Moi, Trynity procureur de Touraine, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de trouble à l’ordre public.

Vostre Honneur,

En effet, preuve et témoignages concordants accusent le dénommé Piram habitant de Loches d’avoir agressé les dénommés Kevin450 et Reeph en leurs assaillant divers coups en taverne.

D’après notre Coutumier :

Art. 1.4.6. : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
i. Les actes juridiques se prouvent par une preuve pré-établie : l’écrit. Deux types d’actes se distinguent : l’acte authentique rédigé par un officier ministériel compétent (Notaire, Avoué ou Juge) et signé par les contractants, il constitue une preuve absolue ; et l’acte sous seing privé qui est librement rédigé par les parties, ce dernier l’ emporte sur les formes de preuves non écrites.
iii. Le témoignage : c’est une déclaration faite sous serment devant un tribunal et qui rapporte un fait directement perçu .

Par conséquent, vous pouvez ici même voir les preuves relevées par le sergent de police qui viendra témoigner des faits.

Votre Honneur, vous touverez ci-joint les preuves permettant de prouver l’existence de l’agression :
*tend le parchemin de preuve au Juge*
http://img362.imageshack.us/img362/9845/piramab5.png

Il apparaît que ce Sieur a commis l' agression en taverne alors que Sieur Kevin450 et Sieur Reeph parlaient tranquillement de choses et d'autres.

Or, d’après le Coutumier :
Art. 2.4.1. : Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Le trouble à l’ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3

Dés l'acte d'acccusation terminé, je demanderais au prévenu de venir s'expliquer devant la Cour de Touraine en espérant que celui ci ne prenne cet acte à la légère, si tel en était le cas, je vous demanderais Vostre Honneur de n'être indulgant envers ce Sieur afin d’empêcher que ce type d’agression se reproduisent.

J'appele donc l'accusé à venir s'expliquer sur les faits qui lui sont reprochés.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vostre Honneur que pensez ?
L'accusé ne s'est même pas déplacer pour venir nous donner sa version des faits!
Lorsque nous regardons le parchemin des preuves, nous pouvons constater la violence des faits.
Ne serions plus en sécurité dans nos tavernes ?
C'est là toute la question!
Vostre Honneur, je vous demanderais de ne pas être indulgent avec de tel faits.
En ce 9 ème jour de mai 1456, je demande un dédommagement de 20 écus pour les deux personnes agressées et deux jours de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour, voici ma déposition :

J'étais en taverne avec mon ami Reeph quand Piram, un sieur que nous ne connaissions pas entra. Nous discutâmes un peu et, je ne sais plus comment c'est arrivé, Piram porta de violents coups de massue à Reeph. Je sortit mon épée et la mit sous la gorge de l'agresseur et lui ordonna, en tant que sergent de la prévôté de Loches, d'arrêter cette violence. Mais par je ne sais quelle magie, il réussit à me planter un poignard dans le ventre sans que je puisse me défendre. Reeph et moi, nous étions à terre, blessés. Piram continuait néanmoins de nous frapper, se régouissant de notre souffrance. Heureusement, nous réussîmes à partir avant de nous faire tuer, même si ce n'était pas loin.

Merci de m'avoir écouter, au revoir.

[HRP] Kev ne va pas parler de la tronçonneuse de Piram ni de ses boulets de canon magiques...[/HRP]

En ce 13 mai 1456, moi Altaran d'Aubin, Juge de Touraine rend mon verdict en cette affaire.

Si je souscris au réquisitoire de l'accusation,il se trouve que le Très Haut a décidé de soustraire l'accusé à notre main. Celui-ci étant aujourd'hui MORT, la justice temporelle ne saurait l'atteindre. L'affaire est donc close.