 |
|
Procès ayant opposé Paupline à la mairie de Tours.
Paupline était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Theking
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 19/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Tours
Monsieur le juge.
Je porte à votre connaissance l'affaire d'esclavagisme opposant Rj34corinne et Paupline. En effet, cette derniere a embauché Rj34corinne le 15 juillet 1456 à Tours, pour un salaire de 18 écus pour 19 points de caractéristiques.
Preuves récoltées :
- http://img525.imageshack.us/img525/3886/15juilletfraudebx9.png
Lettre à était envoyé à l'accusé le 15 juillet, je vous joint une copie:
"""Bonjour madame.
Contrôle des embauches.
Vous avez deposer aujourd'hui une embauche:
" Paupline cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 18,00 écus.
".
La Loi est:
"La grille des salaires:
A respecter sous peine d'être poursuivi en justice pour esclavagisme !
- 0 point de caractéristique = 15 écus minimum
- 6 à 15 points = 18 écus minimum
- 16 à 19 points = 21 écus minimum"
Vous etes donc en fraude, je vous remercie de retiré l'offre ou si elle a été validé de prendre contact avec le maire pour arranger l'affaire à l'amiable.
A defaut vous serez mit en procès.
Je vous remercie de vostre compréhension.
Le Maire de Tours.
§ieur Theking.."""
- 48 heures à était laissé à l'accusé pour donner une réponse, qui n'a point répondu encore aujourd'hui.
D'après nostre coutumier et nos Lois en Touraine:
"""Arrêté ducal concernant les salaires minimaux des employeurs
Article 1 : Les salaires minimaux applicables dans toutes les villes de Touraine sont les suivants :
0 point de caractéristique équivaut à un salaire de 15 écus minimum
6 à 15 point de caractéristique équivaut à un salaire de 18 écus minimum
16 à 19 points de caractéristiques équivaut à un salaire de 21 écus minimum """
&
"""Livre II - Du Droit pénal.
Opuscule 1 - Des crimes et des délits.
Art. 2.1.1. : Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le Juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
i. Les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.
v. L’exil
vi. La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)"""
Ceci est un délit léger qui est passibles des peines de rang i à ii.
Nous demandons que justice soit rendu.
Fait à Tours,
le 17 juillet de l'an de grace 1456.
Par le Maire de Tours.
§ieur Theking
je tiens tout d'abord à m'excuser pour cet acte, je n'ai pas fait attention lors de la mise en place de l'annonce, l'embauche étant déja active lors de la reception de la lettre de Mr le Maire, je ne voyais pas quoi faire j'ai donc laisser courrir et attend la sanction qui me sera donnée puisque je le mérite.
Que dire de plus, monsieur le juge ?
Je vous laisse juger cette affaire comme il se doit.
Je n'ai rien à ajouter, j'attends votre verdict
En cette journée du 19 Juillet 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Dame Paupline à la municipalité de Tours
Qu’avons-nous donc là ? Une dame ayant embauché à un prix trop faible un salarié… Certes, affaire commune et malheureuse, celle-ci avoue les faits qui lui sont reprochés et accepte la sentence.
Tout d’abord, c’est un formidable exemple que devrait prendre en considération tous les prévenus qui entrent en ce tribunal… En effet, le rôle d’un fautif est d’être humble et d’accepter sa sentence tout en tentant de la temporiser au maximum. C’est ce qu’a fait cette dame.
Par conséquent, je demande à celle-ci de payer une amende en nature à la mairie de Tours en achetant une miche de pain à 22 écus… Si le plaignant veut être remboursé, je l’encourage à contacter la mairie. Je demande également une amende symbolique d’un écu à verser au Roy.
Justice a été rendue,
Dura lex sed lex
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu