Honorables Membres de la Justice,
Prévenue Screamette

Je prote à vostre connaissance l'acte d'accusation suivant :

La Prévenue Screamette est mise en accusation pour Spéculation.

En effet, sur le marché de Vendôme, en date du 10 avril, Dame Solange a titre personnel a acheté 100 sacs de maïs à 3,50 écus sur le marché de Vendôme, afin de les revendre au maire à 3,40 écus pour qu'il puisse fournir le duché sans frais supplémentaires pour celui-ci.

La prévenue en a acheté une partie de la production de dame Solange le 13 du meme mois pour les revendre.

Il s'agit d'un acte avéré de spéculation qui va à l'encontre de notre coutumier, dont je vous rappelle l'article :

Livre II - Du Droit pénal.
Opuscule 3 - De l'atteinte au Juste Commerce.
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.

S'il plait à la Cours l'accusation appellera Dame Solange à la Barre.

Bonjour,

Avec tout mon respect, acheter des sacs de mais à 3.50 pour les revendre à 3.40 n'est pas un acte de spéculation, au contraire, je les ai revendu moins chers que le prix auquel je les avais acheté.Or dans votre article vous écrivez "Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat."
Je ne suis donc pas dans ce cas.

Cordialement,

Votre Honneur,

Je prends le procès en cours de route, cependant, je vais tenter au maximum de réussir à récoler avec la réalité.

L’histoire est assez simple, Dame Screamette a vendu à notre aimable prévôt des sacs de maïs pour 3.50 écus que notre prévôt a revendu à 3.40 écus à la mairie. Jusque là, rien d’extraordinaire, pourtant, quelques jours plus tard, Dame Solange a vendu sa production personnelle à… Dame Screamette pour 3.35 écus et suite à cet achat, celle-ci a, visiblement, revendu du maïs à 3.50 écus.

Evidemment, nous n’avons pas la preuve formelle que ce maïs est celui de Dame Solange mais de très forts soupçons ainsi que de nombreux indices, or, en Touraine :
Art. 1.4.6. : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
iv. La présomption par indices: c’est une déduction que le magistrat tire d’un ensemble de faits. La présomption doit être « grave, précise et concordante ».

Par conséquent, vu que Dame Screamette achète du maïs à 3.35 écus pour en revendre à 3.50 écus, j’en déduis qu’elle spécule sur ce maïs.
Etant donné qu’elle ne doit pas être à sa première spéculation et qu’il est très rare d’attraper un de ses énergumènes qui font flamber nos prix et desserrent notre économie, je demande une peine exemplaire. Cet acte est un délit sérieux car nous sommes en période de disette.
Je vous demande donc une amende de 450 écus et 3 jours de prison.

Merci à vous.
Senctus, Procureur de Touraine.

Je viens de voir que vous avez modifier votre première accusation ! cela est inadmissible puisque vous disiez dans votre première plainte que j'avais acheté des sacs à 3.50 pour les revendre à 3.40.
Je vous le redis, cela ne constitue pas un acte de spéculation !!!

En ce 7 mai 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine, rend justice dans l'affaire opposant la-dite Screamette au Duché de Touraine.

Ce type d'affaire est, comme le dit notre Procureur, toujours extrêmement délicat à juger. En effet des présomptions sont souvent nos seuls guides. Je prends ici en considération votre défense, Damoiselle, vous ne niez en aucun cas les faits qui vous sont reprochés, basant votre défense sur un interprétation de la Loi que vous n'avez pas à faire : il s'agit là de mon travail, non du votre. Je regrette donc que vous n'ayez pas montrer plus d'empressement à nous expliquer clairement les événements. Je note par ailleurs que vous avez ignoré les sollicitations de cette Cour.

Attendu donc les faits qui vous sont reprochés, attendu les éléments portés à notre connaissance par l'accusation, attendu enfin que vous n'avez à aucun moment nié les faits vous limitant à reprendre les bafouillis du Procureur, je vous reconnais coupable de spéculation. En conséquent je vous condamne à une peine proportionnelle et raisonnable de 30 écus d'amende pour frais de justice et deux jours de prison. Vous pourrez y méditer sur vos agissements.

Justice est rendue.