En cette soirée du 2 Mai 1456, Moi, Senctus, porte à la connaissance de Messire Altaran une affaire de spéculation.

Bonjour Vostre Honneur

En effet, un faisceau d’indices et de preuves accusent le dénommé Cyon d’avoir spéculer sur le prix des couteaux sur le marché en cette période de disette.

Ainsi, Dame Solange a vendu des couteaux à 16,40 écus afin d'aider nos éleveurs à fournir de la marchanidse à prix correct aux bouchers. Messire Cyon qui élève quelques vaches a acheté 2 couteaux à un jour d'intervalles. Cependant, étant lieutenant de police, l'apparition de 2 couteaux à 29 écus qui n'étaient pas là quelques heures plus tôt a fait suspecter un nouvel acte de spéculation à notre Prévôt.
Elle a evidemment racheté les couteaux et a pu constater qu'il s'agissait bien de cela, ils étaient vendus par Cyon, meunier de son état

Voici la vente de la plaignante :
http://img236.imageshack.us/img236/3284/venteacyon080427ff6.jpg

Voici les achats opérés par l’accusé :
http://img263.imageshack.us/img263/9301/venteachatcyon080428ph1.jpg

Voici l’état du marché après le rachat du lieutenant de Police ce qui prouve clairement que les couteaux revendus étaient ceux de Dame Solange :
http://img236.imageshack.us/img236/5410/marchcouteaux080428gt4.jpg

Il apparaît clairement que cet individu tire un bénéfice substantiel de ses achats et reventes. Or, d’après le Coutumier :
Livre II - Du Droit pénal
Opuscule 3 - De l'atteinte au Juste Commerce
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.

Considérant la disette suite aux départs de nombreux producteurs et marchandises dans les territoires nouveaux ayant rejoint le Royaume, les peines applicables sont les suivantes :

Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)

Art. 2.1.2. : Les peines du Duché de Touraine par ordre croissant de dureté, sont :
ii. L’amende.
iii. La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.

Si l’accusé venait à dire que nous n’avons pas les preuves qu’il n’a pas produit ces denrées, rappelez vous que :
Art. 1.4.6. : A valeur de preuve, par ordre décroissant de la force probante :
iv. La présomption par indices: c’est une déduction que le magistrat tire d’un ensemble de faits. La présomption doit être « grave, précise et concordante » ;

Or, ici, comme dans chaque accusation pour spéculation, les preuves sont abondantes et la présomption est grave, précise et concordante.

Je demande donc au prévenu de venir s'expliquer devant la Cour de Touraine.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vostre Honneur,il apparaît clairement que cet individu tire un bénéfice substantiel de ses achats et reventes.
Nul n'est censé ignoré la loi!
Je tiens à vous rappeler ceci:
Opuscule 3 - De l'atteinte au Juste Commerce
Art. 2.3.2. : Constitue un acte de spéculation tout acte marchand, exercé par des personnes produisant ou non ce bien, la vente d'une marchandise à un prix supérieur à celui d'achat. La spéculation est un délit sérieux. En cas de guerre ou de disette, c'est un crime simple.
Comme dit par l'ancien procureur, suite au départ de nombreuses personnes vers d'autres duché, nous devons ici considéré cet acte comme une disette.
De plus , l'accusé ne s'étend pas présenté vostre honneur nous sommes face à une personne non conscencieuse de ses actes.
Vostre Honneur en ce 9 ème jour de mai 1456, je demande que l'accusé soit comdamné à une amende de 50 écus et un jour de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Se présentant devant la cour de Justice en ce 9 mai 1456*

Madame le Procureur, Monsieur le Juge,

Comme énoncé dans ma plainte, il ne fait aucun doute pour moi que Messire Cyon fait de la spéculation. Sachant la difficulté actuelle d'avoir de la viande à un prix abordable, je m'efforce de fournir des couteaux aux éleveurs à un prix honnête, espérant que ceci se répercute sur le prix de vente de leurs carcasses et de même sur le prix de la viande, très rare en ce moment.

Je m'insurge violemment contre le fait que le fruit de mon travail serve à l'enrichissement d'un dinvidu plutôt qu'au bien de la population de ma ville. Sur ces deux malheureux couteaux, il a gagné autant que moi sur une journée pour en produire trois. Et vu que j'ai racheté les couteaux ... jai reperdu mon juste salaire. J'aurais aimé que l'homme soit condamné à me le rembourser, mais comme je ne serai plus là, il peut fort bien reverser ce montant à la mairie, qui elle, saura en faire profiter la communauté.

Merci de m'avoir écoutée, et j'espère que je serai entendue par cet homme.

Ce 9 mai 1456
Solange_Curnonsky

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