En cette journée du 14 Juin 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de transgression de la loi Martiale.

Bonjour Vostre Honneur,

En effet, il apparaît que de nombreux étrangers sont sur nos terres à l’heure actuelle et ceci sans autorisation préalable de notre Prévôt. C’est pourquoi, je vous demande de prendre en compte la dangerosité de ces personnes qui ne se sont pas déclarés et qui menacent la sécurité de notre territoire.
L’affaire que je vous présente concerne l’individu dénommé Saphira560 qui ne disposant pas de la nationalité tourangelle se permet de se déplacer sur notre sol sans autorisation préalable de notre Prévôt.

Voici les informations dont nous disposons à son sujet :
http://terresguerrieres.net/armee_touraine_2/robot/liste_habitant.php5?pseudo=Saphira560

Je rappelle à Votre Honneur le texte de loi concernant l’Etat de siège :


« De l'Etat de Siège.

[…]

Décrétons à cet instant la Loi Martiale et Faisons savoir que nul déplacement entrant ou sortant de nos terres ne sera toléré hormis après obtention de laisser passer alloué par nostre personne ou par nostre prévôt des maréchaux, nous deux seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

[…]

Faict à l'état Major de l'Ost de Touraine,
Par Grimberdine de Xanten, XVe Duc de Touraine,
Le dix neuf mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six,
sous le règne de sa Majesté le Roy Lévan le troisième dict de Normandie. »


Or, d’après la Coutumier, toute transgression d’un décret ducal engendre des poursuites pour trouble à l’ordre public. Voila l’article :


Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3


Je vous rappelle les peines applicables et les articles de loi les référençant :


Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.


L’unique preuve que j’utiliserai pour ce procès et qui prouve, sans l’ombre d’un doute, la présence de l’accusé sur notre territoire sera simplement la capacité de lancement de la procédure par mes soins.

En effet, si l’accusé n’était pas sur notre territoire, notre justice ne pourrait pas le poursuivre. On en conclue donc de sa présence sur notre sol qui l’empêche de se soustraire à notre justice.

Votre Honneur, n’oubliez surtout pas que l’acte peut paraître bénin et sans conséquence mais qu’en réalité, il n’en est rien… Nombre de ces intrus vont vivre sur le dos de la Touraine en consommant les denrées essentielles à leur survie sur notre sol ce qui signifie qu’il y aura un effet de pénurie pour notre peuple.
De surcroît, combien de ces gens vont spéculer et profiter de la crise pour acheter nos denrées et les revendre chez eux ou ici même à plus haut prix.
Bien pire, certains sont ici uniquement dans le but de piller nos marchés pour nous affaiblir et renforcer leurs provinces d’origine.
N’oublions pas également que le désordre résiduel en Touraine est bien souvent le fait de ces étrangers nuisibles qui parcourent nos terres dans des buts souvent obscurs… Je vous demande donc la plus grande sévérité et la plus grande intransigeance vis-à-vis de ces personnes.

Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne pénètre plus sur notre sol impunément.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne se nourrit plus sur notre sol impunément.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne pille plus nos marchés et nos ressources
Par votre intermédiaire, que tous sachent que l’on ne tolère plus la présence de possibles espions sur notre sol.
Par votre intermédiaire, que tous sachent que la Touraine saura faire respecter sa souveraineté sur notre territoire.

Que l’accusé sache que 2 jours après que le verdict soit rendu, si il est toujours sur notre territoire, il sera de nouveau mis en procès pour les mêmes faits et que ceci sera considéré comme de la récidive.

La seule possibilité de nullité de ce procès est de nous fournir une copie de l’autorisation de circulation du prévôt dont la date doit être antérieure au lancement du procès.

Votre Honneur,
Merci de votre attention.

Je laisse la parole à la défense.

Votre honneur, je sais que je n'étais pas de nationalité tourangelle, mais j'étais en touraine depuis bien longtemps meme avant que la loi martiale ne passe, une de mes amies m'a averti que c'est bon elle se chargeait de mon laissez-passez donc je pensais qu'elle l'avait fait mais elle a eue un autre soucis donc elle a oublié mon laissez-passez, sachez que connaissant la loi je ne me serais pas déplacée je n'aurais pas bougé de Loches.
Merci si vous pouvez comprendre cela.

Votre Honneur,

L'accusé avance une histoire mais ne prouve en aucun cas ses dires car il ne cite ni le nom de son ami ni la missive qu'il lui a envoyé. On ne connait pas non plus la date de son arrivé sur le territoire.

Par conséquent, ne voyant en aucun cas de circonstances atténuantes, je demande une amende de 50 écus ainsi qu'une obligation de se conforter avec la loi.

Merci de votre attention,
Je laisse la parole à la défense.

Votre honneur, mon histoire était belle et bien vrai et je peux vous procurez tout les témoins qui sont presque tous les habitants de Loches si vous voulez, et cette amie c'est melodya.
Et j'ai même l'intention de déménager en touraine après avoir récupérer mes biens.

Voici son témoignage :
Messieurs Dames bonjour

Moi Holaf Mac Douglas je prend soin de vous avertir que Saphira560 et une amie a moi que j’ai rencontré a loches il y a déjà bien longtemps et que ses moi qui lui est demander de venir avec moi a vendome pour faire un petit voyage

Je n’était alors pas au courant de la lois martiales vu que je revenais tout juste d’un voyage pour récupérer des marchandise pour le duché

Alors sur ce fait j’ai demander a melodya actuel commissaire aux comptes de lui faire un laisser passé elle sit et prix un peut trop tard et donc na pas eu le temps d’appuyer le laissé passé hors elle était elle aussi d'accord connaissant déjà Saphira560 de longue date a loches

Sur ce Messieurs Dames j'espère que vous serait faire la différence entre une fille et un homme qui fond un petit voyage d’agrément pour se détendre l’esprit. Et entre une groupe de brigand notoire qui détrousse des pauvres paysans sur les routes

J’ai déjà eux des idées opposé a celle de notre beau duché mais jamais il ne m'arrivera de lever la main dessus et sur ses paroles je me porte garant de la bienfaisance de Saphira560

bonne journée Messieurs Dames

Voici son témoignage :

Votre Honneur, en effet un laisser passer m'a été demandé pour Saphira560, que je connais depuis ses débuts et qui a pratiquement toujours demeuré à Loches, mais mon emploi du temps très chargé, comme vous pouvez l'imaginez, m'a empêché de le demander à suffisamment à temps pour lui éviter un procès.
Je m'excuse auprès de la cour pour ce retard, et vous prie de bien vouloir prendre en compte mon témoignage et mon erreur, dans le verdict que vous rendrez.

Merci de m'avoir écouté.

En ce jour du 23 juin 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l'affaire opposant Dame Saphira560 au Duché de Touraine.

Attendu la Loi Martiale en vigueur en Touraine. Attendu les éléments transmis par l'accusation. Attendu les déclarations de la défense. Attendu le témoignage des personnes appelées par la défense, et notamment celui d'un membre du Conseil Ducal. Jaccepte à titre exceptionnel de relaxer l'accusée. Mais sachez Damoiselle qu'être en accord avec nos lois reste un impératif, d'autres que moi auraient été moins clément.

L'affaire est close.