En cette journée du 23 Juillet 1456, Moi, Loutte1, porte à la connaissance de Messire Senctus une affaire de vol sur la personne de messire Zebracolor, par le sieur nono0207.

Bonjour Vostre Honneur,

En effet, alors que le sieur Zebracolor se rendait à loches, il a été attaqué et pillé par le prévenu. Je vous demande de bien prendre en compte que cet individu n'est pas tourangeau. Ainsi, voyez les preuves relevées par notre Prévôté sur le terrain :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9306550#9306550

Egalement, je tiens à vous signaler l’ampleur du vol subi par Zebracolor pour vous montrer l’infamie du crime perpétré, voyez vous-même : 411 écus, une houpelande, des miches de pain...

D'après le Coutumier, cela constitue un acte de brigandage soit un crime :

Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)

Votre Honneur, merci à vous de noter l’infamie du crime perpétré, le fait que la victime se retrouve dépossédé de tous biens et surtout que cette personne se saigne déjà pour la Touraine en travaillant au Conseil Ducal et en faisant du mieux qu’il lui est possible… Par conséquent, je vous conseille d’être aussi intransigeant que possible.

Votre Honneur,
Merci de votre attention.

Je laisse la parole à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vostre Honneur,
Nous ne pouvons que constater que le prévenu est un voleur sans aucune classe, ce dernier ne dégnant pas même se présenter devant nous. Son silence vaut consentement !
A ce jour, le prévenu a pris soin de cacher les liquidités volées au sire Zebracolor, en les transformant en denrées qu'il cache dans son baluchon !
Nous ne sommes pas dupes et savons fort bien qu'il a surement de nombreuses richesses sur lui, suite à moult larcins perpétrés sur nos routes.
En conséquence je demande une peine de 800 écus et un emprisonnement de 3 jours !
Je vous laisse la parole.

*NoNo, de retour en Touraine pour son procès, se leva et alla à la barre tant bien que mal.
Il pris la parole lorsque son temps était arrivé. Sa voix était faible, il avait du mal à tenir debout, il semblait exténué.*

Bonjour monsieur le juge,

Il y a bien une chose que je ne supporte pas, et c'est bien la mauvaise foi.
Ici que voyons nous ?
Un procureur, qui accuse, sans preuve, pour prétexter un acharnement non justifié.
Je m'explique ? Est-ce bien nécessaire ?
L'accusation dit et je cite : "Nous[...]savons fort bien qu'il a surement de nombreuses richesses sur lui, suite à moult larcins perpétrés sur nos routes."
Comment une accusation peut-elle avancer de telles choses sans en apporter la preuve au même moment ?
L'accusation aurait-elle le désir de sortir une éventuelle preuve au dernier moment, ne me laissant pas répondre à cette éventuelle preuve montée de toute pièce ? Alors avons-nous ici affaire à un procureur à l'honêteté douteuse ou bien à une personne qui cherche un peu trop à écraser les accusés, au point d'en arriver à des accusations infondées ? Je dois dire que j'ose espérer la deuxième option, qui nous ferait penser à un procureur prenant un peu trop son travail à coeur.
Est-ce ce genre de propos qui devrait suffire à me condamner à une peine de 800 écus, soit 400 écus de plus que la somme qui aurait été dérobée ? Soit le double de la somme qui aurait été dérobée ? Une somme que je ne pourrais pas être capable de payer pour tout vous dire. Lorsque j'ai été mis en accusation par la justice de Touraine, j'avais 430 écus en ma possession, aujourd'hui j'en ai bien moins, comme vous pouvez le constater, bien évidement l'argent que j'avais sur moi lors de ma mise en procès ne s'est pas volatisé, nous en conviendrons.
Voilà, c'était juste pour préciser ceci, je déteste la mauvaise foi, surtout quand il s'agit de la justice d'un duché, où l'on s'occupe du sort d'êtres humains.

Je passe maintenant aux choses sérieuses.

Ensuite, j'ai eu la désagréable surprise cette nuit de me faire assaillir par l'armée de Touraine. Etais-je un hors la loi ? Un recherché ? Un fuyard ?
Non monsieur le juge rien de tout ceci, je n'étais qu'un accusé. Et la justice de Touraine était censé décider si oui ou non j'étais coupable. Ainsi, la Touraine a préféré doubler sa propre justice, pour me mettre directement en ennemi et me condamner à la peine de mort, et ceci dans d'atroces souffrances. La résurection aussi fut très douleureuse, et je suis aujourd'hui très affaibli, j'ai perdu pas mal de mes capacités, et ne suis pas assez solide pour ne serait-ce que quitter le village une seule journée. J'espère que cette situation ne durera pas, mais les médecins m'ont conseillé de rester à Chinon au moins un mois et demi.
Pourquoi dis-je que l'armée m'a attaqué pour ces raisons ? Tout simplement car j'ai écris au chef d'armée, dans la journée, pour lui demander des renseignements sur les raisons de ma mise à mort. et voici sa réponse complète, monsieur le juge, je cite : *NoNo sort un parchemin de sa poche* "N'avez vous pas attaqué et détroussé un conseiller ducal tourangeaux ????" Mince réponse à ma demande de renseignements mais qui est très explicite sur les raisons de ma mise à mort. Voyez par vous-même.
*NoNo lui pose le parchemin sur le bureau*
Pour cette raison, pour avoir été condamné avant l'heure, de la peine maximale c'est à dire la mort, je demande donc à la justice de Touraine, la relaxe, car personne ne doit être condamné deux fois pour la même accusation.
Je pensais que la Touraine était un duché ou les institutions avaient une certaine valeur, je dois vous avouer que je suis fort déçu.

Rien de plus à rajouter.

Merci monsieur le juge.

*NoNo retourna se rassoir, tant bien que mal...*

[HRP]Si un screen du courrier est nécessaire, je peux le fournir par courrier au juge, il suffit de m'en faire la demande[/HRP]

*NoNo décida de s'appeler comme témoin, ne supportant plus les mensonges*

Monsieur le juge,

La dernière plaidoirie de la défense est censée permettre à l'accusé de se défendre face aux accusations portés sur lui, hélas, ceci non plus n'est point respecté en ces lieux, c'est donc pour cette raison que je suis forcé de venir témoigner moi-même...

ZebraColor de Lagarfeld, ici présent, dit que je me permets de tuer les voyageurs, que je me prendrais pour Dieu pour avoir le droit de retirer la vie. Peut-on appeler ceci une accusation sans preuve ? Ce qui est certain, c'est que personne ici ne pourra prouver que mes intentions furent un jour de tuer cet homme, personne ici ne pourra prouver qu'à un seul moment, j'ai perdu contrôle de mes éventuels gestes. Nous sommes donc ici face à une invention de la part de notre victime.

L'état de cet individu était faible, certe mais en aucun cas mourant, ou même mort. Donc je n'ai pas tenté de le tuer et je ne l'ai encore moins laissé pour mort. Il serait bon, je pense, de la part de l'accusation de veiller à ce que ses témoins ne déclarent pas de faux témoignages juste avant que le juge prononce son verdict... Sans vouloir remettre, une fois de plus, en cause sa bonne foi...

Et pour en rajouter, la victime continue d'aller plu loin dans son faux témoignage, déclarant ouvertement devant la cour, que je ne suis pas lieutenant dans l'armée d'Anjou. Et pour le prouver, je vous invite à contacter mon Capitaine et Chef des Casernes de l'armée d'Anjou, Armor, qui m'a nommé à ce poste. J'ai en effet à ma charge la caserne de ma belle ville de Saumur. ainsi, une fois de plus, l'accusé vient devant cette cour porter un faux témoignage, mais je suis sûr qu'il n'en sera jamais inquiété.

Tout ceci me fais bien évidemment pensé, que finalement, un témoin devrait se contenter de témoigner sur les faits et non se mettre à mener des enquêtes, essayer de descendre à tout prix l'accusé, ou même de réclamer une peine à la place du procureur (qui doit la réclamer lors de son réquisitoire), au point d'en arriver au faux témoignage, mais ceci est un autre débat nous en conviendrons...

Voilà, une fois de plus, je tenais à rectifier des erreurs, commises cette fois par le témoin de l'accusation, sans parler de la façon plus que douteuse dont est organisée ce procès...

Merci monsieur le juge.

*NoNo retourna se rassoir, tant bien que mal...*

*Zebra écouta le discours sans queue ni tête de Nono.
Lorsque son tour arriva, il se leva à l’appel de l’accusation.*
Bonjour Vostre Honneur
Je me présente, ZebraColor de Lagarfeld, Porte Parole du Duché de Touraine.

Je viens ici devant vous pour confirmer les faits : lors d’un de mes deniers déplacement entre Chinon et Loche, en Touraine, le sieur Nono0207 m’a sauvagement assaillis, blessé au visage et battu a mort. Seule ma robuste constitution et chance d’être ranimé par un villageois a fait que je n’y soit pas resté.
Pour quelle raison ce sinistre individu se permet-il de vouloir tuer les voyageurs ? Se prend-il pour Dieu pour avoir le droit de retirer la vie ?
Non content de m’avoir laissé pour mort, il a pris le soin de me fouiller pour me délester de ma bourse bien garnie car je partais pour plusieurs jours, de vêtements que je transportais car je suis tisserand de mon état, ainsi que mes provision de voyage sous forme de plusieurs miches de pains.
Je note aussi qu’il n’a pas niée les fait et donc confirme son forfait.
Le reste de son beau discours n’est que broderies sur des actions qui ce sont produite bien après celles pour lesquels il est en accusation aujourd’hui. Elles n’ont pas été la cause de son action et donc devrait être rayé des minutes de ce procès.
Je note aussi que cet individu est vraisemblablement un menteur et un affabulateur. En effet il clamé son appartenance à l’armée d’Anjou, avec le grade de Lieutenant… Il cite au et fort son nom, son grade et son armée comme si il était en mission :
*Zebra prends un parchemin le lis et le pose sur la table du juge*
« Je ne comprend pas comment une armée de Touraine, officielle donc pourrait s'en prendre à un lieutenant de l'armée d'Anjou »
Sa mission précédente en tant que Lieutenant de l’armée d’Anjou était-elle de me tuer ?
J’ai pris la peine de me renseigner :
*Zebra prends un autre parchemin le lis et le pose sur la table du juge*
« Pour ce qui est de cette personne se disant "lieutenant de l'armée d'Anjou", je vous prierai de m'en communiquer le nom, car à une seule exception près, il me semble, personne à l'heure qu'il est ne pourrait réclamer ce titre et donc aucune action ne saurait être portée au crédit du duché. » m’a répondu Shallimar, actuelle Régente d'Anjou. Il sera facile à ce tribunal d’avoir la confirmation que ce nom n’est pas Nono0207.
Donc pour moi, Nono est un Brigand de Grand Chemin, et doit être jugé comme tel.

Je demande réparation : les 411 écus dérobés, la robe d’une valeur de 252,5 les soins que j’ai été obligé de prendre pour me faire soigner et la nourriture robuste qui m’ont permis d’avoir la chance de me présenter devant vous, ainsi que le préjudice moral d’avoir été attaqué. 800 écus, ce n’est rien par rapport à sa tentative de mise à mort sur ma personne.
J’aurais personnellement demandé la confiscation de tous ses biens et sa mise a mort…

Puisqu’il a été roué de coup lors d’une de ses tentatives de fuite – il n’a d’ailleurs même pas jugé bon de venir à la première plaidoirie de la défense tellement il était occupé à fuir en évitant les villages – je me demande si il n’a pas tenté de racketter tout l’armée – donc je disais – puisqu’il vient de par son comportement douteux de subir le châtiment suprême indépendamment de la sanction demandé par cette court, je ne le redemanderais pas, dans ma grande mansuétude. Reste effectivement mon préjudice personnel, pécunier, physique et moral dont je demande réparation.

Votre Honneur,
Merci de votre attention.

En cette journée du 5 Aout1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Sieur Nono0207 au Duché de Touraine

Qu’avons-nous là ? Une simple affaire de brigandage à la base avec un accusé qui brigande un conseiller ducal en exercice, bon, c’est déjà arrivé avec l’une de nos Duchesses donc je promets de ne pas trop rire.

Ensuite, nous avons un accusé qui fuit pour cacher son magot et qui revient pour se faire rouler dessus par nos armées… Allez, promis, je n’ai pas ris en l’apprenant mais j’ai failli…

Finalement, nous avons un accusé qui réussit sa victimisation et dont les procès sont annulés par notre Duchesse, j’avoue que ça, c’était drôle mais bon, l’accusé l’avait bien mérité… Quelle idée de revenir sans prévenir quand même et quelle idée pour nos chefs de ne pas prévenir la personne mise en ennemi... Bref, de grossières erreurs de la part de l’Etat ce qui ne justifie pas une relaxe de l’accusé mais plutôt une remise en question de l’institution.

En conséquence, l’accusé est bel et bien coupable des faits qui lui sont reprochés, l’institution que je sers a fait une remise en question partielle et j’espère qu’à l’avenir, elle saura contacter ses futures victimes.

Cependant, ordre a été donné que je ne déclare pas l’accusé coupable et que l’Etat s’en tire sans perte ni fracas, par conséquent, ce procès étant annulé, je déclare la relaxe.

J’espère que l’accusé est heureux de ce verdict car finalement, se faire à demi massacrer par une armée, ça vaut bien une quarantaine de jours à Chinon, le plus noble joyaux de notre Duché. Echanger les geôles pour le paradis, c’est plutôt une correcte transaction.

La victime sera intégralement indemnisée par l’Etat car c’est bien la faute de nos institutions si l’accusé n’est plus en mesure de payer mais je n’apprécie pas le manque de formalité déployé dans cette transaction… Dommage.

Sieur Nono, je vous souhaite un prompt rétablissement et soyez sage durant votre convalescence car notre Prévôté garde les yeux grands ouverts sur l’intégralité des actions de nos résidents.

Justice a été rendue,
Dura lex sed lex