En cette journée du 12 Juin 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire d’incitation à la révolte.

Bonjour Vostre Honneur,

L’affaire que je vous présente aujourd’hui est tristement commune en ces temps troubles. En effet, l’accusé, le Sieur Thoros a tenté de recruter pour une révolte vis-à-vis de l’une de nos mairies ce qui est une transgression de la loi comme le montre ces preuves :
http://img208.imageshack.us/img208/9104/rvolteqn8.png
http://img84.imageshack.us/img84/8817/rvolte2zj1.png

Pour en savoir plus sur l’accusé, je joins à l’acte d’accusation le dossier concernant ce suspect :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=thoros

En effet, il apparaît clairement dans les preuves apportées que ce sieur souhaite s’attaquer à l’une de nos mairies donc aux institutions du Duché.

Je vous rappelle le Coutumier :


Art. 2.4.2. : Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L’incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l’incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.


Considérant l’incitation à la révolte contre une mairie, il y a ici un délit sérieux dont je rappelle les risques :

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.

Votre Honneur,
Il est inutile de vous rappeler l’importance des faits commis… Désormais, attendons d’entendre la défense de l’accusé mais les faits sont des plus graves…

Merci de votre attention.
Je laisse la parole à la défense.

Thoros entra dans le tribunal l'air pas tres assuré et s'assit sur le banc des accusés lorsque vint son tour de il s'adressa à l'assistance en ces termes:
bonjour M le juge
je m'appelle Thoros et je tiens à signaler que c'est mon premier proces que je ne suis pas un multirecidiviste appelant la population à la haine je n'ai jamais été insultant ou violent envers quiconque.J'ai toujours privilegié le debat d'idee.
De plus je precise egalement que je suis un voyageur venant de Mortagne et je ne vois vraiment pas ce que m'apporterait une revolution à Vendome.
je ne vais evidemment pas nier les preuves
et j'avoue avoir tenu de tels propos
Ce terme de revolution que j'emploie si souvent est simplement une idée pour me rendre interessant,une plaisanterie de mauvais gout, des paroles en l'air
Etant depuis peu dans les royaumes renaissants j'ignorai quelles pouvaient etre les consequences de mes propos et je ne me doutais pas que cela pourrait aller si loin. Je m'excuse Monsieur le duc si j'ai pu mettre le trouble dans votre duché à cause de ma betise.
je merite sans aucun doute une punition de la part du tribunal pour toutes les betises que j'ai proferé.

Votre Honneur,

Il apparait que l'accusé s'excuse de ses actes... C'est un bon point mais il ne saurait suffir à effacer ses délits et ses transgressions de nos lois.

En effet, devant vous, il avance l'excuse de jeunesse... Certes, pourquoi pas mais n'importe qui pourrait donc dès demain entamer une révolte en se cachant derrière son jeune age.

Je demande donc à votre Honneur d'être intraitable, c'est pourquoi, je veux que l'accusé soit privé de l'intégralité de sa bourse, de 3 jours de prisons et soit banni à vie de la Touraine.

Merci de votre attention,
Je laisse la parole à la défense.

je n'ai qu'une chose à dire:Zabou je tient à m'excuser et sache que je t'aime et t'aimerai toujours meme il est vrai que j'ai eté particulierement monstrueux en ce moment..
je sait que cela n'a aucun rapport avec mon proces mais croyez moi si vous le voulez je n'en ai strictement rien à faire
je suis fatigué de toutes ces betises...
de toute façon vous n'entendrez plus jamais parler de moi...

Absence de déclarations

En cette journée du 11 Juillet 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, rend mon verdict dans l’affaire opposant le Sieur Thoros au ministère public de Touraine.

Etant donné l’exactitude des faits et l’impossibilité de les contester, étant donné que la bêtise ne justifie en rien un appel à la révolte, étant donné que ce tribunal n’a pas pour but de transmettre des messages à différentes personnes hors du contexte juridique, il est évident que vous êtes coupable sans aucune circonstance atténuante hormis votre jeune âge.

C’est pourquoi, je vous condamne à une amende de 150 écus vu vos moyens limités et à 3 jours de prison ainsi qu’à un bannissement de 2 mois de notre sol à partir du 14 Juillet de cette année.

J’espère que cette peine vous fera comprendre qu’on ne fait pas n’importe quoi en Touraine et qu’on n’appelle pas à la révolte dans un Duché en guerre…

Dura lex sed lex.