Procès ayant opposé Pyro96 au Duché de Touraine
Pyro96 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Loutte1
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 12/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Tours
En cette journée du 06 août 1456, Moi, Loutte1, porte à la connaissance de Messire Senctus une affaire de molestage, donc abus de confiance, sur la personne de messire Lervia.
Bonjour Vostre Honneur,
En effet, alors que le sieur Lervia était tranquillement en taverne, il a été agressé physiquement et moralement, par le prévenu et son comparse Dark69, qui est décédé à ce jour. Je vous demande de bien prendre en compte que cet individu n'est pas de touraine. Il n'a bien évidemment rien signalé de sa présence à notre prévoté.
Ainsi, voyez les preuves relevées par notre Prévôté sur le terrain :
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Je me permets donc de rappeler ce que dit le coutumier à notre assemblée :
Art. 2.2.9. : Constitue un acte d’abus de confiance, toute manipulation consciente d’un individu visant à obtenir une marchandise, un service marchand ou non marchand, d’un tiers à travers un accord privé basé sur une relation de confiance. L’abus de confiance est manifeste si l’accord est unilatéralement rompu après que l’une des deux parties se soient acquittés de sa part ou si l’accord profite expressément de son incompréhension par l’une des parties.
L’acte d’abus de confiance est un délit léger.
Or, d’après la Coutumier, toute transgression d’un décret ducal engendre des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)
Votre Honneur,
Merci de votre attention.
Je laisse la parole à la défense
bonjour je suis Pyro96? je m'en veux d'avoir fait cette chose inhumaine mais lervia (parait-t-il)a "insulté"un ami qui met très cher.Mais je tien a dire que je n'était pas seul donc je trouve malhonnéte de votre part que je suis accusé seul.La question que vous vous posez c'est qu'est il devenu de Dark69 et-bien a vrai dire je ne sais pas (on dit qu'il est mort)je nais plus rien a dire pour ma défense.
Messire ce que devient votre comparse n'est pas notre affaire dans l'immédiat.
Vous feriez mieux de penser à votre défense !
Sous prétexte que vous n'étiez pas seul vous devriez être impuni ! Non !
Votre Honneur,
Cet individu doit servir d'exemple !
Qu'il soit le meneur ou le suiveur, il doit être puni !
On ne peut laisser un individu en molester un autre impunément.
Le sire doit apprendre à contrôler ses pulsions et à ne pas se laisser diriger par des rumeurs !
Le prévenu n'étant pas très riche je vous demaderai votre Honneur de le condamner à une peine de 20 écus et un emprisonnement de 3 jours !
Et que cela lui serve de leçon !
je laisse la parole à la défense si cette dernière veut compléter sa défense.
bonjour monsieur le juge.
je ne peu payer 20 écus car je n'ai que 11 écus alors silvouplais baissez ma péne je suis pauvre très pauvre
je m'excuse Lervia
aurevoir monsieur le juge.
Bonjour votre honneur,
Je me nomme Boudicca et je suis la propriétaire de La Bonne Bouteille du Donald's Pub, là où s'est produite l'agression de Lervia. J'étais en effet présente ce soir. Enfin, je n'ai pu assister au début de l'incartade puisque je me suis absentée quelques minutes pour réapprovisionner mon comptoir.
A mon retour, j'ai vu Dark69 et Pyro96 qui s'attaquaient à Lervia. Je leur ai demandé d'arrêter puis les ai menacé de les mettre à la porte. Ils n'ont pas arrêter tout de suite mais quelques minutes après. Face à la demande de Lervia, j'ai finis par les mettre à la porte.
Voilà ce que je peux dire de ce qui c'est passé ce soir là.
Merci de m'avoir écouté.
* Ptelilie se dirigea timidement vers Monsieur le Juge *
Bonjour votre honneur
Je viens ici devant vous afin de témoigner de l'agression envers messire Lervia qui s'est déroulée au sein de la taverne "La Bonne Bouteille du Donald's Pub", dont j'ai été un des témoins. En effet, les messires Dark69 et Pyro96 se sont attaqués sans aucune raison à messire Lervia alors que nous discutions tranquillement.
Je ne sais pas quoi ajouter d'autres à part que messire Lervia ne les a en aucun cas provoqué et que j'espère que justice sera faite.
Au revoir et merci de m'avoir écouté votre honneur.
* Ptelilie retourna à sa place et attendit le verdict. *
En cette journée du 12 Aout1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Sieur Pyro96 au Duché de Touraine
L’affaire est puérile et peu intéressante mais la défense de l’accusé est amusante, en effet, celui-ci emploie des arguments très forts contre lesquels nous ne pouvons pas répondre !
Ainsi, j’avoue que la compétence incroyable du petit ange de procureur qu’est ma tendre épouse m’impressionne… Comment a-t-elle fait pour argumenter sur un « ce n’est pas moi, c’est l’autre » ?
Bref, je suis sans voix et la félicite pour avoir réussi à rétorquer quelque chose à un argument si faible et avec si peu de valeurs.
En ce qui concerne les faits propres, ils sont simples, l’accusé les a avoué… A partir de là, il n’y a plus vraiment besoin de les discuter.
Je prends acte de la demande de l’accusé… Il dispose à présent de 9 écus, je les lui confisque donc et je le contrains à une peine de 3 jours de prisons… La prochaine fois, j’espère qu’il réfléchira avant de semer le désordre en Touraine.
Justice a été rendue,
Dura lex sed lex.
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus et à 3 jours de prison ferme