Procès ayant opposé Cesak à la mairie de Vendôme.
Cesak était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lunaà
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 12/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Vendôme
Moi Lunaà, maire de Vendôme, j'accuse Cesak d'escroquerie. En effet, il a vendu plusieurs sacs de blé à des prix excessifs dépassant le prix maximum cité dans le décret:
Art. 4. Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable de n'importe quel région qu'il soit de vendre le pain au prix unitaire de 7.15 écus et plus, le blé au prix unitaire de 14 écus et plus et le maïs au prix unitaire de 4 écus et plus.
Captures:
[URL=http://img88.imageshack.us/my.php?image=capture17juin1456rn2.jpg][IMG]http://img88.imageshack.us/img88/2033/capture17juin1456rn2.th.jpg[/IMG][/URL]
Lunaà,
Vendôme le 18 juin mil quatre cent cinquante six
je ne sais pas jouer et je ne savais pas que on ne pouvais pas vendre son ble plus excuser moi je suis une mamy
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
je m excuse mais je travaille alors je n ais pas sus venir car je ne sais pas toujours jouer et aller voir ce que il se passe sur mon jeux
En cette journée du 12 Juillet 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l’affaire opposant Dame Cesak à la municipalité de Vendôme.
Il apparaît que vous avez vendu à un prix supérieur à celui autorisé par la loi du maximum des prix vos denrées, c’est pourquoi, étant donné qu’il s’agit d’un acte contraire aux intérêts de la société, je suis contraint de vous condamner.
L’excuse qui consister à dire que l’on n’est pas au courant de la loi n’est en rien une preuve suffisante devant ce tribunal et sous mon mandat, c’est pourquoi, cela ne fera pas office d’éléments à décharge pour vous.
Ainsi, je vous condamne à une amende de 80 écus pour vos forfaits mais surtout pour antipatriotisme.
Justice est rendu.
Dura lex sed lex.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus