il apparaît que de nombreux étrangers sont sur nos terres à l’heure actuelle et ceci sans autorisation préalable de notre Prévôt. C’est pourquoi, je vous demande de prendre en compte la dangerosité de ces personnes qui ne se sont pas déclarés et qui menacent la sécurité de notre territoire.
L’affaire que je vous présente concerne l’individu dénommé Zejabel qui ne disposant pas de la nationalité tourangelle se permet de se déplacer sur notre sol sans autorisation préalable de notre Prévôt.

Voici les informations dont nous disposons à son sujet :
http://terresguerrieres.net/armee_touraine_2/robot/liste_habitant.php5?pseudo=Zejabel

Je rappelle à Votre Honneur le texte de loi concernant l’Etat de siège :


« De l'Etat de Siège.

[…]

Décrétons à cet instant la Loi Martiale et Faisons savoir que nul déplacement entrant ou sortant de nos terres ne sera toléré hormis après obtention de laisser passer alloué par nostre personne ou par nostre prévôt des maréchaux, nous deux seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

[…]

Faict à l'état Major de l'Ost de Touraine,
Par Grimberdine de Xanten, XVe Duc de Touraine,
Le dix neuf mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six,
sous le règne de sa Majesté le Roy Lévan le troisième dict de Normandie. »


Or, d’après la Coutumier, toute transgression d’un décret ducal engendre des poursuites pour trouble à l’ordre public. Voila l’article :


Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3


Je vous rappelle les peines applicables et les articles de loi les référençant :


Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.


L’unique preuve que j’utiliserai pour ce procès et qui prouve, sans l’ombre d’un doute, la présence de l’accusé sur notre territoire sera simplement la capacité de lancement de la procédure par mes soins.

En effet, si l’accusé n’était pas sur notre territoire, notre justice ne pourrait pas le poursuivre. On en conclue donc de sa présence sur notre sol qui l’empêche de se soustraire à notre justice.

Votre Honneur, n’oubliez surtout pas que l’acte peut paraître bénin et sans conséquence mais qu’en réalité, il n’en est rien… Nombre de ces intrus vont vivre sur le dos de la Touraine en consommant les denrées essentielles à leur survie sur notre sol ce qui signifie qu’il y aura un effet de pénurie pour notre peuple.
De surcroît, combien de ces gens vont spéculer et profiter de la crise pour acheter nos denrées et les revendre chez eux ou ici même à plus haut prix.
Bien pire, certains sont ici uniquement dans le but de piller nos marchés pour nous affaiblir et renforcer leurs provinces d’origine.
N’oublions pas également que le désordre résiduel en Touraine est bien souvent le fait de ces étrangers nuisibles qui parcourent nos terres dans des buts souvent obscurs… Je vous demande donc la plus grande sévérité et la plus grande intransigeance vis-à-vis de ces personnes.

Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne pénètre plus sur notre sol impunément.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne se nourrit plus sur notre sol impunément.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne pille plus nos marchés et nos ressources
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne tolère plus la présence de possibles espions sur notre sol.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que la Touraine saura faire respecter sa souveraineté sur notre territoire.

Que l’accusé sache que 2 jours après que le verdict soit rendu, si il est toujours sur notre territoire, il sera de nouveau mis en procès pour les mêmes faits et que ceci sera considéré comme de la récidive.

La seule possibilité de nullité de ce procès est de nous fournir une copie de l’autorisation de circulation du prévôt dont la date doit être antérieure au lancement du procès.

Votre Honneur,
Merci de votre attention.

Je laisse la parole à la défense

Zejabel écouta les paroles de Senctus l'air étonnée!
S'approchant de la barre, elle prit parole:

Cher Juge, Senctus,

Me voilà étonnée par vos paroles!
En éffet, je suis passé par vos terre, mais simplement pour les traverser sans faire de vagues!
Aussi je ne vois pas dans mes actes quoi que ce soit qui pourrait traduire un trouble à l'ordre public!
Demandez à un oiseau de nager pour traverser un lac, et vous verrez que se dernier volera au dessus! Pourquoi une telle métaphore direz vous?
Pour moi la Tourraine est sur mon chemin pour aller à la rencontre de mon futur époux dans un Comté voisin!
Allez vous mettre en procés toute personne traversant votre Comté par logique de route?
Pour ma part, je cris à la calomnie! Et je demande de se fait, une annulation de se grotesque procés!

Zejabel ayant finie de parler, s'asseya et attendit la suite des événements!

Votre Honneur,

Amusante plaidoirie, ne trouvez vous pas ?
Une jolie métaphore qui pourrait certes convaincre un ou deux faibles d'esprit mais vous qui êtes un juriste professionnel, vous savez bien que rien de tout cela ne tient devant nous...

En effet, cette personne sous entend qu'on n'empêchera pas les gens de traverser nos terres... A cette affirmation, je réponds "non" car notre armée a prouvé qu'elle éliminerait et qu'elle filtrerait toutes les personnes nuisibles à notre territoire... Ainsi, de nombreuses personnes ont déjà été abattu devant les remparts de Tours.
Cependant, la question n'est pas là, en effet, la Touraine peut être franchie si l'on demande humblement un laissez-passer à nos autorités.

Cette personne ne l'ayant pas fait, elle est accusé et je demande une peine de 75 écus car elle remet en cause notre justice et demande que son procès soit annulé... Douce comédie.

Merci de votre attention,
Je laisse la parole à la défense.

Votre honneur,

Je comprend que votre comté soit sur ses gardes en ces temps derniers, les routes ne sont pas sure...
Cependant, peut être un courrier d'avertissement serait bienvenu avant une mise en procès, cela vous éviterai beaucoup de paperasse et de plus ne donnerai pas l'impression (vue la quantité de procès) que tout ceci - non pas que je vous en accuse !!! - n'est qu'une bonne occasion de remplir les caisses du comté délestées par toutes ses armées qu'il a fallu nourrir...

Pour terminer, votre honneur, regardez ma bourse elle ne pèse certainement pas 75 écus...

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

En ce jour du 23 juin 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l'affaire opposant Dame Zejabel au Duché de Touraine.

Attendu la Loi Martiale en vigueur en Touraine au moment des faits. Attendu les éléments et les interventions de l'accusation. Attendu les déclarations de la défense quant à sa présence sur nos terres. Je suis au regret Dame Zejabel de vous signifier que malheureusement, quel qu'ai pu être le motif de votre présence chez nous, vous n'étiez pas sensé ignorer nos lois. Au regard de votre bourse qui m'a l'air suffisament remplie, je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à une peine de 50 écus d'amende pour frais de justice.

L'affaire est close.