Procès ayant opposé Kaethya à la mairie de Chinon.
Kaethya était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ruthenix
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 01/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Chinon
moi ruthenix maire de chinon accuse kaethya de s etre adonné a la speculation sur le marché de chinon.
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.
Art. 2.1.4. :i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv.
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
iv. La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours.
voici les preuves
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fait a chinon le 29/07/1456
Bonjour,
Ce n'est donc pas de spéculation que l'on m'accuse mais de vendre mon pain trop cher à ce que je vois. Que diriez-vous aujourd'hui si vous voyiez le marché du pain? Il varie de 7.15 à 7.30 écus. Tous les boulangers de Chinon seraient-ils des escrocs?
Non, les temps sont durs, le farine se fait rare et les prix s'envolent, quand au bois, il bien trop souvent introuvable et en quantité minime.
Quand à la spéculation, que je sache, rien n'oblige les boulangers à manger leur propre pain. J'achète du pain pour ma consommation personnelle et - vous pouvez le vérifier - le pain acheté à Latrigresse est d'ailleurs toujours dans mon inventaire.
Il se trouve que j'étais assez occupé ces derniers jours et je produisais mon pain mais ne prenait pas le temps d'aller le vendre. J'ai décidé, il y a 2-3 jours de mettre enfin mon pain sur le marché.Je met rarement plus que 50 à 60 miches de pain en une seule fois. J'ai donc mit une partie de mon stock de pain en vente, à 7écus, le prix du marché actuel. Mon stock étant parti vite, j'ai décidé de vendre une autre partie de la production, toujours à ce même prix. Ce même jour, j'ai eu la bonne surprise de trouver du pain bon marché. Me nourrissant actuellement de pain, j'ai donc décidé d'en acheter pour ma consommation personnelle.
Voilà ce dont on m'accuse, d'avoir acheté mon propre pain - car il s'agit bien de mon pain à prix réduit - pour ma consommation personnelle
monsieur le juge madame la procureur
j aurai presque envie de pleurer en entendant dame kaethya .la speculation est un veritable fleau pour notre marché ;elle le desequilibre le vide et fait monter les prix ;car si aujourd'hui le pain est cher c est bien a cause de gens comme vous ;.52miches en deux jours pour une consommation personnelle vous dites?et bien dites moi vous avez un sacré appêtit;monsieur le juge je demande une sanction exemplaire c est a dire 3jours de prison 300ecus(prix des miches achetées a peu près) d amende a titre de dommage ainsi que la remise de l integralité des dites miches de lati sur le marché a un prix de 5 écus .
Monsieur le Juge, Madame la Procureur
Je tient à vous informer que l'on m'accuse d'un délit que je n'ai pas commis. Vous pouvez venir fouiller chez moi, vous trouverez les 52 miches de pain, ainsi que les 36 que j'ai produites depuis, soit un total de 88 miches de pain.
Il s'agit bien ici d'un procès d'intention. Le délit dont on m'accuse et d'avoir revendu -plus cher- des marchandises que j'ai acheté. Comment aurais-je pu vendre des marchandises qui se trouvent encore dans mon inventaire?
J'espère Monsieur de Juge que vous empêcherez de telles dérives à la justice de Touraine et, si vous le décidez, je suis prêt à revendre ces miches de pain au prix d'achat même si je suis relaxé.
*Latigresse appelée, elle se leva du mieux qu'elle le put, enceinte jusqu'aux yeux, et se dirigea vers la barre. Elle regarda Loutte en souriant, tentée de l'appeler ma Louloutte comme elle le faisait en temps normal. Sauf que là ce n'était pas une journée comme les autres. Elle se contenta d'un clin d'oeil puis elle prit la parole.*
Madame le Procureur, Messire le Juge,
Depuis quelques temps mes fourneaux sont éteints et je ne fais plus de pains. Vu mon état vous comprenez pourquoi ! Je me contente de poser les pieds dans l'eau et de pêcher dans la Vienne. L'autre matin, en allant justement poser ma ligne, j'ai fait un détour par le marché. Un étal proposait des miches de pains à prix d'or ! 7 écus, c'est vous dire ! Inquiète pour nos jeunes vagabonds, j'ai donc acheté le plus de miches possibles pour les revendre aussitôt au prix beaucoup plus raisonnable de 6.30 écus. Et j'ai fait des heureux ! Parmi les boulangers vendant ce pain se trouvait Dame Kaethya à qui j'ai tout de même acheté 30 miches !
*Elle fouille alors dans un dossier qu'elle avait avec elle, en sort une feuille qu'elle tend aussi au juge (http://img66.imageshack.us/my.php?image=sanstitre2ag8.png)*
Voyez, dans des cas comme ça, je prends des notes car ça me met hors de moi de tels prix. Bref, les journées passent et se ressemblent. Trois jours plus tard, je recommence la même expérience. J'achète le matin très tôt 58 miches de pains à 7écus à Dame Kaethya que je revends aussitôt à 6.30 écus. Je laisse le soin à un jeune garçon contre quelques pièces d'assurer les ventes, et je suis partie à la pêche. Heureusement, je lui avais bien dit de noter qui achetait les pains et grand bien m'en a pris car quelle ne fut pas ma surprise de voir que cette même dame m'en avait racheté 29 !
J'ai aussitôt pris ma plume pour lui expliquer que ce qu'elle faisait s'appelait tout bonnement de la spéculation mais il me fallait tout de même la preuve de ce que j'avançais. J'ai donc acheté une dizaine de miches, toujours à 7 écus, et devinez à qui ? Je vous le donne dans le mille ! Dame Kaethya une fois de plus !
*Elle sortit deux nouvelles notes sur lesquelles on voyait les achats de 58 miches le 28 juillet à 6h00, et ses ventes de 29 miches à 7h40 le même jour ainsi que le rachat à la même personne plus tard dans la journée de 10 miches à nouveaux plus chères (http://img516.imageshack.us/my.php?image=sanstitre1ac6.png et http://img520.imageshack.us/my.php?image=pains2km8.png)*
Voilà, si ça n'est pas pour vous un cas flagrant de spéculation, alors je ne m'appelle plus Latigresse !
*Elle retourna s'asseoir. Bien joli de parler ainsi mais rester debout comme ça, ça n'allait pas ! Elle sortit une flasque d'eau de sa besace et en bu une bonne rasade et attendit les autres témoignages.*
Madame, Messire,
Je suis Pyraya et j'officie quotidiennement dans ma boulangerie.
Je vend mon pain autour de 6.50 et je gagne bien ma vie..
Il faut croire que Dame Kaethya ait à résoudre de nombreux soucis de parasites ou de moisissures pour le vendre si cher et gagner si peu..mais bon, là n'est point le souci..
Par contre qu'elle achète mon pain pour s'enrichir, là, je ne peux me taire et crie à la spéculation..
Je remarque tout de même que sa misérable situation ne lui coupe pas l'appétit: 29 pains chez Latigresse et 23 chez moi..
Madame, Messire, nous comptons sur la justice pour faire comprendre qu'on ne peut se comporter ainsi en toute impunité..
En cette journée du 1 Août 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Dame Kaethya à la municipalité de Chinon
Bon… Que dire ? Hormis que l’accusée se défend très bien… A sa manière, disons assez pleine de mauvaise foi… Franchement, vous achèteriez du pain alors que vous en produisez vous-même ce qui signifie que vous payez une marge au producteur… Bref, il faudrait être idiot pour faire ça et c’est pourquoi, il est évident que vous spéculez surtout que ce n’est pas la première fois que vous êtes prévenue pour ce genre d’actes sauf qu’aujourd’hui, vous avez eu un petit rendez vous avec notre justice.
Bref, vous vous moquez de notre justice, c’est assez évident… Vous produisez pratiquement à vous seule plus que tous les boulangers de Chinon, c’est impressionnant la capacité dont vous disposez… Enfin, je ne vais pas m’épuiser, tous savent que la loi est de notre coté et j’appliquerai les textes aussi sévèrement que possible pour châtier les plaies ouvertes que sont ces spéculateurs pour notre nation.
C’est pourquoi, je demande une amende de 250 écus à verser à la mairie de Chinon par l’intermédiaire d’un achat d’une miche de pain à 257 écus. Si cela n’est pas fait sous 3 jours, vous serez accusée de nouveau pour insubordination et refus d’appliquer une sentence.
Je demande également une amende symbolique d’un écu pour le Roy.
Rassurez vous, en spéculant, vous récupérez bien vite ce que vous avez dépensé ici… Mais vous semblez habitué à la chose… Priez juste Aristote pour que vous ne repassiez pas ici.
Justice a été rendue,
Dura lex sed lex
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu