Procès ayant opposé Dark69 au Duché de Touraine
Dark69 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Loutte1
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 18/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Tours
En cette journée du 15 août 1456, Moi, Loutte1, porte à la connaissance de Messire Senctus une affaire de molestage, donc abus de confiance, sur la personne de messire Lervia.
Bonjour Vostre Honneur,
En effet, alors que le sieur Lervia était tranquillement en taverne, il a été agressé physiquement et moralement, par le prévenu et son comparse que nous avons déjà jugé et condamné.
Ainsi, voyez les preuves relevées par notre Prévôté sur le terrain :
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Le prévenu a quitté la touraine juste après ses méfaits se croyant impuni. Il est revenu, se moquant impunément de notre justice, se croyant tout puissant. Dame Ptelilie pourra vous le confirmer, l'appelant à témoigner.
Je me permets donc de rappeler ce que dit le coutumier à notre assemblée :
Art. 2.2.9. : Constitue un acte d’abus de confiance, toute manipulation consciente d’un individu visant à obtenir une marchandise, un service marchand ou non marchand, d’un tiers à travers un accord privé basé sur une relation de confiance. L’abus de confiance est manifeste si l’accord est unilatéralement rompu après que l’une des deux parties se soient acquittés de sa part ou si l’accord profite expressément de son incompréhension par l’une des parties.
L’acte d’abus de confiance est un délit léger.
Or, d’après la Coutumier, toute transgression d’un décret ducal engendre des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)
Votre Honneur,
Merci de votre attention.
Je laisse la parole à la défense
*Dark se leva pour faire sa première plaidoirie*
Votre honneur,
Je tient d'abord a m'excuser auprès de Lervia.
Mais je voudrais dire aussi que sur les preuves, il y a quoi, moi chuchotant avec un messire puis je lui crache au visage...
Cet acte n'était pas prévus et je tient a dire que pour ma pars je n'ai craché qu'au visage du messire, je ne l'ais pas brutalisé ni agressé physiquement!
Effectivement j'ai fuis car j'ai eut peur, je ne savais que faire on m'acuser pour de choses pas commissent.. Je ne comprenais pas!
quand je suis revenus je ne me suis pas crus tout puissant et je ne vois pas le rapport avec dame ptetilie car je l'ais croissée quelques minutes..
Je pense avoir moi fait d'erreur que pyro dans tout les cas..
Votre Honneur,
Le prévenu a le mérite de bien commencer sa défense puisqu'il présente ses excuses à la victime.
En revanche les faits sont bien là ! Messire Lervia a souffert des actes de ces deux personnages.
Le comparse du prévenu a été puni et se retranchait derrière son collègue de méfaits; et là nous assistons à la même défense !
Votre honneur, pour une question d'équité, je vous demande la même peine que pour son acotyle, soit 3 jours de prison et une amende de 70 écus ce qui équivaut à l'intégralité de sa bourse ce jour.
Je laisse la parole à la défense.
*Dark se releva*
Votre honneur, je ne saisit pas tout, une question d'équitté ? Pour moi l'équitté serais alors que je paye 7 écus et 3 jours d epirson, mais si la défense veux que je perdre l'intégralité de ma gagnotte l'équittée serait alors que je n'aiye en prison..
Mais attendait pourquoi je vous dit celà alors que je n'ai pas fait les memes choses que messire pyro! Je tiens a dire que messire pyro l'a frappé a plusieurs reprisent tandis que moi.. je ne lui ait rien fait, mise a pars juste lu avoir craché au visage comme je l'avoue, a pars qu'y il a t-il? Je ne l'ais pas agressé physiquement et encore moins moralement, je fus victime de plusieurs personnes m'aimant peu qui ont rajoutés des fait inexsistants ( voir les screnns ) Je ne l'ai pas agrassé dans tout les sens du terme, je demande donc votre Honneur, d'etre relaxé pour ce malentendu car payer et aller en prison pour avoir craché au visage d'une personne me semble exagéré..
Sur ceux j'espère que vous prendrez une décision adéquate au preuves.
*Messire dark légèrement déçus de ce procès et du malentendu il reva s'asseoir attendant le verdict*
Entendit son nom et alla a la barre
Je vous presente mes respects Votre Honneur,
Je suis ici pour défendre messire dark69,mais d'aprés les actes d'accusations,je crois que je le ferrai qu'a moitié.
A vrai dire je n'est pas toujours etait en bon termes avec messire dark!Mais depuis quelques jours le messire dark a décider d'un accord mutuel de mettre a termes a nos differents.
Cela prouve que le messire dark ici present peut etre un gentil homme c'est pour quoi je vous demanderai de lui donner la sentence minimim!!
Aprés tout sur votre respect votre honneur,messire dark n'a t'il pas presenter ces excuses??Et je crois que cela est important
Il est vrai que Dark a fait des erreurs mais je crois que au nom des personnes qui tient au messire,vous devriez lui laisser une chance!!
Le pardonne est une vertue,tros peut de personne l'a mais je penser que vous Mr le Juge vous l'avait.Montrer la pour une fois,je vous en prie!
Merci votre honneur
Retourna s'assoir
* Ptelilie se leva à l'appel de son nom*
Bonjour votre honneur
Je suis ici pour vous indiquer que j'ai assisté au passage de Dark69 au sein de la taverne de l'Hostel Goin de Tours.
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J'en ai d'ailleurs été très surprise puisque je le croyait décédé, or il semblerait que ce dernier ait fait le mort pour échapper au même procès de Pyro96, procès à la fin duquel il fut par ailleurs reconnu coupable. Or je trouve injuste que Dark69 échappe à la justice, d'autant plus que lorsque l'on lui a parlé de procès en taverne, il semblait ne pas porter d'importance à la justice. Justice à laquelle il voulait échapper tout naturellement, je souhaite donc que justice soit faite et que ce dernier, même si messire Aragorndauxerre indique qu'il a changé, avis que je me puis remettre en doute mais qui n'efface pas je crois à ce méfait du passé.
Je ne sais qu'ajouter d'autre à part que je souhaite que justice soit faite et fasse preuve d'équité entre Pyro96 et Dark69.
Merci de m'avoir écouté votre honneur.
*Ptelilie retourna à sa place en attente du verdict*
En cette journée du 18 Aout 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Sieur Dark69 au Duché de Touraine
Affaire relativement simple… Très peu courant et d’ailleurs, c’est assez heureux ; cependant, c’est inacceptable.
En effet, dans quelle société autorise t-on un individu à en humilier un autre en lui crachant dessus ?
Bref, ce qui compte, c’est moins le geste que l’impact moral qu’a subi la victime, c’est pourquoi, je me dois de me montrer aussi intransigeant que possible avec ce type d’actes afin qu’ils ne se reproduisent plus.
De surcroît, c’est assez peu hygiénique et je ne voudrai pas que des maladies se transmettent par l’intermédiaire de ces individus nuisibles semblables à des rats sauf qu’au lieu de la peste, c’est probablement une forme de bêtise plus nuisible encore qu’il transmettrait.
Par contre, que l’accusé se rassure, vu la faiblesse de sa bourse, ma peine sera modérée… Il peut remercier la charte du Juge, c'est-à-dire un document risible qui empêche les pauvres de subir une véritable sanction…
C’est pourquoi, je le condamne à 35 écus d’amende soit l’intégralité de sa bourse ainsi que 3 jours dans nos geôles.
Justice a été rendue
Dura lex sed lex.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus et à 3 jours de prison ferme