Procès ayant opposé Loulou125 au Duché de Touraine
Loulou125 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Loutte1
Nom du juge : Senctus
Date du verdict : 19/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En cette journée du 14 août 1456, Moi, Loutte1, porte à la connaissance de Messire Senctus une affaire de vol sur la personne de messire Happygame, par le sieur Loulou125.
Bonjour Vostre Honneur,
En effet, alors que le sieur Ste.pln était en déplacement dans notre belle touraine, il a été pillé par le prévenu.
Je vous demande de bien prendre en compte que cet individu n'est pas tourangeau. Ainsi, voyez les preuves relevées par notre Prévôté sur le terrain :
http://img365.imageshack.us/my.php?image=screenrrbm3.jpg
Egalement, je tiens à vous signaler l’ampleur du vol subi par la victime pour vous montrer l’infamie du crime perpétré, voyez vous-même : environ 4 écus, 2 couteaux, et 8 ou 9 miches de pain...
Comme vous le constatez vous-même c’est bien peu mais c’est aussi toute la fortune de la victime ! c’est donc un préjudice énorme pour lui.
D'après le Coutumier, cela constitue un acte de brigandage soit un crime :
Art. 2.2.7. : Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d’autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l’usage de la violence.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé est un délit grave. Le brigandage est un crime. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Art. 2.1.3. : Les délits sont divisés en trois catégories : délits légers, délits sérieux, délits graves.
i. Les délits légers sont passibles des peines de rang i à ii. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les crimes simples sont passibles des peines de rang ii et iii. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes grâves sont passibles des peines de rang ii à v. (cf. Article. II.1.2)
Art. 2.1.4. : Les crimes sont divisés en trois catégories : crimes simples, crimes graves, crimes infâmes.
i. Les délits sérieux sont passibles des peines de rang ii à iv. (cf. Article. II.1.2)
ii. Les délits grâves sont passibles des peines de rang ii, iv, v. (cf. Article. II.1.2)
iii. Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang ii, iv, v, vi. (cf. Article. II.1.2)
Votre Honneur,
Merci de votre attention.
Je laisse la parole à la défense.
bonsoir votre neure
voila!!
oui j'ai trouver ca dans mes évenment mais je sais pas comment j'ai crus un instant que le sitte déconé puis j'ai vus uneautre fois que mon traviller eté fais danc j'ai vus que une personne conssé mon code qui eté bien facile
dancv je l changer et je ne referé plus jamer
Votre Honneur...
Je susi assez désabusée car je dois dire que je n'ai rien compris ou pas grand chose à la défense du prévenu.
Il parle dans un langage qui m'est totalement inconnu.... peut être un dialecte de bretons je ne sais...
*Loutte murmure à Senctus :Pourtant il me rappelle un peu quelqu'un... hummm.... au duché tu crois? ;-) *
Votre honneur, quoi qu'il en soit nous ne pouvons tolérer acte de pillage sur nos terres et je vous demande donc d'être intransigeant avec le prévenu.
Je vous demande donc comme peine 3 jours de prison et 200 écus d'amende pour le Roy, et je demande à ce qu'il indemnise la victime à hauteur de 100 écus pour le préjudice subi.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En cette journée du 19 Aout 1456, Moi, Senctus, Juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l’affaire opposant Sieur Loulou125 au Duché de Touraine
L’accusé étant mort, il n’est pas du devoir du pouvoir temporel de juger cette âme, c’est pourquoi, je laisse au Très Haut le devoir de juger de ces actes si tel est son souhait.
Puisse Aristote être plus clément que nous ne l’aurions été.
Justice a été rendue,
Dura lex sed lex.
Le prévenu a été relaxé.