Honorables membres de la Justice, messire le Prévenu Senctus.

Je porte à vostre connaissance les faicts et accusation suivants.

Messire KREF, Bailli de Touraine de son état viens par la présente porter plainte à l'encontre de Messire Senctus pour non respect de la réglementation à l'embauche des hauts fonctionnaires.

Le sieur Senctus a, à deux reprises, pris une offre d'emploi réservée à un autre haut fonctionnaire ; et ceci bien qu'il était prévenu que cela est punissable et réprimandable.

Ayant fait fi des avertissements pourtant aimables, il est donc mis en accusation pour Trouble à L'ordre Public.

Les témoins de l'Accusation seront le bailli de Touraine messire KREF.

Représentant de la justice Royale dans cette province, je vous salue.

Le procès que vous ouvrez à cette heure pourrait se justifier si effectivement j’avais commis les délits qui me sont reprochés.

Cependant, il s’avère que je n’ai en aucun cas pris la place de quelqu’un étant donné qu’il n’existe aucun planning censé ordonner les embauches de Hauts Fonctionnaires.

De plus, il apparaît que l’acte d’accusation de votre Procureur, le Sieur Llyr est dépourvu de preuves formelles, en effet, je ne vois nulle part indiquée les copies des missives transmises à ma personne ni les signatures de contrat ni même le fameux planning auquel semble se référer le Procureur.

Plus grave encore, il apparaît formellement que le Procureur ne cite pas la loi ni même l’article dont il tire ses accusations à l’intérieur de l’acte d’accusation, ceci est un vice de forme grave qui rend totalement caduc le Procès à mon encontre.

Etant donné qu’on ne peut juger sur du vide et que les règles les plus élémentaires de justice n’ont pas été respectés, de plus, étant donné l’absence complète de preuves ainsi la présence d’un vice de forme grossier, je demande à être acquitté définitivement des poursuites à m’en encontre.


J’ai également occupé la place qui est la votre Monsieur le Juge et je tiens à vous rappeler les engagements que vous avez pris en acceptant la fonction, en effet, vous devez appliquer au moins la loi Royale sur notre sol et si vous deviez me condamner sans preuve et dans un procès qui ne suit en rien la forme classique d’un acte d’accusation, je me verrais contraint de réclamer que ce procès soit cassé en appel.
Vu qu’aucun de mes verdicts n’a jamais été cassés en appel, je pense avoir une certaine expérience et à votre place, je crois que je ne me fatiguerai pas avec cette affaire car vous n’avez pas du tout la loi et encore moins les preuves de votre coté.

De surcroît, Monsieur le Juge, je souhaite porter à votre attention que la personne ayant été soit disant lésée par mon embauche est Monsieur Llyr, par conséquent, je me permets de douter de sa stricte objectivité dans l’affaire qui nous touche aujourd’hui.

Seigneur Llyr, je tiens à préciser que vous disposez d’une grande expérience lorsqu’il s’agit de lustrer des blasons et d’appeler « Mme la Régente » au lieu de « Duchesse » mais vous ne disposez en aucun cas de l’expérience nécessaire en ce qui concerne la justice, laissez plutôt cette fonction à des gens compétents.

Messire Kref, si vous souhaitez malgré tout témoigner, sachez que ce sera sans aucune importance car vous ne disposez pas des preuves nécessaires pour me faire inculper.

Cet incident fâcheux sera porté à l’oreille des tourangeaux. La Touraine réussira sûrement un jour à se libérer de cette oligarchie qui l’étouffe.

Je vous salue Monsieur le Juge, vous êtes certainement ici le plus compétent, montrez, une nouvelle fois, votre noble clairvoyance.

Votre Honneur,

Il y a un vice de procédure dans l’acte d’accusation. Par conséquent, vous ne pouvez pas me juger… Il en découle que je suis non coupable. La justice Royale casserait le procès et je ne voudrais pas qu’une telle erreur de procédure brise votre crédibilité.

Je demande donc un non lieu.
C’est assez amusant d’être suspect et procureur… Une bien belle dualité.

Merci à vous.
Senctus, Procureur de Touraine.

Je remercie le Procureur, c'est à dire moi-même pour la demande de non-lieu.

J'espère sincèrement que la Touraine réussira à l'avenir à choisir un système plus égalitaire pour la répartition de ses emplois de HF.

Votre Honneur,
Mes salutations les plus distinguées.

Distingues conseillers, je vous remercie de me permettre de temoigner dans cette affaire.
Le bon fonctionnement du duche et de ses institutions necessite de nombreux points d'etat qui sont produit par les hauts fonctionnaires travaillant pour le duche.
Lors de la mise en place de ce systeme, il est apparu qu'une organisation etait necessaire pour le bon fonctionnement du recrutement.
Les besoins du duche et les capacites de production des HF ne sont connu que quotidiennement. Pour assurer le bon approvisionnement du duche et donc son bon fonctionnement, il est necessaire de s'assurer la collaboration des HF. Ceux ci ont accepte cette collaboration. Mais l'attitude de certains HF prenant sans prevenir des offres pour lesquelles d'autres s'etaient engages et reserves a necessite l'instauration d'une reglementation pour eviter une rupture d'approvisionnement.
C'est le sens de la reglementation en vigueur qui presente une valeur strategique pour le duche.
Le sire Senctus a rejete cette reglementation.
Le 20 avril 1456, j'ai depose une offre d'emploi reservee au sire Llyr. Mesire Senctus a pris cet emploi de HF. Je lui ai adresse un avertissement.
Le lendemains, le sire Senctus a renouvele son action. J'ai donc porte plainte.
Le 28 avril, le sire Senctus a recidive, assumant ouvertement ses actions contraires aux interets du duche.
Il y a dans cette affaire infraction a la loi, sciemment et avec recidive.
Il y a, a mon sens, circonstances agravantes, dans la mesure ou les faits sont assumes par le prevenu et meme revendiques.
De plus l'appartenance du prevenu au conseil ducal me semble particulierement grave.
Les HF suivants pourront confirmer mon temoignage : Messires Llyr et Elzebur.
Merci de m'avoir ecoute.

Membres de la Justice,

Le 20 avril 1456, Messire Kref, Bailli de Touraine, déposé une offre d'emploi réservée afin de profiter de mes connaissances et savoir administratifs et ceci pour le bien de la Touraine.

Or, cet emploi, pourtant réservé à mon nom, m'a été soufflé par le dict Senctus au mépris tant des regles du respect et de la politesse que de celle du bien de la Touraine.

Il en a été de même quelques jours plus tard. Le fait que le prévenu se targue et s'égosille de faire parti du conseil ducal ne peut que lui tenir rigueur du fait de sa connaissance des disposition particulière concernant l'emploi des Haut fonctionnaire pour et par la Touraine.

Il est donc préjudiciable, à mon sens, qu'un conseiller utilise ses privilèges de siège pour assouvir ses besoins tant pécunier que pour satisfaire son ego.

Membres de la Justice je vous salue.

*Ayant assisté à ce qui ressemblait plus à une farce qu'à un procès, le Juge s'était retiré quelques instants, principalement pour se désaltérer le jugement à rendre ne laissant que peu de place au doute. Entrant en nouveau,il s'assit et prit la parole rapidement.*

En ce 6 mai de l'An 1456, moi Altaran d'Aubin, agissant en ma qualité de Juge de Touraine, rend justice en l'affaire opposant Messire Senctus au Duché de Touraine.

J'avoue avoir rarement eu à faire avec une procédure aussi peu conventionnelle. L'accusé se retrouvant à la place du Procureur ? Original. Je ne peux que regretter l'absence de preuves fournies par l'accusation, même si les témoignages sont venus compléter cette lacune. En ce qui concerne le fond de l'affaire, et je vous remercie au passage Messire Senctus pour vos conseils de légiste, il ne sont cependant pas ici exempts de tout oubli. En effet le Conseil Ducal a institué officiellement début avril de cette année une bourse aux emplois de Hauts Fonctionnaires, avec publication légale en Gargote de Touraine. Mais je ne suis pas ici pour vous donner à mon tour la vision de la Loi. En l'espèce je ne peux que remarquer les vices de procédure flagrant en cette affaire et prononcé la relaxe de l'accusé.

J'invite par ailleurs le Conseil Ducal de Touraine à inscrire clairement en son Coutumier cette procédure d'embauche particulière afin de ne plus se retrouver face à un tel embarras.

L'affaire est close.