[RP] Annonces des institutions impériales.

Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce diverses modifications non rétroactives concernant les statuts juridiques de la Noblesse Impériale Francophone:

Citation:

Modification du paragraphe 2 sur la Vassalité et la Dérogeance

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

2/ De la Perte de son suzerain

Si un Noble ayant des vassaux se voit destitué et dépossédé de son titre et donc de son fief, les vassaux du dict Noble seront de facto destitués également de leurs titres et de leurs fiefs.

Est remplacé par celui ci:

Citation:

2/ De la Perte de son suzerain

Si un Noble ayant des vassaux renonce à son fief ou se voit destitué et dépossédé de son titre et donc de son fief, les vassaux du dict Noble seront de facto destitués également de leurs titres et de leurs fiefs.

Citation:

Modification des paragraphe 3,4,5 sur les anoblissements.

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, les paragraphes, ci dessous:

Citation:

3/ Des nobles élus

Si un mandat de conseiller provisoire ou de conseiller lors d'une régence s'avère particulièrement fructueux, il est tout à fait possible qu'il donne lieu à anoblissement. Les nobles élus pour un mandat à la tête d’une province, à savoir les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux, peuvent anoblir sous certaines conditions, ceux-ci doivent :

En exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Avoir été légitimement élus tout de suite après l’élection d’un nouveau conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte, par démission de son prédécesseur ou provisoires),
Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Avoir exercé leur pouvoir pendant au moins uarante-trois jours durant le mandat pour lequel ils ont été élu.

Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.
Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux qui anoblissent de motiver leurs anoblissements en transmettant au préalable de la cérémonie aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ une lettre patente par ennoblis, où il sera stipulé sous peine de non-enregistrement de fait de l'ennoblissement :

la durée de l'engagement au sein du conseil,
la liste détaillée complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait de l'ennoblis, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.

Jamais un mandat de conseiller ducal/comtal ou de maire ne sera considéré comme obligatoirement anoblissant. Ces anoblissements doivent être limités au nombre de trois, et peuvent être faits de la manière suivante :

anoblir la personne méritante au rang de Baron, et lui accorder nouveau fief,
élever la personne méritante qui serait déjà Baron de cette même province au rang de Vicomte,
autoriser un noble de cette même province à pouvoir prendre un Seigneur de plus (dans la limite historique et géographique des fiefs disponibles).

Au cas où les éléments transmis ne sont pas motifs à ennoblissement tels que décrit ci-dessus, alors la Hérauderie Impéral se réserve le droit de refuser la dite demande d'ennoblissement.

4/ Des fiefs de retraite des Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice

Seuls les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux remplissant les conditions citées ci-dessus pour pouvoir anoblir ou ayant été nommé par l’Empereur comme dirigeant provisoire d’une province récemment ouverte au peuplement peuvent prétendre à un fief de retraite.
Le noble conserve alors son rang mais doit en revanche choisir un nouveau fief, dit «fief de retraite», afin de ne pas semer la confusion, ou d’élever un fief de la province où il a exercé dont il a déjà l’octroie au rang de baronnie ou supérieur au rang de comté ou duché.

Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux élus plusieurs fois dans une même province ne pourront prétendre qu'à un seul fief de retraite (comté ou duché) à la fin de leur mandat. En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent se choisir un deuxième fief de retraite.

Si un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice vient à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouve dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, tout en remplissant les conditions requises, c'est à son successeur de déterminer s'il peut tout de même prendre un fief de retraite, en fonction de la nature de sa démission.

5/ Des Seigneuries

Une Seigneurie est un fief qu'un Noble de rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera un lien vassalique. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. La Seigneurie est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :

Baron : 2 Seigneurs titrés,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

Sont remplacés par celui ci:

Citation:

3/ De la Noblesse Imperiale

3.1 Des fiefs de retraites.

Peut prétendre à un fief de retraite, un Duc, Comte, Chancelier Fédéral remplit les conditions suivantes :

Etre en exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Avoir été légitimement élu par le conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte),
Avoir effectué tous leurs devoirs auprès de l'Empereur et de la noblesse de leur Duché/Comté.
Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.

De la durée du règne :

Plus de 30 jours et moins de 43 jours, le fief sera une baronnie.
Supérieure ou égale à 43 jours : Le dict fief de retraite une vicomté.
Après 43 jours lors d'un second règne, le fief de retraite sera élevé en Duché/Comté.

Dans le cas d’une régence légitime, c'est-à-dire la reconnaissance d’un conseillé élu après une démission, la mort de son suzerain ou d’une nomination par l’empereur, le régent pourra prétendre au droit décrit précédemment.

Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un mesme Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats qu’ils soient successifs ou non. Le fief de retraite sera élevé pour respecter la règle précédente.
En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent y choisir un deuxième fief de retraite.

La vicomté de retraite aura le même rang que celles par héritage ou de mérite, il sera vassal de sa province,tandis que les duchés dépendront directement de l'Empereur.

3.2 Des fiefs au mérite.

A la fin de son mandat, un Duc ou régent légitime ayant effectué au moins quarante trois jours de règne à le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritante de sa province. Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux de motiver leurs anoblissements en transmettant au préalable de la cérémonie aux hérauderies compétentes, en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, une lettre patente par candidat à l'anoblissement dans lesquelles il décrira de façon précise:

la durée de l'engagement au sein du conseil,
la liste détaillée complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait de l'anoblis, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.

L’élévation se fera de la manière suivante :

élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
élévation d’un seigneur méritant de la province au rang de Baron,
élévation d’un baron méritant de la province au rang de Vicomte.

Pourront prétendre au rang de Seigneur les personnes ayant fait au moins 4 mois à un poste à responsabilités ; au rang de Baron les personnes ayant fait au moins 8 mois à un poste à responsabilités; au rang de Vicomte les personnes ayant effectué au moins 12 mois à un poste à responsabilités.

Dans le cas ou le candidat à l'anoblissement n'aurait pas le nombre de mois nécessaire, le Maréchal d'Armes Impérial se réserve le droit de valider ou non l'autorisation, après consultation du collège Héraldique Impérial. La décision du Maréchal d'Armes Impérial s'appuiera principalement sur la patente transmise par le Duc/Comte, mais également sur l'avis des hérauts habitant la province du candidat à l'anoblissement.

3.3 Des fiefs par vassalité.

Une Seigneurie vassalique est un fief qu'un Noble au rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera un lien vassalique. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement.

Les raisons de l'octroie d'une Seigneurie vassalique sont à l'entière initiative du Suzerain du fief. Elle est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).

La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.

Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :

Baron : 2 Seigneurs titrés,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

3.4 Des fiefs par héritage.

Voir l’article VI.2 des « Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale »

3.5 Du cumul.

Un seul fief de même type(retraite, mérite, vassalité) dans une même province est autorisé. Le cumul est possible pour les fiefs par héritage.

Citation:

Faict le 15 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

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Occorax

En ce jour de l'An de grâce mille quatre cent cinquante sept.

Nous, Victor Marcus de Sparte, Prime chancelier Impérial, informons par la présente les duchés et comtés impériaux, de la nomination du Comte de Salin les bains, Sa Grandeur Bobyzz de Sparte au poste suprême de Haut connétable, élu par le Haut commandement impérial.

Il prend aujourd’hui même ses fonctions.

Que cela soit dit et entendu clairement.

Rédiger et scellé au castel de l’empire, par la main du Prime chancelier.

--Apolonia

La fille, toujours aussi joyeuse,.. revenait de chez un messire qu'elle avait aidé dans sa quête du bonheur

remarqué de puis fort longtemps qu'il n'y en avait eu un affichage impérial.

Mais qui est donc cet occrax qui se prétend prime chancellier impérial,.; mais!? si tel est le cas comment se fait-il que n'ai étéfait annonce d'accession de celui-ci à tel poste!?

Après l'on s'étonne que le peuple ne s'intéresse pas à l'empire,.. mais en même temps si celui-ci ne s'intéresse pas au peuple,. au point de ne même pas l'informer c'est qu'il n'ont pas pour eu de considération,.. bien trop occupé par la quête du pouvoir.

donc le désintérêt du peuple en est donc finalement justifié.

Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce une modification sur la Vassalité et la Dérogeance concernant les statuts juridiques de la Noblesse Impériale Francophone:

Citation:

Modification du paragraphe 2 sur la Vassalité et la Dérogeance

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

1/ Du choix des terres à attribuer

Ces terres devront être un lieu existant (HRP : existant dans notre XVème siècle). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu). Si un tel lieu s’ouvrait au libre emménagement ultérieurement à l’attribution d’un fief, le porteur du titre devra alors en changer pour un équivalent.

Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice anoblissant devra choisir une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.

Aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est tenue à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes ou hors de celles-ci à condition d'avoir l'accord des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Afin de limiter les conflits d’intérêts (HRP : et surtout pour limiter les collections de titres peu réalistes qui assècheraient les listes de fiefs disponibles), un noble ne peut tenir d’un seul fief de même rang (duché, comté, vicomté, etc ...)en son nom par province ou nation. S’il devait se voir offrir un nouveau titre d’une province où il est déjà titré du même rang, il a alors trois choix :

abdiquer de son ancien titre en faveur du nouveau,
refuser son nouveau titre,
élever son actuel titre, en accord avec son actuel et son futur suzerain.

Est modifié ainsi:

Citation:

1/ Du choix des terres à attribuer

Ces terres devront être un lieu existant (HRP : existant dans notre XVème siècle). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu). Si un tel lieu s’ouvrait au libre emménagement ultérieurement à l’attribution d’un fief, le porteur du titre devra alors en changer pour un équivalent.

Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice anoblissant devra choisir une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.

Aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est tenue à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes ou hors de celles-ci à condition d'avoir l'accord des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

En cas de correction à porter sur les fiefs, l’héritage historique (HRP : l’historicité) devra primer, sans pourtant spolier un quelconque noble qui usera déjà de l’usufruit du dit-fief, et qui se verrait alors proposé un fief équivalent en remplacement.

Citation:

Faict le 21 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

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Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Selee au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine.
l'ouverture de la ligue des joutes.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

HRP : Les liens forum ne fonctionnant plus forcément comme avant, vous pouvez les atteindre en retrouvant la section "L'Assemblée des Hérauts du Saint Empire" sous "Les Institutions du Saint Empire (RP)".

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Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce une correction d'une des dernières réforme promulgué par l'Hérauderie Impériale:

Citation:

3/ De la Noblesse Imperiale

3.1 Des fiefs de retraites.

Pour prétendre à un fief de retraite, un Duc ou un Comte doit remplir les conditions suivantes :

Etre en exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Avoir été légitimement élu par le conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte),
Avoir effectué tous leurs devoirs auprès de l'Empereur et de la noblesse de leur Duché/Comté.
Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.

De la durée du règne :

Plus de 30 jours et moins de 43 jours, le fief sera une baronnie.
Supérieure ou égale à 43 jours : Le dit fief de retraite sera une Vicomté.
Après 43 jours lors d'un second règne, le fief de retraite sera élevé en Duché/Comté.

Dans le cas d’une régence légitime, c'est-à-dire la reconnaissance d’un conseillé élu après une démission, la mort de son suzerain ou d’une nomination par l’Empereur, le régent pourra prétendre au droit décrit précédemment.

Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats qu’ils soient successifs ou non. Le fief de retraite sera élevé pour respecter la règle précédente.
En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent y choisir un deuxième fief de retraite.

La Vicomté de retraite aura le même rang que celles par héritage ou de mérite, il sera vassal de sa province, tandis que les Duchés dépendront directement de l'Empereur.

3.2 Des fiefs au mérite.

A la fin de son mandat, un Duc ou régent légitime ayant effectué au moins quarante trois jours de règne à le droit d’anoblir au maximum trois personnes méritantes de sa province. Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs et Comtes de motiver leurs anoblissements en transmettant au préalable de la cérémonie aux hérauderies compétentes, en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, une lettre patente par candidat à l'anoblissement dans lesquelles il décrira de façon précise:

la durée de l'engagement au sein du conseil,
la liste détaillée et complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait du candidat à l'anoblissement, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.

L’élévation se fera de la manière suivante :

élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
élévation d’un seigneur méritant de la province au rang de Baron,
élévation d’un baron méritant de la province au rang de Vicomte.

Pourront prétendre au rang de Seigneur les personnes ayant fait au moins 4 mois à un poste à responsabilités ; au rang de Baron les personnes ayant fait au moins 8 mois à un poste à responsabilités; au rang de Vicomte les personnes ayant effectué au moins 12 mois à un poste à responsabilités.

Dans le cas ou le candidat à l'anoblissement n'aurait pas le nombre de mois nécessaire, le Maréchal d'Armes Impérial se réserve le droit de valider ou non l'autorisation, après consultation du collège Héraldique Impérial. La décision du Maréchal d'Armes Impérial s'appuiera principalement sur la patente transmise par le Duc/Comte, mais également sur l'avis des hérauts habitant la province du candidat à l'anoblissement.

3.3 Des fiefs par vassalité.

Une Seigneurie vassalique est un fief qu'un Noble au rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera de devenir son vassal. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blason.

Les raisons de l'octroie d'une Seigneurie vassalique sont à l'entière initiative du Suzerain du fief. Elle est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal. Ainsi, nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).

La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.

Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :

Baron : 2 Seigneurs titrés,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc et Comte : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

3.4 Des fiefs par héritage.

Voir l’article VI.2 des « Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale »

3.5 Du cumul.

Un seul fief de même type (retraite, mérite, vassalité) dans une même province est autorisé. Le cumul est possible pour les fiefs par héritage.

Faict le 26 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

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Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la démission de Louis1er de Bielle au poste de Héraut Impérial de Savoie.
la démission de Bobyzz de Sparte au poste de Héraut de l'Ordre des Lames.
la nomination de Erwin (Le..jeune) Adams de Mélincour au poste de Poursuivant d'Armes de Franche Comté.
Toutes notions de Chancellier Fédéral dans les statuts juridiques de l'Hérauderie Impériale ont été supprimés.

L'Hérauderie Impériale tient également à rappeler que les tenants sont réservés à la Haute noblesse et aux chefs des institutions en exercice et que nul autre n'a l'autorisation d'en arborer.

Citation:

Les tenants/supports/soutiens comme les animaux, figures ou objets tenant l'écu doivent correspondre à une construction cohérente et homogène avec le blason. Ainsi il paraît inconvenant qu'un noble du royaume de France utilise les aigles, symbole généralement utilisé par les monarques d'Europe centrale ou orientale.
Ces ornements correspondant à une forme de prestige, ils sont donc réservés aux rangs de noblesse égaux ou supérieurs à celui de comte ou duc, ainsi qu'aux chefs des institutions impériales en exercice.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut Impérial de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Greenwarrior

Euh , excusez mais ça semble ambigu...

Après 43 jours lors d'un second regne... ça veut dire qu'un seul et le franc comte, n'est pas comte?
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Imladris

Tu comprends pas toi... Si le Franc Comte a fait plus de 43 jours sont fiefs est élevé en vicomté. Si il a fait un second rêgne de plus de 43 jours donc 86 jours de règnes, son vicomté sera élevé en comté. Tu comprends mieux maintenant.
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Occorax

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes:

le refus de la candidature du Sieur Tegael au poste de poursuivant d'armes es Sigillographie.
Comme tout un chacun en cette période estivale, je me dois de partir en retraite pour une durée de quinze jours. En mon absence, mon adjoint, à savoir Victorinne me remplacera et pourra agir en mon nom.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut Impérial de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Citation:

Lorraine, Lorrains

Par la présente, Nous, Circa Goulard de Rubempré Duc légitime de Lorraine déclarons que suite à de nombreux litiges avec l’Hérauderie Impériale et notre duché, annonçons la création d’une Hérauderie Lorraine Autonome reconnaissant l’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ comme leur légitime et unique souverain. L’Hérauderie n’étant plus prompte dans son état actuel à gérer les affaires héraldiques de Lorraine comme elle le devrait.

En ce sens, nous déclarons les statuts suivants légiférant la dite Hérauderie Autonome :

Statuts de la Hérauderie Autonome de Lorraine

I- De la nature de la Hérauderie Lorraine

Article I :
La Hérauderie Lorraine est de par les présents statuts rendue entièrement autonome vis-à-vis des autorités impériales. Elle s’offre donc, de par la grâce ducale, l’intégral référencement de la noblesse ainsi que les hauts-faits de celle-ci, ainsi que la gestion de tout les éléments héraldiques quelque soit la nature de ceux-ci.

Article II :
La Hérauderie Lorraine est une assemblée souveraine dont les compétences s’affairent aux seules affaires héraldiques lorraine. Sa juridiction se limite à l’intérieur des frontières du duché de lorraine.

Article III :
La Hérauderie de Lorraine et le Duc de Lorraine reconnaissent l’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ comme leur légitime et unique souverain. Ils reconnaissent donc que seule sa Majesté Impériale à l’autorité nécessaire, si il en juge bon de le faire, de légiférer directement sur leurs affaires.

Article IV :
Nulle activité héraldique en le Duché de Lorraine ne serait passée outre la Hérauderie Autonome.

II- De l’organisation interne de la Hérauderie

A- De la hiérarchie

- Il existe de 1 à 2 Héraults autonome de Lorraine. Ceux-ci travail en entière collaboration l’un avec l’autre et en synergie avec le Duc/Régent en exercice. Ceci dans le but d’être au plus omniscients des faits et gestes des personnes œuvrant pour la Lorraine.

- Chacun des Héraults possèdent des domaines de compétences qui lui sont propre et un nom héraldique – cryé – lui est attaché.

- Chaque nouveaux Héraults n’ayant aucun lien avec la hérauderie est décidé en accord avec le duc. Dans le cas contraire, une délibération interne est effectuée.

- Chaque nouveau poursuivant est nommé par les hérauts en place.

B- Du Serment

- Tout membre de la Hérauderie Autonome de Lorraine est assermenté devant Dieu et les saintes écritures, l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et le Duché de Lorraine. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouvel Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

- En ce sens, à chaque intégration d’un Héraut d'Armes ou poursuivant du même, ceux-ci prestent serment devant Dieu et les saintes écritures, l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et le Duché de Lorraine lors d’une cérémonie en gargote.

III- Statuts de la Noblesse Lorraine

La noblesse est régit selon la coutume historique générale et de l’empire. Cependant, la Hérauderie Autonome de Lorraine légifère par écrit sur certains domaines.

A- Des anoblissements

De retraite :

Un Duc de Lorraine légitimement nommé par le conseil ducal, lui-même élu par le peuple, a le droit, si il assure correctement ces fonctions, et si il a correctement réalisé l'hommage à l'Empereur, d’obtenir un fief de retraite. Les conditions afin d’obtenir le dit fief sont les suivantes :

Baronnie : S’obtient au bout de 1 mois ou moins de mandat.
Vicomté : S’obtient pour l’exécution d’une période supérieur à un 1 mois ET/OU si le duc en exercice n’a pas été très présent et/ou performant dans l’exercice de ces fonctions.
Comte = 1 mandats plein de bonne qualité
Duché : S’obtient à la fin de 2 mandats complets de duc ou 1 mandat si celui-ci a été exceptionnellement prolifique.

En cas de régence légitime du duché de lorraine, celle-ci conduite par un régent aurait le droit en un fief de retraite selon les conditions suivantes :

Baronnie : S’obtient dans un délai inferieur à 1 mois
Vicomté : S’obtient dans un délai égal ou supérieur à 2 mois.

De mérite :

A la fin de son mandat, le Duc ou régent en exercice ayant exercé durant une durée d’au moins 1 mois, peut, s’il le désire, anoblir au mérite 3 personnes de son choix. Cela pourra se faire sous les conditions suivantes :

la durée de l'engagement au sein du duché,
la liste détaillée et complète des actes particulièrement méritants accomplis par le potentiel futur anobli.

Les ennoblissements et/ou élévations se feront ensuite en collaboration entre le Duc et le(s) Héraults en place de la Hérauderie Autonome

Fait à Nancy, le 6 août 1457
Circa Goulard de Rubempré
Duc de Lorraine

Suite à cette annonce de la part du Duc de Lorraine, nous annonçons que nous ne reconnaissons guère celle-ci puisque cette décision a été prise sans l'accord de la HAL ni même de notre personne. En conséquence, nous déclarons le sieur Circa Goulard de Rubempré traître à l'Empereur. Toutes les allégeances de la noblesse lorraine envers Sa Grace de Lorraine sont déclarées nulles et devront se faire dés à présent à Sa Majesté l'Empereur, sans quoi les nobles Lorrains ne seront pas reconnues par l'Hérauderie Impériale.

Faict le 6 Aout 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

Citation:

_________________

Lara_von_dumb

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nous, Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial, Baron de Vigneulles, faisons savoir :

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Respect et Salut.

Qu'après consultation du collège héraldique Impérial, nous validons et contresignons la demande de fief de retraite du Francomte, Franchesco.

Qu'ainsi lui est octoyé le fief Cordonnet, fief élevé en Comté.

Qu'il portera donc "De gueules à la bande vivrée d'or, à l'anneau câblé de sinople, feuillé vers l'extérieur de sept pièces de tilleul du même, brochant sur le tout", soit après dessin :

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le 24 Aout 1457, à Aix La Chapelle

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nous, Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial, Baron de Vigneulles, faisons savoir :

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Respect et Salut.

Qu'après consultation du collège héraldique Impérial, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de Derdekan D'Argenteuil proposée par Franchesco, alors Francomte.

Qu'ainsi lui est octoyé le fief Clairvaux les lacs, fief élevé en Baronnie.

Qu'il portera donc "De gueule à la clef en pal, dorée au chef d’azur à trois étoiles d’argent", soit après dessin :

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le 24 Aout 1457, à Aix La Chapelle

_________________
Lara von Dumb de Sparte
Héraut d'Armes Impérial ès Blasonnement et Vexillologie.
L'innocence de la jeunesse contient en germe tout le pêché futur.

*Bannière en cours de réfection.*

--Empire

Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je souhaitais vous rappeler les appellations en usages, afin de s'adresser correctement aux personnes en fonction de leurs rangs.

Citation:

La Sphère Temporelle

Noblesse :

Empereur : Votre Majesté Impériale (sa femme l'appelle également ainsi) (1)
Le Roi : Votre Majesté (sa femme l'appelle également ainsi) (1)
La Reine : Votre Majesté (Si elle est régnante) / Votre Altesse (si elle est l'épouse du Roy. Son époux l'appelle également ainsi) (1)
Les Princes & Princesses : Votre Altesse (Si le titre provient d'un royaume) / Votre Altesse Impériale (Si le titre provient de l'empire) (2)
Les Marquis & Marquises : Votre Magnificence / Marquis / Marquis (3)
Les Archiducs/Ducs & Archiduchesse/Duchesses : Votre Grâce (3)
Les Comtes & Comtesses : Votre Grandeur (3)
Les Vicomtes & Vicomtesses : Monseigneur / Vicomte/ Vicomtesse
Les Barons & Baronnes : Seigneur / Baron / Baronne
Bannerets : Seigneur / Banneret / Baneresse
Les Chevaliers : Messire / Chevalier / Chevalier
Les Seigneurs & Dames : Sire / Dames [de + nom de la seigneurie]
Les Écuyers ou damoiseaux : Sieur / Dame ou Damoiselle

Fonction / Etat :

Hauts-Dignitaires : Votre Seigneurie / [+/ou la fonction qu'il représente] (2-)
Conseiller ducal : Monsieur Le Conseiller / Monsieur / [le + nom de la fonction qu’il effectue] (4+)
Maire : Monsieur le Maire / Maire / Madame le Maire / Mairesse / (4)
Haut-Fonctionnaire : Maistre / Maistresse / Monsieur le Haut-Fonctionnaire / Madame le Haut-Fonctionnaire
Ambassadeur : Votre Excellence / Ambassadeur / Ambassadrice / [de + nom de la contrée]
Avocat : Maîstre X / Monsieur le Bâtonnier / Maistresse X / Bâtonnière
Médecin : Monsieur le Docteur / Docteur / Madame le Docteur.
Les bourgeois / Commerçants / Artiste : Maîstre / Maîstresse / Sieur
Les serfs & serves : Hep, toi, là-bas !

La Sphère Spirituelle/Intemporelle

Le Pape : Votre Sainteté (1)
Les Cardinaux : Votre éminence (2)
Les Archevêques : Votre Excellence / Son Excellence Monseigneur X (3)
Evêques : / Monseigneur (3-)
Les Curés : Mon père / Ma mère (4)
Les Vidames : Monseigneur
Les Vicaires : Monseigneur
Les Diacres et Diaconesses : Mon Frère, Ma Soeur

Citation:

Légende:

Faict le 27 Aout 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

_________________

Adrien72

_________________

Annonces des institutions impériales.

---fromFRAlandaros

Citation:

Dirigeants et peuples confédérés du Saint-Empire,
Dirigeants et peuples des contrées frontalières du SRING,

Après plusieurs réformes, la Diète Impériale, qui prennait directement son pouvoir de l'Empereur afin de s'occuper des affaires quotidiennes de l'Empire, vient d'être supprimée par l'Empereur LongJohnSilver. Suite à la décision de l'Empereur, la Diète Impériale, composée de l'Archichancelier, du Haut Chancelier, du Primat de l'Empire, du Duc de Savoie, du Duc de Lorraine et du Comte Franc-Comtois, n'existe plus. Le poste d'Archichancelier, qui prennait importance grâce à son utilité au sein de la Diète, est également supprimé. Le poste de Haut Chancelier n'est quant à lui pas renouvelé.

Désormais, les institutions impériales et ses dirigeants dépendront directement de l'Empereur. Une salle regroupant les chefs des institutions a été crée afin que ces derniers puissent travailler ensemble. La Chancellerie Impériale ne possèdant plus de Haut Chancelier, la commission s'occupera de toute décision s'y rapportant. La Cour Suprême Impériale ne possèdant pas de Juge Suprême, la commission s'occupera de recruter de nouveaux juristes afin qu'ils travaillent de nouveau à la réforme du CSI. De ce côté, dame Cassandres est nommé responsable de la réforme de la Cour Suprême Impériale. La salle décisionnaire des dirigeants des institutions impériales dépendant directement de l'Empereur est donc actuellement composée de dame Azalée, Rectrice de l'Université Impériale, dame Cassandres, responsable de la réforme de la Cour Suprême, messire Sirius, Maréschal d'Armes de la Hérauderie Impériale et messire Alandaros, Haut Connétable de l'Armée Impériale.

Pour toutes questions de relations diplomatiques impériales extérieures et intérieures au nom de l'Empire, contactez l'un des dirigeants des institutions impériales qui transmettra en salle commune. Pour toutes questions juridiques à l'échelle impériale, contactez dame Cassandres, responsable du CSI. Pour toutes questions militaires impériales extérieures ou intérieures contactez toujours le Haut Connétable. Pour toutes questions héraldiques, le Maréschal d'Armes. Pour toutes questions universitaires, la Rectrice. En ce qui concerne tout problème à l'échelle d'un Duché ou d'un Comté, vous devez bien évidemment toujours contacter le conseil ducal ou comtal de la dite région.

A solis ortu usque ad occasum. Amor patrixe, nostra lex ad gloriam!

Au nom de l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Ving-Cinquième jour du Neuvième mois de l'An 1455,
Par le Duc Alandaros von Valendras dit Le Juste, Haut Connétable Impérial.

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

Azalee.de.cernex

Missive de l'Université Impériale

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
l'Université Impériale a besoin de vous, afin d'amener la Culture aux quatre coins de l'Empire.

Nous recherchons pour les services administratifs de l'Université:

- Un(e) secrétaire d'accueil chargé(e) de seconder la Doyenne pour les travaux administratifs: missives à envoyer, à trier, contacts à prendre avec des professeurs, des invités. Il ou elle devra s'exprimer dans un langage correct, être soigné(e), souriant (e).

- Un appariteur ayant pour rôle de gérer l'affichage de l'Université, quant aux événements qui s'y déroulent, de régler les problèmes matériels et techniques (aménagement de l'amphithéatre par exemple à l'occasion d'événements spéciaux)

Nous recherchons pour les services pédagogiques de l'université:

- Des professeurs chargés de corriger les travaux des étudiants, les mettre en forme, vérifier leur qualité, selon les critères de l'université.
Ils devront maitriser notre langue, l'orthographe et la grammaire.

Les candidatures se font ICI

Fait à Aix La Chapelle le 2 Octobre 1455

Azalée de Cernex, Duchesse des Bauges,

_________________

pnj

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, veuillez prendre note de la révision des statuts internes de la Hérauderie Impériale, concernant les ornements entourant l’écu et la mise en place du Tribunal Héraldique.

La modification de l’article sur les ornements concerne le manteau de Haut Dignitaire Impérial.

Citation:

des symboles de la Diète Impériale, du dais et des manteaux
Ne pourront être utilisés les symboles, tels que dais et manteaux que sur ordonnance du Maréchal d’Armes du Saint-Empire Romain Germanique ou de l’Empereur lui-même. Les hauts dignitaires Impériaux se doivent de porter le manteau de gueules. Ils conservent leur manteau après leur mandat à la tête d'une institution impériale s'ils ont effectués plus de deux mois à la tête de la dite institution et s'ils ne se sont faits révoqués. Tout contrevenant s'expose aux mêmes sanctions que dans le cas de l'usurpation de titre ou de fief.

L’effet est rétroactif et la Hérauderie invite les anciens Haut Dignitaires à contacter le Maréchal d’Armes Impérial pour porter le manteau.

Concernant le Tribunal Héraldique, la salle est en cours de construction et celle-ci sera certainement terminée sous peu.

En attendant, le système est opérationnel et tout dossier peut d’ores et déjà être envoyé au Héraut de la marche concernée.

J’ai aussi le regret de vous annoncer la démission de sa grâce Cesars, de la Baronne Zoélie et de messire Loaven.

Nous sommes donc en quête de candidature pour les postes suivants :

- Héraut ès Sigillographie
- Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
- Poursuivant d’Armes ès Généalogie
- Poursuivant d'Armes de Savoie

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le comté/duché ou appartenir à l'ordre de la marche héraldique,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- et rigueur.

Les candidatures se font ici.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 30 septembre 1455,
par Sirius de Riddermark,
Vicomte de Saulx,
Maréchal d'Armes Impérial.

---fromFRAnonymous

Mesage de l'Université Impériale

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, veuillez prendre note qu'un secrétaire a été nommé à l'Université Impériale.
Il s'agit de Messire Elric de Casteldor

Le 10 Octobre 1455

Azalée de Cernex

---fromFRInorn

Citation:

Nous, Evêques du Concile Episcopal du Saint Empire nommons conformément aux statuts régissant notre fonctionnement :

Par la Grâce du Tout Puissant et d’Aristote,
Messire UterPendragon est nommé Evêque suffrageant de Metz, au sein de la Province de Trèves, en remplacement de Monseigneur Lemarque, disparu subitement.
Dame Ingeburge est nommée Archevêque Métropolitain d'Aix, au sein de la province du même nom, en remplacement de Monseigneur Cybermymy.
Monseigneur Cybermymy, en vertu de ses qualités et de sa longue expérience à Aix, est nommée Archevêque In Partibus de Nice.

Fait à Rome, le dixième jour d'octobre de l'An de Grâce 1455

_________________
Cardinal Emérite
Ad Majorem Dei Gloriam

---fromFRAlandaros

Citation:

Dirigeants et peuples confédérés du Saint-Empire,

La Garde Impériale, dit l'ordre des Lames, recrute!

En pleine effervescence, les gradés, chevaliers, cavaliers et ecusyers s'entraînent sans relâches pendant que le chapitre du conseil des Lames débat des futurs traités d'ententes, alors que la basilique récemment érigée est préparé pour les premiers annoblissements, la hérauderie de l'ordre met en place les armoiries, la greffe fait recenser les premières missions et leurs faits d'armes, les ambassades commencent à discuter concrêtement des futures activités de la première force de l'Empire et l'hopital militaire fait passer une deuxième consultation pour l'actualisation de ses dossiers médicaux.

Si vous souhaitez servir l'Empire et son renouveau par le nouveau système de la commission des institutions impériales, c'est le moment. L'Ordre des Lames sera prioritairement mis sur pied à tous niveaux, et il reste de la place à de diverses fonctions. Alors rejoignez-nous, déposez votre candidature au poste de garde du chateau Impérial de l'Armée Impériale! (http://ordre-des-lames.fr-bb.com/)

Citation:

L'Ordre des Lames

Charte de l'Ordre des Lames

Introduction

« L’Ordre des Lames par ses statuts est le Seul et Premier Ordre Impérial voué au Service de sa Majesté l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique. De ce fait dépend de l’Empereur, indirectement par le Haut Connétable Impérial. »

Article I: de la dénomination

Le présent ordre militaire reçoit la dénomination « d'Ordre des Lames », ses membres sont désignés sous le nom de « Lames », l’institution peut être également désignée par le terme de « Garde Impériale ».

Article II: Le recrutement:

Le recrutement s’opère par candidature directe et spontanée envoyée au Grand Maitre. Dans tous les cas, une lettre de motivation est demandée. Elle sera soumise à un sondage auprès des autres membres de l'ordre pour une durée de maximum une semaine. Au bout des sept jours grand maximum, le postulant saura si il est accepté ou non.

Si un chevalier remarque une personne qui semble prometteuse, il peut décider de le parrainer afin de suivre son évolution et de lui proposer, s’il l’en juge digne, de rejoindre l’Ordre. Les personnes acceptées deviennent des écuyers de l'Ordre. Les conditions pour être accepté dans l'Ordre des Lames en tant qu'écuyer sont celles-ci:

- Etre lettré (avoir un bon RP)
- Avoir une certaine expérience militaire
- Ne pas avoir de lourds antécédents judiciaires
- Avoir un comportement exemplaire
- Résider en Saint Empire Romain Germanique
- N’appartenir à aucune organisation étrangère ou cléricale
- Être conscient que le serment de l'OdL prône sur tout autre

Article III: Des prérogatives des Lames.

- L’Ordre des Lame ou sous sa dénomination parfois employé de Garde Impériale
- Toute Lame peut, sous cachet du Grand Maître, lever quelques hommes au sein d’une armée ou d’un ordre sous allégeance impériale.
- Toute Lame a plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en Lance au Sein de l’Empire. L’obligation leur est faite de prévenir avant toute création de Lance, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal ou qui de droit.
-Toute Lame a droit de réclamer lorsqu'elle se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir à ses besoins en nourriture.
-Un Chevalier de l'Ordre ayant accompli des faits exceptionnels pourra être récompensé d'un fief.

Article IV: Des obligations des Lames.

a) Des obligations générales
-Toute absence doit être préalablement excusée par le Grand Maître.
-Aucune information échangée au sein de la garde ne doit être dévoilée.
-Tout membre doit se montrer digne de son rang et ne doit point se livrer à quelque pratique proscrite, illégale ou immorale que ce soit sous aucun prétexte sauf dérogation expresse et justifiée par le Grand Maître.
-Tout membre doit fidélité à l’Empire, aucune allégeance provinciale ou d’ordre ne saurait prévaloir sur celle-ci.
-Tout membre doit naturellement exécuter à la lettre tout ordre de ses supérieurs.

b)Des obligations chevaleresques

L'Ordre des Lames est un ordre chevaleresque, par conséquent, les
membres de l'ordre se doivent de respecter le code ci dessous:

-Ton Honneur intact, tu préserveras.
-Ta Loyauté à l'Empire, tu jureras.
-A la Défense de l'Empire et du Saint Empereur, ta vie tu voueras.
-A la Protection des faibles, des indigents, des veuves et des orphelins, tu te consacreras. .
-A la Protection des pauvres contre les riches tu t'emploieras.
-A Lutter contre le Mal et les Ténèbres dans la vénération de la Lumière, tu t'emploieras.
-De relever les défi avec courage et humilité tu t'efforceras.
-Toujours digne, dans la victoire comme dans la défaire, tu demeureras.
-Ta parole donnée, toujours tu respecteras.
-Le mensonge et la dissimulation, tu honniras.
-L'injustice et l'inéquité, tu combattras.
-L'avarice et la mesquinerie tu mépriseras.
-A faire preuve de Courtoisie envers les dames, tu veilleras.

Article V : Des armoiries et du blason

L'Ordre des Lames choisit pour blason l’aigle impérial, ses couleurs sont donc *d’or à l’aigle monocéphale de sable becquée, armée et lampassée de gueules.*

Les armes des Chevaliers de l'Ordre sont celles-ci:

Article VI: De la hiérarchie

Du premier rang :

Le Grand Maître est adoubé par l'archichancellier et reçoit la bénédiction du Primat lors de son avènement. Il recoit un fief lors de la cérémonie. Ce dit fief lui sera retirée à sa mort ou lorsqu'il a quitté ses fontions.

Du deuxième rang :

Le Sénéchal, deuxième rang de l’Ordre des Lames, dirige et gère l’ordre avec le Grand Maître.

Du troisième rang :

L'Ordre comporte des officiers appelés Commandeurs afin de faciliter la coordination des troupes en cas de mouvement.
Le Commandeur est désigné par le Grand Maitre.
Les Commandeurs ont le privilège de pouvoir inscrire leur devise sous leur blason.

Du quatrième rang:

Les Chevaliers consituent l'élite de l'Ordre. Ils sont adoubé par le Grand Maitre et ont le privilège de pouvoir porter les armoiries et le collier de l'Ordre. Il y a certaines conditions pour être adoubé Chevalier:

- Etre Cavalier depuis au moins 1 mois.
- Etre baptisé aristotélicien.
- Avoir accompli de nombreux faits d'armes
(avoir minimum 100 en force).
- Avoir respecté le code de chevalerie.

Du cinquième rang:

Avant d'être Chevalier, il se faut d'avoir été Cavalier.

Les Cavaliers sont les membres de l'Ordre ayant déjà fait leurs preuves en tant qu'écuyer. L'Ecuyer ayant été jugé digne deviendra Cavalier de l'Ordre des Lames. La recrue se verra remise une armure, une épée et un écu frappé aux armes de l'Empire(RP). Il recevra aussi un destrier en l'honneur de ses efforts.

Il y a certaines conditions pour être promu Cavalier:

- Avoir eu un dévouement sans faille.
- Etre ecuyer depuis au moins un mois.
- Avoir eux des faits d'armes (RP ou/et IG).
- Avoir fait preuves d'esprit chevaleresque.

Du sixième rang:

Les écuyers forment le dernier rang de l'Ordre des Lames. Ils constituent le gros de la troupe, et les conditions pour être accepté en tant qu'écuyer ont déjà été énumérée plus haut.

Du septième rang :

Les Hommes d'armes sont des personnes qui n'ont pas les conditions requises pour devenir écuyers mais qui souhaitent servir l'Empire. Ils peuvent faire normalement leur demande au GM par temps de paix.

Article VI : De la devise.

Le présent Ordre des Lames se donne pour devise les termes suivants : « A solis ortu usque ad occasum*. »
*Du lever du soleil à son coucher (j'accomplis mon devoir).

Citation:

A solis ortu usque ad occasum. Amor patrixe, nostra lex ad gloriam!

Au nom de l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Douzième jour du Dixième mois de l'An 1455,
Par le Duc Alandaros von Valendras dit Le Juste, Haut Connétable Impérial.

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Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

---fromFRAlandaros

L'Appel Impérialiste du Dixième Mois de l'An 1455

Citation:

Dirigeants et Peuples du Saint-Empire Romain Germanique,

Plusieurs tentatives d'un pouvoir impérial ont été tenté, à travers les années et leurs temps troubles. Elles ont toutes échoué, pour diverses raisons. Je crois alors qu'il est temps de parler clairement et franchement. Comme vous le savez, les différents systèmes de la Diète Impériale ont définitivement été jugé fautifs du manque de réussite de l'Unité Impériale par nostre Empereur LongJohnSilver; c'est ainsi que nostre Empereur a décidé de créer la salle de commissions des institutions impériales, où seraient réunis exclusivement les dirigeants des institutions jusqu'alors parrallèles à la Diète qui n'existe plus, mais qui selon lui et sans doute possible, furent toujours bien plus efficaces indépendante.

La Rectrice de l'Université, le Maréschal d'Armes, la Responsable de la Cour Suprême Impériale et le Haut Connétable Impérial forment maintenant le cercle qui aura pour rôle de relier les provinces impériales entre elles, de permettre à tous de rendre ses lettres de noblesse à l'Empire. Dirigeants et peuples du Saint-Empire, vous me connaissez. Sachez que le rôle de Haut Connétable Impérial est à présent crucial, et j'assumerais mes reponsabilités. C'est ainsi que je le dis ouvertement: je souhaite un retour à la Fierté Impériale, un retour à la Force Impériale, un retour à l'Unité Impériale!

Pour cela, la Garde Impériale, qui aura désormais pour rôle d'être le Pillier de la Force Impériale, ne cesse de recruter parmi les plus fiers et plus expérimentés impérialistes. Plus que cela, nous avons dors et déjà commencé à créer et à faire signer divers traités d'ententes militaires que nous avons déjà proposé aux provinces impériales, et que nous proposerons également aux provinces voisines, qui pour certaines font encore parti de nostre Histoire! Ainsi, une entraide militaire entre Provinces sera crée à travers une Alliance dont la Garde Impériale sera le Garde-Fou. Il est désormais tant de s'unir afin de prouver au monde que le Saint-Empire Romain Germanique n'a pas oublié sa mission: Protéger les peuples germains, Fédérer les provinces, Prêcher la parole d'Aristote et Garantir la Paix en Europe!

J'appelle les dirigeants et peuples franc-comtois, lorrains et savoyards à preserver leur souveraineté et leurs terres, et pour cela, j'appelle les provinces impériales à s'unir à travers l'Armée Impériale et son noyau qu'est la Garde Impériale, sous la même bannière, afin de se tenir prêt à combattre nos potentiels adversaires, ceux qui n'ont pas une once de nostre Culture, ceux qui n'ont pas une once de nostre rude Histoire, ceux qui s'imaginent que l'Empire s'entredéchire, que nos provinces sont en perdition! A travers tous les royaumes se créent en ce moment même des alliances, s'aventurent des menaces, se déclenchent des guerres! NOUS sommes liés à l'Histoire commune de l'Empire, à cette Histoire commune qui fait que nos alliés de maintenant peuvent en effet avoir été nos enemis un jour, mais cette Histoire commune qui nous rappelle aussi que nos provinces ne peuvent rester en Autarcie, qu'elles doivent désormais faire front ENSEMBLE! Car si nous n'acceptons pas NOS frères, avec quels futurs traitres pourriez-vous vous allier au dernier instant, quand il sera déjà trop tard? Les illusions tombent les unes après les autres, comme les écorces d'un fruit, et le fruit, c'est l'expérience.

Frères et Soeurs de l'Empire, par nostre expérience; sachons apprendre de nos erreurs. Il est temps de d'unir nos forces. A la vue des frontières souvent déclarées à nouveau fermées, je réponds: ouvrons les frontières entre provinces impériales et sécurisons celles des provinces frontalières à l'Empire! Déclenchons la possibilité d'un laisser-passer impérial, faisons fonctionner nos douanes, polices et archives judiciaires ensemble! La Cour Suprême Impériale sera rapidement à nouveau sur place, la Garde Impériale est dors et déjà à nouveau forte et complête, l'Université cherche à lancer de nombreux colloques afin de mettre en commun les connaissances de toutes les provinces impériales et de les partager.

Nous ne ferons que subir tant que cet état d'esprit ne sera pas remis au goût du jour. Je SAIS que plus de personnes qu'on ne le dit se sentent impérialistes. Le duché de Lorraine vient de signer le traité d'entente militaire avec la Garde Impériale, la Savoie aussi. La précédente duchesse de Lorraine fait elle-même partie de la Garde Impériale, l'ancien Duc de Savoie aussi! Une bonne partie de la Haute Assemblée Lorraine a déjà proposé son aide en ce projet de retour clair à l'Empire, la récente nouvelle duchesse de Lorraine s'est déjà proposée pour rejoindre la Garde Impériale, la Commanderie Lorraine Impériale vient juste d'obtenir un fief afin de mieux pouvoir s'organiser et réagir. Il faut prouver aux sceptiques qu'il est à nouveau temps de croire en nostre Empire, que c'est un besoin pour la Fierté, la Prospérité et la Sécurité de chacune de nos régions. Pour l'Empire, pour la Franche-Comté, la Savoie et la Lorraine.

Amor patrixe, nostra lex ad gloriam!

Au nom de l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Par le Duc Alandaros von Valendras dit le Juste, Haut Connétable Impérial.

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

---fromFRAlandaros

Citation:

ACCORD D’AIDE ET DE COOPERATION MILITAIRE

Entre l’ordre des lames, institution du SRING, représentant l’armée impériale
Et
Le duché de Lorraine, province du SRING, membre des armées impériales

L’armée impériale est composée de son noyau, l’Ordre des Lames, des armées des provinces vassales de l’empire, des ordres de chevalerie
ayant seule allégeance à l’empereur, et des compagnies indépendantes du SRING, qui signeront présent accord.

Afin de matérialiser cela, les deux parties décident de conclure présent accord.

« L’Ordre des Lames ou de par sa dénomination parfois employée de Garde Impériale,
par ses statuts est le Seul et Premier Ordre Impérial vouer au Service de sa Majesté LJS.
De ce fait dépend de l’Empereur indirectement de par le Haut Connétable Impérial. »

Préambule : Prérogative de l’Ordre des Lames

- L’Ordre des Lame ou sous sa dénomination parfois employé de Garde Impériale
- Toute Lame peut, sous cachet du Grand Maître, lever quelques hommes au sein d’une armée ou d’un ordre sous allégeance impériale.
- Toute Lame a plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en Lance au Sein de l’Empire.
L’obligation leur est faite de prévenir avant toute création de Lance, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal ou qui de droit.
-Toute Lame a droit de réclamer lorsqu'elle se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir à ses besoins en nourriture.
-Un Chevalier de l'Ordre ayant accompli des faits exceptionnels pourra être récompensé d'un fief.

Article 1
L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit avec des forces extérieures à l’Empire.
L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.

Article 2
Les provinces signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Article 3
Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum de deux corps d’arme complet à la province alliée attaquée. En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.

Article 4
Les renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.

Article 5
Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe du capitaine de la province attaquée et du représentant sur place de l’Ordre des Lames.
Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériale, , le Duc de la même Province, les chefs d’armées des provinces alliées, le représentant de l’Ordre des Lames, le capitaine de la province attaquée. A cet état major pourra être ajouté les Grands Maitres des Ordres sous allégeance unique à sa majesté LJS.

Article 6
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront au moins 20 % de leur effectif à la province attaquée

Article 7
Le représentant de l’ordre des Lames se posera en arbitre lors des négociations d’indémnité entre les Provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies Impériales et groupes signataires.

Article 8
Toute fois afin de ne point créer d’amalgame entre l’Ordre des Lames et le Haut Commandement Impérial, il est à préciser que l’Ordre des Lames, en cas de situation d’atteinte à la sécurité de l’Empire jugé suffisement dangereuse par le Haut Commandement Impérial, deviendra un corps d’arme formant le noyaux des Armées Impériales composées de toutes les armées provinciales sous commandement de l’Etat-Major du Haut Commandement Impérial dirigé par le Haut Connétable Impérial. De faits le présent traité deviendra provisoirement caduque et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandemant Impérial

Article 9
Le présent accord est unique pour toutes les provinces de l’Empire . Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire mais devra recevoir majorité des votes des autres provinces. En cas d’égalité la voix de l’Ordre des Lames comptera double.

Signé le 7 octobre 1455 dans le Duché de Lorraine.
Sa Grasce la Duchesse Josephine d'Axat de Lisieux,
Le Chambellan son Excellence Arbert,

Signé le 7 octobre 1455 dans le Duché de Lorraine.
Le Haut-Connétable et Grand-Maître de l'Ordre des Lames, Messire Alandaros,
L'Ambassadeur de l'Ordre des Lames, Messire Loupfenril,

Citation:

ACCORD D’AIDE ET DE COOPERATION MILITAIRE

Entre l’ordre des lames, institution du SRING, représentant l’armée impériale
Et
Le duché de Savoie, province du SRING, membre des armées impériales

L’armée impériale est composée de son noyau, l’Ordre des Lames, des armées des provinces vassales de l’empire, des ordres de chevalerie
ayant seule allégeance à l’empereur, et des compagnies indépendantes du SRING, qui signeront présent accord.

Afin de matérialiser cela, les deux parties décident de conclure présent accord.

« L’Ordre des Lames ou de par sa dénomination parfois employée de Garde Impériale,
par ses statuts est le Seul et Premier Ordre Impérial vouer au Service de sa Majesté LJS.
De ce fait dépend de l’Empereur indirectement de par le Haut Connétable Impérial. »

Préambule : Prérogative de l’Ordre des Lames

- L’Ordre des Lame ou sous sa dénomination parfois employé de Garde Impériale
- Toute Lame peut, sous cachet du Grand Maître, lever quelques hommes au sein d’une armée ou d’un ordre sous allégeance impériale.
- Toute Lame a plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en Lance au Sein de l’Empire.
L’obligation leur est faite de prévenir avant toute création de Lance, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal ou qui de droit.
-Toute Lame a droit de réclamer lorsqu'elle se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir à ses besoins en nourriture.
-Un Chevalier de l'Ordre ayant accompli des faits exceptionnels pourra être récompensé d'un fief.

Article 1
L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit avec des forces extérieures à l’Empire.
L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.

Article 2
Les provinces signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Article 3
Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum de deux corps d’arme complet à la province alliée attaquée. En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.

Article 4
Les renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.

Article 5
Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe du capitaine de la province attaquée et du représentant sur place de l’Ordre des Lames.
Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériale, , le Duc de la même Province, les chefs d’armées des provinces alliées, le représentant de l’Ordre des Lames, le capitaine de la province attaquée. A cet état major pourra être ajouté les Grands Maitres des Ordres sous allégeance unique à sa majesté LJS.

Article 6
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront au moins 20 % de leur effectif à la province attaquée

Article 7
Le représentant de l’ordre des Lames se posera en arbitre lors des négociations d’indémnité entre les Provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies Impériales et groupes signataires.

Article 8
Toute fois afin de ne point créer d’amalgame entre l’Ordre des Lames et le Haut Commandement Impérial, il est à préciser que l’Ordre des Lames, en cas de situation d’atteinte à la sécurité de l’Empire jugé suffisement dangereuse par le Haut Commandement Impérial, deviendra un corps d’arme formant le noyaux des Armées Impériales composées de toutes les armées provinciales sous commandement de l’Etat-Major du Haut Commandement Impérial dirigé par le Haut Connétable Impérial. De faits le présent traité deviendra provisoirement caduque et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandemant Impérial

Article 9
Le présent accord est unique pour toutes les provinces de l’Empire . Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire mais devra recevoir majorité des votes des autres provinces. En cas d’égalité la voix de l’Ordre des Lames comptera double.

Signé au sein de la Chancellerie de Chambéry, le 7 octobre 1455.

Pour l'Ordre des Lames:
Le Haut-Connétable et Grand-Maître de l'Ordre des Lames Messire Alandaros
L'Ambassadeur de L'Ordre des Lames, Messire Loupfenril

Pour le Duché de Savoie:
Messire Alpi, Duc de Savoie
Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie

Citation:

COMMANDERIE IMPERIALE EN LORRAINE

La commission des institutions nouvellement nommé, remplaçant la Diète, fait de tout son possible pour faire relever la tête au St-Empire Romain-Germanique, qui connu par le passé des heures glorieuses qu'on ne peut oublier, qu'on ne pourrait que vouloir de retour. L'ordre des Lames, soit la garde impériale, s'organise pour s'installer plus efficacement à travers les fédérations impériales afin de mieux agir en cas de besoin. L'ordre des Lames se veut être la première ligne de défense de l'Empire, et il faut pour cela lui en donner les capacités.

Pour la Lorraine, pour l'Empire et sa sécurité
Nous, Josephine, Duchesse de Lorraine,
octroyons le fief d'Avillers à l'Ordre des Lames.

[L'annoblissement: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276859]
[La commanderie: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=278068 ]

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

Cassandres

Un Cavalier venant du Duché de Lorraine déroule un parchemin devant la foule présente

OYEZ OYEZ

Citation:

Réforme de la Cour d'Appel Impériale

Gentes Dames Messires

Ayant l'aval de Notre Empereur :

Je recherche des personnes disponibles pour travailler sur la Réforme de La Cour d'Appel Impériale

Il est encore temps de venir nous rejoindre ,

Les travaux avancent mais des Duchés Comtés n'ont pas répondu à ma précédente demande

Vous pouvez me contacter par missive privée

Merci de me faire part de vos motivations

Je répondrai à votre courrier dans les plus brefs délais

Merci d'avance pour votre participation

Cassandres

Dame du Lac des Rouges Truites
responsable de la réforme de la Cour Suprême
Fait le 4 novembre 1455

_________________

pnj

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, j'ai le plaisir de vous annoncer les nominations suivantes à la Hérauderie Impériale :

- Dame Alaellyra au poste de Héraut es Généalogie
- Sieur Pinss au poste de Héraut es Sigillographie
- Sieur Orleans au poste de Héraut de Lorraine

Nous sommes en quête de candidature pour les postes suivants :

- Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
- Poruisvant d'Armes ès Généalogie
- Poursuivant d'Armes de Lorraine

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le comté/duché ou appartenir à l'ordre de la marche héraldique,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- et rigueur.

Les candidatures se font ici.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 6 novembre 1455,
par Sirius de Margny-Riddermark,
Vicomte de Saulx,
Maréchal d'Armes Impérial.

pnj

Citation:

Dirigeants et peuples confédérés du Saint-Empire,

La Garde Impériale, dit l'ordre des Lames, recrute!

Citation:

Nous Rethun Von Valendras officiellement nouveau Grand Maitre de l’Ordre des Lames, le Haut Connétable Messire Alandaros étant appelé à des tâches plus importante ne concernant que le Haut Commandement Impérial.

Signalons que l’Ordre des lames étant donné que le Haut Connétable n’en possède plus la Grande Maitrise, est de fait indépendant dans sa gestion.
L’Ordre des lames restera le garant et protecteur du Haut commandement Impériale, des provinces et peuples du cercle Francophone, répondra aux demandes émanant du HCI, ainsi que celle émanant du Haut Connétable en personne.

Le Haut connétable s’exprimera comme par le passé au sujet de l’Empire dans sa généralité,
au nom de sa fonction ou de celui du Haut commandement Imperial, tandis que l’Ordre des Lames s’en tiendra à son devoir qui est entre autre, de faire respecter cette parole de par ses statuts.
Rien ne change dans la forme, mais la lecture afin de différencier le Haut Commandement de l’Ordre des Lames, en sera de par la séparation effective entre la fonction de Haut Connétable et celle de Grand Maitre de l’ordre des Lames que plus aisée.

Composition du Chapitre de la Garde Impériale :

Chanceliére : Dame Josépehine de Lisieux , Comtesse de Créhange
Ambassadeur : Messire Loupfenril, Seigneur de Morhange
Chevalier : Messire Alandaros Duc d’Adaincourt
Sénéchal : Messire Alpi, duc du Faucigny
Commandeur de Lorraine : Messire Sir_Eragon, Baron de Danne et Quatre Vent
Héraut : Messire Œdipe de Sellivano, Seigneur des rouges Truites

Rethun Von Valendras, Grand Maitre de l'Ordre des Lames.

Citation:

Les Chevaliers de l'ordre décident d’arborer un collier de trois chaines de maillons d’or composé, le tout tenant un médaillon représentant un aigle bicéphale d’or également.

Les armes des Chevaliers de l'Ordre sont celles-ci:

Article VI: De la hiérarchie

Chapitre
Le Chapitre constitue le centre institutionnel des Chevaliers de l’Ordre des Lames, il est directement dirigé par le Grand Maître ou par le Sénéchal si le premier souhaite déléguer sa charge. En cas d’impossibilité pour l’un et l’autre, un Grand Intendant est nommé parmi les chevaliers de l’Ordre. Siègent également au sein du Chapitre les Chevaliers, le Chancelier, l’Ambassadeur, le Trésorier, le Greffier, le Héraut de l'Ordre ainsi que les Commandeurs régionaux.
Le Chapitre est institué à Aix La Chapelle et assure directement le contrôle des actions de l'Ordre au sein du Sring.

Des Dignitaires

Du Grand Maître
Le Grand Maître dirige l'Ordre et est seul habilité à autoriser l'intégration d'un nouveau chevalier par l'adoubement à moins qu'il ne délègue sa charge.
Le Grand Maïtre peut être le Haut Connétable en personne et peut déléguer la Grande Maîtrise de l'Ordre en cas de besoin (charge de travail importante, commandement de l'armée Impériale en cas de guerre...)
Il détient tous les pouvoirs ( militaire, civil, législatif) de l'Ordre.
Toutes les décisions lui appartiennent.
Tout membre lui doit le respect.
Il décerne les titres, grades et récompenses.
Il préside le chapitre et tient compte de ses décisions.
Le Chapitre peut exceptionnellement, suite à une faute lourde, à un manquement à ses fonctions ou à un acte de félonie de la part du Grand Maître, destituer celui-ci et provoquer des élections pour la nomination d'un nouveau Grand Maître.
Le chapitre peut également émettre un véto aux décisions du Grand Maître. Le véto devra être unanime.

Du Sénéchal
Le Sénéchal suppléé le Grand Maître, il est habilité à remplir l'ensemble des charges de celui-ci si ce dernier l'ordonne.
Il seconde le Grand Maître dans l’organisation de l’ordre.
Il organise également la vie de l'Ordre en coopération avec le Grand Maître.
Il remplace le Grand Maître en cas de départ ou absence prolongée, volontaire ou involontaire, de ce dernier.
Il co-détient le pouvoir législatif. Il co-rédige les lois et règlements de l’Ordre.
Il est le garant de l'image de l'Ordre dans le St Empire et le Royaume.

Du Chancelier
Il co-détient le pouvoir législatif sous les Ordre du Grand Maitre et du Sénéchal.
Il co-rédige les lois et règlements de l’Ordre, qu'il présente au chapitre pour accord.
Il est chargé de leur bonne exécution et veille au respect de la charte de l'ordre.
Il prononce les peines et peut condamner un membre fautif jusqu' à l'exclusion de l'Ordre, en accord avec le Grand Maître ou le Chapitre.
Il représente, aide et assiste les membres de l'Ordre dans leurs conflits avec les autorités civiles.
Il dirige et contrôle les passages de grades puis soumet le dossier aux membres du chapitre pour décision finale.

De L’Ambassadeur
L' Ambassadeur établit des contacts avec les différentes organisations des Royaumes, ainsi que les ordres de chevalerie et que l'Eglise.
Il participe à l'implantation de l'ordre dans les Royaumes.
Il est le responsable de tout membre de l'Ordre sur le plan diplomatique.
Il établit tous les actes diplomatiques ( traités, accords);
Il désigne, après accord du Grand Maître ou du Chapitre, des Ambassadeurs Suppléants amenés à lui apporter aide en cas de besoin.

Des Officiers

Des Commandeurs
Chaque Commandeur a à sa charge la gestion d'un Chapitre, à ce titre il commande aux Chevaliers qui en dépendent, nomme et délègue selon les besoins locaux. Il dirige ainsi les actions locales de l'Ordre et représente le Grand Maître au sein de sa circonscription. Il siège également au chapitre lors d'assemblées afin d'y prendre connaissance des orientations de l'Ordre et d'y faire remonter les informations locales.

Du Héraut
Il se charge du cérémonial et des usages héraldiques au sein de l'ordre et de la Hérauderie Impériale
Il peut sur demande faire office d'Ambassadeur

Le Grand Ordonnateur
Il se charge de la Cour Martial Impériale, est désigné parmi les membres du Chapitre

Du Trésorier
Il gère les deniers de l’Ordre et étudie les possibilités de financement de certaines opérations.

Les Chevaliers
Ils consituent l'élite de l'Ordre. Ils sont adoubé par le Grand Maitre et ont le privilège de pouvoir porter les armoiries et le collier de l'Ordre. Il y a certaines conditions pour être adoubé Chevalier:

- Etre Cavalier depuis au moins 1 mois.
- Etre baptisé aristotélicien.
- Avoir accompli de nombreux faits d'armes
(avoir minimum 100 en force).
- Avoir respecté le code de chevalerie.

Paramilitaire:

Les Guérisseurs:
Ils sont les médecins de l'ordre, tandis que la plupart combattent, les guérisseurs tentent de sauver des vie...Ils tiennent également à jour les fiches médicales des membres de l'ordre des lames.
Les conditions pour devenir guérisseur sont identiques à celles nécessaires pour devenir écuyer, si ce n'est que des connaissances en médecine sont également souhaitée.

Hiérachie de base

Du Premier rang:
Avant d'être Chevalier, il se faut d'avoir été Cavalier.

Les Cavaliers sont les membres de l'Ordre ayant déjà fait leurs preuves en tant qu'écuyer. L'Ecuyer ayant été jugé digne deviendra Cavalier de l'Ordre des Lames. La recrue se verra remise une armure, une épée et un écu frappé aux armes de l'Empire(RP). Il recevra aussi un destrier en l'honneur de ses efforts.

Il y a certaines conditions pour être promu Cavalier:

- Avoir eu un dévouement sans faille.
- Etre ecuyer depuis au moins un mois.
- Avoir eux des faits d'armes (RP ou/et IG).
- Avoir fait preuves d'esprit chevaleresque.

Du Second rang:
Les écuyers forment le dernier rang de l'Ordre des Lames. Ils constituent le gros de la troupe, et les conditions pour être accepté en tant qu'écuyer ont déjà été énumérées plus haut.

Article VI : De la devise.

Le présent Ordre des Lames se donne pour devise les termes suivants : « A solis ortu usque ad occasum*. »
*Du lever du soleil à son coucher (j'accomplis mon devoir).

Rethun Von Valendras Grand Maitre de l'Ordre des Lames.

---fromFRAlandaros

Citation:

Dirigeants et Peuples du Saint-Empire Romain Germanique,

Il y a un temps de cela, la Diète alors encore en place, avait débattu avec le royaume de France afin de signer un traité. Le Haut Conseil, alors en partie composé des Ducs et du Comte au pouvoir dans les provinces, avait terminé l'ébauche du traité. Depuis, les ambassadeurs royaux nous ont proposé ce traité déjà discuté, et la désormais décisionnelle commission a décidé de le signer, afin que l'amélioration des relations françoises et impériales s'affiche concrêtement et officiellement. Comme nous l'avions précisé dans l'Appel Impérialiste, les traités et la Paix qu'ils apportent seront le premier pas vers un Empire Stable et Uni. Louons ce pacte et l'amitié entre régions aristotéliciennes, qu'il puisse perdurer à travers les âges. Amor Patrixe, Nostra lex ad Gloriam ("L'amour de la Patrie, nostre Loi pour la Gloire").

PS: Ce traité a été signé par la Commission Impériale car il concerne l’action ou l’inaction du Haut Commandement Impérial envers un conflit entre une contrée impériale et une contrée françoise, et plus particulièrement l’action de la Garde Impériale. Ce traité n’oblige donc pas une contrée impériale à ne pas faire la guerre à une contrée française, mais précise que si c’était le cas, elle l’appellera à ne pas le faire ou ne l’aiderait pas, selon la situation. Ce traité n’oblige pas non plus les provinces impériales à ne pas signer d’autres traités d’ententes avec des provinces françaises, car il concerne uniquement l’action militaire de l’organe impérial du Haut Commandement Impérial et de la Garde Impériale.

Au nom de l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Septième jour du Onzième mois de l'An 1455,
Par le Duc Alandaros von Valendras dit Le Juste, Haut Connétable Impérial.

Citation:

Traité de Non-Agression entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae (cercle francophone et néerlandophone)

Article Premier

I. Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacun des autorités.

II. Les Cercles Francophone et Néerlandophone et Germanophone reconnaissent Levan III comme légitime souverain du Royaume de France, et Catherine Victoire d'Appérault, Marquise de Valois, Reyne de France, à qui il a délégué ses pouvoirs royaux, légitime souveraine du Royaume de France. Enfin, ils reconnaissent Marc Philippe comme Dauphin de France. Le Royaume de France reconnait LongJohnSilver Ier comme légitime Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
Chaque partie reconnait la souveraineté des institutions de l'autre partie dans les domaines qui leurs sont attribués.

III. Toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, procédé par le souverain légitime ou ses représentants sera aussitôt reconnue par l’autre partie.

IV. Les cercles francophone, germanophone et néerlandophone s'engagent à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des vassaux du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du SRING.

Article Second

I. Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion économique, politique, diplomatique, militaire de l’autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci.

II. Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à traverser, voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, pour entrer en groupes armés sur le territoire d'une des deux parties, une demande devra être faite aux autorités concernées.

III. De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Chancellerie Impériale et les émissaires Impériaux en la Chancellerie Françoise.

IV. Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à ne pas lui prêter assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas lui prêter assistance.

Article Troisième

I. Ce traité est valable pour une période de six mois, reconduit de manière tacite au bout de cette période, sauf refus signé et scellé de l’un des signataires.

II. En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, l’un des signataires en proclamera l’annulation par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé comme non avenant dès la réception par l’autre partie du-dit acte.

III. A tout moment, l'un des signataires peut demander l'annulation de ce traité. Il devra alors le signaler et en expliquer le motif à l'autre partie par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé non avenant une semaine après réception par l'autre partie du-dit acte.

Pour la Pairie et la Curia Regis,
Juliano Di Juliani
Grand Maitre de France

Pour les Ambassades royales de France,
Arielle de Plantagenest de Dénéré
Grande Ambassadrice Royale de France

Pour la Commission Impériale,
Les 4 dignitaires impériaux:

Alandaros von Valendras
Haut Connétable Impérial

Azalée de Cernex
Rectrice Impériale

Cassandres de Sevillano
Responsable de la CSI

Sirius de Riddemark
Maréschal d'Armes

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

Azalee.de.cernex

Erudits, Assoiffés de savoir, Habitants du SRING, la Bibliothèque Impériale vous accueille , à toute heure pour étudier, ou simplement consulter un ouvrage qui vous interesse.
Quelques étudiants nous ont confiés leurs travaux, qui ont été mis en ouvrage par moi-même.
En voici une liste:

- Chronique des Maires de Savoie

-Des titres de noblesse dans la Saint-Empire

- La diète de l'Empire

- Histoire du SERG

- La vie de Marie-Madeleine de la Sainte Baume

- Histoire de la Franche Comté

- L'Histoire de la Savoie

- Généalogie des Sires de Mouthe

- Carte géographique du SERG

L'Amour Courtois (textes et illustrations)

Oeuvres du Roy des Troubadours Pitouf de Provence-Savoie

Chanson d'Eymeric Le Bel

Chanson pour Azalée

- Guide de jeu commenté

- Feuilles de calcul

- Etude sur la filière Blé/Farine/Pain

- Guide du bon cueilleur de fruits

-
Médecine: Exécution d'une saignée: précautions à suivre.

- Gagner de l'argent facilement. v1.

- Mémoire sur les mines

- Principes Héraldiques

- Le Chancelier et l'Ambassadeur

_
Cesars

Les Freppes: Décoration du costume

Etude Philosophique sur la vie de l'Homme en 1455

Nous recherchons activement un majordome pour s'occuper du salon où les visiteurs pourraient se restaurer et se rencontrer afin de commenter les divers ouvrages.
Il aura en charge le ravitaillement et le service. Il est indispensable qu'il ou elle soit stylée et parle correctement. Les candidatures sont à faire pr Message privée à la Doyenne

Des colloques seront organisés dans l'amphithéatre LongJohnSilver er, ayant pour thèmes dans un premier temps la religion, ou l'armée.

- Une faculté de Théologie ou des Affaires religieuses sera bientôt créée.

Pour divers renseignements, n'hésitez pas à vous rendre au bureau du Secrétaire de l'Université Impériale , ou de la Doyenne Impériale.

Fiat à Aix la Chappelle le 6 novembre 1455.

Azalée de Cernex, Duchesse des Bauges, Doyenne Impériale.
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_________________

---fromFRAlandaros

Puisqu'il y a incompréhension, peut-être par ma faute, de la définition des actions et possibilités des organes impériaux, voici les explications, une nouvelle fois, mais peut-être plus clairement, des actions compositions et possibilités:

La Commission Impériale: Remplaçant la Diète comme l‘a souhaité l‘Empereur LongJohnSilver 1er, qui décide qui participera à cette commission, la commission est composée des chefs des institutions impériales que sont la Hérauderie Impériale, l’Université Impériale, la Cour Suprême Impériale et le Haut Commandement Impérial. La commission dépend directement de l’Empereur LongJohnSilver 1er. Ce qui sous-entend qu'elle garde un réel lien direct avec l'Empereur.

La salle de la Commission: C’est le lieu où discute les chefs des institutions au sujet des futures actions héraldiques (commune à tout le cercle francophone), universitaires (pour les colloques et conventions), judiciaires (pour la cour d’appel) et militaires (pour le fonctionnement du HCI et de la Garde Impériale) au nom de l‘Empire et de ses institutions. L’accord des 4 décisionnaires est obligatoire pour la moindre action jugée d’importance. Autrement, chaque décisionnaire agît de son propre chef avec son institution. La salle de la Commission est entièrement publique, et donc ouvert à la lecture du peuple du cercle francophone, ce qui n’a encore jamais été le cas pour un organe décisionnaire impérial.

Le Haut Commandement Impérial: Réouvert depuis peu, le HCI est composé des Ducs et Comtes de l’Empire francophone, des capitaines franc-comtois, savoyards et lorrains et des grands-maîtres des ordres de chevaleries ayant porté allégeance à l’Empereur LongJohnSilver 1er. S’y discute les possibles actions communes des trois contrées de l’Empire francophone, de la garde impériale et des ordres ayant porté allégeance à l’Empereur pour la protection de l’Unité et de la stabilité impériale.

Le Chapitre de la Garde Impériale (dit « l’Ordre des Lames »): C’est l’organe décisionnaire de la garde impériale. Il est composé de l’ambassadeur, du chancelier, du sénéchal, du grand-maître, des commandeurs lorrain, savoyard et franc-comtois et des chevaliers de l’ordre des Lames. S’y discute les moyens de structurer au mieux la garde impériale, et ses actions pour la protection de l’Unité et la stabilité impériale, via les divers traités d’entraides militaires avec les provinces impériales. La Garde Impériale est le pilier de la force impériale, car elle n’agit que pour l’Empire et l’Empereur, et c’est en ce sens qu’elle signe divers traités d’ententes militaires avec les osts provinciaux et les autres ordres de chevaleries; afin d’aider les provinces impériales.

Le Château Impérial: C’est en ce lieu que figure les bureaux du Haut Commandement Impérial, organe décisionnaire des actions militaires communes, et la Garde Impériale dit l’Ordre des Lames, premier organe de défense de l’Empire francophone et des contrées souhaitant leur aide. http://ordre-des-lames.fr-bb.com/

Le Traité de non-agression France/SRING: Ce traité a été signé par la commission impérial car il concerne l’action ou l’inaction du Haut Commandement Impérial envers un conflit entre une contrée impériale et une contrée françoise, et plus particulièrement l’action ou l’inaction de la Garde Impériale. Ce traité n’oblige donc pas une contrée impériale à ne pas faire la guerre à une contrée française, mais précise que si c’était le cas, elle l’appellera à ne pas le faire ou ne l’aiderait pas, selon la situation (voir le traité de non-agression). Ce traité n’oblige pas non plus les provinces impériales à ne pas signer d’autres traités d’ententes avec des provinces françaises, car il ne concerne que l’action militaire de l’organe impérial du Haut Commandement Impérial et de la Garde Impériale (dit "l'Ordre des Lames"). http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=281453

PS: Alandaros: Il est le Haut Connétable Impérial, et a laissé depuis peu son rôle de Grand-Maître de la Garde Impériale à Messire Rethun von Valendras, afin que la différenciation entre le Haut Commandement Impérial et la Garde Impériale soit plus concrête. Il s’occupe désormais du bon déroulement des débats du Haut Commandement Impérial en sa qualité de Haut Connétable, et joue parfois un rôle de Porte-Parole de la Commission Impériale, puisqu’il est l’un des 4 dignitaires de la commission, et car il en faut bien un. Il n’a en aucun cas les pouvoirs d’un Archichancelier. Il est juste actif, c'est comme ça.

Je tiens à rappeler également que ce système a été mis en place depuis seulement deux mois. On peut donc dire qu'en terme d'activité comme de crises habituelles, la commission reste un bon système, au vu des résultats récents des anciennes diètes. Dans tous les cas, elle est voulue par l'Empereur jusqu'à ce que le cercle francophone apprenne à s'entraider et à RP sans forcément chercher à tout prix plus de pouvoir pour sa clique ou sa personne. La question n'est pas: "Les dignitaires actuels sont-ils égocentriques?" Mais plutôt: "Comment prouver que nous pouvons tous avancer ensemble sans une crise tous les mois?". Avoir un adversaire commun, oui. S'entretuer sans cesse, Non. Nous sommes à votre écoute. [A méditer.]
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Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

pnj

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, j'ai l'honneur et le plaisir de vous annoncer la nomination de Pinss, Baron de Gendrey au poste de Maréchal d'Armes Impérial. Suite à ma démission pour raisons personnelles, un vote a eu lieu au sein de la Hérauderie Impériale, et Pinss a recueilli la majorité absolue des voix. Il prend donc ses fonctions dès maintenant.

Je tiens à remercier l'ensemble des membres de la Hérauderie pour le travail fourni ces derniers mois et leur souhaite bon courage et bonne continuation. Ce fut un réel plaisir.

Par ailleurs, Dame Mayella a été nommée Poursuivante d'Armes de Lorraine et Messire Oedipe Héraut de l'Ordre des Lames.

Le 24 novembre 1455,
par Sirius de Margny-Riddermark,
Vicomte de Saulx,
Maréchal d'Armes Impérial sortant.

Charlotte

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, j'ai l'honneur de vous annoncer mon élection au poste de Maréchal d'Armes Impérial par l'Assemblée des Hérauts du Saint-Empire. Je remercie ma concurrente, dame Arakiriman, qui est bien entendu reconduite dans ses fonctions d'adjoint au Maréchal d'Armes.

Je tiens à vous informer aussi de la nomination de messire Fingal au poste de poursuivant d'armes ès généalogie.

Par ailleurs, je rappelle que les candidatures pour le poste de héraut impérial ès sigillographie sont désormais ouvertes. Nous sommes deplus toujours en quête de candidature pour les postes suivants :

- Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
- Poursuivant d'Armes de Lorraine

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le comté/duché ou appartenir à l'ordre de la marche héraldique,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- et rigueur.

Les candidatures se font ici.

Le 27 novembre 1455,
par Pinss,
Baron de Gendrey,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

Charlotte

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Et plus particulièrement de Franche-Comté,

Par la présente, je souhaite réparer une erreur commise par l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire il y a de cela plusieurs semaines. Le baron Sirkis de Chemin n'est point décédé et son fief est toujours sien, quoiqu'en dise le registre héraldique de Franche-Comté. Il est donc toujours autorisé au baron Sirkis de porter son blason timbré ainsi que son titre ; et le registre héraldique sera corrigé dans les plus brefs délais.

Au nom de la Hérauderie Impériale, je transmets mes excuses les plus sincères au baron de Chemin pour ce regrettable incident.

Le 27 novembre 1455,
par Pinss,
Baron de Gendrey,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

Cassandres

Après une longue chevauchée un cavalier arrive sur la place du Castel de Dole.
Il déroule un parchemin.

OYEZ OYEZ

Citation:

Gentes Dames,
Messires.

J'ai la joie de vous annoncer la réouverture prochaine de la Cour Suprême Impériale !

Avec l'aval de Notre Empereur, je suis chargée de recruter pour cette noble et grande institution :

Des greffiers
Des Juges
Des Procureurs

Je recherche également un Bâtonnier qui prendra en charge la création d'un bureau d'Avocats.
Il aura en charge de former ces derniers en dispensant des cours à l'Université Impériale.

Merci de me faire parvenir votre candidature, vos motivations, ainsi que votre lieu de résidence (ville et duché/comté) et votre nom usuel.
[HRP]Votre nom forum devra correspondre avec votre nom IG.
Un casier judiciaire vierge est nécessaire.

Pas besoin d'avoir de lettres de créances.
Si jamais vous en avez , nous les lirons avec attention.

Vous recevrez de ma part une missive et ce, quelle que soit la décision retenue.
Votre candidature sera examinée par tous les membres qui m'ont aidée à cette refonte.

Les candidatures sont lancées à partir de ce Lundi 3 Décembre 1455 au vendredi 7 décembre 1455.

Cassandres De Sevillano
Dame Du Lac Des Rouges truites

Fait le lundi 3 Décembre 1455

_________________

---fromFRAlandaros

Citation:

Dirigeants et peuples confédérés du Saint-Empire,

La commission impériale, composée des 4 dignitaires des institutions impériales que sont la Hérauderie, l'Université, le CSI et l'Armée, change de statut. La commission n'ayant été réuni qu'une seule et unique fois à la demande du Haut Connétable, afin de signer le traité de non-agression françois puisqu'il avait déjà été discuté et proposé par le Haut Conseil des souverains des provinces impériales, et cette action ayant été jugé comme ingérence des pouvoirs impériaux face aux pouvoirs provinciaux, il est désormais statué que la commission impériale ne se réunira plus que pour un rôle de communication entre les institutions impériales. Pour exemple, un colloque militaire sera organisé, liant ainsi deux institutions pour l'évênement; la Garde Impériale et l'Université.

Cependant, il est rappelé que chaque institution préserve ses droits, tel que la Hérauderie qui s'occupe de la généalogie et des armoiries des provinces impériales. A ce propos, le Haut Connétable a décidé depuis maintenant un mois de réunir à nouveau les souverains provinciaux, chefs des osts, et leurs alliés, autour de la table du Haut Commandement Impérial afin de discuter du premier traité d'union militaire ayant pour but de fonder le premier Ost Impérial.

Au sujet du domaine diplomatique, il est entendu que l'Empereur ayant décidé qu'il n'y aurait plus ni Archichancelier ni Haut Chancelier, toutes les questions diplomatiques touchant à une éventuelle action de défense ou d'offensive militaire sera discuté et voté au Haut Commandement Impérial, d'où la présence logique des souverains provinciaux et de leurs capitaines au sein de celui-ci. Quand aux questions diplomatiques ne concernant pas le domaine militaire, les souverains provinciaux décideront d'eux-mêmes de la marche à suivre et sont invités à se réunir ensemble aux ambassades du Chateau Impérial si une décision commune à l'Empire doit être prise.

Aux nouvelles, j'ai l'heureuse satisfaction de remercier dame Cassandres et tous ceux qui ont travaillé à la remise en place du CSI et à la modification de ses statuts, qui n'était plus actif depuis un certain temps. Ce résultat efficace après deux mois de travaux prouve qu'il faut savoir s'armer de patience, mais que les promesses sauront être tenues avec le nouveau système impérial. Aussi, je rappelle que le Maréschal d'Armes Sirius de Saulx a été remplacé par Messire Pinss, élu par ses pairs. Ce système d'élections, qui se déclenchera uniquement lors de l'impossibilité qu'un dignitaire, selon lui, aura à assumer ses fonctions, sera mis en place pour chaque institution.

Enfin je rappelle qu'à présent, la Garde Impériale, seule force militaire voué à l'Empire dans son entiereté sans distinctions pour ses provinces étant enfin solidement en place, je ne vois aucune raison de ne pas expliciter le rôle désormais clair des institutions impériales: Nous ne cherchons pas à centraliser le pouvoir mais bel et bien à réunir les différents pouvoirs provinciaux dans des actions et idées communes.

A solis ortu usque ad occasum. Amor patrixe, nostra lex ad gloriam!
(Du lever du soleil à son coucher, j'accomplis mon devoir. L'amour de la Patrie, nostre Loi pour la Gloire!)

Au nom de l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Huitième Jour du Douzième Mois de l'An 1455,
Par le Duc Alandaros von Valendras dict Le Juste, Haut Connétable Impérial.

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

Cassandres

Alandaros a écrit:

STATUTS DE LA COUR SUPREME IMPERIALE

Livre premier: Du siège et des fonctions de la Cour Suprême Impériale

Article 1: La Cour Suprême Impériale siège à Aachen (Aix La Chapelle).

Article 2: La Cour Suprême Impériale est l'institution judiciaire chargée de statuer sur les dossiers faisant appel des jugements rendus par les instances judiciaires de premier ordre, à savoir les Cours de Justice provinciales situées sous la juridiction du Saint Empire Germanique.

Ces Cours de Justices provinciales sont celles :

de la Savoie,
de la Lorraine,
de la Franche-Comté,
de l'Helvétie,
de la Provence
de l'Italie.

La CSI se voit aussi reconnaître toute compétence pour juger les litiges liés à l'Hérauderie Impériale.

Toute décision rendue par la CSI ne saura être remise en cause que par l'Empereur lui même.

Livre second: De la composition de la Cour Suprême Impériale

Chapitre 1: De la désignation de la magistrature et du greffe du Tribunal

Article 1: Les Juges de la CSI

L'Empereur aura le devoir de nommer un Président de la Cour Suprême Impériale pour présider l'ensemble de la Cour Suprême puis, au minimum, un Juge par Duché et Comté sous sa juridiction. Ces nominations seront faites en accord avec le Président de La CSI.
Les Juges ne pourront avoir d'autres charges au sein d'un conseil ou d'une municipalité.

Article 2: Les Procureurs de la Cour Suprême Impériale

Les Procureurs de la CSI seront nommés par le Président de la CSI après avis consultatif de l'ensemble des Juges de la CSI.
La Procure sera constituée au minimum d'un Procureur par province du Saint Empire.
Les Procureurs ne pourront avoir d'autres charges au sein d'un conseil ou d'une municipalité.
Les Juges désigneront parmi les Procureurs de la CSI en poste un Procureur en chef.

Article 3: Les Greffiers de la CSI

Les greffiers seront nommés par le Procureur en chef en accord avec l'ensemble des Procureurs en poste.
Les greffiers ne pourront avoir d'autres charges au sein d'un conseil ou d'une municipalité.
Un greffier sera nommé par Comté ou Duché sous la juridiction du Saint Empire.
Il sera en outre crée un poste de Greffier par Comté/Duché après avis des membres de la CSI.

Chapitre 2: Des devoirs de la magistrature et du greffe

Article 1: Le Président et les Juges de la Cour Suprême Impériale

Le Président de la CSI est garant du bon fonctionnement de l’institution judiciaire impériale et des débats qui s’y déroulent.

Les Juges de la CSI sont les garants du respect de la Charte des Juges et des lois provinciales et de leurs applications conformes par les Juges provinciaux. Ils ont de surcroît la possibilité d'apprécier la proportionnalité des peines infligées en première instance.
En conséquence le devoir de chaque Juge de la CSI est d'établir un verdict justifié pour chaque appel interjeté dans le respect de ses règles.

Article 2: Les Procureurs de la CSI

Le Procureur Impérial en chef est en charge d'examiner les dossiers faisant l'objet d'un appel et d'évaluer leur recevabilité. Il statuera comme suit : accepté, refusé ou à l'étude. Il aura aussi pour rôle de tenir une liste exhaustive des greffiers impériaux en poste dans chaque province impériale.
Chaque Procureur de la CSI est en charge d’instruire le dossier soumis à l’appel comme suit :

***pour introduire le procès, il fera part à la Cour des minutes du procès dont l'appel fait l'objet, si les circonstances le justifient, il pourra interroger chaque témoin ayant déposé et terminera son intervention par l'énoncé de son réquisitoire synthétisant la culpabilité ou la non culpabilité, et réclamant l’application ou non d’une peine.

Article 3: Les greffiers de la CSI

Chaque greffier de la CSI est responsable de la tenue des archives judiciaires – casiers judiciaires, minutes des procès de première et seconde instances – du Comté ou Duché dans lequel il est nommé.
Le greffier de la CSI aura pour fonction de maintenir à jour les archives de la CSi dans lesquelles devront être consignées les Lois de chaque province sous la juridiction du Saint Empire et les minutes de chaque appel révolu, de transmettre toute convocation ordonnée par le Juge et de communiquer aux greffiers impériaux du Comté/Duché correspondant le verdict du procès d'appel.

Chapitre 3: De l'acte de candidature et des modalités

Article1:

Tout poste à pourvoir devra faire l'objet d'une annonce postée dans chaque Gargote des provinces impériales dans laquelle sera mentionnée le type de poste à pourvoir ainsi que leur nombre. Il sera aussi précisé le délai pour faire acte de candidature ainsi que les pièces indispensable au dossier.

Article 2:

Aucun candidat ayant fait l'objet d'une condamnation par une Cour de Justice ne sera accepté. Toute fraude dans le dossier de candidature sera condamnée pour Trahison et sévèrement puni par la Cour de Justice du Comté/Duché dont le candidat dépend. Aucune candidature à un quelconque poste de la Cour d'appel ne sera alors acceptée de la part d'un candidat ayant fraudé.

Article 3:

Tout candidat devra être libre de toute charge au sein d'un Conseil ou d'une Municipalité.

Article 4:

La décision concernant la candidature sera notifiée au candidat et explicitée en cas de refus. Aucun recours relatif à ce refus ne sera accepté.

Chapitre 4 Du serment

Article1:

Chaque candidat admis au sein de la Cour Suprême impériale devra prêter serment publiquement avant son entrée en fonction de la façon suivante

« Moi, XXX, résidant à XXX (ville) en XXX (province), jure sur ma vie et mon honneur, de servir le Saint Empereur et le Saint Empire Romain Germanique, de faire mon travail au sein de la Cour Suprême Impériale sans parti pris et en toute impartialité, de transmettre tous les éléments nécessaires qui me sont communiqués afin de permettre l’application de la bonne justice, et de ne pas nuire à la Cour Suprême Impériale par mes actes et mes paroles. »

Article 2:

Toute personne refusant de prêter serment se verra immédiatement et sans appel démettre de ses fonctions.

Chapitre 5 Des Démissions et Révocations

Article 1 :

Les membres de la CSI sont nommés pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation ou démission.

Article 2 :

Les Juges, Procureurs et Greffiers peuvent démissionner à tout moment par simple courrier au Président de la CSI, qui devra alors en faire l'annonce publique à tous les magistrats de la CSI.
Le Président de la CSI quant à lui devra avertir de sa démission le procureur chef ainsi que le greffier chef.

Article 3 :

Tout juge y compris le Président de la CSI, Procureur ou Greffier, condamné par une Cour de Justice provinciale pour TOP, Trahison ou Haute Trahison, d'un quelconque Duché des Royaumes sera immédiatement renvoyé de la CSI.
De même, tout membre de la CSI dont le manque de travail, entrave le bon fonctionnement de cette Cour sera renvoyé après 3 rappels à l'ordre notifiés par le Président.

Article 4:

Tout membre de la CSI ne respectant pas l'intégrité de la CSI ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoire sera révoqué par le Président de la CSI et pourra être poursuivi pour TAOP, Trahison ou Haute Trahison suivant la gravité des faits.

Article 5:

En cas de révocation ou de démission d'un Juge, Procureur ou Greffier de la CSI, un appel à candidature sera lancé pour subvenir au remplacement.

Livre troisième: Des modalités de l'Appel

Chapitre 1: De la saisine et sa recevabilité

Article 1:

La Cour Suprême Impériale peut être saisie pour statuer sur tout jugement de première instance rendu par les Cours de Justice ducales ou comtales de son ressort dans les cas suivants:

- irrespect par le Juge des lois ducales ou comtales mises en causes.
- erreur manifeste d'appréciation du juge de première instance quant au verdict rendu au regard des faits et des témoignages présentés.
- le non respect par le Juge de première instance de la Charte du Juge
- la présentation d'un nouvel élément décisif pouvant influencer le verdict de façon probante.

Article2:

Les seules personnes accréditées à déposer une demande d'appel sont l' accusé, le plaignant , et le Procureur ayant instruit le dossier de première instance ainsi que le procureur chef près la CSI.

Article 3:

le dossier d'appel devra comprendre l'ensemble des éléments suivants sous peine de se voir déclaré non recevable:
- l'intégralité des minutes du procès
- le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier
- le motif de l'appel
Ce dossier devra être remis au Bureau du Greffier de la Cour Suprême Impériale.

Article 4:

Les demandes d'Appel seront examinées par La Procure et elle seule a le pouvoir de décider de la validité d'acception du dossier qui sera notifié " à l'étude".
La décision sera transmise par l'intermédiaire du Procureur en chef selon les deux critères exhaustifs: "Accepté" ou "Refusé".
Tout refus sera ferme et définitif .

Article 5:

Le délai fixé pour faire appel à un jugement est fixé à 1 mois à compter du rendu du jugement. Passé ce délai, il y aura prescription et tout recours sera refusé.

Article 6:

Aucune contribution ne sera demandée pour avoir recours au service de la Cour Suprême Impériale afin de n'introduire aucune discrimination pécuniaire dans cette Institution.

Article 7 :

Tout manquement à l'un quelconques des article 1 à 5 de ce chapitre pourra être considérée comme insulte à magistrat et donnera lieu à des poursuites.

Chapitre2: Du déroulement du procès

Article1:

Le début du procès commencera avec le choix, par le Président de la CSI, des magistrats ayant autorité à se charger du dossier porté devant la CSI. Seront ainsi nommés:
- 3 Juges dont un sera désigné comme présidant la séance,
- 1 Procureur
Aucun des magistrats ne devra appartenir au même Duché ou Comté que le plaignant ni avoir le lien de parenté avec ce dernier.

Article 2:

Chacune des parties pourra demander à être représentées par un avocat de son choix. Celui ci pourra être un représentant du Barreau ou toute personne de confiance auquel elle souhaite relayer sa défense. Il est impératif que le choix de l'avocat soit énoncé dès la convocation au procès.

Article 3:

Chacun des intervenants au procès recevra convocation pour prendre part à son déroulement et devra impérativement se présenter devant la Cour dans les délais prévus, ou bien demander une suspension d'audience temporaire en cas d'indisponibilité justifiée (retraite...). Toute non réponse à une convocation de la Cour pourra amener des sanctions allant jusqu'à l'annulation de l'appel.

Article 4:

Aucune personne hormis celles nommément désignées par le Juge n'est autorisée à prendre la parole au cours d'un procès. De même, les propos devront revêtir un caractère respectueux et aucune insulte, diffamation, ou grossièreté ne sera toléré devant la Cour. Toute personne enfreignant cette règle se verra immédiatement évacuée de la salle et traduite en justice pour Trouble à l'ordre Public.

Article 5:

Concernant la validité des preuves acceptées au cours du procès seront reconnues comme valable:
- les copies des registres inventaires, événements, de chaque individu,
- les copies des bureaux de tout Conseiller ducal ou comtal, Maire ou Tribun.
- les copies des messages affichés en Gargote ou en Halle dès lors qu'il s'agit d'annonce ou de discours publics.

Ne seront en aucun cas retenu:

-les copies les conversations privées tenues par le biais des Pigeons Messagers (MP) ou des MéSaNges (MSN)
- les copies de discussions privées se tenant en Halle ou en Gargote. ( Exemples: "chez Jojo et Lulu" ou "la boutique du tisserand")
Cependant les personnes ayant pris part à la conversation peuvent témoigner des propos tenus. Il s'agira alors d'un témoignage fourni par l'intéressé et non d'une copie des propos.

Toute utilisation de fausses pièces sera sévèrement punie par une comparution immédiate en Justice pour Trahison et pourra infléchir le verdict du Juge.

HRP: S'entendent ici par copie, les screens et par personne ayant pris part à la conversation les personnes ayant effectivement posté dans le sujet en question.

Chapitre 3: Du verdict

Article1:
Le verdict sera discuté à huis clos par l'ensemble des 3 juges ayant été nommés et la décision sera prise à la majorité. Les Juges disposent d'un délai de 8 jours pour rendre un verdict. Le verdict sera alors prononcé par le Juge ayant présidé l'appel.

Article2:
Un fois le jugement rendu l'affaire sera considérée comme définitivement close. En conséquence, le verdict ne pourra faire l'objet d'aucun recours.

Article 3:
Tout verdict devra être communiqué par le Greffier près la Cour Suprême au greffier du lieu d'origine du procès de première instance.
Approuvé par l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An 1455,
Ecrit par Dame Cassandres de Sevillano, réponsable de la reformation du CSI.

Alandaros von Valendras,

Cassandres de Sevillano

Dame Du Lac Des Rouges Truites

Responsable de la Commission de Réforme de la Cour Suprême Impériale

Alandaros a écrit:

ANNEXE
Rôles ou Postes

1.1 : Du Président de la CSI.

Le Président de la CSI se veut le garant de l'intégrité, de l'indépendance et du bon fonctionnement de la CSI.

En ce sens, il veille au bon déroulement des procès, il supervise le travail de chacun des acteurs de la CSI et il est le relai entre la CSI et tout autre organe juridique ou autre.

Sa charge requiert un bagage juridique antérieur.

En cas de conflit interne opposant les membres de la CSI, il sera chargé de prendre le rôle de médiateur et de rétablir au plus vite, un climat de travail serein.

S'il est partie prenante du conflit, deux juges et un procureur nommeront médiateur un des membres de la CSI.

1.2 : Des Bâtonniers et Avocats de chaque Duché /Comté.

Les Bâtonniers et avocats devront faire reconnaitre leur diplôme par le Bâtonnier Impérial Chef et ce dans le but de ne former qu'un seul cabinet d'avocats reconnus par le SRING

Les Bâtonniers et avocats auront pour obligation de faire une mise à jour de leur savoir, de façon régulière, à l'Université Impériale.

Les Bâtonniers veilleront à la bonne application de la procédure au sein de la CSI.

Ils seront attentifs à ce que les droits de chacun soient entièrement respectés.

Ils seront sous la responsabilité du Batonnier Chef Impérial

Ils auront le droit d'interpeler le Président en cas de dysfonctionnement ou de non-respect des procédures et des droits.

Ils donneront leur avis au Président de la CSI sur les éventuels dédommagements à payer par le SRING à la partie lésée.

1.3 : Des Juges de la CSI.

Les Juges de la CSI statuent en droit et en fait sur l'ensemble de l'affaire reçue en appel.

Pour éviter tout désaccord entre les Juges au moment du jugement, la CSI sera toujours composée de deux juges et du Juge Impérial Chef

En cas de manque de Juge, le Président deviendra Juge intérimaire, en sus de sa charge première.

Un Juge de la CSI ne pourra être juge au sein de son Duché/Comté d'Origine , (sauf dérogation spéciale à définir*).

Un Juge de la CSI ne pourra intervenir dans une affaire concernant son duché/comté.

Tout Juge de la CSI pourra prétendre au poste de Président lorsque la vacance de ce poste sera déclarée et ce, en priorité face à toute autre candidature.

Un juge de la CSI ne siègera pas pour son duché/Comté

1.4 : Des Procureurs de la CSI.

A l'instar du Procureur local, les Procureurs de la CSI sont en charge de défendre les interets du SRING.

Un procureur par duché/comté

A la fin des débats ils devront prononcer un réquisitoire oral, reprenant l’affaire concernée, synthétisant la culpabilité ou la non-culpabilité, et réclamant l’application ou non d’une peine.

Un Procureur de la CSI ne pourra pas être Procreur au sein d'un conseil comtal ou avocat en exercice (sauf dérogation spéciale à définir*).

Un Procureur de la CSI ne pourra intervenir dans une affaire concernant son duché/comté.

Tout Procureur de la CSI pourra prétendre à un poste de Juge de la CSI lorsque la vacance de ce poste sera déclarée et ce, en priorité face à toute autre candidature.

Un procureur ne s'occupera pas des affaires de son Duché Comté

1.5 : Des greffiers de la CSI.

Le Greffier-Chef

Il est chargé de l'ensemble des tâches administratives de la CSI.
Il est responsable du travail des Greffiers et répondra de tout manquement devant la CSI.

Il peut également demander l'accès aux différents pôles Justice des comtés et duchés du SRING.

Il met à jour les casiers judiciaires.
Il met à jour la bibliothèque de la CSI avec les lois en vigueur dans les comtés /Duchés

Il notifie (par courrier IG) du verdict du procès aux parties concernées.

Il tient un calendrier des affaires en cours.

Il aura la tâche de poster en Gargote le compte rendu de chaque appel avec le verdict donné par la CSI.

Un Greffier aura sous sa juridisction 1 comté/duché.

Il aura accès, après en avoir fait la demande, aux archives judiciaires de son comtés/duché d'attribution.

Il pourra aussi, avec l'autorisation du comté/duché, avoir accès aux bureaux :

- de la Prévoté
- du Procureur
- de la police locale

Il devra transmettre au Greffier Chef

Le Codex de son Duché/Comté
Les Us et coutumes des villes de son Duché/Comté

Aucune information autre que celle utile au procès ne pourra être dévoilée sous peine de procès pour haute trahisson au sein du comté/duché lésé.

Le Greffier est le relai entre le(s) plaignant(s) et la CSI.

C'est lui qui recevra les demandes d'appel, au lieu approprié.
Il sera chargé de réclamer toutes les pièces du dossier nécessaires au bon déroulement de l'appel.

Il donnera réponse de la demande d'appel au(x) plaignant(s).

Il convoquera les différentes parties et s'assurera que la CSI dispose de tous les documents nécessaires.

Le greffier est rattaché à son Duché Comté

1.6 Des membres de la CSI.

Devoir de présence :

Chaque membre de la CSI doit être présent au sein de la CSI.
Toute absence devra être notifiée au Président.
En cas d'absence non notifiée de plus d'un mois, le membre recevra un courrier de rappel envoyé par le Président.
En cas de non réponse à trois courriers successifs, le membre absent sera révoqué et ne pourra plus faire partie de la CSI.
Cette révocation sera faite de façon officielle sur la gargote de chaque duché /Comté.

Devoir de discrétion et de secret.

Tout membre de la CSI est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de ladite Institution, exception faite des audiences publiques.

Des risques encourus.

Tout membre contrevenant à l'article 1.6 s'expose à une sanction qui peut aller du simple blâme à l'exclusion de la CSI, suivant la gravité de la faute.

Cette sanction sera prise collégialement par les autres membres de la CSI, le Président ayant une voix prépondérante en cas de désaccord sur ladite sanction.

Si les divulgations entraînent une mise en danger de l'intégrité du SRING, de ses terres ou de l'une de ses Institutions, le fautif peut être poursuivi pour Haute-Trahison devant la CSI.

Approuvé par l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An 1455,
Ecrit par Dame Cassandres de Sevillano, réponsable de la reformation du CSI.

Alandaros von Valendras

Cassandres de Sevillano

Dame Du Lac Des Rouges Truites

Responsable de la Commission de Réforme de la Cour Suprême Impériale

pnj

Pinss a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je suis heureux de vous annoncer les nominations suivantes au sein de la Hérauderie Impériale :

- Dame Mayella devient héraut d'armes impérial de Lorraine
- Dame Alistryna von Frayner devient poursuivante d'armes impériale de Lorraine

L'Assemblée des Hérauts prie la noblesse lorraine d'accepter ses excuses pour la lenteur des nominations ; nous sommes cependant certains que la marche héraldique sera à présent entre de bonnes mains.

D'autre part, nous recherchons toujours un Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler à ce poste :
- habiter le SRING,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement et en sigillographie (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- et rigueur.

Les candidatures se font ici.

Enfin, j'ai un rappel important à formuler à l'ensemble de la noblesse impériale concernant la transmission des fiefs. Selon les statuts de la hérauderie impériale, "les documents possiblement antidatés ne sauroient constituer preuves de filiation." Cela signifie que les testaments délivrés post-mortem à la hérauderie ne nous permettent point d'établir avec certitude l'identité de la personne qui recevra les fiefs hérités. Dans ce cas, la validation du testament est laissée à la libre appréciation de l'Assemblée des Hérauts, qui pourrait décider de rendre les fiefs concernés au comté ou au duché auquel ils appartiennent si aucun héritier valide n'est trouvé. Pour plus d'information, nous vous invitons à consulter les statuts de la hérauderie impériale, dans la partie concernant le lignage noble.

Le treizième de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq,
par Pinss,
Baron de Gendrey,
Maréchal d'Armes Impérial.

Cassandres

Alandaros a écrit:

Citation:

Personnes ayant une dérogation pour exercer simultanément une Charge Ducale et une Charge à la Cour Suprême Impériale

Ce sont les personnes qui ont travaillé à la Commission de réforme

Président de la CSI : Dame Heulynn

Procureur Impérial Chef : Dame Josephine de lisieux

Juge Impérial Chef: Dame Estelledelavigne

Greffier Impérial Chef :Dame Cassandres

Batonnier Impérial Dame Kheops**

Dérogation faite ce jour ce Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An 1455, pour une durée de six à neuf mois, ceci afin de mettre en place les nouveaux statuts, former les futurs membres et s'assurer de la pérenité de l'institution qu'est la CSI.

Aucun texte ducal ne pourra aller à l'encontre de cette décision

Ces personnes pourront exceptionnellement avoir des responsabilités ducales ou municipales pour une durée de 6 à 9 mois

Seul le Greffier Chef aura cette dérogation reconduite tacitement

Petite précision si

*** si elle est juge de la CSI elle ne pourra pas être Juge Ducal
*** si elle est Procureur de la CSI elle ne pourra pas être proc ducal

Par contre pour le greffier celà ne pose pas de soucis au contraire

Approuvé par l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Quatorzième Jour du Douzième Mois de l'An 1455,
Ecrit par Dame Cassandres de Sevillano, réponsable de la reformation du CSI.

Alandaros von Valendras

Cassandres de Sevillano

Dame Du Lac Des Rouges Truites

Responsable de la Commission de Réforme de la Cour Suprême Impériale

Cassandres

Un messager en provenance d'Aachen

En ce Mercredi 19 Décembre 1455 Le bureau pour déposer vos appels est ouvert

La Cour Suprême Impériale
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=266

Demande d'Appel

Formulaire d'appel

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290090

Citation:

Pour des raisons d'organisation nous examinerons les procès dont les verdicts ont été rendus à partir du 1er novembre 1455
Pour les procès antérieurs à cette date ,malheureusement , nous ne pourrons pas nous en occuper et nous le déplorons
Nous demandons aux Plaignants et aux Victimes d'être compréhensif
Merci d'avance

Cassandres de Sevillano

Dame Du Lac Des Rouges Truites

Responsable de la Commission de Réforme de la Cour Suprême Impériale

Cassandres

Citation:

Pour des raisons qui leurs sont personnelles la Baronne de Fayence Dame Heulynn et Dame Ylenia ont remis leur démission au sein de la Cour Suprême Impériale
C'est avec regret que nous avons appris leurs décisions at nous les avons acceptées

Je suis donc Présidente de la Cour Suprême Impériale

Faict à Aachen le 31 Décembre 1455

Cassandres De Sevillano
Baronne De Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Présidente de la Cour Suprême Impériale

_________________

Cassandres

Nomminations Pour la Cour Suprême Impériale

Citation:

Dame Daresha est nommée :
Juge pour la Cour Suprême Impériale

Dame lluna est nommée :
Procureur Pour la Cour Suprême Impériale

Sieur Debenja est nommé :
Greffier pour la Cour Suprême Impériale

Faict à Aachen le 31 Décembre 1455

Cassandres De Sevillano
Baronne De Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Présidente de la Cour Suprême Impériale

_________________

---fromFRAlandaros

Citation:

Peuples des provinces impériales de l'Empire francophone,

Ce jour restera gravé dans les mémoires de tout ceux qui, comme nous, ont rêvé d'un Empire puissant, capable de se faire entendre et respecter dans les royaumes. Ce jour est celui de la première pierre posée pour l'édifice d'un Empire unifié, où chaque province, chaque ordre protégerait son voisin agressé.

Ce jour annonce le début d'une nouvelle ère impériale, avec la création concerté du traité de l'Ost Impérial, dors et déjà composée de l'Ost Franc-Comtois, Lorrain, Savoyard, de la compagnie franche Maxima Sequanorum et de la Garde Impériale dicte l'ordre des Lames.

Cela ne s’est pas fait sans difficultés, il faut le reconnaître, mais c’est en sachant s’adapter qu’on peut avancer. Un premier traité d’union militaire impérial avait été signé par la Savoie et la Lorraine, la Franche Comté l’ayant rejeté en raison de désaccords sur certains points. Une réunion s’est donc tenue aux ambassades du Château Impérial d’Aix-La-Chapelle pendant un mois, du 13 novembre au 17 décembre 1455. Après concertation des souverains des provinces impériales et des représentants des institutions militaires impériales, de la garde impériale et de la compagnie franche Maxima Sequanorum, les points litigieux ont été supprimés. Cela a permis d’avoir une seconde version du traité qui a pu être voté et adopté par le conseil franc-comtois, le conseil lorrain et le conseil savoyard.

L'Ost Impérial francophone appelle désormais tout ordre militaire, armée franche ou province germanophone, italophone et néerlandophone ayant voué allégeance à l'Empereur LongJohnSilver Ier a rejoindre l'alliance militaire impériale et son Haut Commandement Impérial décisionnaire, composé des représentants légitimes des armées signataires du dit-traité.

Force et Fierté à l'Empire et ses provinces!

Déclaration Commune du Ier Jour du Ier Mois de l'An 1456,
Convenu par le HCI, au nom de l'Ost Impérial Francophone.

Citation:

ACCORD D’UNION MILITAIRE IMPERIAL

Entre la Garde Impériale, du Saint-Empire, représentant les institutions militaires impériales
Et
La Franche Comté, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales, la Savoie, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales, la Lorraine, province du Saint-Empire, membre déclaré des armées impériales et Maxima Sequanorum, compagnie Franche, membre déclarée des armées impériales

PREAMBULE

Du Haut commandement Impérial

Il est composé :
- du Haut Connétable Impérial
- du Grand Maître de l'Ordre des lames
des haut dignitaires, gradés et responsables ci après, ayant signé le traité d'union militaire :
- Ducs et Comtes des provinces du Saint empire
- Capitaines de ces mêmes provinces
- Grand-Maîtres ayant fait allégeance à l'Empereur LongJohnSilver 1er
- Chefs des armées, compagnies franches du saint empire
Le Haut Connétable Impérial est le garant de la bonne tenue des débats du Haut Commandement Impérial.

De l'Ordre des Lames

- L’Ordre des Lames, Garde Impériale, par ses statuts, seul ordre Impérial voué au service de sa Majesté Long john Silver Empereur, dépend de l’Empereur indirectement par le Haut Connétable Impérial.
- Les membres de l’Ordre des lames ont plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, le Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en groupe armé (armée, lance, corps d'armes) au Sein de l’Empire. Obligation leur est faite de prévenir avant toute création de groupe armé, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal par son capitaine.
- L’Ordre des lames a droit de réclamer lorsqu' il se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir gratuitement à ses besoins en nourriture.

MOBILISATION

Art 1
a)- En cas d’attaque d’une ou plusieurs provinces du saint empire, par des armées étrangères, les autorités en avertissent immédiatement le haut commandement impérial (HCI) qui déclare la mobilisation en vertu du présent accord.
b)- En cas d’attaque d'une ou plusieurs provinces du Saint Empire, par une province du saint empire, les autorités agressées avertissent le Haut commandement Impérial qui déclare la mobilisation de toutes les autres troupes armées du saint empire.
c)- En cas de refus ou de sécession d'une province ou partie signataire, le Haut Commandement Impérial prendra les mesures nécessaires, diplomatiques, militaires, pour sauvegarder l'union et l'unité du Saint Empire.
De ce fait, le présent traité deviendra provisoirement caduc et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandement Impérial.

COMPOSITION

Art 2
L’armée impériale est composée par :
- son noyau permanent, l’Ordre des lames, garde impériale
- les armées des provinces ayant fait allégeance à l’empire
- les ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur
- les compagnies franches, indépendantes, du Saint Empire, reconnaissant l’Empereur sa majesté Long John Silver et le Saint empire par signature de ce traité.

FONCTIONNEMENT

Art 3
- Le Haut Commandement Impérial sus-cité est dirigé par le Haut connétable Impérial.
- La mobilisation est décidée après convocation et vote du haut Commandement impérial.
- Le jour de mobilisation et le jour de démobilisation sont déclarés par le Haut Commandement Impérial.
- Les décisions sont prises à la majorité des membres du Haut conseil Impérial.

Art 4
En vertu de l'article " 1 c " ci dessus :
- L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.
- L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit interne entre les provinces ou parties signataires du Saint Empire.

Art 5
a)- Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum d’un corps d’arme (CA) complet par ville que compte la province, à la province alliée attaquée.
b)- En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par semaine, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.
c)- Toute province signataire ayant un conflit actuel, en cours, sur son territoire, jugera seule des renforts possibles à envoyer à la province alliée attaquée. Le haut commandeur devra en être alors averti au plus tôt.

Art 6
a)- Les armées et renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.
b)- Toutes les unités signataires, et restant constituées, ont la libre circulation sur l’ensemble du SRING, le temps que dure leur mobilisation. Chaque commandant d'unité aura obligation de prévenir de son passage la province empruntée, et de veiller à toute absence de débordement dont il aurait à dédommager la dite province.

Art 7
a)- Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe de l’état major créé sur place dans la province attaquée.
b)- Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre :
--- le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériales ou le plus haut représentant sur place de l’Ordre des Lames en cas d’empêchement du haut connétable.
--- le Duc de la province attaquée
--- le capitaine de l’armée de la province attaquée
--- le chef d’armée des provinces alliées
--- Le commandeur de l’Ordre des Lames de la province attaquée
--- Le grand maître des ordres sous allégeance unique à sa Majesté Long John Silver.
--- Le capitaine des armées indépendantes signataires de cet accord.

Art 8
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront, à défaut de la totalité, au moins 20% de leurs effectifs à la province attaquée.

Art 9
Un collège, d’un représentant par province désigné par le Duc/Comte, se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre les provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies et groupes signataires.
Ces indemnités seront versées au seul commandant de chaque unité.
Quels que soient les dommages subis par ces groupes un montant maximal ne pourra être dépassé (dix écus/par homme/par jour mobilisé).
En cas de victoire, ces indemnités pourront venir de rançon ou indemnités versées par la partie perdante.

LA COUR MARTIALE IMPERIALE

Art 10
a)- La rupture unilatérale ou le non respect de ce traité par les parties signataires est une faute qui relèvera de la cour martiale Impériale (CMI).
b)- Des peines de prison (IG) et des amendes (IG) pourront être infligées, cumulées, aux parties ayant violé les termes de cet accord.
c)- Chaque partie accusée est représentée solidairement par les TROIS plus hauts dignitaires, gradés ou responsables des unités ayant agressé.
(Jugement rendu "RP" par la Cour martiale impériale et obligatoirement appliqué "IG" par la justice de chaque province dont dépendent les armées officielles, les armées indépendantes, les compagnies franches, les groupes armés, les lances, les corps d'armes, les ordres de chevalerie)

Art 11
La cour martiale impériale (CMI) est reconnue par les parties signataires de cet accord comme l’organe suprême qui statue en matière de justice militaire.
Les litiges, contraventions, délits, crimes commis à l’occasion de l’application de ce traité relèvent de cette cour martiale impériale.
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce du jour de la mobilisation des parties au jour de la démobilisation (inclus) des parties.

Art 12
La compétence de la Cour martiale impériale s’exerce auprès de toute structure militaire constituée (cf. ci-dessus art 10 "in fine").

DISPOSITIONS DIVERSES

Art 13
Le présent accord est unique pour toutes les provinces et pour toutes les structures armées, indépendantes ou non, du Saint empire.
Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire, mais il devra recevoir la majorité, aux deux tiers, des votes des autres signataires.
Le nouveau texte amendé et voté s’appliquera à tous, immédiatement et sans exception.
Ce traité sera examiné lors d’une réunion dans le mois qui précède le premier anniversaire de sa signature pour permettre une vérification et une mise à jour de ses clauses.

Art 14
Les provinces et parties signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Promulgué le 17 décembre 1455 par le parlement de Franche-Comté,
Adopté au conseil ducal savoyard sous le règne de la Duchesse Evalea,
Adopté au conseil ducal lorrain sous le règne de Morphée von Frayner.

Alandaros von Valendras,
Haut Connétable Impérial

Rethun von Valendras,
Grand-Maîstre de l'OdL

Macricri de Tornova
Franc Comtesse
Au nom du parlement comtois

Evalea
Duchesse de Savoie

Morphée von Frayner
Duchesse de Lorraine

Ecatérina de Sevillano
Chancelière de Lorraine

Lothilde, Commandant de Maxima Sequanorm

Eldorach d'Ornans, Porte-parole de Maxima Sequanorum

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

Cassandres

Un messager en provence d' Aachen

Citation:

La Cour Suprême Impériale d'Aachen recrute

*** Un procureur
*** Un juge

pour votre Duché/Comté

Merci de me contacter par colombe privée

Faict à Aachen
Samedi 12 janvier 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial

Vous pouvez déposer vos appels ici

Dépôt des dossiers en appel

_________________

---fromFRAlandaros

Citation:

L’Empire par ses Provinces Impériales,

Déclare avoir pris connaissance du texte helvète de loi 1. du 3 janvier 1456 sur le bannissement et de la déclaration d'indépendance de la Confédération Helvète en date du 7 janvier 1456.

Ces 2 annonces concomitantes amènent l’Empire à s’interroger sur les relations que souhaitent avoir la Confédération Helvète avec ses voisins limitrophes, régions impériales.

Depuis sa création, nous considérons que la Confédération Helvète subit les actes de certains de ses habitants, brigands notoires, qui ont décidé de s’approprier une région entière afin d’y prospérer.
Les premiers mois ont été tendus, avec de nombreux actes belliqueux envers la Franche Comté et la Savoie.
Les évènements se sont apaisés, les conseils enchaînés, mais malgré tout, nous constatons une frange de la population irréductible que certains helvètes de bonne volonté semblent vouloir museler, mais force est de constater que cela demeure bien insuffisant.
Un doute subsiste, doute grandissant : les instances officielles font-elles vraiment tout ce qu’il faut pour éradiquer cette faune nuisible de son territoire ?

L’Empire jusqu’ici a observé la neutralité.

Or depuis quelques mois, des actes et propos hostiles se font de plus en plus entendre contre l’Empire et la Franche Comté en particulier.
Un sentiment de malaise s’est installé, sentiment croissant au fur et à mesure du déroulement des évènements.

- Des impériaux ayant accepté de venir aider des helvètes suite à l’appel d’un maire se sont faits insulter et le commandeur franc-comtois a fini en procès parce que le conseil n’avait point été consulté : l’Empire s’interroge sur la promptitude du Conseil Helvète à poursuivre ses alliés mais non les brigands dûment identifiés

- Projet de loi du 12 décembre relatif au rattachement de Pontarlier à la Confédération Helvète de la part du conseiller Totoleheros, appuyé par Nicolas Eymerich, sans qu’ils ne soient inquiétés par la Justice pour cette agression. Ce texte n’a été démenti par le Chancelier du moment, Neckroman que le 20 décembre.

- Déclaration du 21 décembre dans toutes les provinces de la République Léonine dont la vocation est de répandre la foi averroïste et « d’arracher du sol les racines de la fausse » religion dite aristotélicienne, religion officielle de l’Empire. Leur siège est à Berne et ils sont dirigés par Sanctus, Emir du Lion de Juda. Le groupuscule Lion de Judas étant connu pour être un groupe de brigands.

- Début janvier, menaces sur Pontarlier de la part de Wahl, chef de l’armée des Bocans cantonné à Grandson. Suite à une réunion entre la Franc Comtesse avec des conseillers et responsables helvètes, l’agrément ducal était retiré à l’armée, indiquant qu’elle agissait de son propre chef et non sous couvert de la Confédération Helvète. Or, nous avons constaté que cette armée d’invasion avait toujours l’agrément et par conséquent le soutien de la Confédération Helvète. Wahl a pourtant un passé douteux, notamment ce printemps avec la crise entre Franche Comté et Confédération Helvète.

L'Empire s'interroge sur l’absence de position officielle de la Confédération Helvétique suite aux annonces agressives de la République Léonine et de l’armée de Grandson, l'Empire se demande qui doit se sentir agressé.

- S’en est suivi l’annonce unilatérale de la loi relative au bannissement. L’Empire est relativement surpris dans la mesure où aucun des voisins de la Confédération n'ont été contactés via leur chancellerie alors qu’ils sont concernés en premier lieu. De même faut-il rappeler qu'il aurait fallu étudier les traités de coopération judiciaire liant la Confédération Helvétique et les provinces impériales. En Etat responsable, la Confédération Helvète doit assumer et non se décharger sur ses voisins pour rendre la Justice, la Confédération Helvète refuse toute ingérence mais prend des décisions en lieu et la place de ses voisins.

- Ensuite, la déclaration d’indépendance. L’Empire est étonné que la Confédération Helvète ne reconnaisse plus notre Empereur LongJohnSilver comme Suzerain avec une absence totale de contacts diplomatiques préalables ... sans doute considère-t-elle la diplomatie comme une ingérence dans ses affaires privées, ce qui permet de mieux comprendre le texte unilatéral relatif au bannissement. Nous notons la présence du sceau impérial sur votre déclaration d'Independance, preuve du manque de préparation de cette dernière.

De ce fait, l'Empire considère ces deux textes comme nuls et non avenus et donc par conséquent en aucun cas tenu d’en appliquer aucune des clauses.

En tenant compte de ces évènements, nous considérons que la Confédération Helvète dévoile ses velléités hostiles vis-à-vis de l’Empire et ses Provinces.

L'Empire demande officiellement à la Confédération Helvète que la Helvétie francophone soit nettoyée de ses noyaux de brigands, assurant ainsi la sécurité de ses voisins impériaux.

L’Empire rappelle qu’elle se doit d’assurer l’intégrité et la sécurité des territoires des provinces impériales et que dans ce but, un ACCORD D’UNION MILITAIRE IMPERIAL a été signé le 17 décembre 1455 avec les Provinces Lorraine, franc comtoise et savoyarde, la garde impériale ainsi qu’avec la compagnie franche Maxima Sequanorum de Franche Comté.

Ainsi, si ce droit à la sécurité ne peut être assuré et si la Helvétie déploie son énergie non pas a sécuriser son territoire mais à des déclarations unilatérales, l'Empire devra prendre les mesures qui s'imposent sur le territoire francophone.

En premier lieu, l’Empire demande que la Confédération Helvète s’applique à condamner les propos belliqueux envers les provinces impériales et à poursuivre les responsables ainsi que de se positionner officiellement sur l’armée de Grandson.

Il est en parallèle proposer de se réunir pour discuter des derniers textes concernant au premier chef l'Empire. Nous attendrons réponse à notre déclaration sur les 7 jours suivant sa publication.

Déclaration du Haut Commandement Impérial

Au nom de l'Empereur et des provinces impériales,
Proposé par la franc-comtesse Macricri,
Adopté par les décisionnaires du HCI

Fait au Chateau Impérial d'Aix-La-Chapelle,
Le XXième jour du Ier mois de l'an 1456

Alandaros von Valendras,
Haut Connétable Impérial

Rethun von Valendras,
Grand-Maîstre de l'OdL

Macricri de Tornova
Franc Comtesse
Au nom du parlement comtois

Evalea
Duchesse de Savoie

Guise
Duc de Lorraine

Lothilde, Commandant de Maxima Sequanorm

_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

---fromFRAlandaros

Citation:

Peuples des provinces impériales de l'Empire francophone,

Le Haut Commandement Impérial, représentant l'Empire et ses provinces impériales, reconnaît désormais l'Ordre des Chevaliers Francs, ayant porté allégeance au Pape aristotélicien et dirigé par le chevalier Thorin II, comme ordre militaro-religieux officiel de l’Eglise aristotélicienne.

L'accès à la hérauderie impériale leur est désormais ouverte.

Déclaration Commune du Vième Jour du IIième Mois de l'An 1456,
Au nom de l'Empereur, par le Haut Commandement Impérial.

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Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

---fromFRAnonymous

Madame

Je me présente pour vous dire de suprimer ce topic , les lois on déjà été crée et ceci est une reproduction Illégale .
Veuillez avoir supprimer ce Topic avant le Jeudi 14 Février 1456 a 19h00
Sinon il vous en coutera en justice .
Merci de votre comprhension .

CONAE
EX-CONSUL
DUCHESSE DE DOLE

Arakiriman

cuicui

Citation:

Dame,

de 1, il n'existe pas de Duchesse de Dole en Franche Comté donc merci de ne pas présenter un tel titre illégal réellement lui, qui entrainerai, si vous continuez à vous prétendre comme tel, à un proces héraldique et provinciale.

de 2, comment osez vous parler à un haut dignitaire impérial qui pourrez vous amener un proces pour haute trahison.

Apprenez à rester à votre place, si vous avez des soucis contacter directement la personne concernée.

Aurore von Valendras
Duchesse du Chalbais, Baronne de Thorens et de Montmélian, Dame douairiere de Châtel
Adjoint au Maréchal d'Armes Impérial

Cassandres

Citation:

La Cour Suprême Impériale d'Aachen recrute

*** Un procureur
*** Un juge

pour votre Duché/Comté

Merci de me contacter par colombe privée

Faict à Aachen
13 février 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial

Vous pouvez déposer vos appels ici

Dépôt des dossiers en appel

Citation:

La Corte suprema imperiale recluta
*** Un procuratore
*** Un giudice per il vostro ducato/contea

Grazie di contattarlo per colomba privata
Aachen
13 février 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial
Potete depositare i vostri appelli qui
Deposito delle cartelle in appello

Citation:

Der Oberste Kaisergerichtshof rekrutiert
*** Ein Staatsanwalt
*** Ein Richter
*** Ein Urkundsbeamter
für Ihr Herzogtum/Grafschaft
Danke mich pro privaten Ständer zu kontaktieren
Aachen
13 février 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial
Sie können Ihre Anrufe hier einbringen
Dépôt des dossiers en appel

_________________

Cassandres

Citation:

La Charte du Juge

Préambule

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçus du jeu et s'en désintéresser.

La présente charte s’impose à tous les joueurs juges de langue française (Royaume de France, Domaine royal, SRING et autres régions telles que celles se déclarant indépendantes reconnues ou non).

Principes généraux qui régissent la bonne justice

Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de paire avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.

Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci doit respecter les limites de cette charte.

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.

Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat. La peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment des administrateurs.

Contrôle des peines applicables

Les amendes:

Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative.

Les peines de prison:

Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.

Les peines de mort:

Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.

Les peines Rp ( pilori, tortures etc. ) :

Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra etre réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.

Les bannissements:

Bannissement :

Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.

Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.

Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères.

La question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi que l'infirmation de ce verdict.

Les "vrais-faux" délits

Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice réelle. Ces délits sont:
- les insultes et autres dérapages verbaux
- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui

Nous vous rappelons que vous avez signé pour jouer un contrat avec Celsius On-line© !
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http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=305250

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---fromFRAlandaros

Citation:

Bilan et Avenir du Régime Institutionnel.

Peuples des provinces impériales de l'Empire francophone,

L'actuel système des institutions impériales s'étant stabilisé depuis maintenant 6 mois,
il est temps pour nous d'établir le premier bilan de ce régime établi par nostre Empereur.

I- Le Retour à l'Empire francophone Uni.

Tout d'abord, et comme vous le savez, le cercle francophone de l'Empire a connu de nombreux temps de troubles jusqu'alors, et beaucoup pensaient qu'il était désormais impossible de redonner crédibilité à l'unité impériale. La diète temporaire, établie suite aux incidents survenus à l'époque et que tout le monde connaît, puis la réforme de la diète, proposée dans un premier temps lors d'un appel au changement par l'ex-Duc de Savoie Guerlan, et moi-même sous mon règne de Duc Lorrain, ont certes réellement tenté l'élévation d'un Empire, mais cela ne fonctionna pas.

De claires raisons peuvent être émises. En effet, les soucis d'incompréhensions inter-contrées, la perte de la fierté et des valeures impériales, l'oubli de la culture commune en Empire, le manque de coordination et d'actions décisionnels communes à l'échelle impériale ainsi que l'oubli de tous sur le grand intêret pour chaque province d'avoir un Empire Uni juridiquement et militairement ont joué en défaveur des précédents systèmes.

C'est pourquoi le nouveau régime fût important. La commission des institutions impériales, érigée par LongJohnSilver et dépendant directement de sa personne, s'était en effet donnée comme première mission le retour aux principes et à la fierté d'être tout autant franc-comtois, lorrain, savoyard qu'impérial, à une communication franche et certaine, puis à moyen terme, à changer la commission en un système plus structuré, où les souverains régionaux pourront décider d'actions communes autour d'un traité d'union fait de compromis ET d'intêrets communs.

II- Justice, Puissance et Fierté.

De Septembre à Décembre, la commission a dû statuer sur diverses demandes et décisions à prendre, devant assumer ses responsabilités tout en cherchant à se justifier toujours correctement. Tout ne fut pas simple, et la signature du traité de non-agression avec le royaume françois par la décision des quatres dignitaires des institutions impériales fut critiquée. Plutôt que de terminer dans un bras de fer propre à des problèmes d'interpretations entre pouvoirs régionaux et impériaux, nous avons pris en compte les doléances et avons modifié le système institutionnel.

Depuis décembre, en effet, les institutions impériales sont indépendantes les unes des autres, tout en gardant contact afin de transmettre les informations utiles au travail entre la Hérauderie, la CSI, le HCI et l'Université. Chaque dignitaire dépend toujours directement de l'Empereur, mais il n'y a plus de lieu décisionnel unique à ces derniers.

Ainsi, l'ancienne institution de l'Hérauderie Impériale fait toujours un exellent travail, et n'hésite jamais à informer publiquement des actualités, la CSI, réformée et remise en route intégralement au cours du nouveau régime s'active pour ses nouveaux procès, l'Université a pour projet de nouveaux colloques, et la première Garde Impériale structurée, le premier traité d'Union Militaire Impérial avec le premier Ost Impérial du côté des institutions militaires impériales, et l'activité, les réaménagements et autres améliorations régulières au Chateau Impérial d'Aix-La-Chapelle prouve aux yeux de tous que le nouveau système impérial persiste à la tâche et assume clairement ses responsabilités.

III- Le nouveau système et sa chancellerie.

Même si personne ne peut omettre de la réalité que les travaux et promesses du nouveau régime sont tenues une à une, certains exprimeront leur manque de compréhension sur l'inexistance de l'institution nommée chancellerie impériale. Sachez dors et déjà que c'est à la demande de nostre Empereur qu'à l'époque, la commission fut crée sans chancelier impérial.

Depuis, le nouveau système institutionnel n'a eu qu'à prendre des décisions militaro-diplomatiques, et cela même sans enlever l'épisode du traité de non-agression avec le royaume françois qui concernait avant tout la garde impériale et le haut commandement. Parmi ces décisions figure bien entendu le traité d'union militaire, discuté modifié voté et adopté par les souverains des provinces impériales ainsi qu'approuvé puis voté au sein de chaque conseil comtal/ducal, qui permet de renforcer la légitimité, l'intêret et l'importance des décisions communes prise au Haut Commandement Impérial, et qui nous ouvre à la possibilité d'une réelle union sous la bannière d'un Ost Impérial.

Au sujet des décisions prises au Haut Commandement Impérial, il est à noté que désormais, toute reconnaissance impériale d'un ordre sera discutée et votée en son sein, puis sera transmise à l'Hérauderie Impériale qui aura droit de Véto quand à la dite-décision, de façon à établir un garde-fou supplémentaire. Nul doute que la plus ancienne des institutions et sa connaissance de la noblesse saura juger un ordre digne d'être impérial ou non.

Quand au sujet du domaine militaro-diplomatique dont le HCI s'occupe en toute légitimité du fait d'un traité établi, de la présence des souverains des provinces impériales et du haut connétable représentant de l'Empereur, toute question concernant des traités de non-agression, d'amitié voir d'alliance militaire continueront à y être discuté et voté, même si ces derniers seront évidemment transmis à chaque conseil comtal/ducal qui verra à le valider ou non. Evidemment, dans la plupart des cas, il faudra l'approbation du HCI, suivi de l'intégralité des conseils des provinces impériales pour que tout traité soit universellement approuvé et donc appliqué en toutes les régions francophones impériales.

Sous peu, il sera discuté au HCI, à la demande de certains impériaux, le recrutement d'ambassadeurs afin de créer une chancellerie annexe aux décisions du HCI, afin que ces derniers, qui seront sans doute à rôles consultatifs pour les décisions, puissent aider à améliorer la communication et la diplomatie de l'Empire envers le reste de l'Europe renaissante. Un nouveau chancelier impérial pourrait donc être nommé, mais ces statuts ne seront plus les mêmes.

Le Maréschal d'Armes Pinss, la Présidente de la Cour Suprême Impériale dame Cassandres de Sevillano, la Rectrice de l'Université Azalée de Cernex et le Duc Alandaros, Haut Connétable Impérial, discuteront exclusivement prochainement afin d'établir une charte des institutions impériales du nouveau régime, de leurs statuts et de leurs rôles, charte qui sera évidemment présentée aux Ducs et au Franc-Comte.

III- A la demande de l'Empereur.

Il y a de cela maintenant deux jours, l'Empereur LongJohnSilver Ier a souhaité s'entretenir avec moi sur l'avenir du régime institutionnel de la commission. Suite à l'évidente amélioration des relations des provinces impériales au sujet de l'Unité Impériale, traité à l'appui, il a résulté de cette discussion l'envie de persister dans le rassemblement. Nostre Empereur nous appelle à travailler ensemble pour fortifier l'Empire et son Unité, tout en continuant à garder ce système qui ne se veut ni trop centralisateur, ni trop absent du simple fait qu'il permet ainsi de lier plus fortement la confédération de l'Empire par des décisions communes, tout en nous faisant mieux entendre ainsi réunis militaro-diplomatiquement.

Ainsi, et à moyen terme, l'Empereur souhaite que nous nous rapprochions de l'Empire germanophone et italophone, ce que nous avons déjà entamé avec le régime de la commission. Une commanderie de la garde impériale francophone va sans doute être installé en duché milanais grâce à la participation du chambellan milanais Arlecchino, et j'ai été de moi-même m'entretenir avec le peuple de l'empire germanophone suite à un débat ouvert sur l'éventuelle unité de l'Empire multilingue avec le Roi Sirron et l'ex-Reine Alane, désormais chancelière. Nous avons toujours été bien accueilli et souhaitons réunir les italophones et germanophones au chateau impérial francophone afin que le HCI puisse entamer la première réunion de l'Empire multilingue.

A solis ortu usque ad occasum. Amor patrixe, nostra lex ad gloriam!
(Du lever du soleil à son coucher, j'accomplis mon devoir. L'amour de la Patrie, nostre Loi pour la Gloire!)

Au nom de l'Empereur LongJohnSilver du Saint-Empire Romain-Germanique,
Fait au Chateau Impérial en ce Dix-Septième Jour du Deuxième Mois de l'An 1456,
Par le Duc Alandaros von Valendras dict Le Juste, Haut Connétable Impérial.

Validé par la Baronne Cassandres De Sevillano,
Présidente de la Cour Suprême Impériale

Validé par le Baron Pinss, Maréchal d'Armes Impérial

Validé par la Duchesse Azalée de Cernex, Doyenne Impériale

[Ceci est un bilan sur le travail réalisé par les institions impériales, pour souvent en coopération avec les provinces impériales.
Ceci est une déclaration officielle au nom des institutions impériales héraldiques, universitaires, juridiques et militaires. Pas du HCI]
_________________

Coms de Beaulieu e Bar de Montségur,
Lo "fin'amor" de Dòna Asalaïs de Lavelanet.

Josephine

Citation:

Nous Josephine Von Wittelsbach, Comtesse de Crehange, Chevalier de Zupilch, officiellement nouveau Grand Maistre de l’Ordre des Lames.

Rappelons que l’Ordre des lames étant donné que le Haut Connétable n’en possède plus la Grande Maitrise, est de fait indépendant dans sa gestion.

L’Ordre des lames restera le garant et protecteur du Haut commandement Impériale, des provinces et peuples du cercle Francophone, répondra aux demandes émanant du HCI, ainsi que celle émanant du Haut Connétable en personne.

Le Haut connétable continuera de s’exprimer comme par le passé au sujet de l’Empire dans sa généralité, au nom de sa fonction ou de celui du Haut commandement Imperial, tandis que l’Ordre des Lames s’en tiendra à son devoir qui est entre autre, de faire respecter cette parole de par ses statuts.

Rien ne change dans la forme, mais la lecture afin de différencier le Haut Commandement de l’Ordre des Lames, en sera de par la séparation effective entre la fonction de Haut Connétable et celle de Grand Maitre de l’ordre des Lames que plus aisée.

Composition du Chapitre de la Garde Impériale :
Chancelière : Dame Morwën d'Ashenvale Montferrat, vicomtesse de thonon et dame d'arriance
Chevalier : Messire Alandaros Duc d’Adaincourt, Seigneur de Duren, Baron de Savigny
Sénéchal : Messire Eragon de Roncevaux, Baron de Damne et Quatre Vent, Chevalier de Stolberg, Seigneur de Morestel
Commandeur de Lorraine : Messire Aldrahn Von Wittelsbach, Chevalier de Heinsberg
Commandeur de Franche-Comté : Messire Sirkis, Baron de Chemin, Chevalier de Baal
Héraut : Messire Œdipe de Sellivano, Seigneur des rouges Truites

Fait au Chateau Impérial en ce vingt neuvième Jour du Deuzième Mois de l'An 1456,
Josephine Von Wittelsbach, Grand Maitre de l'Ordre des Lames.

Cassandres

Citation:

La Cour Suprême Impériale d'Aachen recrute

*** Un procureur
*** Un juge
*** Un greffier
Le poste de Greffier Chef est à pourvoir
pour votre Duché/Comté

Merci de me contacter par colombe privée

Faict à Aachen
Samedi 8 mars 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial

Vous pouvez déposer vos appels ici

Dépôt des dossiers en appel

Citation:

La Corte suprema imperiale recluta
*** Un procuratore
*** Un giudice per il vostro ducato/contea
***
Grazie di un cancelliere
contattarlo per colomba privata
Aachen
Sabato 8 marzo 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial
Potete depositare i vostri appelli qui
Deposito delle cartelle in appello

Citation:

Der Oberste Kaisergerichtshof rekrutiert
*** Ein Staatsanwalt
*** Ein Richter
*** Ein Urkundsbeamter

für Ihr Herzogtum/Grafschaft
Danke mich pro privaten Ständer zu kontaktieren
Aachen
Samstag, den 8 März

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Juge Impérial
Sie können Ihre Anrufe hier einbringen
Dépôt des dossiers en appel

_________________

Cassandres

Citation:

La Cour Suprême Impériale recrute

Un Batonnier Chef

Il aura la charge de recruter les avocats

Il aura la charge de travailler de donner des cours à l'Université et de valider les acquis des avocats avec le Président de la CSI

Merci de me faire parvenir vos candidatures par colombe

fait à Aachen
Samedi 8 mars 1456

Cassandres de Sevillano
Baronne de Vigneulles
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Présidente de la Cour Suprême Impériale

_________________

Cartil

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce que la tâche principale à laquelle je vais m'atteler est la réfection des statuts héraldiques, conscient de leurs actuels défaut et points obsolètes. Mais la tâche sera faite en équipe, avec les membres de la Hérauderie Impériale et des personnes du pouvoir en place de chaque province impériale.

D'autre part, nous sommes en quête de candidature pour les postes suivants :
- Poursuivant d'Armes de Savoie,
- Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le comté/duché ou appartenir à l'ordre de la marche héraldique,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée),
- et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 11 mars 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

pnj

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, nous sommes en quête de candidature pour les postes suivants :
- Héraut de Lorraine,
- Poursuivant d'Armes de Savoie,
- Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le comté/duché ou appartenir à l'ordre de la marche héraldique,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée),
- et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations.

D'autre part, je vous annonce que la réfection des statuts héraldiques est en bonne voie.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 18 mars 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

pnj

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce que, le Comte Sjnoel ayant démissionné et messire Charlie_lebrown étant le seul candidat au poste de poursuivant ès sigillographie, comme ce dernier a clairement démontré ses compétences, il est nomme héraut ès sigillographie.
Le poste de héraut de Lorraine n'est plus à pourvoir, et un vote est en cours actuellement.
Nous sommes cependant en quête de candidature pour les postes suivants :
- Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
- Poursuivant d'Armes de Savoie,
- Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le comté/duché ou appartenir à l'ordre de la marche héraldique,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée),
- et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 21 mars 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_max

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce les nominations suivantes :

* messire _Max au poste de poursuivant de Franche-Comté,
* messire Sthoreal' au poste de poursuivant de Lorraine,
* dame Zoélie au poste de poursuivant de Savoie,
* messire Ravenfouks au poste de poursuivant ès Sigillographie.

Vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 30 mars 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

_max

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et tous les peuples concernés,

Par la présente, je vous annonce que la Hérauderie Impériale soutient que le maître d'un point stratégique, communément appelé noeud, compris dans l'étendu d'un fief contrôle par là le dit-fief, sauf accord explicite passé entre le maître du noeud et une tierce partie.
La Hérauderie Impériale reconnait donc que celui qui contrôle le noeud présent sur le Comté de Nice obtient par là l'octroie du Comté de Nice.
Par la même occasion, la Hérauderie Impériale tient à préciser qu'historiquement le Comté de Nice appartienait au duché de Savoie depuis le traité de Nice de l'an de grâce 1388.

Le 31 mars 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

[HRP]
Je me permets un encart HRP pour préciser que cette déclaration n'est pas une déclaration partiale, mais la simple volonté de respecter au mieux l'historicité du Comté de Nice d'une part, mais aussi les nouvelles possibilités de conquête des noeuds IG d'autre part.
Il m'a été demandé mon avis sur à qui devrait revenir le Comté de Nice, en toute logique, puisque ce dernier semble être un point problématique de certaines négociations, j'ai répondu je pense et j'espère en toute logique. Loin de moi l'idée de vouloir mettre le bazar si ce devait être le cas.
Petit lien pour l'histoire (merci wiki) : http://fr.wikipedia.org/wiki/Comt%C3%A9_de_nice
Si cela vaut la peine d'être discuté, merci d'ouvrir un nouveau sujet à la Hérauderie Impériale, en précisant la nature RP/HRP de la discussion.
[/HRP]

_________________

Cassandres

Un messager en provenance de la Cour Suprême Impériale d'Aachen

NOMMINATION DE:

DARESHA Comtesse De Scye

A LA PRESIDENCE DE LA COUR SUPRÊME IMPERIALE D'AACHEN

Citation:

Suite à un échange épistolaire avec sa Majesté l'Empereur LongJohnSiver en date du dimanche 6 avril 1456 concernant la Cour Suprême Impériale d'Aachen , Nous vous annonçons que La Comtesse Daresha est nommée Présidente à la CSI
La Comtesse prendra ses fonctions dans les prochains jours
La Cour Suprême Impériale continuera la voix que l'Empereur lui a fixé, c'est à dire recevoir , étudier , lancer un nouveau procès quand il lui en sera fait la demande

Ci joint le double de la missive envoyée

Citation:

cassandres
A: LongJohnSilver
Posté le: Dim Avr 06, 2008 11:42 am
Sujet: CSI
Demande

Bonjour

Est il possible d'accepter que Daresha juge à la CSI me remplace à la présidence de la CSI afin de perfectionner cette institution impériale qui commence à fonctionner , à tourner malgré les différentes attaques qu'elle a rencontré

En espérant avoir une réponse positive
Merci d'avance

Cassandres

La réponse de sa Majesté l'Empereur LongJohnSilver

De: LongJohnSilver
A: cassandres
Posté le: Lun Avr 07, 2008 10:46 am
Sujet: Re: CSI
Oui

Faict à Aachen
Mercredi 9 Avril 1456

Cassandres

"Aachen locuta, causa finita est "
Aix La Chapelle a parlé, la cause est entendue

Citation:

Je remettrai les clefs de la commission de travail à la Nouvelle Présidente la Comtesse Daresha , elle en sera la propriétaire
C'est un castel où ont lieu d'innombrables discutions concernant la remise en route de la Cour Suprême Impériale

Je remettrai également les clefs des bureaux mis à la disposition de la Cour Suprême Impériale à la Comtesse Daresha

Faict a Aachen le
Mardi9 avril 1456

Cassandres
"Aachen locuta, causa finita est "
Aix La Chapelle a parlé, la cause est entendue

Citation:

La Cour Suprême Impériale rapelle que toute personne reconnue coupable lors d'un procès et dont le verdict ne lui convient pas , un juge ou un procureur , mécontent d'un verdict peut faire appel selon le souhait de Sa Majesté l'Empereur LongJohnSilver

Nous rappelons également que chaque juge doit signaler à l'accusé qu'il peut faire appel
Pour ce faire ,je vous redonne l'adresse de la Cour Suprême Impériale d'Aachen

La Cour Suprême Impériale d'Aachen

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=574

Dépôt des dossier en appel

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=575

Faict à Aachen
le Mercredi 9 avril 1456

Cassandres

"Aachen locuta, causa finita est "
Aix La Chapelle a parlé, la cause est entendue

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8619232#8619232
_________________

Cassandres

Citation:

Daresha Comtesse de Scye
Franche Comté

Présidente de la Cour Suprême Impériale

Citation:

josephine von wittelsbach Duché de Lorraine

Procureur Responsable

Procureurs

EstelbadFranche Comté

charlie_lebrown Franche Comté

criss Franche Comté

**Keltak** Lorraine

Eymeric le Bel Duché de savoie

Citation:

Juges

*Morphée* Duché de Lorraine

oedipe Duché de Lorraine

Loupfenril Duché de Lorraine

leg_l_ancien Duché de Savoie

Riclebon de Clermont Duché de Savoie

Sjnoel Hollande

Citation:

Cassandres Duché de Lorraine

Greffier Responsable

Danielzinho Franche Comté

Claudis Italie

lucaccione Italie

(Lucaccione sur le forum francais et dans le jeux
Lucaccione 1 sur le forum italien)
Italie

Faict à Aachen
Mercredi 9 avril 1456

Cassandres

"Aachen locuta, causa finita est "
Aix La Chapelle a parlé, la cause est entendue

_________________

_max

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce la nomination de messire Ravenfouks au poste de Héraut de Savoie. En conséquence, nous sommes en quête de candidature pour le poste de Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
- bonne motivation,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée),
- et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 13 avril 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

Ecaterina

Citation:

Chers membres de l'Empire,

Suite à la démission de nombreuses personnes pour cause de déménagements dans les nouveaux Comtés/Duchés, la CSI recrute, des Juges, des Avocats et des Greffiers.
Nous recherchons surtout des Juges.

Vous avez des connaissances juridiques, vous souhaitez vous mettre au service d'une institution impériale pour aider à faire avancer l'Empire.

Veuillez me contactez par mp pour postuler en indiquant votre nom, votre comté/duché et un cv et une lettre de motivation, ainsi que le poste souhaité.

La CSI est une institution impériale, cela veut donc dire, du sérieux, du respect et surtout de la présence.

Bien à vous

Ecaterina de Sevillano, Présidente de la CSI.

Josephine

Le bruit de sabots sur les pavés, des armures rutilantes, frappées de l'insigne de l'Aigle Impérial, firent leur entrée en place franc-comtoise. Les chevaux au trot, alignés parfaitement firent halte devant l'estrade servant aux annonces. Un écuyer tint les rènes du destrier du Grand Maistre qui descendit de sa monture, imité par les gardes impériaux.

Entourée des commandeurs de la Garde Impériale, des cavaliers et des écuyers, Josephine von Wittelsbach, Grand Maistre se dirigea vers l'estrade afin d'y faire une annonce des plus importante.

Elle se tenait droite et fière, tenant dans la main un parchemin roulé serré, attendant que le silence se fasse parmis la foule qui s'amassait petit à petit. Lorsque ce fut fait, elle s'avança légèrement, les deux commandeurs la suivant de près.

Elle prit le parchemin et le lut à haute voix claire et forte :

Citation:

Peuples confédérés du Saint-Empire,

En ce XXVIIIème jours du IVéme mois de l’an 1456, sa Majesté LongJohnSilver, Empereur du Saint-Empire Romain-Germanique, s’est vu dans l’obligation de nommer un Régent à la fonction de Haut Connétable Impériale suite à la démission de Messire Alandaros de Vallincourt, due à son départ pour Foix en Comté de Toulouse.

Messire Rethun Von Valendras suite à proposition des membres siégeant au haut Commandement Impérial et accord de sa Majesté à pris en charge cette responsabilité et de fait le haut commandement Impérial officialise Messire Rethun Von valendras à la fonction de Haut Connétable.
Sa mission est de redonner un sens à cette institution, de faire de celle-ci un lieu de prestige à l’égal des autres institutions Impériales existantes et créer une charte répondant aux impératifs qui se sont fait jour par le passé.

Les membres du haut Commandement ont sans tardé entamé la réforme du haut Commandement Impérial, replaçant dans son contexte initial les devoirs, prérogatives de l’institution impériale.
Le Régent à la fonction de Haut Connétable Impérial s’adressera au peuple Impérial afin de donner les lignes des réformes que le Haut Commandement va entreprendre, réforme nécessaire et souhaité par nombre de personnalité de l’Empire.

Déclaration Commune du XXVIIIeme Jour du IVeme Mois de l'An 1456,
Convenu par le HCI, au nom de sa Majesté LongJohnSilver Empereur du Saint-Empire Romain-Germanique

Puis, la Garde Impériale remonta en selle et se dirigea vers la Commanderie...

_max

Le Marechal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce la mise en vigueur des statuts internes révisés de la Hérauderie Impériale, dont la copie finale se trouve ci-après cette annonce. Néanmoins, des révisions de ces statuts restent encore à venir, notament sur le tribunal héraldique.
En conséquence, nous sommes à la recherche d'un héraut ès Joutes et d'un Poursuivant ès Joutes, et nous cherchons toujours un candidat pour le poste de Poursuivant de Savoie et de Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :
- habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
- bonne motivation,
- une lettre de recommandation d'un noble impérial,
- certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
- certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
- une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
- et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 28 avril 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

Citation:

Statuts juridiques internes de la Hérauderie Impériale

I- De la nature de la Hérauderie Impériale
La Hérauderie Impériale est chargée de surveiller tout ce qui a trait aux armoiries, à la noblesse, aux structures généalogiques et féodales en terres impériales, elle est l’organe centralisateur de tout ce qui a attrait à ce domaine, et toute province impériale fidèle au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est de facto sous sa juridiction.

La Hérauderie Impériale est une institution impériale autonome reconnue comme telle par la Charte Impériale, elle est fidèle au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et à son peuple, et sert en priorité les intérets de ceux-ci.

La Hérauderie Impériale reconnait que seule la Diète Impériale et sa majesté l'Empereur peuvent prendre décision au nom du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

II- Du règlement interne
1/ De la hiérarchie
La Hérauderie Impériale compte parmi ses membres six rangs et dignités : Maréchal d'Armes, Adjoint au Maréchal d'Armes, Hérauts d'Armes, Poursuivants d'Armes, les Hérauts Dignitaires du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ non francophone (où le français n’est pas une langue officielle) et les Hérauts Dignitaires du Clergé. Tous les membres de la Hérauderie Impériale sont soumis au sceau du secret des débats et décisions qui s’y déroule, sauf autorisation ou annonce du Maréchal d’Armes.
Il va de soi qu’aucune personne habitant une province ou nation ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ne peut être acceptée en tant que membre de la Hérauderie Impériale, quelque soit la marche qu’elle voudrait se voir accorder.

Le Maréchal d'Armes Impérial est l'office d'armes le plus élevé, il est élu par l'assemblée de la Hérauderie Impériale selon le mode suivant :

seule la mort du Maréchal d'Armes, sa démission, ou sa destitution par un organe impérial compétent peut provoquer de nouvelles élections pour ce poste,
seul un membre de la Hérauderie Impériale qui n’est pas Héraut Dignitaire peut déposer sa candidature à ce poste,
seul une personne habitant le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut déposer sa candidature à ce poste,
seul une personne étant capable de pouvoir prêter serment de fidélité au dessus de tout autre dans le cadre des fonctions de Maréchal d’Armes Impérial à l’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut déposer sa candidature à ce poste,
l'ouverture des candidatures pour ces élections durent sept jours,
à l'issue du dépôt des candidatures, les élections durent sept jours,
un nouveau Maréchal d'Armes est élu à la majorité absolue des votants, sinon les candidatures et vote sont reconduits.

Le Maréchal d'Armes a juridiction sur tous les officiers d’armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Il nomme et reçoit son adjoint, hérauts et poursuivants après avoir constaté leurs connaissances en les matières héraldiques et nobiliaires. Il oriente et tempère les débats de l'assemblée impériale des hérauts. Sa personne est inviolable et sacrée, néanmoins une motion de censure votée à l'unanimité des membres de la Hérauderie Impériale pourra le démettre de son poste.
Il est le seul, hormis son Adjoint dans le cas précis où il le remplace, a pouvoir autoriser le lancement d’un vote. Il a droit de vote, et départage les cas de litiges.

L'Adjoint au Maréchal d'Armes est un Héraut d'Armes distingué parmi ses pairs pour son implication, sa tempérance et sa sagesse. Il est nommé par le Maréchal d'Armes et peut être démis par lui. Sa tâche est de remplacer le Maréchal d'Armes Impérial pour une durée déterminée à la demande de ce dernier, ou encore quand celui-ci ne donnerait aucune nouvelle au bout de dix jours. Cette distinction ne donne aucun droit ni pouvoir ni titre supplémentaire (et notamment pas de droit de vote supplémentaire).

Les Hérauts d'Armes sont officiers impériaux mandatés en les provinces pour y recenser la noblesse, blasonner ses armes et pour veiller au mérite et à la non-dérogeance de la noblesse du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, selon les statuts héraldiques de la noblesse définis par la Hérauderie Impériale. Les hérauts sont nommés par le Maréchal d'Armes et peuvent être démis par lui, les candidatures pour ce poste doivent être accompagnées d’au moins une lettre de recommandation d’un noble impérial s’il n’est pas déjà Poursuivant d’Armes de cette marche, reconnu par ses pairs de la Hérauderie Impériale comme méritant. Il est plusieurs types de Hérauts d’Armes :

le Héraut d’Armes d’une province francophone se voit confier la marche héraldique de celle-ci, il se doit d'habiter la dite-province de la marche héraldique dont il a la charge
le Héraut d’Armes d’un ordre de chevalerie impérial francophone se voit confier la marche héraldique de celle-ci, il se doit d'habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ en plus d’appartenir au dit-ordre de chevalerie,
le Héraut d’Armes d’une spécialité, la Sigillographie, la Généalogie, le Blasonnement et Vexillologie ou les Joutes, ceux-ci se voient confier la charge de leur spécialité dans tout le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ francophone, ils se doivent d’habiter celui-ci.

Les Hérauts d'Armes peuvent lancer un vote s’ils y ont été autorisé par le Maréchal d’Armes, ils ont bien sûr droit de vote, et sont amenés à participer activement aux débats.

Les Poursuivants d'Armes constituent le rang le plus bas des officiers d'armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Adjoincts aux Hérauts d’Armes, ils peuvent être nommés et révoqués par le Maréchal d'Armes, éventuellement sur la proposition du Héraut d'Armes de la même marche. Ils secondent ces derniers dans leur travail de recensement et de blasonnement. La charge de poursuivant d'armes ne donne lieu à aucun serment, aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape de formation et d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une marche héraldique, le nouveau héraut pourra être nommé parmi les poursuivants d'armes les plus impliqués. Ils ont eux aussi droit de vote.

Les Hérauts Dignitaires sont admis au sein de l’Assemblée des Hérauts Impériaux uniquement à titre consultatif, dans le but d‘assurer la meilleure communication possible entre l’entité dont ils ont la charge de la marche héraldique et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, dans le domaine de la noblesse. Ils n’ont donc pas droit de vote, hormis le Héraut Dignitaire du Clergé Impérial, en tant que représentant à la Hérauderie Impériale de l’Eglise Aristotelicienne. Cette charge ne donne lieu à aucun serment, aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel.
Les Hérauts Dignitaires du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ non francophone sont des officiers impériaux mandatés par ne province impériale non francophone pour y recenser la noblesse de cette dernière, il en est admis un par province de cette sorte.
Les Hérauts Dignitaires du Clergé sont des officiers mandatés par le Collège Héraldique du Clergé (le Cardinal Chancelier et le Connétable) pour y recenser la noblesse cléricale résidant en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Peuvent être admis un Héraut Dignitaire du Clergé Impérial, un Héraut Dignitaire de la Garde Episcopale et Pontificale Romaine, et un Héraut Dignitaire par Ordre Militaro-Religieux reconnu par la Curie ou entité de chevalerie assimilée reconnue par le Droit Canon.

2/ Office et devoir de réserve
Les Hérauts et Maréchal d'Armes sont ambassadeurs et représentants de l'Empereur et de la Diète Impériale en matière héraldique. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions, et ont un devoir de réserve dans leurs autres activités.

Le devoir de réserve interdit qu'un héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté l'Empereur. Le devoir de réserve interdit qu'un héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le héraut use de son office impérial pour favoriser et renseigner son armée, fût-elle impériale, ducale, comtale, papale, chevaleresque ou autre. Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un héraut transgresse les délibérations à huis-clos de l'assemblée impériale des hérauts, à la fin d'éviter toute pression extérieure.

Il est loisible aux hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des différents offices militaires existants, pourvu que ceux-ci soient impériaux ou rattachés.

Les charges de Héraut ou Maréchal d'Armes sont incompatibles avec celles de Duc ou de Comte en exercice. La charge de Grand Maître d'un ordre de chevalerie reconnu est incompatible avec celle de Maréchal ou de Héraut attendus qu'ils disposent du pouvoir d'anoblir et risquent d'être juges et partie, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le Maréchal d'Armes en cas de nécessité. Néanmoins, pourront être tolérées des compatibilités croisées n'entravant pas l'impartialité de la marche héraldique en question : héraut de telle province et Grand Maître d'un ordre ; ou héraut de tel ordre et Duc ou Comte.
L'existence d'une telle incompatibilité revient à la décision du Maréchal d'Armes Impérial.

Les charges de conseiller comtal ou ducal, les charges judiciaires et autres offices impériaux, et les bénéfices ecclésiastiques sont compatibles avec les charges de Hérauts. Quant au Maréchal d’Armes, il ne devra tenir aucune fonction (IG) au sein d’un conseil comtal ou ducal pour assurer au mieux sa disponibilité à ses tâches héraldiques

3/ Du serment
A son intronisation, le Maréchal d'Armes Impérial preste serment devant l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. En l'absence de ce dernier, l'assemblée de la Diète Impériale reçoit le serment en son nom. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouvel Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

A leur nomination, les Hérauts d'Armes prestent serment devant l'Empereur du Saint Empire Romaine Germanique. En l'absence de ce dernier, le Maréchal d'Armes Impérial reçoit le serment en son nom. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Maréchal d'Armes.

Maréchal et Hérauts d'Armes jurent sur les Saintes Ecritures du Livre des Vertus de remplir féalement et loyalement leur office. Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles à l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Ils jurent de défendre les droicts des nobles impériaux, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Les motifs d'exclusion de l'assemblée des hérauts sont les suivants : manque d'assiduité ; défaut de publication des édits de la Hérauderie en chaque province ; défaut de tenue à jour des registres héraldiques ; violation du devoir de réserve ; infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou impériale) ; violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ; insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ; et élection aux postes de comte, duc ou grand maître d'un ordre de chevalerie impérial.

III- Des procédures
1/ De l’Assemblée des Hérauts Impériaux
L'Assemblée des Hérauts du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est composée de l'ensemble des hérauts des marches héraldiques, des hérauts chevaleresques et des hérauts ès généalogie et sigillographie. Ses débats sont encadrés et animés par le Maréchal d'Armes Impérial.

L'Assemblée légifère par édits ayant rang de législation impériale. Lesdits édits doivent être débattus, puis dûment contresignés par le Maréchal d'Armes Impérial. Ils seront lors publiés par chaque héraut en la gargote de sa province, voire exceptionnellement par le Maréchal d'Armes lui-même, et dans les délais les plus brefs.

Les décisions qui requièrent débat en l'Assemblée et contreseing du Maréchal d'Armes Impérial sont les suivantes : nomination d'un nouveau héraut ; conformité des lettres patentes d'anoblissement ; conformité des procédures comtales et ducales de destitution. D’autres débats peuvent suivre le même fonctionnement, après autorisation du Maréchal d’Armes Impérial.

Après des débats qui ne devront excéder sept jours (sauf prolongation exceptionnelle décidée par le Maréchal d'Armes Impérial), il est procédé au vote à main levée. Le Maréchal d'Armes dispose d'un droit de veto sur les décisions prises par vote, attendu que son contreseing est nécessaire pour valider tout acte officiel de la Hérauderie Impériale. Il a néanmoins le devoir d'expliquer ses décisions à l'assemblée.

En cas d'absence du Maréchal d'Armes Impérial, de vacance de la fonction ou de force majeure, le pouvoir de contreseing du Maréchal d'Armes sera provisoirement délégué à l'adjoint au Maréchal d'Armes, si la période de vacance excède sept jours.

2/ Du Tribunal Héraldique
Le Tribunal Héraldique est composé du Maréchal et des Hérauts d'Armes, le Maréchal d'Armes Impérial se gardant la décision finale.

Le Tribunal fait respecter la législation héraldique impériale. Il reçoit les dossiers d'accusations émis par les Hérauts, et met en route l'une des deux procédures qui suivent.

Les affaires sont traitées suivant deux procédures :

La procédure dicte "Indirecte" : le Tribunal prend acte des condamnations rendues par les justices ducales et comtales, la Cour Suprême Impériale et la Diète Impériale à l'encontre des nobles du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Il applique ainsi la déchéance de noblesse prévue pour les cas de félonie, brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave ; et trahison ou haute-trahison en la province dont dépend le fief du noble condamné. Le pourvoi en appel de la décision de justice concernée suspend cette sanction.
La procédure dicte "Directe" : après constat par un héraut d'un cas avéré de dérogeance, de défaut de prêt d'allégeance, ou de violation d'autres règles héraldiques ne relevant pas de la justice ordinaire, le Tribunal étudie l'affaire et peut sommer l'intéressé de venir se justifier. Lors le Tribunal statue collégialement pour, le cas échéant, sanctionner le noble fautif. Pour ne pas engorger le système judiciaire, seules les sanctions les plus importantes ("perte temporaire des droits de noblesse" et suivantes) sont contestables devant la Cour Suprême Impériale.

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pnj

Citation:

Peuples confédérés du Saint-Empire,

En ce 1er jour du Véme mois de l’an 1456, nous Rethun Von Valendras Régent à la Fonction de Haut Connétable Imperial nommons avec l’approbation des membres du Haut Commandement Impérial, Dame Macricri Adams de Mélincour Montereau, Comtesse de Nozeroy à la fonction de Prime Capitaine Impérial.

Ce choix est dû au fait que Dame Macricri à su démontrer depuis son arrivée au Hci ses connaissances tactiques militaires et de coordination.

Cette fonction créée en même temps que le Haut Commandement Impérial n’ayant jamais vu le jour de par sa trop grande inadéquation, avec ce qu’était le HCI s’est vu modifiée dans le but de ne plus offrir un poste sans conséquence, sans ambition ni pouvoir d’investissement.
Dorénavant le Prime Capitaine aura la charge de gérer le coté purement militaire, logistique en partenariat avec les Capitaines Provinciaux/Officiers d'armées alliées et Grand Maître de la Garde Impériale.

Il fera office de coordonnateur au sein de l’État Major Impérial, remplacera le Haut Connétable en cas d’indisponibilité, limogeage, démission de celui-ci et donc aura accès à toutes les salles du haut Commandement Impérial.
Ceci dans le but de ne point laisser la fonction de Haut Connétable vacante trop longtemps, les membres du Haut Commandement voulant ainsi atténuer le pouvoir du Haut Connétable qui, quoique restant le coordonnateur du Hci, se voit ainsi attribuer des aides.

En Château d’Aix la Chapelle
Le 1er jour du Véme mois de l’an 1456
Rethun Von Valendras Régent à la fonction de Haut Connétable Impériale

Ecaterina

Citation:

Mesdames, Messires,

C'est avec un immense honneur que je viens vous annoncer ma nomination en tant que présidente de la CSI. Il semble que ses membres aient souhaités me placer à leur tête.
A leur tête soit, mais pas tel le tyran qui décide et ordonne sans conseils ni discussions.
La CSI est une institution impériale, sérieuse, qui doit être au service des gens et non au services des ambitions.

Nous savons tous trés bien que les dernières semaines furent sombres pour la CSI en raison de certains magouillages et de certaines querelles.

Soyez assuré d'une chose, ce n'est pas la quantité qui compte mais la qualité. Nous sommes pour le moment peu nombreux, mais bien décidés à rattraper le retard accumulé et à continuer de répondre aux demandes des différentes personnes.

De plus, sous ma présidente, la CSI veut être une institution, saine, faisant preuve de transparence.

Ainsi nous cassons et annulons le décret de Dame Cassandres concernant une certaine coutume, et nous rappelons ici que la CSI ne crée pas les lois elle les applique. Seul notre Empereur en a le pouvoir.

Pour finir j'ajouterai la chose suivante, n'oubliez jamais que c'est par ses institutions que l'Empire est perçu, donc à nous de les rendre meilleures.

Ecaterina de Sevillano, Présidente de la CSI

Romain

Un nuage de poussière surplombé par le ciel orangé de l'orient avait annoncé, au loin, dès ce matin, un groupe d'hommes armés.
Un cavalier se détachait en tête de cette escorte.
Placés sur deux rangées encadrant le Héraut du Clergé Impérial, les Gardes Episcopaux de Cologne portaient en tête le Gonfanon de la Principauté.

S'arrêtant quelques secondes, le Héraut du Clergé Impérial confia au garde de faction un parchemin cacheté avant de repartir juste après l'avoir salué pour porter cette nouvelle aux confins des Royaumes.
Le mystère qui entourait ce cortège militaire allait être dévoilé...

Kölner Dom - Cathédrale de Cologne
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---fromFRDanielzinho

Citation:

LA CSI RECHERCHE UN GREFFIER!!

A tous les habitants de Franche-Comté,

La Cour Suprême Impériale recherche un greffier en Franche-Comté pour y répertorier toutes les informations législatives et judiciaires. Notre institution a besoin de vous pour permettre aux personnes qui le souhaitent de faire appel des décisions de justice.
Pour une Cour Suprême Impériale efficace, rapide, juste, et pour aider l'Empire, devenez Greffier de Franche-Comté.
Pour postuler, envoyez une missive à Dame Ecaterina ou à moi-même: toute personne avec une bonne maîtrise de notre langue et un casier judiciaire vierge a ses chances, alors n'hésitez pas une seconde!

Avec ma sympathie la plus sincère,

Fait le 02 Mai de l'an de grâce 1456

Daniel Von Helfer
Greffier-Chef de la Cour Suprême Impériale

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Lothilde

Venant se planter devant l'affiche par désœuvrement plus que par intérêt, Lothilde sursauta et du s'appuyer contre le montant du panneau d'affichage pour ne pas défaillir...Ainsi donc, on pouvait nommer à la présidence de la cour suprême impériale une résidente d'une province du royaume de France...
c'était vraiment de mieux en mieux...N'observant aucune réaction autour d'elle, elle se contenta de jurer assez grossièrement tout haut, en espérant que quelqu'un l'entende mais sans trop y croire...

Eh bien, dans ce cas, allons donc nous faire juger à la cour d'appel du bon roy Levan, nous, sombres petits fidèles à l'empereur...et allons donc lui prêter allégeance, aussi...Quelle mascarade !

et donnant un bon coup de bottes dans la porte elle se retint de cracher sur l'affiche...Restait plus maintenant qu'à regarder les laquais arriver du Rouergue pour porter les allégeances des grandeurs et des grâces qui pour sûr ne viendraient certainement pas d'aussi loin pour renouveler fidélité, aide militaire et conseil à leur nouveau seigneur...surtout en pleine période d'élections comtales...
Elle haussa finalement les épaules..Rien ne changerait jamais, finalement...Il faudrait bien un jour admettre que la logique n'est pas de ce monde [et que le censeur va vite effacer

ce dont je ne me formaliserai pas ]
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pnj

Lapinus trouvait quant à lui normal que personne ne soulève ce point, car personne ne se permettait de critiquer des institutions sans se teir au courant de l'actualité de celles-ci...
Dès le départ de Daresha pour les terres françoises, une nouvelle présidente avait été nommée, et la moindre des choses était de le savoir, avant de lancer de vaines critiques contre cette institution en pleine renaissance...

censeur...

Josephine

Citation:

Peuples confédérés du Saint-Empire,

En ce XXIVeme jour du Veme mois de l’an 1456, nous membres du Haut Commandement Impérial avons décidé de poursuivre le travail entrepris par le précèdent Haut Connétable et avons de fait mandé à ce qu’une Chancellerie Impériale voit le jour.

Cette chancellerie sera à contrario de celle existante par le passé une annexe du Haut Commandement impérial et de par ce fait ne bénéficiera point d’avoir le statut d’institution Impériale à part entière.
Cette chancellerie bénéficiera d’une totale autonomie en sa gestion interne mais devra travailler de concert avec le Haut Commandement Impérial afin que dans le futur Diplomatie et défense aillent de concert et que nous ne trouvions plus face à nous les éternels problème liés aux manques de communications amenant amalgame, incompréhension et surtout sourire moqueur de nos voisins amusés par le grand désordre politico diplomatique que nous aimions à montrer aux yeux de tous…

En effet comment être considéré comme sérieux quand les Provinces menaient leur diplomatie de leur coté tandis que les institutions Impériales en faisaient autant de leur propre coté ?
Comment être considéré comme sérieux quand l’Empire signait tel ou tel traité avec une province voisine ennemie de telle ou telle Province de l’Empire même ?
Comment être considéré comme sérieux quand un seul homme menait des négociations au nom de l’Empire sans que les Provinces soient elles même au courant et surtout d’accord ?
Aucune faute à ce niveau là, simplement un manque flagrant de cohésion, de logique..

Partant de cette simple mais pourtant nécessaire analyse nous membres du Haut Commandement Impérial avons du procéder à un vote afin de nommer le nouvel Prime Chancelier.
Deux personnalités du cercle Francophone se sont présentées et nous ont apporté leur projet de chancellerie, projet assez identique ne nous permettant point de juger sur cette simple vision qu’ils avaient de la future Chancellerie.
Ne désirant point nous éterniser sur des discussions stériles, nous avons décidé de procéder à un vote et avons nommé à l’issue de celui-ci Messire Leg DiCesarini à la fonction de Prime Chancelier.
Tandis que Messire Flamininien Von Frayner avec honneur, acceptait de devenir Chancelier Impérial soit second du Prime Chancelier.
Geste que je tiens a féliciter à cet instant.

En parallèle, nous membres du haut Commandement Impérial avons mandé Dame Zanya, Messires Lub, Eldorach, Theudric de travailler sur la mise en fonction de la Cour Martiale Impériale.
Cour martial qui devrait si tout se passe comme nous le souhaitons voir le jour sous peu pour permettre de combler certain vide juridique ainsi que juger les affaires militaires, de sécurité de l’Empire et surtout de trahison et haute trahison qui pour ce dernier crime bénéficie des largesses du Haut Commandement Impérial qui décide que ce fait n’est point assujetti à prescription.

Pour terminer nous continuons a travailler sur la création des statuts liés au Haut Commandement impérial, à la fonction de Haut Connétable.
De son coté la Garde Impériale lentement mais surement se reconstruit, à nommer un nouveau chapitre compétent qui parvient à restructurer l'Ordre, à le faire vivre de façon plus autonome ce qui permettra à ce futur prestigieux Ordre de rapidement trouver sa place parmi les grands ordres de chevaleries existants..
Mais pour faire un grand Ordre, il faut que des volontaires viennent grossir ses rangs, apportant leurs connaissances, expérience quelles qu'elles soient.

En Château d’Aix la Chapelle
Le XXIVéme jour du Véme mois de l’an 1456
Rethun Von Valendras Régent à la fonction de Haut Connétable Impérial

_max

Marechal d'Armes Inperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce les nominations suivantes :

messire _Max au poste de Héraut de Franche-Comté,
messire Sthoreal' au poste de Héraut de Lorraine.

En conséquence, les candidatures sont ouvertes pour les postes suivants :

Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant de Lorraine,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial,
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

_max

Maréchal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce la mise en vigueur de la réforme des statuts de la noblesse du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ (copie ci-après cette annonce). Je vous invite à ne pas hésiter de poser vos questions à notre assemblée ou au héraut de votre région, car nous sommes bien conscients qu'une telle réforme peut apporter bien des incompréhension. Sachez toutefois que les dirigeants de toutes les provinces ont été invités à travailler ce texte avec nous, et d'inviter avec eux une personne de leur choix, pour ce résultat. Ces statuts sont certainement encore perfectibles, et vont continuer d'être retravaillés, point par point cette fois.

En outre, je vous annonce aussi la nomination de messire Lapinus27 au poste de Héraut ès Joutes. Les candidatures sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant de Lorraine,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial,
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Duncan_Idaho a écrit:

Statuts juridiques de la Noblesse et de la Hérauderie Impériale

Préambule (HRP)
Les présents statuts ne correspondent que bien trop peu à l’héraldique réel du moyen-âge ou de la renaissance, du fait même des nombreuses adaptations que le jeu a mis en place avec l’historicité pour le rendre jouable et amusant. De fait, ces statuts qui sont là pour régir et cadrer la noblesse dans ce jeu doivent être pris dans le même esprit : un titre de noblesse est principalement un plus qui n’apporte absolument rien au jeu, aucun avantage codé, et qui est bien souvent une récompense pour quelques bons services qui eux-mêmes n’ont rien apporté non plus en terme de jeu, une récompense RP. En conséquence de quoi, il faut prendre cette noblesse pour une noblesse RP, avec des interactions aux conséquences uniquement RP. L'IG (in-game) peut avoir une influence sur le RP (et inversement), mais cela ne doit en rien être une obligation, car ce n’est pas à la base quelque chose de voulu par les créateurs des Royaumes Renaissants, la base du jeu, c'est ce qu'il se passe IG.

De même, la Hérauderie Impériale n'est pas un registre de titres qu'on met à la banque et pour les retirer quand on veut, sans aucun risque de les perdre, nous sommes garant de cette noblesse, pas des titres, et en cela il faut savoir jouer le jeu, nous sommes par exemple pas là pour juger la validité d'un RP de fausse mort qui revient 6 mois plus tard l'air de rien. Nous sommes là pour qu'un maximum de gens puisse profiter du RP autour de la noblesse, dans un cadre équitable pour tous au mieux.

Le but du jeu est bien que chacun s’y amuse et trouve son compte, ou tout au moins un maximum de gens. Merci de votre compréhension face à tout ces compromis faits ici, bien loin de l’historicité, et n’oubliez pas qu’il ne s’agit que d’un jeu.

I - De la vassalité
1/ Du principe
La vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (par opposition à l’homme esclave ou prisonnier) envers un autre par la cérémonie dite de l’hommage. Dans cette relation qui lie alors ces deux hommes, le premier est alors appelé vassal et le second suzerain.
Durant la cérémonie de l’hommage, le suzerain accorde à son vassal protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, à eux et à leur descendance, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. Icelui fief est représenté par un gant, un anneau, un fétu, une poignée de terre, ou tout autre objet propre au fief, que le Comte ou le Duc offre à son vassal.

2/ De la validité
Une telle relation ne peut se faire que par une lettre patente d’anoblissement du suzerain, suivi d’une cérémonie dite de l’hommage, durant laquelle le vassal jure fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain.
Cette cérémonie peut être publique ou privée, mais doit obligatoirement être faite en présence d’un Héraut dûment assermenté et compétent, qui déposera la lettre patente d’anoblissement accompagnée de son attestation d’avoir assisté à la cérémonie dans les registres des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Elle est scellée par le baiser de paix, et vaut contrat. Elle doit être prêtée sous trente jours après l'avènement du nouveau noble, quelque soit son titre.
(HRP : voici une petite aide pour trouver l’inspiration, merci de ne pas copier-coller de personnaliser votre cérémonie)
Le vassal peut, s’il le désire, prêter allégeance au fief, à la province, au royaume ou à l’empire de son suzerain, jurant ainsi de servir le bon droit des gens qui y vivent, mais cela n’étant que pure forme d’expression, il est toujours considéré que c’est un hommage qui est fait envers le suzerain.

3/ Des obligations et des devoirs du lien vassalique
Le vassal doit donc respecter le serment qu’il a prêté lors de la cérémonie de l’hommage : fidélité, aide et service armée, conseil. Ces principaux engagements sont :

qu’il ne doit pas nuire à son suzerain, à sa famille et à ses biens,
qu’il doit apporter soutien financier à son suzerain lorsque ce dernier part en guerre, marie sa fille aînée, adoube son fils aîné, ou s’il est demandé contre rançon,
qu’il doit apporter défense à son suzerain en cas d’attaque,
qu’il doit apporter protection à son suzerain lors de ses déplacements,
qu’il doit apporter soutien militaire à son suzerain lors qu’il part en guerre,
qu’il doit être présent aux assemblées féodales de son suzerain ainsi qu’aux fêtes liturgiques qu’il organise.

En retour, le suzerain octroie à son vassal protection contre ses ennemis, justice, et le total usufruit d’un fief et du titre de noblesse y afférant.

4/ Des contrats vassaliques
L’allégeance est un serment de fidélité fait à un province ou une institution.
L’hommage est un serment de fidélité fait à une personne. Il est possible de prêter hommage à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations (la guerre étant par exemple plus importante que le dot) prévalant alors en cas de conflit.
Un hommage-lige est un hommage vassalique qui prime sur les autres. Il est possible de prêter hommage-lige à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.

II - De la noblesse en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
1/ Des titres de la noblesse impériale
Les titres de la noblesse impériale sont les suivants, par ordre hiérarchique :

Empereur,
Roy (anobli par l'Empereur, rare),
Prince (anobli par l'Empereur, rare),
Archiduc (anobli par l'Empereur, rare),
Marquis (anobli par l'Empereur, rare),
Duc (élu),
Comte (élu),
Chancelier Fédéral (élu),
Vicomte (élevé par un Duc, Comte ou Chancelier Fédéral en exercice),
Baron (anobli par un Duc, Comte ou Chancelier Fédéral exercice),
Chevalier (adoubé par le Grand Maître d’un ordre de chevalerie impérial reconnu),
Seigneur (anobli par un titre égal ou supérieur à Baron).

2/ De la Noblesse Al-Lopas
La noblesse « Al-Lopas » n’étant pas recensée par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et étant par nature très temporaire, ils ne peuvent prétendre aux fiefs recensés par celle-ci. Néanmoins ils peuvent légitimement se dire « seigneur de Machin » (ou « dame de Truc), dans la mesure où le titre n’est pas un titre d’un fief ou d’une famille noble existant. Ils peuvent alors prétendre au port d’un blason uniquement si celui-ci est enregistré.

3/ Des titres de noblesse étrangers
Les titres de noblesse étrangers gérés par une hérauderie reconnue par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont de facto reconnus et autorisés en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Tout autre titre usé ou porté sera considéré comme faux (si le titre n’existe pas) ou usurpé (si le titre n’est pas acquis à la dite-personne), et sera poursuivi par la justice impériale ou justice provinciale.
Les titres étrangers, c'est-à-dire prétendument accordés par un souverain étranger, mais en fait autoproclamés par le porteur lui-même, sont interdits sans l'accord de l'Empereur.
Les hérauderies reconnues par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ sont les suivantes :

toute les hérauderies non francophones officielles (de provinces ou royaumes existants IG) du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
la Hérauderie du Clergé de l’Eglise Aristotélicienne, ce qui inclut tous les ordres et chevaliers à son service qui ont prêté serment au Pape de cette église,
la Hérauderie Royale du Royaume de France.

Cette reconnaissance mutuelle implique une inter-coopération pour les poursuites d’ordre héraldique.

III - Des anoblissements
1/ Du choix des terres à attribuer
Ces terres devront être un lieu existant (HRP : existant dans notre XVème siècle). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu). Si un tel lieu s’ouvrait au libre emménagement ultérieurement à l’attribution d’un fief, le porteur du titre devra alors en changer pour un équivalent.

Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice anoblissant devra choisir une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.

Aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est tenue à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes ou hors de celles-ci à condition d'avoir l'accord des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Afin de limiter les conflits d’intérêts (HRP : et surtout pour limiter les collections de titres peu réalistes qui assècheraient les listes de fiefs disponibles), un noble ne peut tenir d’un seul fief de même rang (duché, comté, vicomté, etc ...)en son nom par province ou nation. S’il devait se voir offrir un nouveau titre d’une province où il est déjà titré du même rang, il a alors trois choix :

abdiquer de son ancien titre en faveur du nouveau,
refuser son nouveau titre,
élever son actuel titre, en accord avec son actuel et son futur suzerain.

En cas de correction à porter sur les fiefs, l’héritage historique (HRP : l’historicité) devra primer, sans pourtant spolier un quelconque noble qui usera déjà de l’usufruit du dit-fief, et qui se verrait alors proposé un fief équivalent en remplacement.

2/ De l’Empereur
L’Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est Empereur par droit divin, et lui seul est à même de désigner son successeur. Si la désignation venait à faire défaut, la plus stricte application des loi héraldiques impériales en matière d’héritage.
L’Empereur est le seul à avoir passe-droit concernant toute loi héraldique impériale énoncée ici, car il est l’Empire. Il peut en outre anoblir qui il désire au rang qu’il le désire.

3/ Des nobles élus
Si un mandat de conseiller provisoire ou de conseiller lors d'une régence s'avère particulièrement fructueux, il est tout à fait possible qu'il donne lieu à anoblissement. Les nobles élus pour un mandat à la tête d’une province, à savoir les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux, peuvent anoblir sous certaines conditions, ceux-ci doivent être :

En exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Ayant légitimement été élus (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte ou provisoires),
Ayant prêté l'hommage à l'Empereur,
Ayant exercé son pouvoir pendant au moins cinq semaines durant le mandat pour lequel il a été élu.

Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.
Afin d'assurer le caractère méritocratique de la noblesse, il est demandé aux Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux qui anoblissent de motiver leurs anoblissements en précisant au préalable de la cérémonie aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ les mérites et hauts-faits des anoblis qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant. Jamais un mandat de conseiller ducal/comtal ou de maire ne sera considéré comme obligatoirement anoblissant. Ces anoblissements doivent être limités au nombre de trois, et peuvent être faits de la manière suivante :

anoblir la personne méritante au rang de Baron, et lui accorder nouveau fief,
élever la personne méritante qui serait déjà Baron de cette même province au rang de Vicomte,
autoriser un noble de cette même province à pouvoir prendre un Seigneur de plus (dans la limite historique et géographique des fiefs disponibles).

4/ Des fiefs de retraite des Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice
Seuls les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux remplissant les conditions citées ci-dessus ou ayant été nommé par l’Empereur comme dirigeant provisoire d’un province récemment ouverte au peuplement peuvent prétendre à un fief de retraite.
Le noble conserve alors son rang mais doit en revanche choisir un nouveau fief, dit «fief de retraite», afin de ne pas semer la confusion, ou d’élever un fief de la province où il a exercé dont il a déjà l’octroie au rang de baronnie ou supérieur au rang de comté ou duché.

Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux élus plusieurs fois dans une même province ne pourront prétendre qu'à un seul fief de retraite (comté ou duché) à la fin de leur mandat. En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent se choisir un deuxième fief de retraite.

Si un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice vient à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouve dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, tout en remplissant les conditions requises, c'est à son successeur de déterminer s'il peut tout de même prendre un fief de retraite, en fonction de la nature de sa démission.

5/ Des Seigneuries
Une Seigneurie est un fief qu'un Noble de rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera un lien vassalique. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. La Seigneurie est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :

Baron : 1 Seigneur titré,
Vicomte : 2 Seigneurs titrés,
Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 3 Seigneurs titrés,
Marquis : 4 Seigneurs titrés,
Archiduc : 5 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

6/ Des terres octroyées à une personne morale
Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice peut donner l’octroi d’un fief de sa province à une personne morale, dans le cadre d’un traité ou d’un concordat. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances.
Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien.
Les personnes morales peuvent être :

un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral de la province du fief,
un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
une province de n’importe quelle nation qui ne soit pas ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

IV - Du port des titres et du blason
1/ Du port des titres et des blasons
Il est rappelé que les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme.
Chaque blason doit être porté selon des règles strictes définies en annexe du présent document (Ici).

2/ De l’accumulation des titres
Un noble possédant plusieurs titres, les arborent alors en les mettant à la suite dans l'ordre décroissant (par exemple, Duc de Machin, Vicomte de Bidule et Baron de Truc).

3/ Délit de port de faux titre ou d’usurpation
Le délit de port de faux titre ou d’usurpation est répressible par les juridictions judiciaires classiques de chaque province ou les juridictions impériales compétentes. C'est un délit "impérial" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. Est compris aussi dans ce délit le port d'accessoires héraldiques réservés aux porteurs d'un titre précis (couronne, manteaux, ornements...). Il est en revanche permis au roturier le port d'un blason, d'une particule ainsi que le fait de se dire de naissance noble sans y attacher un faux titre.

Le port en signature du blason d'une ville ou d'une province, par des roturiers ressortissants de celles-ci, est autorisé accompagné de la mention : "Blason de la ville de ..." ou "Blason du duché de ...".

4/ Des blasons
Hormis le blason d’une ville ou d’une province, clairement identifiée comme décrit ci-dessus, il n’est autorisé le port que d’un seul blason pour une personne.
Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition) les armes de leurs fiefs avec leurs armes familiales, dans le respect d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la compréhension desdites armes. L’écartèlement doit être fait par ordre d’importance des fief, et se terminer éventuellement par les armes familiales, ou porter ces dernières en « sur-le-tout ».
Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.

Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang égal entre un titre impérial et un titre français (qui ont des couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissé aux intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si celle-ci a plusieurs titres.

Les Chevaliers des Ordres militaires impériaux reconnus portent les armes ainsi que le collier insigne de leur ordre, s’il en existe un. Ils portent également un blason ancien [en pointe], contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle arrondi]. Un chevalier qui a été également anobli par un Comte/Duc pourra selon son choix porter un blason ancien ou moderne.

A moins que des études historiques ne le contredise, le blason de la ville pourra être non-couronné, orné d’une couronne à 4 tours pour les villes, ou orné d’une couronne à 5 tours pour les capitales.

5/ Des ornements entourant l’écu
Tout ornement entourant l’écu doit être soumis à la validation et l’enregistrement des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Ne pourront être utilisés les symboles, tels que dais et manteaux que sur ordonnance du Maréchal d’Armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ ou de l’Empereur lui-même. Les hauts dignitaires Impériaux se doivent de porter le manteau de gueules. Ils portent le manteau d'or après leur mandat à la tête d'une institution impériale s'ils ont effectués plus de deux mois à la tête de la dite institution et s'ils ne se sont faits révoquer. Tout contrevenant s'expose aux mêmes sanctions que dans le cas de l'usurpation de titre ou de fief.

Les tenants/supports/soutiens comme les animaux, figures ou objets tenant l'écu doivent correspondre à une construction cohérente et homogène avec le blason. Ainsi il paraît inconvenant qu'un noble du royaume de France utilise les aigles, symbole généralement utilisé par les monarques d'Europe centrale ou orientale.
Ces ornements correspondant à une forme de prestige, ils sont donc réservés aux rangs de noblesse égaux ou supérieurs à celui de comte ou duc, ainsi qu'aux chefs des institutions impériales en exercice.

Les ornements ecclésiastiques dépendent de la Hérauderie du Clergé.

V - De la vassalité et de la dérogeance
1/ De la destitution à l’état de roture
Un suzerain remplissant les mêmes conditions requises pour anoblir, a le droit de destituer ses vassaux et uniquement ceux-ci. Ses vassaux comprennent aussi bien ceux qu’il a anobli lui-même que ceux dont il a éventuellement hérité avec son titre.
Pour destituer un de ses vassal, le suzerain doit pour cela faire valider sa demande par les hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ avant de pouvoir en faire l’annonce publique et justifiée, il doit ainsi démontrer un manquement grave au lien vassalique.
Toute contestation complexe pourra éventuellement faire l’objet d’un procès au tribunal héraldique compétent.

L’Empereur, lui, peut destituer n'importe quel noble, selon son bon plaisir.

Un noble reconnu pour félonie envers son suzerain ou envers sa province (reconnu par la justice provinciale pour brigandage, trahison, haute-trahison), se verra dépossédé de son titre de vassal et ses terres y afférant.

De même, un noble qui renie publiquement en parole ou en acte son suzerain, se verra destitué de lui-même, à moins que celui-ci n’ait obtenu réparation publique d’une quelconque manière.

2/ De la Perte de son suzerain
Si un Noble ayant des vassaux se voit destitué et dépossédé de son titre et donc de son fief, le suzerain de celui-ci aura le choix entre :

priver les vassaux du noble déméritant de leurs fiefs lors de la reprise du fief,
proposer aux dits vassaux de lui prester allégeance au nom de la Province de leur fief et ainsi rattacher ainsi temporairement ces fiefs directement à la Province en l'attente que le fief octroyant soit de nouveau attribué à l'anoblissement.

3/ Des responsabilités du suzerain envers son vassal
Un suzerain dont le vassal a été condamné pour trahison ou haute trahison par une instance judiciaire compétente peut se voir porter la responsabilité de ces actes, sur demande la dite-justice compétente au tribunal héraldique compétent.
Si le tribunal héraldique compétente, après délibérations, considère le suzerain comme responsable, ce dernier aura alors deux choix :

supporter la condamnation à la place de son vassal,
renier le dit-vassal coupable.

VI - Du lignage noble
1/ Des dispositions générales
Un lignage est une ascendance noble fondée sur une série continue de mariages reconnus par la province impériale du titre de noblesse et d'héritages d'un même titre et fief, transmis par primogéniture masculine ou féminine, selon la coutume de la province. [HRP: C'est aux parents de décider qui de l'aînée ou de l'aîné héritera, pour ne pas désavantager ces demoiselles. Une fois la décision prise, elle sera appliquée à l'ensemble de la famille, irréversiblement. Par défaut, c’est la primogéniture masculine qui est appliquée.]

Une lignée est une descendance noble fondée sur semblables caractères.

Si la province impériale n’édicte aucune règle ni loi à ce sujet, seuls les mariages des religions reconnues des royaumes (aristotélicien, averroiste et spinoziste) sont reconnus.

Il appartient au Héraut ès Généalogie des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Tout noble impérial titré est donc invité à faire connaitre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses antécédents et descendants.

La femme ou l’homme marié(e) au noble titré porte le même titre de noblesse, ainsi que les mêmes armes et ornement sur son blason. Cette personne est ainsi responsable de ses actes vis-à-vis de son titre que le teneur du titre proprement dit.
A la mort du tenant du titre, cette personne est dite douairière ou douairier, jusqu'à ce que, après exécution de l'héritage, une nouvelle personne devienne douairier ou douairière, ou après sa rétrocession au suzerain.

2/ De l’héritage
Il est envisageable qu'un titre de noblesse échoisse à branche cadette d'une même lignée si la branche ainée vient à s'éteindre ; et que la branche ainée reçoive les titres de la branche cadette si cette dernière tombe en quenouille. Ainsi, un ecclésiastique ou un noble sans descendance pourra transmettre son titre à son neveu - si et seulement si ce dernier est né d'un mariage reconnu par la province impériale du titre de noblesse.
En cas d’un héritage d’un noble étant suzerain, chacun des vassal est invité à renouveler son hommage à l’héritier légitime, ou à abandonner titre et fief qui lui furent octroyés.
De même, pour un noble devenant vassal par héritage, ce dernier doit renouveler son hommage.

Dans le cas où ledit noble n'aurait point fourni les dites informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au comté ou duché. La rétrocession au comté ou duché est automatique au bout de deux mois sans réclamation d’héritage.

Les nobles peuvent également transmettre aux hérauts leurs dispositions testamentaire (déclarer des héritiers autres que les héritiers naturels, répartition des titres entre héritiers légitimes...), qui seront conservées scellées et secrètes à leur demande, au sein des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ pour qu’elles ne soient dévoilées qu'à leur trépas.

Les documents possiblement antidatés (arbres généalogiques, testaments, etc …), et notamment ceux mis à jour le jour même du décès d’un noble, ne sauraient constituer indiscutablement de preuve de filiation, et seraient soumises à l’approbation des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

3/ De la bâtardise, de l’adoption et de l’héritage
Tout enfant né hors des liens sacrés d'un mariage reconnu par la province impériale du titre sera dit et considéré bâtard.

Si la législation de la province impériale n'édicte aucune règle ni loi sur la reconnaissance des bâtards et leur droit de succession, aucun bâtard ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.

De même, si la législation de la province impériale n'édicte aucune règle ni loi sur l'adoption et le droit de successions aux adoptés, aucun enfant adopté ne pourra hériter d'un titre et fief de noblesse.

VII – Juridictions héraldiques
1/ Des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
Une hérauderie de province est compétente à traiter les affaires édictées ci-dessus à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :

elle est reconnue par la couronne de la province,
elle traite uniquement les affaires dont les accusés concernés ont pour suzerain un noble de la province de la dite hérauderie,
elle est unique dans sa province (elle peut néanmoins être composées de plusieurs chambres ou assemblées),
elle transmet toute information qu’elle détient dans les registres appropriés de la Hérauderie Impériale,
elle est validée par la Hérauderie Impériale, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.

Pour tous les autres cas, où si une telle hérauderie n’existe pas pour une province donnée, la Hérauderie Impériale est la seule hérauderie compétente.
La Hérauderie Impériale reconnaît alors toutes les décisions de la hérauderie provinciale, et inversement.

2/ Des lois héraldiques provinciales.
Chaque province peut édicter une loi héraldique applicable chez elle à partir du moment où elle réunit les conditions suivantes :

elle est édictée par la couronne de la province,
elle n’est applicable que pour les nobles de sa province,
elle n’entre pas en conflit avec les lois héraldiques impériales citées ci-dessus (sauf exception accordée par la Hérauderie Impériale),
elle est validée par la Hérauderie Impériale, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.

3/ Du tribunal héraldique provincial.
Une province peut mettre en place la structure d’un tribunal héraldique provincial, si celui-ci réunit les conditions suivantes :

il a exactement les mêmes vocations et le même fonctionnement que le tribunal héraldique impérial,
la hérauderie provinciale de sa province existe,
il exerce uniquement dans la même juridiction que la dite hérauderie provinciale,
il est validée par la Hérauderie Impériale, qui devra expliquer en détail un éventuel refus.

Le tribunal impérial reconnaît alors tous les jugements du tribunal héraldique provincial, et inversement.

4/ Du droit d’appel.
N’importe quelle décision ou jugement rendu par une hérauderie provinciale ou tribunal héraldique provincial peut être porté en appel, si ce dernier est accepté par l’Assemblée des Hérauts Impériaux ou le Maréchal d’Armes Impérial.

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_max

Maréchal d'Armes Imperial a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

L'assemblée des Dignitaires Impériaux, qui réunit au Haut Commandement Impérial tous les Comtes et Ducs en exercice des provinces impériales ainsi que les dirigeants des institutions impériales, a pris décision de considérer que les jugements pour Haute Trahison dans une province impériale seraient dorénavant considérés de même dans toutes les provinces impériales, et ce de manière rétroactive. En conséquence, messire Lapinus27 se voit obligé de quitter la Hérauderie Impériale, ce qui est déjà le cas puisqu'il a remis sa lettre de démission il y a quelques heures.

Les candidatures à la Hérauderie Impériale sont donc ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Joutes,
Poursuivant de Lorraine,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial,
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

_max

Citation:

A la famille du défunt Vicomte XSeb74, au peuple de Savoie,

J'ai appris le 13 mai de l'an de grâce 1456 le grave état de santé dans lequel se trouvait le Vicomte XSeb74. Les médecins étaient formels, il ne pouvait en réchapper. M'ayant appelé à son chevet, moi, Duncan Idaho, Comte de Morteau et Maréchal d'Armes Impérial, me suis rendu aurprès de lui aussi vite qu'il me le fut permis.
Incapable de rédiger le moindre testament ni même d'opposer son sceau ou sa signature sur un quelconque parchemin, il m'a cependant fait part personnellement de ses dernières volontés pour désigner le bénéficiaire de son héritage, étant donné qu'il n'a aucun enfant : il désire que tout revienne à sa femme, Melusinette.

C'était un testament bien inhabituel, mais tout à fait validable. Il a été validé par l'Assemblée des Hérauts Impériaux, et sera donc exécuté quand l'enterrement aura eut lieu (la disparitation de sa fiche IG).

Que la famille du défunt reçoive de la part de la Hérauderie Impériale et de la mienne toutes mes sincères condoléances.

J'appelle la bénéficaire du testament à venir se manifester alors, en renouvellant son hommage à son suzerain, pour recevoir son héritage.

Le 25 mai de l'an de grâce 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

_max

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce les nominations suivantes :

messire Hyro au poste de Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
messire Eiddin au poste de Poursuivant de Franche-Comté.

Les candidatures à la Hérauderie Impériale sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Joutes,
Poursuivant de Lorraine,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial,
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

_max

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce les nominations suivantes :

dame Marojolainne au poste de Héraut ès Généalogie suite à la démission de dame Mayella,
messire Afta au poste de Poursuivant de Lorraine.

Les candidatures à la Hérauderie Impériale sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Joutes,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant ès Généalogie,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

pnj

Je voudrais simplement ajouter pour le poste de Poursuivant ès Sigillographie, si vous avez photoshop, je peux prendre une heure de mon temps afin de vous enseigner l'art de la création de sceaux. Vous aurez donc des sceaux à présenter lors de votre candidature

Duncan_idaho

Au peuple de Franche-Comte et à tous ceux qui liront,

Le cas ne s'était présenté qu'une fois, depuis les deux grandes réformes des statuts de la noblesse impériale, mais les lois héraldiques sont claires : de par le fait qu'il a été élu par un ensemble de conseillers comtaux élus, et parce qu'il a prêté hommage à l'Empereur, messire Sirius est effectivement le Comte en exercice en Franche-Comté, ou le Franc-Comte, comme ce fut le cas jadis du Comte Cartil remplaçant le l'ex-Comte Faross.
Je tiens à préciser toutefois que le Comte Sirius, du fait qu'il n'aura été le Comte en exercice principal de ce mandat (qu'il n'aura pas exercé cinq semaines ou plus), il ne pourra prétendre à un fief de retraite, anoblissements, ou destitution.
En conséquence, il ne pourra exercer pleinement ses fonctions de hérauts durant son court mandat. Une demande d'exceptionnelle mise à l'écart est actuellement étudiée par l'assemblée, au vu de la courte période que le cumul va offrir.

Cependant, devant certaines et néanmoins justes protestations qui ont été émises, la questions de mettre en place un système équivalent à celui du Royaume de France, à savoir le remplacement d'un Comte ou Duc en exercice démissionnaire ou mort par un régent exempt de tout droits et devoirs de noblesse va être étudié par l'assemblée de la Hérauderie Impériale et l'assemblée de la seconde discussion de réforme des statuts.

Le 9 juin de l'an de grâce 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_max

A la bouurre...
Comme toujouurs...
(Enfin presque toujou-ouurs.)

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Il y a maintenant quelques mois, j'avais lancé une grande réfection des statuts de la noblesse impériale, car ses défauts évidents engendraient de plus de problèmes et mécontentements évident.
A cette réfection j'avais invité les volontaires parmi les membres de la Hérauderie, les Comtes et Ducs en exercice des provinces impériales à l'époque, une personne (voire parfois plus) désignée par ces derniers (pour chacun), ainsi que quelques rares qui semblaient intéressés de débattre de ces choses avec sérieux.
Aujourd'hui, je tiens donc à remercier chaleureusement les messires Keltak, Leg, Lub, Pardalis, Sirius7 et Valaraukar grâce à qui nous avons pu faire de grandes avancées.

Mais la tâche n'est pas terminée, aussi vais-je relancer cette même initiative, avec toujours pour objectif de parfaire les statuts pour qu'ils correspondent à vos attentes.

Le 31 mai de l'an de grâce 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________

_max

Dans les temps..
A lire tranquillement^^

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce les nominations suivantes :

dame Syerry au poste de Poursuivante de Savoie,
messire Håkon au poste de Héraut Dignitaire de la Garde Episcopale et Pontificale Romaine suite à la démission de messire Pictavius à ce poste, qui reste toutefois à son poste de Héraut Dignitaire du Clergé Impérial.

Les candidatures à la Hérauderie Impériale sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Joutes,
Poursuivant ès Généalogie,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

pnj

Citation:

STATUTS DE LA COUR D'APPEL IMPERIALE

Livre premier: Du siège et des fonctions de la Cour Suprême Impériale

Article 1: La Cour d'Appel Impériale siège à Aachen (Aix La Chapelle).

Article 2: La Cour d'Appel Impériale est l'institution judiciaire chargée de statuer sur les dossiers faisant appel des jugements rendus par les instances judiciaires de premier ordre, à savoir les Cours de Justice provinciales situées sous la juridiction du Saint Empire Germanique.

Ces Cours de Justices provinciales sont celles :

de la Savoie,
de la Lorraine,
de la Franche-Comté,
de l'Italie.

La CAI se voit aussi reconnaitre toute compétence pour juger les litiges liés à l'Hérauderie Impériale, ainsi que les litiges au plan impérial.

Toute décision rendue par la CAI ne saura être remise en cause que par l'Empereur lui même.

Toute condamnation pour Trahison ou Haute Trahison est reconnue comme telle dans l'Empire, si l'appel a été rejeté par la CAI. Si il n'y a pas d'appel, alors la règle s'applique.

Livre second: De la composition de la Cour d'Appel Impériale

Chapitre 1: De la désignation de la magistrature et du greffe du Tribunal

Article 1: Les Juges de la CAI

L'Empereur aura le devoir de nommer un Président de la Cour d'Appel Impériale pour présider l'ensemble de la Cour d'Appel puis, au minimum, un Juge par Duché et Comté sous sa juridiction. Ces nominations seront faites en accord avec le Président de La CAI.
Les Juges ne pourront avoir d'autres charges au sein d'un conseil.

Article 2: Les Procureurs de la Cour d'Appel Impériale

Les Procureurs de la CAI seront nommés par le Président de la CAI après avis consultatif de l'ensemble des Juges de la CAI et seront sous les ordres d'un procureur en Chef.
La Procure sera constituée au minimum d'un Procureur par province du Saint Empire.
Les Procureurs ne pourront avoir d'autres charges au sein d'un conseil ou d'une municipalité.
Les Juges désigneront parmi les Procureurs de la CAI en poste un Procureur en chef.

Article 3: Les Greffiers de la CAI

Le greffier en Chef, dirigeant les Greffiers sera nommé par la Commission.
Les greffiers seront nommés par le Procureur en chef en accord avec l'ensemble des Procureurs en poste.
Les greffiers ne pourront avoir d'autres charges au sein d'un conseil.
Un greffier sera nommé par Comté ou Duché sous la juridiction du Saint Empire.
Il sera en outre crée un poste de Greffier par Comté/Duché après avis des membres de la CAI.

Article 4 : Les avocats de la CAI

Un bâtonnier sera nommé par le président après consultation du procureur en chef.
Le bâtonnier s’occupera de recevoir les candidatures des avocats et de leur formation.
Les avocats d’Aachen pourront et seront les seuls à pouvoir exercer dans leur province respective

Article 5 : a propos des candidatures

Toute candidature doit faire l’objet d’une enquête, le casier judiciaire doit être vierge, être approuvée par le président puis mis en vote par le responsable qui gère le domaine et enfin être validé par notre empereur.

Chapitre 2: Des devoirs de la magistrature et du greffe

Article 1: Le Président et les Juges de la Cour d'Appel Impériale

Le Président de la CAI est garant du bon fonctionnement de l’institution judiciaire impériale et des débats qui s’y déroulent.

Les Juges de la CAI sont les garants du respect de la Charte des Juges et des lois provinciales et de leurs applications conformes par les Juges provinciaux. Ils ont de surcroît la possibilité d'apprécier la proportionnalité des peines infligées en première instance.
En conséquence le devoir de chaque Juge de la CAI est d'établir un verdict justifié pour chaque appel interjeté dans le respect de ses règles.

Pour cela une bibliothèque sera mise a disposition de la CAI regroupant toutes les constitutions et codex provinciaux afin d’avoir des éléments de références supplémentaires sur lesquels s’appuyer.

a) La présidence

Le Président de la Cour d'Appel Impériale aura le devoir de veiller au bon fonctionnement et au développement, avec l'appui de la Commission de la Cour d'Appel Impériale.

b) La Commission

La Commission de la Cour d'Appel Impérial est l"organe de travail interne de la Cour. Elle est composée de tous les membres de la CAI, quelle que soit la charge occupée. Chaque membre de la commission possède le droit de vote, de débat et de proposition. Le président de Cour préside à la Commission et veille au bon déroulement des débats soulevés en son sein.

Article 2: Les Procureurs de la CAI

Le Procureur Impérial en chef est en charge d'examiner les dossiers faisant l'objet d'un appel et d'évaluer leur recevabilité. Il statuera comme suit : accepté, refusé ou à l'étude. Il aura aussi pour rôle de tenir une liste exhaustive des greffiers impériaux en poste dans chaque province impériale.
Chaque Procureur de la CAI est en charge d’instruire le dossier soumis à l’appel comme suit :

***pour introduire le procès, il fera part à la Cour des minutes du procès dont l'appel fait l'objet, si les circonstances le justifient, il pourra interroger chaque témoin ayant déposé et terminera son intervention par l'énoncé de son réquisitoire synthétisant la culpabilité ou la non culpabilité, et réclamant l’application ou non d’une peine.

Article 3: Les greffiers de la CAI

Chaque greffier de la CAI est responsable de la tenue des archives judiciaires – casiers judiciaires, minutes des procès de première et seconde instances – du Comté ou Duché dans lequel il est nommé.
Le greffier de la CAI aura pour fonction de maintenir à jour les archives de la CAI les minutes de chaque appel révolu, de transmettre toute convocation ordonnée par le Juge et de communiquer aux greffiers impériaux du Comté/Duché correspondant le verdict du procès d'appel.

Article 4 : Les Avocats

Le Barreau des avocats d’Aachen est le garant du droit, de tout habitant du SRING, à une assistance juridique devant une cour locale ou la Cour Suprême Impériale.

Le barreau est pour cela composé d'avocats compétents agréés, ayant obtenu, après une formation universitaire, leur diplôme au barreau impérial.

Seuls les avocats agréés au Barreau d’Aachen sont habilités à plaider en tant que tel devant la CAI et dans tout comté/duché du SRING. Tout contrevenant à cet article se verra poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

Aussi, seuls les avocats possédant l'agrément ont droit de se constituer en cabinet d'avocats privé, ou d'être recrutés par ceux-ci. Les avocats exerçant dans le cadre d'un cabinet privé restent à la disposition des autorités judiciaires impériales selon les modalités prévues à cet effet.

De plus, le barreau met a disposition des autorités judiciaires des provinces, ses membres qui peuvent être commis d’office.

La liste des membres peut être demandé au Bâtonnier Impérial qui la tiendra à jour.

Chapitre 3: De l'acte de candidature et des modalités

Article1:

Tout poste à pourvoir devra faire l'objet d'une annonce postée dans chaque Gargote des provinces impériales dans laquelle sera mentionnée le type de poste à pourvoir. Il sera aussi précisé le délai pour faire acte de candidature ainsi que les pièces indispensable au dossier.

Article 2:

Aucun candidat ayant fait l'objet d'une condamnation par une Cour de Justice ne sera accepté. Toute fraude dans le dossier de candidature sera condamnée pour Trahison et sévèrement puni par la Cour de Justice du Comté/Duché dont le candidat dépend. Aucune candidature à un quelconque poste de la Cour d'appel ne sera alors acceptée de la part d'un candidat ayant fraudé.

Article 3:

Tout candidat devra être libre de toute charge judiciaire au sein d'un Conseil ou d'une Municipalité.

Article 4:

La décision concernant la candidature sera notifiée au candidat et explicitée en cas de refus. Aucun recours relatif à ce refus ne sera accepté.

Article 5 :

Tout candidat reçu, sera signalé au peuple par voie d’un courrier de mise à jour sur toutes les gargotes de toutes les provinces de SRING

Chapitre 4 Du serment

Article1:

Chaque candidat admis au sein de la Courd'Appel impériale devra prêter serment publiquement avant son entrée en fonction de la façon suivante

« Moi, XXX, résidant à XXX (ville) en XXX (province), jure sur ma vie et mon honneur, de servir le Saint Empereur et le Saint Empire Romain Germanique, de faire mon travail au sein de la Cour d'Appel Impériale sans parti pris et en toute impartialité, de transmettre tous les éléments nécessaires qui me sont communiqués afin de permettre l’application de la bonne justice, et de ne pas nuire à la Cour d'Appel Impériale par mes actes et mes paroles. »

Article 2:

Toute personne refusant de prêter serment se verra immédiatement et sans appel démettre de ses fonctions.

Chapitre 5 Des Démissions et Révocations

Article 1 :

Les membres de la CAI sont nommés pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation ou démission.

Article 2 : La démission

Les Juges, Procureurs et Greffiers peuvent démissionner à tout moment par simple courrier au Président de la CAI, qui devra alors en faire l'annonce publique à tous les magistrats de la CAI.
Le Président de la CAI quant à lui devra avertir de sa démission le procureur chef ainsi que le greffier chef.

Article 3 : la révocation

Lors de la défection dûment constatée par l'ensemble de la Cour d'Appel et entérinée par elle au terme d'une absence de plus de 2 semaines non justifiées (vacances, ou autres), ou d'absences répétées, ou bien encore de la mort officielle du Président en exercice de la CAI, un vote interne à celle-ci sera alors organisé pour désigner le successeur de ce dernier puis valider par l’Empereur.

Article 4 : Les votes

a) Le successeur sera désigné parmi les membres de la CAI qui auront fait acte de candidature. Ils auront deux jours de la Hache Herpée pour poser celle-ci.

b) Le vote durera le temps d'une semaine de la Hache Herpée pour que chacun ait le temps de manifester son vote.

c) Le vote sera effectué selon la méthode dite de vote à main levée. (Nom du type dans un post du topic de vote.)

d) Le nouveau Président sera élu à la majorité simple des votes exprimés ou 3/4 des votes a voir.

e) Le vote devra être approuvé et entériné par sa Majesté, l'Empereur. Décret sera alors promulgué dans l'empire afin que tous les peuples connaissent le nom du nouveau Président de la Cour d'Appel.

Article 5 :

Tout juge y compris le Président de la CAI, Procureur, avocat ou Greffier, condamné par une Cour de Justice provinciale pour TOP, Trahison ou Haute Trahison, d'un quelconque Duché des Royaumes sera immédiatement renvoyé de la CAI.

Article 6:

Tout membre de la CAI ne respectant pas l'intégrité de la CAI ou faisant preuve de partialité dans ses jugements ou réquisitoire sera révoqué par le Président de la CAI et pourra être poursuivi pour TAOP, Trahison ou Haute Trahison suivant la gravité des faits.

Article 7:

En cas de révocation ou de démission d'un Juge, Procureur ou Greffier de la CAI, un appel à candidature sera lancé pour subvenir au remplacement.

Livre troisième: Des modalités de l'Appel

Chapitre 1: De la saisine et sa recevabilité

Article 1:

La Cour d'Appel Impériale peut être saisie pour statuer sur tout jugement de première instance rendu par les Cours de Justice ducales ou comtales de son ressort dans les cas suivants:

- irrespect par le Juge des lois ducales ou comtales mises en causes.
- erreur manifeste d'appréciation du juge de première instance quant au verdict rendu au regard des faits et des témoignages présentés.
- le non respect par le Juge de première instance de la Charte du Juge
- la présentation d'un nouvel élément décisif pouvant influencer le verdict de façon probante.

Article2:

Les seules personnes accréditées à déposer une demande d'appel sont l' accusé, le plaignant , et le Procureur ayant instruit le dossier de première instance ainsi que le procureur chef près la CAI.

Article 3:

le dossier d'appel devra comprendre l'ensemble des éléments suivants sous peine de se voir déclaré non recevable:
- l'intégralité des minutes du procès
- le nom du Procureur et du Juge ayant traité le dossier
- le motif de l'appel
Ce dossier devra être remis au Bureau du Greffier de la Cour Suprême Impériale.

Article 4:

Les demandes d'Appel seront examinées par La Procure et/ou la Présidence et elles seules ont le pouvoir de décider de la validité d'acception du dossier qui sera notifié " à l'étude".
La décision sera transmise par l'intermédiaire du Procureur en chef selon les deux critères exhaustifs: "Accepté" ou "Refusé".
Tout refus sera ferme et définitif.

Article 5:

Le délai fixé pour faire appel à un jugement est fixé à 1 mois à compter du rendu du jugement. Passé ce délai, il y aura prescription et tout recours sera refusé.

Article 6:

Aucune contribution ne sera demandée pour avoir recours au service de la Cour Suprême Impériale afin de n'introduire aucune discrimination pécuniaire dans cette Institution.

Article 7 :

Tout manquement à l'un quelconques des article 1 à 5 de ce chapitre pourra être considérée comme insulte à magistrat et donnera lieu à des poursuites.

Chapitre2: Du déroulement du procès

Article1:

Le début du procès commencera avec le choix, par le Président de la CAI, des magistrats ayant autorité à se charger du dossier porté devant la CAI. Seront ainsi nommés:
- 3 Juges dont un sera désigné comme présidant la séance,
- 1 Procureur
Aucun des magistrats ne devra appartenir au même Duché ou Comté que le plaignant ni avoir le lien de parenté avec ce dernier.

Article 2:

Chacune des parties pourra demander à être représentées par un avocat de son choix. Celui ci pourra être un représentant du Barreau ou toute personne de confiance auquel elle souhaite relayer sa défense. Il est impératif que le choix de l'avocat soit énoncé dès la convocation au procès.

Article 3:

Chacun des intervenants au procès recevra convocation pour prendre part à son déroulement et devra impérativement se présenter devant la Cour dans les délais prévus, ou bien demander une suspension d'audience temporaire en cas d'indisponibilité justifiée (retraite...). Toute non réponse à une convocation de la Cour pourra amener des sanctions allant jusqu'à l'annulation de l'appel.

Article 4:

Aucune personne hormis celles nommément désignées par le Juge n'est autorisée à prendre la parole au cours d'un procès. De même, les propos devront revêtir un caractère respectueux et aucune insulte, diffamation, ou grossièreté ne sera toléré devant la Cour. Toute personne enfreignant cette règle se verra immédiatement évacuée de la salle et traduite en justice pour Trouble à l'ordre Public.

Article 5:

Concernant la validité des preuves acceptées au cours du procès seront reconnues comme valable:
- les copies des registres inventaires, événements, de chaque individu,
- les copies des bureaux de tout Conseiller ducal ou comtal, Maire ou Tribun.
- les copies des messages affichés en Gargote ou en Halle dès lors qu'il s'agit d'annonce ou de discours publics.

Ne seront en aucun cas retenu:

-les copies les conversations privées tenues par le biais des Pigeons Messagers (MP) ou des MéSaNges (MSN)
- les copies de discussions privées se tenant en Halle ou en Gargote. ( Exemples: "chez Jojo et Lulu" ou "la boutique du tisserand")
Cependant les personnes ayant pris part à la conversation peuvent témoigner des propos tenus. Il s'agira alors d'un témoignage fourni par l'intéressé et non d'une copie des propos.

Toute utilisation de fausses pièces sera sévèrement punie par une comparution immédiate en Justice pour Trahison et pourra infléchir le verdict du Juge.

HRP: S'entendent ici par copie, les screens et par personne ayant pris part à la conversation les personnes ayant effectivement posté dans le sujet en question.

Chapitre 3: Du verdict

Article1:
Le verdict sera discuté à huis clos par l'ensemble des 3 juges ayant été nommés et la décision sera prise à la majorité. Les Juges disposent d'un délai de 8 jours pour rendre un verdict. Le verdict sera alors prononcé par le Juge ayant présidé l'appel.

Article2:
Un fois le jugement rendu l'affaire sera considérée comme définitivement close. En conséquence, le verdict ne pourra faire l'objet d'aucun recours.

Article 3:
Tout verdict devra être communiqué par le Greffier près la Cour d'Appel au greffier du lieu d'origine du procès de première instance.

Chapitre 4 : Des membres de la CAI.

Devoir de présence :

Chaque membre de la CAI doit être présent au sein de la CAI.
Toute absence devra être notifiée au Président.
En cas d'absence non notifiée de plus de deux semaines, le membre recevra un courrier de rappel envoyé par le Président.
En cas de non réponse après une semaine, le membre absent sera révoqué avec avis de la commission et ne pourra plus faire partie de la CAI.
Toute révocation sera faite de façon officielle sur la gargote de chaque duché /Comté.

Devoir de discrétion et de secret.

Tout membre de la CAI est tenu au secret des décisions discutées et prises au sein de la dite Institution, exception faite des audiences publiques.

Fait à Aachen le 21 juin 1456

Citation:

Peuples impériaux,

Dans un soucis de vérité, et de transparence et afin de clarifier le rôle de la cette cour, nous avons décidés après concertation avec l'Empereur de renommer la CSI en Cour d'Appel Impériale.

En effet, cette cour est un organe impérial, soit mais d'appel. Elle ne veut pas se substituer aux cours ducles/comtales.

Nous rappelons toutefois que ses décisions ( même si elle change de nom) restent irrévocables, et que cette Institution reste toujours impériale et dépendante de l'Empereur seul.

Ecaterina de Sevillano, Présidente de la CAI
Fait à Aachen le 21 juin 1456

_max

Duncan_Idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce :

la nomination de Dame Katarina1 au poste de Poursuivante ès Généalogie,
et la destitution de messire Eiddin au poste de Poursuivant d'Armes de Franche-Comté, pour brigandage avéré et répété.

En conséquences les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Joutes,
Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

---fromFRSirkis

Annonce de l'Ordre des Lames

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Frères Franc-Comtois,

Qu'il soit su que le Chapitre de l'Ordre des Lames dict la Garde Impériale est désormais composé des Lames suivantes:

Grand Maistre: Chevalier Sirkis

Sénéchal: Cavalier Lub

Chancelier: Cavalier Emppu

Ambassadeur: Ecuyer Solarim

Héraut: poste vacant

Commandeur de Savoie: Cavalier Lordarcadius

Commandeur de Franche-Comté: Cavalière Zyanya

Commandeur de Lorraine: poste vacant

Qu'il soit su également que la Charte de l'Ordre a subi une légère mise à jour, voici la version actuelle et authentique:

Citation:

L'Ordre des Lames

Charte de l'Ordre des Lames

Introduction

« L’Ordre des Lames par ses statuts est le Seul et Premier Ordre Impérial voué directement au Service de sa Majesté l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Il dépend donc directement de l’Empereur. De par cet état de fait, L'Ordre des Lames ouvre ses locaux au Haut Connétable, bras droit de Sa Majesté dans le SRING francophone. Le Haut Connétable pourra donc conseiller le Chapitre et donner son avis sur la politique de l'Ordre sans faire d'ingérence dans la vie interne de celui-ci.»

Article I: de la dénomination

Le présent ordre militaire reçoit la dénomination « d'Ordre des Lames », ses membres sont désignés sous le nom de « Lames », l’institution peut être également désignée par le terme de « Garde Impériale ».

Article II: Le recrutement:

Le recrutement s’opère par candidature directe et spontanée présentée au poste de recrutement. Dans tous les cas, une lettre de motivation est demandée. Elle sera soumise à un sondage auprès des autres membres de l'ordre pour une durée de maximum une semaine. Au bout des sept jours grand maximum (sauf cas exceptionnel), le postulant saura si il est accepté ou non.
Afin d’avoir plus d’informations quant aux déroulements d’un recrutement, vous pouvez voir la description du Page de l’Ordre.

Si un chevalier remarque une personne qui semble prometteuse, il peut décider de le parrainer afin de suivre son évolution et de lui proposer, s’il l’en juge digne, de rejoindre l’Ordre. Les personnes acceptées deviennent des écuyers de l'Ordre. Les conditions pour être accepté dans l'Ordre des Lames en tant qu'écuyer sont celles-ci:

- Etre lettré (avoir un bon RP)
- Avoir une certaine expérience militaire
- Ne pas avoir de lourds antécédents judiciaires
- Avoir un comportement exemplaire
- Résider en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae
- N’appartenir à aucune organisation étrangère ou cléricale
- Être conscient que le serment de l'Ordre des Lames prône sur tout autre serment
- Être légèrement équipé militairement (IG : un bâton et/ou un bouclier)

Article III: Des prérogatives des Lames.

- L’Ordre des Lame ou sous sa dénomination parfois employé de Garde Impériale
- Toute Lame peut, sous cachet du Grand Maître, lever quelques hommes au sein d’une armée ou d’un ordre sous allégeance impériale.
- Toute Lame a plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en Lance/Corps armés au sein de l’Empire. L’obligation leur est faite de prévenir avant toute création de Lance, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal ou qui de droit.
-Toute Lame a droit de réclamer lorsqu'elle se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir à ses besoins en nourriture.
-Un Chevalier de l'Ordre ayant accompli des faits exceptionnels pourra être récompensé d'un fief.
Fiefs octroyés par sa Majesté LongjohnSilver, Empereur du Saint Empire Romain de la Nation Germanique, lors de la création de l'Ordre des Lames et validé par le haut conseil sous l'autorité de l'Archichancelier Messire Godgaby

Article IV: Des obligations des Lames.

a) Des obligations générales
-Toute absence doit être préalablement excusée par le Grand Maître.
-Aucune information échangée au sein de la garde ne doit être dévoilée.
-Tout membre doit se montrer digne de son rang et ne doit point se livrer à quelque pratique proscrite, illégale ou immorale que ce soit sous aucun prétexte sauf dérogation expresse et justifiée par le Grand Maître.
-Tout membre doit fidélité à l’Empire, aucune allégeance provinciale ou d’ordre ne saurait prévaloir sur celle-ci.
-Tout membre doit naturellement exécuter à la lettre tout ordre de ses supérieurs.

b)Des obligations chevaleresques

L'Ordre des Lames est un ordre chevaleresque, par conséquent, les
membres de l'ordre se doivent de respecter le code ci dessous:

-Ton Honneur intact, tu préserveras.
-Ta Loyauté à l'Empire, tu jureras.
-A la Défense de l'Empire et du Saint Empereur, ta vie tu voueras.
-A la Protection des faibles, des indigents, des veuves et des orphelins, tu te consacreras. .
-A la Protection des pauvres contre les riches tu t'emploieras.
-A Lutter contre le Mal et les Ténèbres dans la vénération de la Lumière, tu t'emploieras.
-De relever les défi avec courage et humilité tu t'efforceras.
-Toujours digne, dans la victoire comme dans la défaire, tu demeureras.
-Ta parole donnée, toujours tu respecteras.
-Le mensonge et la dissimulation, tu honniras.
-L'injustice et l'inéquité, tu combattras.
-L'avarice et la mesquinerie tu mépriseras.
-A faire preuve de Courtoisie envers les dames, tu veilleras.

Article V : Des armoiries et du blason

L'Ordre des Lames choisit pour blason l’aigle impérial, ses couleurs sont donc *d’or à l’aigle monocéphale de sable becquée, armée et lampassée de sable.*

Les Chevaliers de l'ordre décident d’arborer un collier de trois chaines de maillons d’or composé, le tout tenant un médaillon représentant un aigle bicéphale d’or également.

Les armes des Chevaliers de l'Ordre sont celles-ci:

Ornement des membres du Chapitre de l'Ordre des Lames

Du Sénéchal
Le Sénéchal suppléé le Grand Maître, il est habilité à remplir l'ensemble des charges de celui-ci si ce dernier l'ordonne.
Il seconde le Grand Maître dans l’organisation de l’ordre.
Il organise également la vie de l'Ordre en coopération avec le Grand Maître.
Il remplace le Grand Maître en cas de départ ou absence prolongée, volontaire ou involontaire, de ce dernier.
Il co-détient le pouvoir législatif. Il co-rédige les lois et règlements de l’Ordre.
Il est le garant de l'image de l'Ordre dans le St Empire et le Royaume.

Il abore cette bannière

Du Chancelier
Il co-détient le pouvoir législatif sous les Ordre du Grand Maitre et du Sénéchal.
Il co-rédige les lois et règlements de l’Ordre, qu'il présente au chapitre pour accord.
Il est chargé de leur bonne exécution et veille au respect de la charte de l'ordre.
Il prononce les peines et peut condamner un membre fautif jusqu' à l'exclusion de l'Ordre, en accord avec le Grand Maître ou le Chapitre.
Il représente, aide et assiste les membres de l'Ordre dans leurs conflits avec les autorités civiles.
Il dirige et contrôle les passages de grades puis soumet le dossier aux membres du chapitre pour décision finale.

Il abore cette bannière

De L’Ambassadeur
L' Ambassadeur établit des contacts avec les différentes organisations des Royaumes, ainsi que les ordres de chevalerie et que l'Eglise.
Il participe à l'implantation de l'ordre dans les Royaumes.
Il est le responsable de tout membre de l'Ordre sur le plan diplomatique.
Il établit tous les actes diplomatiques ( traités, accords);
Il désigne, après accord du Grand Maître ou du Chapitre, des Ambassadeurs Suppléants amenés à lui apporter aide en cas de besoin.

Il arbore cette bannière

Des Officiers

Des Commandeurs
Chaque Commandeur a à sa charge la gestion d'un Chapitre, à ce titre il commande aux Chevaliers qui en dépendent, nomme et délègue selon les besoins locaux. Il dirige ainsi les actions locales de l'Ordre et représente le Grand Maître au sein de sa circonscription. Il siège également au chapitre lors d'assemblées afin d'y prendre connaissance des orientations de l'Ordre et d'y faire remonter les informations locales.

Ils arborent cette bannière:

Du Héraut
Il se charge du cérémonial et des usages héraldiques au sein de l'ordre et de la Hérauderie Impériale. Le Héraut se charge également de la confection des décorations, oriflammes et des divers ornements
Il peut sur demande faire office d'Ambassadeur.

Elite:Les Chevaliers
Ils consituent l'élite de l'Ordre. Ils sont adoubé par le Grand Maitre et ont le privilège de pouvoir porter un blason en écu (pointe), une couronne de chevalier au dessus de leur blason et le collier de l'Ordre. Il y a certaines conditions pour être adoubé Chevalier:

- Etre Cavalier depuis au moins 1 mois.
- Etre baptisé aristotélicien.
- Avoir accompli de nombreux faits d'armes
(avoir minimum 150 en force).
- Avoir respecté le code de chevalerie.
-Etre entièrement équipé militairement ( IG :être équipé d’une épée+bouclier)

Ils arborent avec fierté cette bannière:

Paramilitaire:Les Guérisseurs:
Ils sont les médecins de l'ordre, tandis que la plupart combattent, les guérisseurs tentent de sauver des vie...Ils tiennent également à jour les fiches médicales des membres de l'ordre des lames.
Les conditions pour devenir guérisseur sont identiques à celles nécessaires pour devenir écuyer, si ce n'est que des connaissances en médecine sont également souhaitées.

Ils arborent cette bannière:

Hiérachie de base

Du Premier rang:Les Cavaliers
Avant d'être Chevalier, il se faut d'avoir été Cavalier.
Les Cavaliers sont les membres de l'Ordre ayant déjà fait leurs preuves en tant qu'écuyer. L'Ecuyer ayant été jugé digne deviendra Cavalier de l'Ordre des Lames. La recrue se verra remise une armure, une épée et un écu frappé aux armes de l'Empire(RP). Il recevra aussi un destrier en l'honneur de ses efforts.

Il y a certaines conditions pour être promu Cavalier:

- Avoir eu un dévouement sans faille.
- Etre écuyer depuis au moins un mois.
- Avoir eux des faits d'armes (RP ou/et IG).
- Avoir fait preuves d'esprit chevaleresque.
- Avoir fait forger son épée (IG : être équipé d’une épée)

Ils arborent cette bannière:

Du Second rang:Les écuyers
Ils forment le plus important rang de l'Ordre des Lames. Ils constituent le gros de la troupe, et les conditions pour être accepté en tant qu'écuyer ont déjà été énumérées plus haut. Un écuyer peut déjà porter les armoiries de l’Ordre dans son blason

Ils arborent cette bannière:

Du Troisième Rang: Les Pages
Tout candidats à l'entrée au sein de l'ordre des Lames intègrera ce groupe pour une période pouvant aller jusqu'à 15 jours.
Pendant cette période une enquête sera menée afin de s'assurer de l'intégrité du Page puis s'en suivra si cette dernière est favorable un test.
En cas de réussite de ce test, le Chancelier proposera au vote l'intégration du page au sein de l'ordre ainsi que son grade.

Article VI:

L'Ordre des Lames est un Ordre de Chevalerie croyant au Dogme Aristotélicien et honorant ses valeurs, tout comme sa Majesté l'Empereur. Afin d'être adoubé chevalier de la Garde Impériale, le futur chevalier se devra d'être baptisé aristotélicien.

Article VII : De la devise.

Le présent Ordre des Lames se donne pour devise les termes suivants : « A solis ortu usque ad occasum*. »
*Du lever du soleil à son coucher (j'accomplis mon devoir).

Pour l'Empire et Sa Majesté l'Empereur,

A solis ortu usque ad occasum,

Fait ce XXX juin en la Commanderie de l'Ordre des Lames, Forteresse d'Aix-La-Chapelle,

_________________

pnj

Citation:

Peuples confédérés du Saint-Empire,

Parce que, trop longtemps, la parole et le dialogue ont été oubliés dans l'Empire,

Parce que, trop longtemps, les provinces impériales se sont ignorées,
Parce que, trop longtemps, les discussions et les échanges culturels avec nos voisins européens ont été négligés,
Parce qu'aujourd'hui, l'Empire a décidé de se rassembler pour ne parler que d'une seule voie,
Parce qu'ajourd'hui, l'Empire a décidé de s'unifier autour d'une nouvelle force, stable et universelle : la diplomatie,

La Nouvelle Chancellerie Impériale ouvre ses portes !

Que tout ceux qui résident dans le SRING,
Et qui veulent servir fidèlement l'Empire et l'Empereur,
Que tout ceux ayant des bases dans le domaine diplomatique,
Et possédant un casier judiciaire vierge de toute condamnation

Viennent apporter leur pierre à ce nouvel édifice et à ce nouvel Empire qui se dessine,
Et postuler aux nombreux postes d'ambassadeurs, secrétaires ou traducteurs,
Par missive, à destination du Prime Chancelier, Leg_l_ancien, ou du Chancelier, Flamininien.

(Un paragraphe résumant vos motivations, et vos expériences politiques passées est indispensable)

En Château d’Aix la Chapelle Le XXXiéme jour du VIéme mois de l’an de grace 1456

Flamininien von Frayner
Chancelier Impérial
Duc de l'Aigle, et de Chiny

pnj

Citation:

Peuples confédérés du Saint Empire,

Afin d'unifier les provinces impériales autour d'une nouvelle valeur, la diplomatie,
Afin de renforcer la communication interducale, dans le domaine diplomatique,
Afin de pouvoir traiter en collaboration avec les chancelleries provinciales,

Nous, Flamininien von Frayner, Chancelier Impérial,
invitons les chanceliers de chaque province constituant le SRING,
à venir se présenter le plus rapidement possible à la Chancellerie Impériale :

http://chanc-imp-sring.xooit.com/index.php

Flamininien von Frayner
Chancelier Impérial
Duc de l'Aigle, et de Chiny

_max

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce :

la nomination de Messire Chevreux au poste de Héraut Dignitaire de l'Ordre Teutonique,
et la destitution de messire Isengrin de son titre de Baron et de son fief de Rosey, pour abandon et non renouvèlement répété de son hommage dû à son suzerain, ses terres retournent donc à la Franche-Comté.

Les candidatures à la Hérauderie Impériale sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Joutes,
Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

_max

Duncan_Idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce :

la démission de messire Charlie_lebrown de son poste de Héraut ès Sigillographie,
la destitution de messire Sirius de son poste d'adjoint au Maréchal d'Armes Impérial suite au comportement qu'il a eut lors de la cérémonie des renouvèlements d'hommage de feu l'ex-Franc-Comte Pinss, il reste néanmoins Héraut ès Blasonnement et Vexillologie,
la nomination de messire Uruk au poste de Hèraut ès Joutes,
la nomination de messire Valaraukar au poste de Poursuivant de Franche-Comté.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Poursuivant de Savoie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

---fromFRleg_l_ancien

Citation:

Par la grâce de Sa Majesté l'Empereur

Nous Leg l’Ancien DiCésarini,
Duc de Bresse
Baron d'Abondance
Chevalier Sénateur de l'Ordre Militaire d'Aristote

Agissant en tant que Prime Chancelier Impérial

Nommons Ambassadeur Impérial

Messire Iconoclaste

Il aura en charge le Grand Duché de Bretagne

Pour qui de droit

En château Impérial d' Aix la Chapelle
Fait ce jour le VIIème jour du VIIème mois de l'An de Grace 1456

Citation:

Par la grâce de Sa Majesté l'Empereur

Nous Leg l’Ancien DiCésarini,
Duc de Bresse
Baron d'Abondance
Chevalier Sénateur de l'Ordre Militaire d'Aristote

Agissant en tant que Prime Chancelier Impérial

Nommons Ambassadeur Impérial

Messire Charlie Brown

Il aura en charge la Pairie de France

Pour qui de droit

En château Impérial d' Aix la Chapelle
Fait ce jour le VIIème jour du VIIème mois de l'An de Grace 1456

Citation:

Par la grâce de Sa Majesté l'Empereur

Nous Leg l’Ancien DiCésarini,
Duc de Bresse
Baron d'Abondance
Chevalier Sénateur de l'Ordre Militaire d'Aristote

Agissant en tant que Prime Chancelier Impérial

Nommons Ambassadeurs Impérial

Messire Torpedo8

Il aura en charge le Duché de Provence

Pour qui de droit

En château Impérial d' Aix la Chapelle
Fait ce jour le VIIème jour du VIIème mois de l'An de Grace 1456

_________________

---fromFRleg_l_ancien

Citation:

Par la grâce de Sa Majesté l'Empereur

Nous Leg l’Ancien DiCésarini,
Duc de Bresse
Baron d'Abondance
Chevalier Sénateur de l'Ordre Militaire d'Aristote

Agissant en tant que Prime Chancelier Impérial

Nommons Secretaire Impérial

Messire Hervius

Il aura en charge le Secretariat de la Pairie de france

Pour qui de droit

En château Impérial d' Aix la Chapelle
Fait ce jour le VIIème jour du VIIème mois de l'An de Grace 1456

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_max

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Suite à la réorganisation des locaux de la CAI, aux démissions de certains de nos membres, aux retraites de plusieurs autres (vacances), et aux recrutements en cours, nous demandons à tous ceux qui ont déposé un appel de bien vouloir excuser le retard pour cette période.

Nous nous efforçons malgré tout de donner suite aux études des affaires et tâcherons de démarrer des audiences dès que possible suivant la présence des membres.

Nous vous remercions pour votre compréhension

Nous rappelons par la même que la CAI est toujours en quête de nouveaux membres, notamment au poste de Greffier, celui de Greffier Chef étant d'ailleurs à pourvoir, mais aussi de Procureurs, de Juges et de Bâtonnier Chef.

Les candidatures peuvent m'être adressées par missives privées, en attendant l'ouverture prochaine d'un registre pour les y répertorier.

Le 7 Juillet MCDLVI
par Max de Mazière
Baron de Chaussin
Président de la Cour d'Appel Impériale

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_max

Duncan_Idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce la nomination de messire Valaraukar au poste d'adjoint au Maréchal d'Armes Impérial.

D'autre part, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Poursuivant de Savoie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Valaraukar

Duncan_idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la destitution de messire Max de son poste de Héraut de Franche-Comte pour manquements et fautes répétés à ses devoirs,
la démission de messire Afta de son poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine,
la démission de messire Uruk de son poste de Héraut ès Joutes,
et la nomination de messire Valaraukar au poste d'adjoint au Maréchal d'Armes Impérial.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Sigillographie,
Héraut ès Joutes,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant de Lorraine,
Poursuivant de Savoie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Valaraukar

Duncan_idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de messire Ithilen au son poste de Héraut ès Sigillographie,
la nomination de dame Jezabel au poste de Héraut de l'Ordre des Lames,
la nomination en cours pour les postes de Héraut ès Joutes et Poursuivant de Lorraine.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant de Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Valaraukar

Duncan_idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la destitution de messire Gawen de son de poste de Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie pour longue absence sans explication et indiscipline,
la destitution de messire Ravenfouks de son de poste de Héraut de Savoie pour longue absence sans explication et manquements à ses devoirs,
la destitution de messire Sthoreal de son de poste de Héraut de Lorraine pour longue absence sans explication et manquements à ses devoirs,
la nomination de messire Oedipe au poste de Héraut de Lorraine,
la nomination de messire Toberk au poste de Héraut Dignitaire de la Hollande,
la nomination de messire Giuseppe_cagliabrese au poste de Héraut Dignitaire de l'Italie.
la nomination de dame Victorinne au poste de Héraut de l'Ordre Germania,
la nomination de messire Salahdin au poste de Poursuivant de l'Ordre Germania.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Poursuivant de Franche-Comté,
Poursuivant de Lorraine,
Poursuivant de Savoie,
Poursuivant de Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant de Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Duncan_idaho a écrit:

A tous ceux qui liront, salutations

Par la présente, la Hérauderie Impériale Francophone reconnait la Hérauderie Impériale Italophone dicte "Collegio di Araldica Italiano" comme étant la Hérauderie Impériale en charge de la gestion héraldique de toute l'Italie. Elle reconnait ses œuvres et ses réalisation artistiques, au regard de l'histoire culturelle et artistique propre à la péninsule italienne.
Par cette reconnaissance, c'est un franc désir d'étroite coopération entre nos deux Hérauderies que nous sommes fiers d'annoncer aujourd'hui.

Le 17 octobre 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

Duncan_idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, et parce que certains se sont crus bons d'abuser de l'apparente imprécision de ce qu'est un ordre impérial, je fais les annonces suivantes :

les ornements récemment mis en services et indiqués comme étant pour les ordres imépiaux, sont pour les ordres impériaux francophones,
la Hérauderie Impériale Francophone ne considère pas qu'une reconnaissance impériale suffit à faire d'un ordre de chevalerie un ordre impérial,
la Hérauderie Impériale Francophone considère comme impérial et francophone un ordre de chevalerie dont les chevaliers prêtent allégeance à l'Empereur ou l'institution impériale francophone qui la représente (ou à défaut d'exister, l'accord de tous les Comtes/Ducs en exercice dans les provinces impériales francophones), et qu'elle a la reconnaissance de cette dernière,
une salle a été ouverte pour que dorénavant les chevaliers des ordres impériaux francophones fraichement adoubés puissent prêter allégeance à l'Empereur ou l'institution impériale francophone qui la représente,
en conséquence les seuls ordres autorisés à porter ces ornements sont l'Ordre du Lac d'Amour, l'Ordre des Lames, et l'Ordre Germania,
nous allons prendre soin que cette précision soit respectée par tous les ordres circulant sur les terres impériales francophones.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 20 octobre 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.[/b]

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Duncan_idaho a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, et après près de cinq mois de discussions sur les textes héraldiques de la Hérauderie Impériale, je suis heureux de vous annoncer l'achèvement de la deuxième boucle de grandes réformes de ceux-ci.
Je tiens à remercier sincèrement tout d'abord tous les acteurs de ces réformes, à savoir : dame Enorig, messire Cthulhu501, messire Guise, messire Lub, messire _max, messire Pardalis, messire Pictavius, messire Ravenfouks, messire Sirius7, messire Sthoreal et messire Valaraukar.
Mais je tiens aussi à remercier tous les Ducs et Comtes des provinces impériales francophones pour leur écoute, et leur acceptation et validation de ces textes, à savoir la Duchesse Arbanne, la Comtesse Lysiane et la Duchesse Marjolainne.
Une troisième session de réformes s'organisera sous peu, et notamment en conjonction avec les réflexions en cours au Haut Commandement Impérial.
Ces nouveaux textes vont être publiés d'ici peu sur le panneau d'annonce des statuts.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Le 23 octobre 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la démission de dame Marjolainne de son de poste de Héraut ès Généalogie pour faute de cumul de poste,
la démission de dame Katarina de son de poste de Poursuivante de Franche-Comté pour faute de cumul de poste,
la démission de dame Victorinne de son de poste de Héraut de l'Ordre de Germania pour démission de l'Ordre,
la démission de messire Pictavius de son de poste de Héraut Dignitaire du Clergé Impérial,
la destitution de messire Selee de son de poste de Héraut ès Joutes pour manquement à ses devoirs, indiscipline et insultes répétées,
la destitution de messire Salahdin de son de poste de Poursuivant de l'Ordre de Germania pour absence totale depuis sa nomination.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut ès Joutes,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Généalogie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de dame Marjolainne au poste de Poursuivante ès Généalogie, pour faute de cumul de poste elle ne pourra cependant prendre part aux votes décisionnaires de l'Assemblée des Hérauts,
la nomination de dame Victorinne au poste de Poursuivante de Lorraine.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut ès Joutes,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de messire Charlie Lebrown au poste de Héraut de l'Ordre des Lames,
la nomination prochaine du Héraut ès Généalogie, fermant ainsi les candidatures à ce poste.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut ès Joutes,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, concernant l'affaire qui oppose en Savoie le duché de Bugey au vicomté de Gex :

attendu qu'aucune hérauderie compétente en Savoie n'a été contactée pour l'anoblissement de messire Eddo au titre de Seigneur des terres de Nantua,
attendu qu'aucune hérauderie compétente en Savoie n'a reconnu le découpage des fiefs que s'est octroyé le vicomté de Gex, spoliant par là le duché de Bugey,
attendu qu'à la lumière des faits historiques et documents attestés, ces terres de Nantua appartiennent bien au duché de Bugey,
attendu que j'ai été personnellement contacté pour résoudre cette affaire,

je vous annonce la décision que j'ai prise au nom de la Hérauderie Impériale :

raison est donnée au duché Bugey, les terres de Nantua lui appartiennent bien, jusqu'à ce qu'une hérauderie compétente en Savoie fasse un découpage différent,
l'anoblissement de messire Eddo est nul et non advenu,
le vicomté de Gex est invité à contacter une hérauderie compétente en Savoie pour les prochains anoblissements qu'il souhaite effectuer.

D'autre part, je vous fais les annonces suivantes :

l'impossibilité de nommer dame Marjolainne au poste de Héraut ès Généalogie malgré le vote majoritaire qu'elle a reçu, du fait de sa réélection à la tête du duché de Lorraine,
la nomination de dame Marjolainne au poste d'adjoint au Maréchal d'Armes,
la démission de messire Ithilien de son poste de Héraut ès Sigillographie.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut ès Joutes,
Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

La Hérauderie Impériale en profite pour souhaiter à tous de passer de joyeuses fêtes de fin d'année.

Le 22 décembre 1456,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

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Comte de Bletterans

Imladris

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de dame Victorinne au poste de Héraut ès Généalogie,
la nomination de messire Imladris au poste de Poursuivant de Franche-Comté.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut ès Joutes,
Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

La Hérauderie Impériale en profite pour souhaiter à tous excellente année 1457.

Le 17 janvier 1457,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nul n'ignore les trouble qui touchent actuellement chacune des provinces impériales francophone. Moi, Duncan Idaho, Comte de Morteau, Maréchal d'Armes Impérial, ai pris connaissance de la déclaration suivante.

Citation:

Nous Marjolaine Réaumont Von Frayner, Duchesse de Lorraine, Leconquérant, Franc Comte, et Louis de la Marche Di Cesarini, Duc légitimement élu de Savoie,

Dans le contexte de guerre actuel, et en réponse aux évènements récents, où l’ennemi est autant intérieur qu’ extérieur, dans l’intérêt supérieur de nos trois provinces, nous déclarons que, par la présente :

Nous rompons le traité qui nous liait à l’Ordre des Lames et par là même, nous ne reconnaissons plus les institutions inféodées au HCI, le temps de faire toute la lumière sur la crise actuelle.

Par conséquent, nous ne reconnaissons, au dessus de nos duchés et comtés que la seule autorité de notre Unique Suzerain, sa majesté l’empereur LongJohnSilver.

Dés lors, aucune autorité ni décision, quelle qu’elle soit, venant de la Haute Connétablie, dicte « impériale », ne sera prise en compte, ni suivie d’effets en nos terres.

Ainsi, tant que le Duc de Salm occupera illégitimement la charge de Haut Connétable, il n’aura droit de cité en nos terres, tout juste droit de passage, si toutefois, l’un des régnants ose lui accorder, eut égard à son titre de noblesse.

Toute velléité hostile de leur part, comme la composition d’armées IG, ou quelque lance ou groupe armée que nous jugeons déplacé, et de renversement de nos pouvoirs légitimement élus sera considéré comme acte de guerre commun à nos trois duchés et traité comme tel.

Faict à Nancy, contresigné à Dole et à Annecy, le 12 janvier 1457

Je tiens donc à faire les déclarations suivante au nom de la Hérauderie Impériale Francophone :

il nous est impossible de reconnaitre en Louis de la Marche Di Cesarini, le Duc de Savoie légitimement au pouvoir, en conséquence de quoi ne prenons pas une telle déclaration comme concernant la Savoie,
nous tenons à rappeler que la Hérauderie Impériale Francophone n'est pas inféodée au HCI, et ne l'a jamais été, ses seuls supérieurs sont l'Empereur ou l'unanimité des Comtes et Ducs légitimement au pouvoir des provinces impériales francohpones,
en conséquence, nous ne prenons pas cette déclaration comme concernant la Hérauderie Impériale Francophone,
dans de telles conditions, nous serions fortement contrariés que ces disposition s'étendent à notre institution qui a toujours su rester en dehors de tout conflit politique et qui n'a jamais gardé comme seul devoir qu'être au service de l'Empereur et ses provinces,
nous tenons néanmoins à condamner le grand manque de communication et de diplomatie que chacun des camps de ces troubles a su montrer, à commencer par le HCI, mais nous ne desespérons pas de voir la situation se résoudre dans le calme et la paix revenir.

Le 17 janvier 1457,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.[/b]

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Imladris

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je déclare déposer ma démission du poste de Maréchal d'Armes Impérial, ma santé déclinante ne me permettant plus d'assumer mes fonctions sans mettre ma santé en danger. Cette démission sera effective à la nomination d'un successeur et je continuerais d'assumer cette fonction jusque là. Cette nomination se fera au bout de plusieurs étapes décrites dans les statuts internes de la Hérauderie Impériale :

chacun des membres à part entière de la Hérauderie Impériale (c'est-à-dire, pas les Hérauts Dignitaires) pourra déposer sa candidature en interne dans un délai de 7 jours,
à l'issu de ce délai, un vote sera lancé entre les candidats pour élire le nouveau Maréchal d'Armes Impérial à la majorité absolue des votants.

En tant que Maréchal d'Armes, je me réserve bien sûr le droit de modifier exceptionnellement ce processus d'élection si jamais il montrait un défaut qui ne pourrait assurer la bonne continuation du fonctionnement de la Hérauderie Impériale.

Néanmoins, je vous fais aussi l'annonce que les candidatures sont actuellement étudiées pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie,
Héraut ès Joutes,
Héraut ès Sigillographie.
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Imladris

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la mort du Vicomte Sirius7, qui laisse son poste de Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie vacant,
la mort du sieur Charlie_lebrown, qui laisse son poste de Héraut de l'Ordre des Lames vacant,
la nomination de Dame Alaellyra au poste de Héraut ès Sigillographie,
la nomination de Dame Charlotte au poste de Poursuivant d'Armes ès Sigillographie,
la réflexion de l'assemblée des hérauts toujours en cours concernant les candidatures pour les postes de Héraut de Savoie, Héraut ès Joutes, Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie et Poursuivant d'Armes de Lorraine.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

suite à l'annonce de ma démission de mon poste de Maréchal d'Armes Impérial, les deux candidatures pour me succéder ont été déposées, celles de dame Marjolainne et dame Victorinne, ont été mises au vote interne de l'assemblée,
conformément à nos statuts internes, aucune majorité absolue n'a pu permettre d'élire un nouveau Maréchal d'Armes,
conformément à nos statuts internes, le processus d'élection est à nouveau lancé, 1 semaine de candidatures internes, suivi d'1 semaine de vote interne,
en vertu de mes droits de Maréchal d'Armes Impérial, et devant le peu de votant auquel notre assemblée doit faire face, ce nouveau vote se fera à la majorité relative.

Cependant, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont toujours ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

suite à l'annonce de ma démission de mon poste de Maréchal d'Armes Impérial, et un premier tour qui n'a pu élire de successeur, dame Victorinne s'est à nouveau présenté comme seule candidate,
étant donné l'annonce d'un vote à majorité relative, sa candidature ne sera pas mise au vote, mais seulement discutée parmi les hérauts, sa nomination se fera à la date où aurait du se terminer le vote si aucun d'entre nous n'a émis d'objection suffisament valable,
dame Melisende. est nommée au poste de Poursuivante ès Joutes,
messire Imladris démissionne de son poste de Poursuivant de Franche-Comté.

Les candidatures à la Hérauderie Impériale sont donc ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais l'annonce que ma démission est effective, puisque l'assemblée des hérauts impériaux est tombée d'accord sur la personne qui succède : dame Victorinne.
Dame Victorinne prend donc ses fonctions immédiatement.

Sachez que cela aura été un honneur et un plaisir pour moi que de servir le Saint Empire à la Hérauderie Impériale, et de travailler en bonne entente et efficacité avec avec tant de gens, aussi bien à la Hérauderie qu'à l'extérieur de celle-ci.
Je m'en vais prendre maintenant une retraite méritée.

Puisse le Saint Empire rester puissant, la noblesse garder son haut mérite, et la hérauderie toujours être respectée.

Le 3 mars 1457,
par Duncan Idaho,
Comte de Morteau,
Maréchal d'Armes Impérial.

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de messire Adrien72 au poste de Poursuivant d'Armes de Franche Comté
la nomination de dame Alaellyra au poste d'Adjoint au Maréchal d'Armes.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut es Généalogie
Héraut de l'Ordre des Lames
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Faict le mercredi 11 mars 1457,
Victorine Von Frayner
Duchesse d'Adaincourt, Baronne de Savigny, Dame de Saint Menge
Maréchal d'Armes Impérial

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Sa Grandeur Valaraukar au poste d’Adjoint au Maréchal d’Armes
la nomination de Sa Grasce Louis1er au poste de Héraut Impérial de Savoie
la nomination de Sa Grasce Marjolainne au poste de Héraut es Généalogie.
la nomination de demoiselle Artémis au poste de Poursuivante d'Armes es Généalogie
la destitution de demoiselle Charlotte de son poste de Poursuivante es Sigillographie au vue des derniers évènements survenues en Franche Comté ainsi que son déménagement hors de l’Empire
la destitution de dame Alaellyra de son poste de Héraut es Sigillographie du fait de son demenagement hors de l’Empire

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut es Sigillographie
Héraut de l'Ordre des Lames
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie
Poursuivant d’Armes es Sigillographie
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Faict le lundi 23 mars 1457,
Victorine Von Frayner
Duchesse d'Adaincourt, Baronne de Savigny, Dame de Saint Menge
Maréchal d'Armes Impérial

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais l'annonce suivante :

Au vue du fort taux d'absentéisme de la part de nostre Héraut Es Joutes, le Sieur Sthoreal se voit retiré cette charge. Nous confions ce poste à Sa Grâce de Biel, Dame Melisende. afin de mener à bien les divers projet en cours.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut es Sigillographie
Héraut de l'Ordre des Lames
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie
Poursuivant d'Armes es Joutes
Poursuivant d’Armes es Sigillographie
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Faict le Mardi 7 Avril 1457,
Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse d'Adaincourt et de Salm, Baronne de Savigny de Viviers, Dame de Saint Menge et d'Abaucourt
Maréchal d'Armes Impérial

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Sieur Lodewijkvanmale au poste de Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie
la nomination de damoiselle Sybille_ au poste deHéraut es Sigillographie
la nomination de Sa Grandeur Bobyzz au poste de Héraut de l'Ordre des Lames

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d’Armes es Sigillographie
Poursuivant d'Armes de Lorraine,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Faict le jeudi 16 avril 1457,

Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse d'Adaincourt, Baronne de Savigny et de Charmes,
Dame de Saint Menge
Maréchal d'Armes Impérial

_________________
Comte de Bletterans

Valaraukar

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Sieur Flavien_Von_Frayner au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d’Armes es Sigillographie
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Faict le lundi 27 avril 1457,

Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse d'Adaincourt, Baronne de Savigny et de Charmes,
Dame de Saint Menge
Maréchal d'Armes Impérial

_________________
Comte de Bletterans

Bobyzz

Un messager vient placarder sur le panneau d'affichage publique un parchemin

Citation:

Aux populations du Saint Empire,

Qu'il soit su qu'en ce jour, le sixième du mois de Mai de l'an de Grâce 1457, la Cour d'Appel Impériale a élu comme Président le sieur Arthur1er de la Marche.
Nous rappelons que la Cour d'Appel Impériale recherche toujours des personnes motivées pour intégrer ses rangs. Nous somme à la recherche de juges et de procureur surtout.

La Cour d'Appel vous souhaite une excellente journée.

Gloire à l'Empire.
Fait à Aachen
Le 06/05/09
Pour la Présidence.

_________________

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Par la présente, veuillez prendre note de la révision des statuts juridique de l'Hérauderie Impériale, concernant le nombre de seigneuries vassalites octroyables. Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ pourra attribuer une seigneurie en limite comme il suit :

Citation:

Baron : 2 Seigneur titré,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 8 Seigneurs titrés,
Roy : 11 Seigneurs titrés.

Nous vous annoncons également la nomination de Damoiselle Elva. au poste de Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie ainsi qu'il en avait été décidé avant nostre retraite spirituelle. Nous vous faisons également savoir qu'au vue de l'absentéisme injustifié de damoiselle Artémis nous lui retirons sa charge de Poursuivante d'Armes es Généalogie.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d’Armes es Sigillographie
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler:

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Suite à diverses missives reçues ainsi que discutions menée au sein du Haut Commandement Impérial depuis le début de mon mandat de Maréchal d'Armes Impérial, j'ai le plaisir de vous informer le retour de certains fiefs dict provençaux à l'heure actuelle.

A savoir que le Comté de Menton, le Vicomté de Fréjus, le Vicomté de Castellane ainsi que la Baronnie d'Huyeres ainsi que leur vassaux feront partie intégrante de l'Empire une fois que les tierces personnes auront prêter allégeances à Sa Majesté l'Empereur. La cérémonie d'allégeance se tiendra au sein de la Cathédrale d'Aix la Chapelle ce lundi et sera présidée par les dirigeants provinçiaux ainsi que ma personne. Nous invitons bon nombre de personnes à participer à cet évènement.

Faict le dimanche 31 mai 1457,
Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse de Longuyon, Baronne de Varennes et de Charmes, Dame de Saint Menge
Maréchale d'Armes Impérial

Citation:

_________________

Valaraukar

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la destitution de Marjolainne de son poste de Héraut es Généalogie pour manquements et fautes répétés à ses devoirs,
la nomination de Chandin au poste de Poursuivant d'Armes de Savoie.
la nomination de Ecaterina au poste de Poursuivante d'Armes es Généalogie

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut es Généalogie
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d’Armes es Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Vous pourrez déposer votre candidature motivée ici, accompagnée si vous le désirez d'une de vos réalisations pour l'appuyer.

Et vous pouvez poser librement vos questions à l'Assemblée des Hérauts du Saint Empire.

Faict le samedi 13 juin 1457,
Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse de Longuyon, Baronne de Varennes et de Charmes, Dame de Saint Menge
Maréchale d'Armes Impérial

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je déclare déposer ma démission du poste de Maréchal d'Armes Impérial. Cette démission sera effective à la nomination d'un successeur et je continuerais d'assumer cette fonction jusque là. Cette nomination se fera au bout de plusieurs étapes décrites dans les statuts internes de la Hérauderie Impériale :

chacun des membres à part entière de la Hérauderie Impériale (c'est-à-dire, pas les Hérauts Dignitaires) pourra déposer sa candidature en interne dans un délai de 7 jours,
à l'issu de ce délai, un vote sera lancé entre les candidats pour élire le nouveau Maréchal d'Armes Impérial à la majorité absolue des votants.

En tant que Maréchal d'Armes, je me réserve bien sûr le droit de modifier exceptionnellement ce processus d'élection si jamais il montrait un défaut qui ne pourrait assurer la bonne continuation du fonctionnement de la Hérauderie Impériale.

Faict le samedi 13 juin 1457,
Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse de Longuyon, Baronne de Varennes et de Charmes, Dame de Saint Menge
Maréchale d'Armes Impérial

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Comte de Bletterans

Valaraukar

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce la mise en vigueur d'une réglementation concernant l'enregistrement des familles impériales. Copie finale se trouve ci-après cette annonce.

Citation:

Comment faire enregistrer votre famille auprès de la hérauderie ?

Article 1 - Droit d'enregistrement

Pour être enregistrée, une famille doit justifier qu'un membre de la famille (chef ou non) doit être noble, membre de la Haute, Basse ou bien encore de la petite noblesse, tel que défini dans les Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale. Un chevalier d'Isenduil ou d'OMR est également reconnu comme noble, il pourra également demander l'enregistrement de sa famille auprès du Héraut d'Armes Impérial es Généalogie.

Article 2 - Perte de reconnaissance
Si l'article 1 n'est plus respecté, la famille perdra sa reconnaissance dans les 15 jours suivant la date où le non-respect fut observé par la HI .

Article 3 - Requis de la demande d'enregistrement

L'un des membres de la famille ou un des représentants de l'Hérauderie impériale devra déposer les documents suivants auprès du [Greffe] Héraut ès Généalogie & Testaments de l'Hérauderie impériale.

Le blason de la famille sans couronne et non correspondant à des terres de l'Empire;
La devise de la famille;
Le cri de la famille;
L'adresse du château famillial;
Les noms des ascendants et descendants avec, pour chacun :
- Date de naissance, lieu de naissance, date de décès;
- Certificat de baptême, certificat de mariage, certificat (lettre) d'adoption;
- Date de divorce et certificat prouvant qu'il peut se remarier;
- Titres et dates d'annoblissement, noms et titres des suzerins qui l'a nommé comme son vassal;
Nom du chef de famille (devra être obligatoirement noble (conformément à l'Article 1)
Nom de l'héritier du chef de famille.

Notez que :

3 génerations de PNJ seront acceptées;
Aucun nom célèbre pour les ascendants ne sera accepté.

Article 4 - Modifications

Toute modification future, devra être notifiée auprès du [Greffe] Héraut ès Généalogie & Testaments de l'Hérauderie Impériale par le chef de famille ou par l'un des représentant de l'hérauderie impériale extérieur à la famille.

Toute modification future ne devra être faite de sorte à "effacer" l'information mais à "raturer" celle-ci.

Nul n'ignore le retour de certains fiefs au sein du giron impérial. Moi, Victorinne Von Frayner, Duchesse de Longuyon, Baronne de Varennes et de Charmes, Dame de Saint Menge, Maréchale d'Armes Impérial, ai pris connaissance de la déclaration suivante.

Citation:

Nous, Rhadamentes, Comte illustre de Provence, ayant pris connaissance de l'intention de Gabriel von Wittelsbach, Louis-Phillipe von Wittelbasch, Louis Napoléon Bonaparte Von Wittelsbach et Philibéro Tinoù de Cortilloles tous nobles provençaux vassaux du Comté de Provence libre respectivement pour le Comté de Menton, les Vicomtés de Fréjus et de Castellane et la baronnie d'Hyeres de rompre leur allégeance et de porter leur terre et leur fidélité à l'Empereur du SRING, les déclarons félons à la Provence et à ce titre déchus de leurs titres et terres.

Ces terres reviennent donc désormais au Comté de Provence qui pourra les attribuer à nouveau.

Fait à Aix
Rhadamentes, comte de Provence

Je tiens donc à faire la déclaration suivante. L'Hérauderie Impériale francophone ne saurait reconnaître une quelconque décision provenant de la Provence. Les fiefs sus nommés dans cette missive sont fiefs impériaux et ne sauraient être octroyés à nouveau.Si toute fois la Provence venait à octroyer ces terres impériales celà sera considéré comme usurpation de titre.

Faict le 24 juin 1457,
Victorine Von Frayner
Duchesse de Longuyon, Baronne de Varennes et de Charmes, Dame de Saint Menge
Maréchale d'Armes Impérial

_________________
Comte de Bletterans

--Serviteur

Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce diverses modifications concernant les statuts juridiques de la Noblesse Impériale Francophone:

Citation:

Modification du paragraphe 2 sur la noblesse en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

Est remplacé par celui ci:

Citation:

Modification du paragraphe 4 sur le port des titres et du blason

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

4/ Des blasons

Hormis le blason d’une ville ou d’une province, clairement identifiée comme décrit ci-dessus, il n’est autorisé le port que d’un seul blason pour une personne.
Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition) les armes de leurs fiefs avec leurs armes familiales, dans le respect d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la compréhension desdites armes. L’écartèlement doit être fait par ordre d’importance des fief, et se terminer éventuellement par les armes familiales, ou porter ces dernières en « sur-le-tout ».
Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.

Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang égal entre un titre impérial et un titre français (qui ont des couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissé aux intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si celle-ci a plusieurs titres.

Les Chevaliers des Ordres militaires impériaux reconnus portent les armes ainsi que le collier insigne de leur ordre, s’il en existe un. Ils portent également un blason ancien [en pointe], contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle arrondi]. Un chevalier qui a été également anobli par un Comte/Duc pourra selon son choix porter un blason ancien ou moderne.

A moins que des études historiques ne le contredise, le blason de la ville pourra être non-couronné, orné d’une couronne à 4 tours pour les villes, ou orné d’une couronne à 5 tours pour les capitales.

Est remplacé par celui ci:

Citation:

4/ Des blasons

Hormis le blason d’une ville ou d’une province, clairement identifiée comme décrit ci-dessus, il n’est autorisé le port que d’un seul blason pour une personne.
Les anoblis peuvent écarteler (peu importe le type de partition) les armes de leurs fiefs avec leurs armes familiales, dans le respect d'une certaine simplicité afin de faciliter le recensement et la compréhension desdites armes. L’écartèlement doit être fait par ordre d’importance des fief, et se terminer éventuellement par les armes familiales, ou porter ces dernières en « sur-le-tout ».
Les Ducs, Comtes, et Chanceliers Fédéraux en exercice portent intégralement et non écartelées les armes de leur province tout au long de leur mandat.

Si un anobli ou un couple a deux titres de rangs différents, il timbre son écu avec la couronne du rang le plus élevé. En cas de rang égal entre un titre impérial et un titre français (qui ont des couronnes différentes), le choix de la couronne arborée est laissé aux intéressés. Rappelons que seuls les nobles recensés (anoblis et chevaliers) ont le droit de timbrer leur écu, que ce soit avec une couronne, un heaume ou un tortil. De même, le port d'un blason timbré n'est autorisé qu'à raison d'un seul par personne anoblie, même si celle-ci a plusieurs titres.

Les Chevaliers des Ordres militaires impériaux reconnus portent les armes ainsi que le collier insigne de leur ordre, s’il en existe un. Ils portent également un blason ancien [en pointe], contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle arrondi]. Les Chevaliers Impériaux porteront également un blason ancien.

A moins que des études historiques ne le contredise, le blason de la ville pourra être non-couronné, orné d’une couronne à 4 tours pour les villes, ou orné d’une couronne à 5 tours pour les capitales

Citation:

Modification du paragraphe 2 sur la Vassalité et la Dérogeance

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

2/ De la Perte de son suzerain

Si un Noble ayant des vassaux se voit destitué et dépossédé de son titre et donc de son fief, le suzerain de celui-ci aura le choix entre :

priver les vassaux du noble déméritant de leurs fiefs lors de la reprise du fief,
proposer aux dits vassaux de lui prester allégeance au nom de la Province de leur fief et ainsi rattacher ainsi temporairement ces fiefs directement à la Province en l'attente que le fief octroyant soit de nouveau attribué à l'anoblissement.

Est remplacé par celui ci:

Citation:

Faict le 1 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchale d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

_________________

Victorinne

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la destitution de Arakiriman au poste de Poursuivant d'Armes ès Sigillographie.
le décés de Lodewijkvanmale, donc par conséquent l'ouverture des candidatures au poste de Héraut ès Blasonnement et Vexilollogie.
la nomination de Victorinne au poste d'Adjoint au Maréchal d'Armes.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Généalogie,
Héraut ès Blasonnement et Vexilogie
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Nsaymar

Citation:

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,

Réouverture de l’Université Impériale cet été,

Aujourd’hui, l’Université du Saint Empire se veut pérenne, tel le choix de l’empereur et pour se faire, un recrutement et une grande organisation est de rigueur, nous sommes tous prêt à écouter les interventions de tous les romains, qui selon eux, feront de l’Université impériale, le plus grand symbole de l’empire francophone et néerlandophone.

Cependant, il y a des plans d’action qui devrait déjà être fait, mais par manque du personnel et surtout du secrétaire, le retard a été causé, mais avançons ensemble, il n’est jamais trop tard, je serai toujours là pour cette tache.

Résolutions :

Recruter le personnel(Professeurs et autres)
Faire aboutir les projets de colloques : Une rencontre entre des participants de toutes origines, de toutes les autres institutions, dont le but est la confrontation et la diffusion des travaux de recherches et des discutions.
Cette réunion :
.se déroule sur plus d'une journée
.donne lieu à une organisation et une gestion globale.
Inventorier les manuscrits existant dans les universités de l'Empire.
Créer la faculté de théologie "Frère Norv" en mémoire d’un grand homme.

Si vous avez des idées, questions, passez à la salle d’oratoire de l’Université.
Ici

Faict à Vesoul, ce XII Julii 1457

Par Nsaymar Casaviecchi
Seigneur de Mouxy,
Secrétaire de l’Université Impériale
Francophone et Néerlandophone

Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la démission de Flavien au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine.
la nomination de Frederickk au poste de Héraut ès Blasonnement et Vexillologie

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes de Lorraine
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

Adrien72

Citation:

Modification du paragraphe 2 sur la Vassalité et la Dérogeance

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

Est remplacé par celui ci:

Citation:

Modification des paragraphe 3,4,5 sur les anoblissements.

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, les paragraphes, ci dessous:

Citation:

En exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Avoir été légitimement élus tout de suite après l’élection d’un nouveau conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte, par démission de son prédécesseur ou provisoires),
Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Avoir exercé leur pouvoir pendant au moins uarante-trois jours durant le mandat pour lequel ils ont été élu.

la durée de l'engagement au sein du conseil,
la liste détaillée complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait de l'ennoblis, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.

anoblir la personne méritante au rang de Baron, et lui accorder nouveau fief,
élever la personne méritante qui serait déjà Baron de cette même province au rang de Vicomte,
autoriser un noble de cette même province à pouvoir prendre un Seigneur de plus (dans la limite historique et géographique des fiefs disponibles).

Baron : 2 Seigneurs titrés,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

Sont remplacés par celui ci:

Citation:

3/ De la Noblesse Imperiale

3.1 Des fiefs de retraites.

Peut prétendre à un fief de retraite, un Duc, Comte, Chancelier Fédéral remplit les conditions suivantes :

Etre en exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Avoir été légitimement élu par le conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte),
Avoir effectué tous leurs devoirs auprès de l'Empereur et de la noblesse de leur Duché/Comté.
Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.

De la durée du règne :

Plus de 30 jours et moins de 43 jours, le fief sera une baronnie.
Supérieure ou égale à 43 jours : Le dict fief de retraite une vicomté.
Après 43 jours lors d'un second règne, le fief de retraite sera élevé en Duché/Comté.

la durée de l'engagement au sein du conseil,
la liste détaillée complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait de l'anoblis, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.

L’élévation se fera de la manière suivante :

élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
élévation d’un seigneur méritant de la province au rang de Baron,
élévation d’un baron méritant de la province au rang de Vicomte.

Baron : 2 Seigneurs titrés,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc, Comte, et Chancelier Fédéral : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

Citation:

Faict le 15 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

_________________

Occorax

--Apolonia

Adrien72

Citation:

Modification du paragraphe 2 sur la Vassalité et la Dérogeance

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

abdiquer de son ancien titre en faveur du nouveau,
refuser son nouveau titre,
élever son actuel titre, en accord avec son actuel et son futur suzerain.

Est modifié ainsi:

Citation:

1/ Du choix des terres à attribuer

Ces terres devront être un lieu existant (HRP : existant dans notre XVème siècle). Pour éviter les confusions, il est interdit de choisir toute ville, province, diocèse ou archidiocèse, ou état ouvert au libre emménagement (HRP : tout lieu nommément codé dans le jeu). Si un tel lieu s’ouvrait au libre emménagement ultérieurement à l’attribution d’un fief, le porteur du titre devra alors en changer pour un équivalent.

Un Duc, Comte, ou Chancelier Fédéral en exercice anoblissant devra choisir une terre se situant dans la province de son exercice. Il faut bien sûr que la terre ne soit pas déjà prise.

Aux hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est tenue à jour une liste de noms de fiefs susceptibles d'être attribués. Le fief pourra être choisi dans ces listes ou hors de celles-ci à condition d'avoir l'accord des hérauderies compétentes en Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

En cas de correction à porter sur les fiefs, l’héritage historique (HRP : l’historicité) devra primer, sans pourtant spolier un quelconque noble qui usera déjà de l’usufruit du dit-fief, et qui se verrait alors proposé un fief équivalent en remplacement.

Citation:

Faict le 21 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

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Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Selee au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine.
l'ouverture de la ligue des joutes.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Franche-Comté,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce une correction d'une des dernières réforme promulgué par l'Hérauderie Impériale:

Citation:

3/ De la Noblesse Imperiale

3.1 Des fiefs de retraites.

Pour prétendre à un fief de retraite, un Duc ou un Comte doit remplir les conditions suivantes :

Etre en exercice (ce qui exclut ceux qui sont « retraités »),
Avoir été légitimement élu par le conseil (ce qui exclut ceux qui ont accédé à ce poste par révolte),
Avoir effectué tous leurs devoirs auprès de l'Empereur et de la noblesse de leur Duché/Comté.
Avoir prêté l'hommage à l'Empereur,
Pour prêter l’hommage à l’Empereur, ceux-ci peuvent soit se déplacer à sa cour (ICI), soit faire une allégeance proclamée ou dicte par missive quand la distance est grande.

De la durée du règne :

Plus de 30 jours et moins de 43 jours, le fief sera une baronnie.
Supérieure ou égale à 43 jours : Le dit fief de retraite sera une Vicomté.
Après 43 jours lors d'un second règne, le fief de retraite sera élevé en Duché/Comté.

la durée de l'engagement au sein du conseil,
la liste détaillée et complète des actes particulièrement méritants accomplis du propre fait du candidat à l'anoblissement, preuves à l'appui, qui n’ont jamais été récompensés de cette manière auparavant.

L’élévation se fera de la manière suivante :

élévation de la personne méritante au rang de Seigneur en lui octroyant une terre.
élévation d’un seigneur méritant de la province au rang de Baron,
élévation d’un baron méritant de la province au rang de Vicomte.

Pourront prétendre au rang de Seigneur les personnes ayant fait au moins 4 mois à un poste à responsabilités ; au rang de Baron les personnes ayant fait au moins 8 mois à un poste à responsabilités; au rang de Vicomte les personnes ayant effectué au moins 12 mois à un poste à responsabilités.

Dans le cas ou le candidat à l'anoblissement n'aurait pas le nombre de mois nécessaire, le Maréchal d'Armes Impérial se réserve le droit de valider ou non l'autorisation, après consultation du collège Héraldique Impérial. La décision du Maréchal d'Armes Impérial s'appuiera principalement sur la patente transmise par le Duc/Comte, mais également sur l'avis des hérauts habitant la province du candidat à l'anoblissement.

3.3 Des fiefs par vassalité.

Une Seigneurie vassalique est un fief qu'un Noble au rang de Baron ou supérieur octroie à celui ou celle qui acceptera de devenir son vassal. Le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blason.

Les raisons de l'octroie d'une Seigneurie vassalique sont à l'entière initiative du Suzerain du fief. Elle est donc le seul titre de noblesse qui peut être acquis autrement que par mérite. Mais il s’agit toutefois d’un lien vassalique comme n’importe quel autre, et le suzerain sera tenu responsable des agissements de son vassal. Ainsi, nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).

La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.

Un noble du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ peut attribuer une Seigneurie, en limite comme il suit :

Baron : 2 Seigneurs titrés,
Vicomte : 3 Seigneurs titrés,
Duc et Comte : 4 Seigneurs titrés,
Marquis : 5 Seigneurs titrés,
Archiduc : 6 Seigneurs titrés,
Prince : 7 Seigneurs titrés,
Roy : 10 Seigneurs titrés.

3.4 Des fiefs par héritage.

Voir l’article VI.2 des « Statuts Juridiques de la Hérauderie Impériale »

3.5 Du cumul.

Un seul fief de même type (retraite, mérite, vassalité) dans une même province est autorisé. Le cumul est possible pour les fiefs par héritage.

Faict le 26 Juillet 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

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Adrien72

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la démission de Louis1er de Bielle au poste de Héraut Impérial de Savoie.
la démission de Bobyzz de Sparte au poste de Héraut de l'Ordre des Lames.
la nomination de Erwin (Le..jeune) Adams de Mélincour au poste de Poursuivant d'Armes de Franche Comté.
Toutes notions de Chancellier Fédéral dans les statuts juridiques de l'Hérauderie Impériale ont été supprimés.

L'Hérauderie Impériale tient également à rappeler que les tenants sont réservés à la Haute noblesse et aux chefs des institutions en exercice et que nul autre n'a l'autorisation d'en arborer.

Citation:

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut Impérial de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

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Greenwarrior

Euh , excusez mais ça semble ambigu...

Après 43 jours lors d'un second regne... ça veut dire qu'un seul et le franc comte, n'est pas comte?
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Imladris

Occorax

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes:

le refus de la candidature du Sieur Tegael au poste de poursuivant d'armes es Sigillographie.
Comme tout un chacun en cette période estivale, je me dois de partir en retraite pour une durée de quinze jours. En mon absence, mon adjoint, à savoir Victorinne me remplacera et pourra agir en mon nom.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut Impérial de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes ès Joutes.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Citation:

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Lara_von_dumb

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le 24 Aout 1457, à Aix La Chapelle

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nous, Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial, Baron de Vigneulles, faisons savoir :

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Respect et Salut.

Qu'après consultation du collège héraldique Impérial, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de Derdekan D'Argenteuil proposée par Franchesco, alors Francomte.

Qu'ainsi lui est octoyé le fief Clairvaux les lacs, fief élevé en Baronnie.

Qu'il portera donc "De gueule à la clef en pal, dorée au chef d’azur à trois étoiles d’argent", soit après dessin :

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict le 24 Aout 1457, à Aix La Chapelle

--Empire

Adrien72

Citation:

La Sphère Temporelle

Noblesse :

Empereur : Votre Majesté Impériale (sa femme l'appelle également ainsi) (1)
Le Roi : Votre Majesté (sa femme l'appelle également ainsi) (1)
La Reine : Votre Majesté (Si elle est régnante) / Votre Altesse (si elle est l'épouse du Roy. Son époux l'appelle également ainsi) (1)
Les Princes & Princesses : Votre Altesse (Si le titre provient d'un royaume) / Votre Altesse Impériale (Si le titre provient de l'empire) (2)
Les Marquis & Marquises : Votre Magnificence / Marquis / Marquis (3)
Les Archiducs/Ducs & Archiduchesse/Duchesses : Votre Grâce (3)
Les Comtes & Comtesses : Votre Grandeur (3)
Les Vicomtes & Vicomtesses : Monseigneur / Vicomte/ Vicomtesse
Les Barons & Baronnes : Seigneur / Baron / Baronne
Bannerets : Seigneur / Banneret / Baneresse
Les Chevaliers : Messire / Chevalier / Chevalier
Les Seigneurs & Dames : Sire / Dames [de + nom de la seigneurie]
Les Écuyers ou damoiseaux : Sieur / Dame ou Damoiselle

Fonction / Etat :

Hauts-Dignitaires : Votre Seigneurie / [+/ou la fonction qu'il représente] (2-)
Conseiller ducal : Monsieur Le Conseiller / Monsieur / [le + nom de la fonction qu’il effectue] (4+)
Maire : Monsieur le Maire / Maire / Madame le Maire / Mairesse / (4)
Haut-Fonctionnaire : Maistre / Maistresse / Monsieur le Haut-Fonctionnaire / Madame le Haut-Fonctionnaire
Ambassadeur : Votre Excellence / Ambassadeur / Ambassadrice / [de + nom de la contrée]
Avocat : Maîstre X / Monsieur le Bâtonnier / Maistresse X / Bâtonnière
Médecin : Monsieur le Docteur / Docteur / Madame le Docteur.
Les bourgeois / Commerçants / Artiste : Maîstre / Maîstresse / Sieur
Les serfs & serves : Hep, toi, là-bas !

La Sphère Spirituelle/Intemporelle

Le Pape : Votre Sainteté (1)
Les Cardinaux : Votre éminence (2)
Les Archevêques : Votre Excellence / Son Excellence Monseigneur X (3)
Evêques : / Monseigneur (3-)
Les Curés : Mon père / Ma mère (4)
Les Vidames : Monseigneur
Les Vicaires : Monseigneur
Les Diacres et Diaconesses : Mon Frère, Ma Soeur

Citation:

Légende:

Faict le 27 Aout 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

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Adrien72

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Lara_von_dumb

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous annonce diverses modifications concernant les Statuts juridiques internes de la Hérauderie Impériale:

Citation:

Modification du paragraphe 3 sur le réglement interne de l'Hérauderie Impériale

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

3/Du serment

A leur nomination, les Hérauts d'Armes prestent serment devant l'Empereur du Saint Empire Romaine Germanique. En l'absence de ce dernier, le Maréchal d'Armes Impérial reçoit le serment en son nom. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Maréchal d'Armes.

Est remplacé par celui ci:

Citation:

3/Du serment

A leur nomination, les Hérauts d'Armes et les Poursuivants d'Armes prestent serment devant l'Empereur du Saint Empire Romaine Germanique. En l'absence de ce dernier, le Maréchal d'Armes Impérial reçoit le serment en son nom. Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Maréchal d'Armes.

Citation:

Modification du paragraphe 1 sur le réglement interne de l'Hérauderie Impériale

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe, ci dessous:

Citation:

1/ De la Hiérarchie

Le Maréchal d'Armes a juridiction sur tous les officiers d’armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Il nomme et reçoit son adjoint, hérauts et poursuivants après avoir constaté leurs connaissances en les matières héraldiques et nobiliaires. Il oriente et tempère les débats de l'assemblée impériale des hérauts. Sa personne est inviolable et sacrée, néanmoins une motion de censure votée à l'unanimité des membres de la Hérauderie Impériale Francophone pourra le démettre de son poste.
Il est le seul, hormis son Adjoint dans le cas précis où il le remplace, a pouvoir autoriser le lancement d’un vote. Il a droit de vote, et départage les cas de litiges.

Est remplacé par celui ci:

Citation:

1/ De la Hiérarchie

Le Maréchal d'Armes a juridiction sur tous les officiers d’armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Il nomme et reçoit son adjoint, hérauts et poursuivants après avoir constaté leurs connaissances en les matières héraldiques et nobiliaires. Il peut également donner en gestion des Marches Héraldiques à des Hérauts compétants, si celle ci sont vacantes. Il oriente et tempère les débats de l'assemblée impériale des hérauts. Sa personne est inviolable et sacrée, néanmoins une motion de censure votée à l'unanimité des membres de la Hérauderie Impériale Francophone pourra le démettre de son poste.
Il est le seul, hormis son Adjoint dans le cas précis où il le remplace, a pouvoir autoriser le lancement d’un vote. Il a droit de vote, et départage les cas de litiges.

Citation:

Faict le 9 Septembre 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Victorinne en tant que gestionnaire des Marche de Lorraine et ès Généalogie.
la nomination de Mélisende en tant que gestionnaire de la Marche ès Sigillographie

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Lorraine,
Héraut de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Joutes,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, nous vous faisons les annonces suivantes :

Messire Toberk est démis de ses fonctions de Héraut Impérial de Hollande en raison de ses absences injustifiées par le passé à la Hérauderie Impériale, ainsi qu'à ses nombreuses erreurs. Celui ci n'ayant fait aucun effort pour corriger ses fautes, il ne bénéficiera d'aucun pardon.
La nomination de Sybilee au poste de Héraut Impérial de Hollande, celle ci nous ayant prouvé ses compétences, elle obtient notre entière confiance quant à rétablir l'ordre au sein de l'Hérauderie Hollandaise.

Nous tenons également à ajouter que nous sommes pleinement conscients que notre décision est radicale, mais devant le comportement passif que nous avons pu rencontrer, nous nous devions d'agir pour débloquer la situation qui ne saurait continuer.

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Lorraine,
Héraut de Savoie,
Héraut ès Généalogie,
Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie,
Poursuivant d'Armes ès Blasonnement et Vexilollogie,
Poursuivant d'Armes ès Joutes,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Lara_von_dumb

Comme l'exige nos statuts:

Faict le 20 Septembre 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

Adrien72

_________________

Adrien72

Faict le 9 Octobre 1457,

Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

_________________

Bobyzz

_________________

Adrien72

_________________

Bobyzz

_________________

Lara_von_dumb

Arthur1er a écrit:

Au peuple du SRING, respect et salut!

Ce jour d'hui la CAI vous fait part de la création d'un nouveau poste en son sein: celui de traducteur impérial. Il aura pour charge d'assurer le caractère bilingue de la Cour. Les candidature sont donc ouvertes ce jour d'hui.

Pré-requis pour postuler:
- résider en Franche-Comté, Savoie, Hollande, Lorraine et Provence.
- parler couramment français et néerlandais
- être capable de faire des traductions rapides et compréhensibles.

La Cour rappelle également qu'elle est toujours à la recherche de personnes motivées afin de faire respecter la justice au sein de l'Empire. Elle est surtout à la recherche de greffier au moment présent.

Vive l'Empire et l'Empereur.

Arthur de la Marche
Président de la CAI

Adrien72

Oedipe a écrit:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Les caducées du Maréchal d'Armes Impérial:

Les caducées de l'Adjoint du Maréchal:

Les caducées du Héraut d'Armes Impérial:

Faict le 29 Octobre 1457,
Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vigneulles

_________________

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, nous Victorinne de la Vernède Sevillano, Adjoint du Maréchal d'Armes Impérial et Héraut Impérial de Provence, vous faisons les annonces suivantes :

la nomination de Fihafihafiha au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine
la nomination d'Alban_Erwann au poste de Poursuivant d'Armes de Franche Comté

Nous informons également que la nominations au poste de Héraut quelque soit la marche demandée, suivront d'ici peu.

Faict à Aix la Chapelle, le 12 novembre 1457,

Victorinne de la Vernède Sevillano,
Adjoint du Maréchal d'Armes Impérial

_________________

Bobyzz

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente patente,

Qu'il soit su de tous, nous Bobyzz de Sparte, Haut Connétable Impérial, vous informons de la nomination du Baron Raoul Lezard au poste de Prime Chancelier Impérial. Le Baron a été élu à l'unanimité des suffrages exprimés par les Dirigeants Provinciaux et les Hauts Dignitaires.

Sa nomination et sa prise de fonction sont effectives immédiatement.

Faict en Aix la Chapelle, le treizième jour du mois de novembre quatorze cent cinquante sept.

Bobyzz de Sparte
Haut Connétable Impérial
Comte de Salins les Bains
Baron de Valdoie

_________________

Adrien72

Citation:

Ecaterina

la nomination de Chevreux au poste de Héraut d'Armes es Blasonnement et Vexillologie
la nomination de Victor.de.sparte au poste de Poursuivant d'Armes es Généalogie

Faict à Aix la Chapelle, le 22 novembre 1457,

Victorinne de la Vernède Sevillano,
Adjoint du Maréchal d'Armes Impérial

_________________

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, nous Oedipe de Sevillanno, Maréchal d'Armes Impérial, suite à quelques critiques concernant la présence de Victorinne de la Vernède Sevillano à la Hérauderie Impériale, nous vous informons que celle ci y restera pour un temps indéterminé.

Nostre santé étant déclinante, notre présence se fait moindre et par conséquent nous avons besoin d'une personne comme Victorinne en tant qu'Adjoint et en tant que Héraut Impérial de Provence.

Ne pouvant pas habiter la Provence pour sa sécurité, une autorisation de résider en dehors de ce Comté lui a été octroyé. Il est vrai qu'à présent elle possède sa résidence principale en France, ce qui n'est pas conforme, mais nous en prenons toutes les responsabilités. Nous préférons faire une entorse au règlement plutôt que mettre en péril le bon fonctionnement de la Hérauderie Impériale. En effet nul autre Héraut ne possède son expérience (ancienne Maréchale d'Armes Impérial) et ses compétences, peu de personnes peuvent se vanter d'avoir autant contribué qu'elle au prestige de la Hérauderie Impériale.

Par ailleurs, Victorinne étant la seule personne à avoir participé au retour d'une noblesse Provençale Impériale, nous la considérons comme la mieux placer pour exercer la charge de Héraut de Provence.

Et à titre d'information, nous vous faisons savoir que la plupart des membres de la Hérauderie Impériale acceptent cette décision, du fait du travail qu'elle accomplie chaque jour.

Faict à Aix la Chapelle, le 24 novembre 1457,

Oedipe de Sevillano, Maréchal d'Armes Impérial
Baron de Vingneulles

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Bobyzz

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone,
Dirigeants et Peuples des provinces et royaumes d'Occident,

Les Provinces Francophones Impériales et les Institutions Impériales souhaitent en ce jour, rappeler aux yeux de tous la condition de la soit disant Provence Libre. Le Comté de Provence, appartenant à sa Majesté Impériale l’Empereur LongJohnSilver Ier a fait acte de félonie en s’autoproclamant indépendante le 22 novembre de l'an de grâce 1454. Indépendance qui ne peut être confirmée et autorisée par personne d’autre que par sa Majesté Impériale lui-même. Le marquis ne prêtant pas allégeance à l’Empereur Long John Silver 1er et ceci depuis le jour de son infâme acte de trahison.

De ce faict et suite à l’infâme charte signé entre l’Eglise Aristotélicienne et le soit disant Marquisat des Alpes Occidentales, que nous condamnons fermement. Nous exigeons la reddition immédiate du Marquisat des Alpes Occidentales, et convions celui-ci à prêter allégeance à sa Majesté Impériale l’Empereur LongJohnSilver 1er unique souverain légitime du Comté de Provence, ainsi que le retrait pur et simple de cette charte par l'Eglise Aristotélicienne. Il est intolérable de Sacrer le Marquis qui en devient Divin et donc de droit égal à l'Empereur

Comprenons la position délicate dans laquelle le Primat du SRING se trouve actuellement, après avoir été impliqué à son insu.
Cependant, nous ne pouvons tolérer une telle charte allant à l’encontre de l’Empereur LongJohnSilver Ier et de ses intérêts.
Nous ne pouvons accepter que l’Eglise Aristotélicienne s’implique dans les affaires temporelles, or en reconnaissant un félon comme maître des terres de Provence, celle-ci rend légitime le Marquisat félon et nous fait comprendre que quiconque dirait le contraire irait dans le sens inverse de l’Eglise Aristotélicienne.

De ce faict nous ne pouvons qu’être en désaccord avec l’explication du Primat du SRING, nous expliquant que l'Eglise Aristotélicienne ne fait pas de Politique car elle est en contradiction avec la nouvelle charte signée avec le soi disant Marquisat des Alpes Occidentales. Un concordat entre le peuple de Provence et l’Eglise Aristotélicienne existant déjà au préalable, il ne peut que lui être supérieur et par la même occasion ne peut rendre que caduc cette charte. Ce nouveau texte ne peut être vu que comme un acte politique par les personnes ayant signé ce texte.

Pour tout ceci, nous demandons au plus vite qu'une discutions soit ouverte avec le Camerlingue de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Son Eminence Rehael de Plantagen et le Primat du SRING, Son Eminence Ecaterina de Sevillano et nous même, ceci afin d’éclaircir un ensemble de point des plus ambiguës pour bon nombre de fidèles aristotéliciens au service de sa Majesté Impériale et qui pourrait avoir de grave conséquence à l’avenir

Faict au Château d'Aix-La-Chapelle,
Le vingt sixième jours du mois de novembre quatorze cent cinquante sept,
Au nom de l’Empereur Long John Silver Ier

Comte Bobyzz de Sparte, Haut Connétable Impérial

Seigneur Arthur 1er de la Marche, Président de la CAI

Duchesse Azalee de Talleyrand Périgord, Rectrice Impériale

Baron Raoul, Prime Chancelier Impérial

Au nom du Maréchal d’Arme Impérial,
Duchesse Victorinne de la Vernède Sevillano Von Frayner, Adjointe du Maréchal d'Armes Impérial

Baron Niconoss d'Acoma, Prime Capitaine Impérial

Sa Grasce Pierre von Kolspine Rosenberg Von Valendras, Duc de Savoie

Sa Grasce Sebastien Pirlet, Duc de Lorraine

Sa Grandeur Shenkj, Franc–Comte

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Bobyzz

Citation:

Reconnaissance Impériale

Par le présent document, le Haut Commandement impérial reconnait officiellement l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives.

Cet acte ci-présent implique engagements autant du cercle francophone à l'Ordre que de l'Ordre au cercle francophone.

Article I : Engagements de l'Empire à l'Ordre :

Alinéa 1
De par cette reconnaissance, le cercle francophone reconnait également la noblesse issue de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives. Ainsi, les Chevaliers adoubés par le Grand Maître de l'Ordre seront reconnus comme de plein droit par la Hérauderie du cercle francophone.

Alinéa 2
De par cette reconnaissance, le cercle francophone autorise l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives, d'implanter des Commanderies sur le sol du cercle Francophone. Néanmoins, cela devra se faire avec l'accord des provinces impériales concernées, par le biais des Comtes ou Ducs en exercice.

Alinéa 3
De par cette reconnaissance, le Haut Commandement Impérial permet à l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives de recruter tout en ne faisant aucun prosélytisme sur les dites terres du Cercle francophone.

Article II : Engagements de l'Ordre à l'Empire :

Alinéa 1
De par cette reconnaissance, les membres de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives se trouvant sur sol du Saint Empire s'engagent à lutter pour la paix au sein du Cercle Francophone.

Alinéa 2
En temps de guerre, il est entendu que l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives se rallie sous la bannière de l'Armée Impériale et soit aux ordres du Haut Commandement Impérial.

Alinéa 3
En temps de paix, les membres de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives se trouvant sur le sol du Saint Empire devront se comporter en citoyen impériaux, et ainsi se battre pour le bien de ceux-ci contre les menaces extérieures.

Alinéa 4
A se conformer au Code de la chevalerie du Cercle Francophone et aux Statuts des Ordres de Chevalerie du Cercle Francophone

Alinéa 5
Il sera demandé à l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives de dépêcher un héraut, qui rejoindra la Hérauderie du cercle francophone. Celui - ci devra respecter pleinement les statuts internes de la Hérauderie Impériale.

Article III : De la validité de la présente reconnaissance :

Alinéa 1
La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Haut Connétable représentant l'Empereur ainsi que du Grand Maître de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives ou son représentant légal selon la Charte de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives par iceux.

Alinéa 2
A chaque changement de Haut Connétable ou en vertu de nouveau statut ou d'une nouvelle Charte au sein du Cercle Francophone ou de changement du Grand Maître de l'Ordre, la présente devra être confirmée. Une simple missive scellée de l'autorité compétente du Cercle Francophone, ayant sceau, et lue en public par le Grand Maître de l'Ordre suffira en cela.

Alinéa 2
La présente reconnaissance peut se briser unilatéralement sur décision de l'Empereur, de son représentant, ou du Grand Maître de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaive. Tous les avantages qui en découlaient seront alors rendus à néant.

Alinéa 3
Cette reconnaissance pourra de facto se voir dans le futur changé en allégeance envers le Cercle Francophone ou son institution représentative ,si icelui en fait la demande.

Alinéa 4
Cette présente reconnaissance, n'est valable que pour une duré de six mois reconductible.

Fait le vingtième jours du mois de décembre de l'An de grâce quatorze cent cinquante-sept

Pour l'Empereur, au nom du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone

Bobyzz de Sparte
Haut Connétable Impérial
Comte de Salins les Bains
Baron de Valdoie

Pour l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives ,

Bélissaire Von Valendras, Dict Regnwer
Grand Maître de l’Ordre des Chevaliers Porte-Glaives
Duc de Chablais

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Bobyzz

Citation:

En cette soirée du vingt-quatrième jour du mois de décembre quatorze cent cinquante-sept, veille de la Saint Noël.

A été convenue entre :

Pierre de Courtalain dict "Patsy", Vice Amiral de France responsable de l’armée In Phooka Memoriam
Bourguignon de Sorel, Maréchal de France et remplaçant du Connétable de France, responsable de l’Armée Ost Orléanais
Le Franc Comte, Debenja von Riddermak, responsable du parlement franc – comtois
Le Haut Connétable Impérial, Bobyzz de Sparte, responsable du Haut Commandement Impérial

Qu’une trêve pour les fêtes de fin d’année sera respectée entre les deux parties :
D’un coté les armées des croisées et française, de l’autre la Franche – Comté et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Engagement des Croisés :

- Les Armées des croisés, s’engagent à ne plus avancer en direction de la Confédération Helvétique ceci tant qu’un accord n’aura pas été trouvé.
- Les Armées des croisés, s’engagent à ne pas attaquer la Franche – Comté et ses habitants, ainsi que de ne pas nuire aux intérêts de la Franche Comté.
- Les Armées des Croisés, s’engagent à ne pas déplacer une seule armée hormis conditions ci-dessous.

En contre partie, la Franche Comté et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ :

- Les autorités compétentes s’engagent à ne pas attaquer les armées des croisés pendant toute la durée de la trêve.
- Les autorités compétentes s’engagent à laisser stationner l’armée du Maréchal de France à Saint – Claude ainsi que l'armée Crepi Coronia du Vicomte P3r3v3rt à Saint - Claude, l'armée de Moulins-Engilbert du Sire Snell à Saint - Claude et l’armée du Vice Amiral de France à Poligny, le temps de la trêve.

Si l’une des deux parties venait à casser une partie ou la totalité de cet accord avant la fin, ceci serait immédiatement considéré comme une déclaration de guerre ouverte et rendrait donc instantanément caduc le présent accord.

Faict à Dole en Franche – Comté, le vingt-quatrième jour du mois de décembre quatorze cent cinquante-sept

Pour la Connétablie de France

Bourguignon de Sorel
Maréchal de France

Pierre de Courtalain dict "Patsy"
Vice Amiral de France

Pour la Franche-Comté

Debenja von Riddermark
Franc Comte

Pour l'Empereur, au nom du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Bobyzz de Sparte
Haut Connétable Impérial
Comte de Salins les Bains
Baron de Valdoie
Seigneur de Menotey

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Adrien72

Victorinne a écrit:

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, nous Victorinne Von Frayner, Adjoint du Maréchal d'Armes Impérial et Héraut Impérial de Provence, vous faisons part de l'annonce suivante:

Suite à de nombreux mois de négociations avec l'hérauderie italophone afin de faire certains ajustements dans le but d'être le plus proche possible de nos règles héraldiques impériales. Un vote a eu lieu il y a peu au sein de l'Herauderie Imperiale francophone, il est accordé la reconnaissance imperiale au collège héraldique italique.

Le collège représentera dés à présent sur les terres impériale italophone, Sa Majesté LongJohnSilver comme nous le faisons nous mêmes actuellement. Le dit collège oeuvrera de concert avec notre hérauderie impériale francophone quand à la gestion des fiefs impériaux. Ce dernier, se devra de recceuillir de ce fait les allégeances des régnants élus.

L'allégeance envers notre Empereur impliquera une reconnaissance des Statuts de l'Herauderie Imperiale Italophone.

Faict à Aix la Chapelle, le 07 janvier 1458
Victorinne Von Frayner,
Adjoint du Maréchal d'Armes Impérial

_________________

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Chlodwig_von_frayner au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine
la nomination de Ponsdagoult au poste de Poursuivant d'Armes es blasonnement
la démission deVictor.de.sparte et donc la vacance du poste de Poursuivant d'Armes es Généalogie

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Lorraine,
Héraut de Savoie,
Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de Franche Comté
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie,
Poursuivant d'Armes ès Joutes,
Poursuivant d'Armes es Généalogie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

Niconoss

Citation:

Conseil Economique Impérial (CEI)

Article Ier : De la définition

I1-Le Conseil Économique Impérial (CEI)

Les
provinces constitutives du Cercle Francophone Impérial, Franche Comté, Lorraine, Savoie, par un commun accord, décident la création du Conseil Économique Impérial afin d'unir leur action politique. Ces trois provinces pourront être rejointes par toutes autres provinces impériales le désirant.

Le Conseil Économique Impérial est une institution placé sous la juridiction de son empereur Bien Aimé LJS

I2-Rôles du Conseil Économique Impérial

Le Conseil Économique Impérial a pour but d'aider les provinces constitutives dans leur action économique en organisant les échanges entre elles, organisant des exportation collectives, proposant aide et formation à leurs élus respectifs, aide à régler d'éventuels problèmes techniques ou apporter conseils à la demande des provinces.

Le Conseil Économique Impérial aura aussi pour mission la création de structures communes, la tenue d'indicateurs économiques et la création d'un fond impérial.

Article II : De la composition du Conseil Economique Impérial

II1-Le Commissaire Économique

Il a pour rôle de diriger et mener les débats au sein du Conseil Economique Impérial. Il a toute latitude pour mener les travaux de ce dernier.

Il est désigné par votation des membres du Conseil Economique Impérial après un appel à candidature d’une semaine

Son mandat prend fin pour les motifs suivants :

-fin de mandat : il est élus pour une période de 6 mois renouvelables

-démission: à tout moment le Commissaire Impérial peut déposer sa démission auprès du Conseil Economique Impérial. Il devra toutefois continuer sa mission jusqu’à désignation d’un successeur.

-motion de censure : à tout moment un membre du Conseil Economique Impérial peut demander la révocation du Commissaire Economique. Pour ce faire il doit avoir le droit de vote au sein du Conseil Economique Impérial. Un vote est alors lancé au sein du Conseil Economique Impérial et si à la fin de celui si la majorité des votants est pour la révocation, la révocation devient effective.

-Décès

Il a droit de vote au sein du Conseil Economique Impérial.

II2-Les dirigeants provinciaux

Les dirigeants des provinces constituantes, ducs ou comtes, sont membres de plein droit du Conseil Economique Impérial. Ils y représentent leur province et ont droit de vote.

II3-Les Baillis

Les Baillis des provinces constituantes sont membres de plein droit du Conseil Economique Impérial et ont droit de vote.

II4-Les Commissaires au Commerce (CaC)

Les Commissaires au Commerce des provinces constituantes sont membres de plein droit du Conseil Economique Impérial et ont droit de vote.

II5-Les Commissaires aux Mines (CaM)

Les Commissaires aux Mines des provinces constituantes sont membres de plein droit du Conseil Economique Impérial et ont droit de vote.

II6-Le Substitut du Commissaire

Il est désigné par votation du Conseil Economique Impérial après appel à candidature d’une semaine.

Il
a pour rôle de seconder et remplacer, en cas d’absence, le Commissaire
Economique. Il a aussi pour rôle de mener à bien toute mission que lui
confira le Commissaire Economique

Son mandat n’a pas de limite temporelle. Il prend fin par sa démission ou sa révocation par le Commissaire Economique.

Il a droit de vote.

II7-Le Commerçant Impérial

Il est désigné par votation du Conseil Economique Impérial après appel à candidature d’une semaine.

Il a pour rôle d’organiser les échanges inter ducaux, en relation avec les CaC et les maires.

Il a droit de vote.

[s]II8-Des autres membres[/s]

Le
Commissaire Economique a toute latitude pour inviter d’autres
intervenants, dirigeants d’institutions ou structures impériales,
maires ou consultants. Ces intervenants n’ont pas droit de vote.

Article III : Du principe de réunion

III1-Du lieu de réunion

Le Conseil Economique Impérial se réuni dans des locaux mis à sa disposition sur le forum principal des Royaumes Renaissants

III2-Des votes

Toutes
les décisions sont prises par un vote à la majorité absolue des membres
du Conseil Economique Impérial. Ces votes se déroulent sur une durée de
cinq jours.

Article IV : De la modification des présents statuts

Les présents statuts peuvent être modifiés sur demande d’un membre du Conseil Economique Impérial aillant droit de vote. Pour que ces modifications soient acceptées, elles requièrent le vote majoritaire du Conseil Economique Impérial.

Approuvé par vote des Haut Dignitaires
Promulgué par Niconoss d'Acoma, Prime Capitaine Impérial.

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone

Suite à la création du Conseil Economique Impérial, les candidatures pour le poste de Haut Commissaire est ouverte.
Le premier Haut Commissaire sera nommé par l'ensemble des Haut Dignitaire après un vote, il devra conclure l'ensemble des statuts de l'institution et la mettre en marche.

Écrivez nous une lettre de motivation accompagnée de votre parcours et envoyez votre candidature au Prime Capitaine Impérial.

Les candidatures sont recevable de ce jour, pendant toute une semaine. Fin des candidatures au Mardi 9 février.

Faict à Aix la Chapelle, le deuxième jour du mois de février quatorze cent cinquante huit.

Niconoss d'Acoma
Prime Capitaine Impérial
Baron de Forbach
Seigneur de Manonville

_________________

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Chlodwig_von_frayner au poste de Poursuivant d'Armes de Lorraine
la nomination de Ponsdagoult au poste de Poursuivant d'Armes es blasonnement
la démission deVictor.de.sparte et donc la vacance du poste de Poursuivant d'Armes es Généalogie

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Lorraine,
Héraut de Savoie,
Héraut ès Sigillographie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes de Franche Comté
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie,
Poursuivant d'Armes ès Joutes,
Poursuivant d'Armes es Généalogie
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

_________________

Adrien72

Citation:

A tous présent et advenir salut.

Nous, Adrien72 d'Ormerach, Hérault d'Armes de Franche Comté, annonçons que la marche de Franche Comté ,fidéle à la Hérauderie impérial, sera fermée du 20 au 27 février de l'an de grâce 1458. Toute demande faites pendant ces dates ne seront pas prisent en compte.

Merci de votre compréhension.

Adrien72 d'Ormerach
Seigneur de Fleurey-lès-lavancourt
Hérault Impérial de Franche-comté

_________________

Adrien72

Citation:

A tous présent et advenir salut.

Nous, Adrien72 d'Ormerach, Hérault d'Armes de Franche Comté, annonçons que la Marche de Franche-Comté fermera le 17 fevrier, et non le 20 fevrier

Veuillez nous excusez des données éronées

Adrien72 d'Ormerach
Seigneur de Fleurey-lès-lavancourt
Hérault Impérial de Franche-comté

_________________

--Niconoss

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone

Suite à la démission du Haut Connétable Impérial, Le Comte de Salins les Bains, Baron de Valdoie, Seigneur de Menotey, Bobyzz de Sparte (voir sa lettre de démission ci-après ), les candidatures pour le poste de Haut Connétable sont ouvertes.
Le Haut Connétable Impérial, sera nommé à la suite d'une semaine d'appel à candidature, et de trois semaines de délibérations durant lesquelles nous retrouverons une phase d'entretien.

Pour mener à bien la mission Impériale et ainsi effectuer ces élections sans encombre pour les actions en cours actuellement, le Prime Capitaine Impérial actuel, à savoir le Baron de Forbach, Seigneur de Manonville, Niconoss d'Acoma, est nommé Haut Connétable Impérial le temps des élections.

Écrivez nous une lettre de motivation accompagnée de votre parcours et envoyez votre candidature au Haut Connétable.

Les candidatures sont recevables de ce jour, pendant toute une semaine. Fin des candidatures au trois Mars.

Faict à Aix la Chapelle, le vingt-quatrième jour du mois de février quatorze cent cinquante huit.

Niconoss d'Acoma, Prime Capitaine Impérial, Baron de Forbach, Seigneur de Manonville.

Azalée de Sparte , Rectrice Impériale, Duchesse des Bauges, Vicomtesse de Cernex.

Victorinne de Montjoie Von Frayner, Maréchal d'Arme Imperial par intérim, Duchesse de Longuyon, Vicomtesse de Charmes, Baronne de Varennes, Vigneulles, Viviers et de Montjoie, Dame de la Garde Freinet.

Circa Goulard de Rubempré Sevillano, Président de la Cours d'Appel Impérial, Duc de Noviant, Vicomte de Valentigney, Seigneur d'Abaucourt, Seigneur d'Ivrey

Roi-Lezard de Montjoie, Prime Chancelier Impérial, Duc de Longuyon, Vicomte de Charmes, Baron de Montjoie, Varennes, Vigneulles et Viviers, Seigneur de la Garde Freinet

Bobyzz a écrit:

En ce 17ème jour du mois de fevrier 1458,

Qu'il soit su de tous que nous, Bobyzz de Sparte, Comte de Salins les Bains, Baron de Valdoie, Seigneur de Menotey, 24 ème Franc - Comte de Franche - Comté, fier franc comtois jusqu’à la mort, nous nous devons aujourd'hui de sortir de notre silence avant d’y retourner pour très longtemps, peut être même pour toujours.

Après six mois de travail pour l’Empire, n’en déplaise à certains, il est temps pour moi de m’exprimer en Homme libre et non en tant que Haut Connétable. Le vingt cinquième jour du mois de juillet quatorze-cent cinquante sept, j’ai été élu officiellement et en toute transparence au poste de Haut Connétable Impérial. A mon arrivé, le Haut Commandement Impérial, comme l’Empire n’était plus dans aucun débat, ni dans aucune bouche, comme si tout le monde l’avait oublié. Le Grand Maître de l’ODL Noria était le seul à tenter de sauver les meubles du mieux qu’il pouvait, on peut le dire l’Empire comme le Haut Commandement Impérial était mort. A ma prise de fonction, j’ai travaillé du mieux possible pour apporter conseil aux dirigeants quand ceux-ci en faisaient la demande, j’ai tenté en toute intégrité et partialité de faire avancer l’Empire. J’ai du relancer les débats, tenter de faire dialoguer les provinces et dieu m’en ai témoin ce ne fût pas une mince affaire. Les divergences d’opinions, les changements réguliers de dirigeants, n’ont jamais favorisés la politique de long terme qu’il faut avoir quand on travaille dans un Empire. Je ne leur jeté pas la pierre, certains se sont investis de leurs mieux et ont tentés de faire avancer la machine qui est très lourde. Beaucoup connaissent le fonctionnement d’une municipalité, d’un Duché/ Comté, et ceux la savent à quel point c’est une machine déjà lourde et complexe à faire avancer. Alors maintenant imaginez trois machines de ce type réunis avec leurs us et coutumes, leurs mentalités, leurs objectifs qui changent tous les deux mois. Ajoutez à cela un Haut Connétable qui n’a aucun pouvoir décisionnel et qui ne peut que soumettre et tenter de soutenir de son mieux pour épauler duchés. Je vous passe également les cas particuliers de certaines personnes qui n’ont toujours vu que leurs propres intérêts personnels et on toujours tout fait pour ralentir encore plus l’Empire, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur.

Mélangez tout ceci et vous obtenez l’institution, l’Empire le plus mou qu’il puisse exister !

Nous avons l’honneur que sa Majesté Impériale nous laisse la liberté total de construire cette Empire comme bon nous semble. Pourtant depuis que la Diète n’est plus, il est toujours impossible d’envisager la moindre politique commune au niveau de l’Empire.
Je souhaiterais rappeler une petite anecdote personnelle, vécu il y a déjà un bon moment. A cette époque la Franche – Comté était des plus Impérialistes et je postulais au poste suprême de Franc – Comte en cette fin de mois d’octobre quatorze cent cinquante six. L’ensemble des partis politiques étaient pour construire un Empire et tenter de travailler avec leurs deux allier les plus précieux. Personne ne conspuait l’Empire. J’ai eu l’honneur d’accéder au poste de Franc – Comte et j’ai donc immédiatement appliqué ma volonté de m’investir au sein de l’Empire. Je me suis donc retrouvés avec ma plus importante adversaire, le Prime Capitaine, la Comtesse de Nozeroy, Macricri Adam’s de Melincour. Et je me rappelle parfaitement de son discours de l’époque. Elle m’avait expliqué que la politique Impériale et la politique comtal ce n’est pas la même chose. Et que même si nous avons des divisions au niveau comtal, nous devions travailler ensemble pour le bien de l’Empire et donc le bien de tous les franc – comtois, les lorrains et les savoyards. J’étais entièrement d’accord avec ce discours et cette vision des choses et d’ailleurs je le suis toujours. Ceci est à mes yeux la clef de la réussite pour que l’Empire renaisse vraiment de ses cendres. Pourtant aujourd’hui beaucoup ont oubliés de faire la part des choses entre politique comtal et politique impérial. Et c’est en grande parti pour cela qu’il est strictement impossible d’envisager toute avancée à ce niveau.

Certains franc – comtois m’ont reprochés de ne pas avoir été assez « comtois », certains savoyards m’ont au contraire reprochés d’agir trop comme un franc – comtois. Aristote et moi-même nous savons que j’ai toujours agis de la manière la plus neutre possible. Je me suis également investis un maximum à chaque fois que cela était nécessaire, le dernier exemple en date est la croisade ou j’ai passé mes fêtes de fin d’année à préserver l’intégrité de notre Empire. Je n’ai pas tout réussi, je n’ai pas été parfait, mais j’aurai réussi à replacer L’Empire au cœur du débat et donc à relancer la machine tout en réussissant pendant six mois à préserver une certaines stabilité entre les trois provinces. Mais aujourd’hui la Franche – Comté à fait le choix de se retirer du Haut Commandement Impérial et après un moment de réflexion il est temps pour moi de prendre une décision ferme et définitive quand à mon avenir prochain. Je reste avant tout un franc – comtois et comme celle – ci se retire du Haut Commandement Impérial, j’ai décidé de me retirer également du Haut Commandement Impérial et de quitter immédiatement mon poste de Haut Connétable Impérial.

Je tiens à remercier certaines personnes avant de retourner chez moi loin de tous les problèmes politiques. Je commencerai par remercier tous les membres de l’Ordre des Lames qui ont toujours fait preuve de neutralité et de volonté pour protéger les provinces signataires du traité d’alliance militaire impérial et en particuliers à Noria et Aslan. Je pense à Niconoss d’Acoma aussi qui m’a épaulé à chaque fois que cela était nécessaire. Merci également à Floche, Sebastien Pirlet pour leur soutien et leurs volontés à faire progresser tout ceci. Je ne peux pas oublier de remercier Debenja von Riddermark et Franchesco, mais aussi ma femme Erine von Riddermark de Sparte, ma filleule que je considère comme ma propre fille Elfriede Goulard de Rubempré de Sparte, Leif von Dumb de Sparte et toute ma famille et les membres du parti MACDO, merci à vous pour votre soutien permanent et sans faille. Je ne peux citer tout le monde, mais ils se reconnaitront.

Pour finir, je reste convaincu que l’Empire est la solution pour avoir une vraie force de persuasion. Les derniers évènements ne devraient que nous conforter dans cette opinion, malheureusement tout le monde n’a pas l’air de cet avis. J’espère sincèrement qu’un jour nous pourrons enfin avoir un Empire fort et une politique commune ouvert vers tous les duchés vivant au sein du SRING.

Mais maintenant tout ceci se fera sans moi.

Par Bobyzz de Sparte
Comte de Salins les Bains
Baron de Valdoie
Seigneur de Menotey

Circa_

Citation:

Bonjour à tous ceux qui liront la présente,

Après un changement de présidence inopportun, la Cour d’Appel Impériale entreprend une remise en place et une campagne de recrutement intensive, afin d’étoffer et de redonner toute sa splendeur d’antan.

Nous sommes donc à la recherche de :

Procureurs Impériaux

Juges Impériaux

Greffiers Impériaux

Ensuite, afin de relancer concrètement le barreau Impérial abandonné à son propre sort depuis bien trop longtemps, la CAI recrute un Bâtonnier ayant une expérience prouvée dans le domaine du droit, ainsi qu’une connaissance de la gestion d’équipe si possible.

Par cette même annonce, la Cour fait un appel à candidatures à partir de ce jour pour le poste de Procureur en Chef. Celui-ci devra avoir une maîtrise de la procure affirmée afin de diriger au mieux les procureurs impériaux.

Veuillez donc adresser votre curriculum vitae, accompagné d’une lettre de motivation à l’adresse suivante.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=78&sid=QdaWQefsjGDQ1zT1w3ywbiJqf
La salle de dépôt des dossiers en appel => Candidatures à la Cour d’Appel Impériale

Circa Goulard de Rubempré de la Vernède Sevillano
Président de la Cour d'Appel Impériale

_________________

Duc de Noviant, Seigneur d'Abaucorut
Président de la Cour d'Appel Impériale

--Clarisse_

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente patente,

Qu'il soit su de tous, nous Niconoss d'Acoma, Prime Capitaine Impérial, vous informons de la nomination du Duc de Chablais, Belisaire dict Regnwer au poste de Haut Connétable Impérial. Le Duc a été élu a l'unanimité par le Haut Commandement Impérial.

Sa nomination et sa prise de fonction sont effectives immédiatement. Qu'Aristote le garde et que son éléction remette l'empire a sa place.

Faict en Aix la Chapelle, le vingt-cinquième jour du mois de Mars quatorze cent cinquante huit.

Au nom du Haut Commandement Impérial,
Niconoss d'Acoma
Prime Capitaine Impérial
Baron de Forbach
Seigneur de Manonville

Adrien72

Citation:

A tous présent et advenir salut.

Nous, Adrien72 d'Ormerach, Hérault d'Armes de Franche Comté, annonçons que la marche de Franche Comté ,fidèle à la Hérauderie impérial, sera fermée du 28 avril au 8 mai de l'an de grâce 1458. Pour toute demande urgente veillez contactez Victorinne Von Frayner

Merci de votre compréhension.

Adrien72 d'Ormerach
Seigneur de Fleurey-lès-lavancourt
Hérault Impérial de Franche-comté

_________________

Lara_von_dumb

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la présente, je vous fais les annonces suivantes :

la nomination de Beatritz au poste de Héraut Impérial de Lorraine
la nomination d'Erwin au poste de Poursuivant d'Armes de Franche Comté
la nomination de Laraïlaka au poste de Héraut impérial de Hollande

En conséquence, les candidatures à la Hérauderie Impériale sont ouvertes pour les postes suivants :

Héraut de Savoie,
Héraut de l'Ordre des Lames,
Héraut de l'Ordre du Lac d'Amour,
Poursuivant d'Armes de Savoie,
Poursuivant d'Armes ès Sigillographie,
Poursuivant d'Armes ès Joutes,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre des Lames,
Poursuivant d'Armes de l'Ordre du Lac d'Amour.

Certaines qualités sont requises pour postuler :

habiter le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
avoir un casier judiciaire vierge de toute accusation (ou tout au moisn de toute accusation récente) de trahison,
bonne motivation,
une lettre de recommandation d'un noble impérial (pour les postes de hérauts),
certaines compétences en blasonnement (hrp manipulation d'outils graphiques),
certaines compétences de recherche (hrp recherches héraldiques diverses et notamment par internet),
une bonne maîtrise de base des outils d'artisanat utiles à la sigillographie (hrp photoshop obligatoire, l'enseignement de la technique peut être envisagée) pour ce domaine,
et rigueur.

Imladris

Imladris arriva et avec un traité oublié...

Mes chers amis, voici un traité qui nous liait avec le Royaume de Germanie et nos frères francophones

Citation:

[center]Justizbündnis zwischen dem Deutschen Königreich und dem französischen Zerkel des SRING
Traité de Justice entre le Royaume Germanique et le cercle francophone du SRING[/center]

Stellvertretend für die Regenten der deutschen Provinzen, die sich im Justizbündnis zusammengeschlossen haben, geben der König des Deutschen Königreiches und ... des französichen Zerkel des SRING ihrem Wunsch Ausdruck, die Freundschaft, die ihre Völker verbindet, schriftlich in einem Justizabkommen zu fixieren, damit diese Freundschaft die Generationen überdauert.

Représentant les seigneurs des provinces Germaniques, qui se sont associés de par un traité judiciaire, le Roi du Royaume Germanique et ... du cerle francophone du SRING expriment leur désir d'approfondir l’amitié qui lie leurs peuples en signant ce traité de justice, pour que leur amitié passe les générations.

Artikel I
Article I

1. Die Hohen Vertragsparteien bekennen sich zu dem Grundsatz, dass eine Person nicht dem Gesetz, das sie verletzt hat, und der Autorität des Herrschers in seinen Landen entgehen kann.

1. Les hautes parties contractantes reconnaissent le principe qu’une personne ne peut fuir ni la loi qu’elle a enfreinte, ni l’autorité du souverain de son pays.

2. Wird ein Bürger in einer der Provinzen angeklagt, so muss er den Gesetzen und den Bräuchen des Ortes seines Verbrechens oder Vergehens unterliegen.

2. Si un citoyen est inculpé dans une province, alors il doit se soumettre aux lois et coutumes du lieu où le crime ou l’infraction ont été commis.

Artikel II
Article II

Konnte eine Person, die eines Verbrechens verdächtigt oder beschuldigt wird, die Flucht ergreifen, bevor die lokale Justiz eine Anklage erheben konnte, kann die eine Vertragspartei die andere Vertragspartei die juristische Verfolgung der Person anvertrauen. Das heißt, die Person entweder festzunehmen und auszuliefern oder vor Ort anzuklagen.

Si une personne, qui est présumée ou accusée d’avoir commis un crime, réussissait à fuir avant que la justice n’ait pu l’inculper, une des parties contractantes pourrait confier la poursuite juridique à l’autre partie. Ceci implique l’arrestation de la personne et son extradition ou son inculpation sur place.

Dazu wird folgendes Verfahren angewandt:
- Die Anklage erfolgt auf Antrag der Vertragspartei auf dessen Territorium der Verstoß begangen wurde.
- Der Staatsanwalt der antragstellenden Vertragspartei formuliert die Anklageschrift nach den in der antragstellenden Vertragspartei geltenden Gesetzen, gegen die die flüchtende Person verstoßen hat.
- Die Anklagerede wird der prozessführenden Vertragspartei übergeben.
- Das Verfahren erfolgt durch das Gericht der prozessführenden Vertragspartei. Der zuständige Richter urteilt unabhängig, unter der einzigen Beschränkung, dass die Begründung seiner Entscheidung auf dem Recht (soweit einheimisches Recht dem nicht unmittelbar entgegensteht) der antragstellenden Vertragspartei basieren muss.

Pour cela, on applique la procédure suivante :
- L’inculpation est faite sur demande de la partie contractante où l’infraction a eu lieu.
- Le procureur de la partie requérante rédige l’acte d’accusation selon les lois de la partie requérante, lesquelles ont été enfreintes par la personne fugitive.
- L’acte d’accusation est transmis à la partie plaidante.
- Le procès se fait par la partie plaidante. Le juge concerné juge indépendamment, avec pour seule restriction que son jugement soit fondé sur le droit de la partie requise (tant que cela ne s’oppose pas au droit local).

Artikel III
Article III

Die Vertragsparteien informieren sich gegenseitig über die potentielle Gefahr durch verurteilte Straftäter. Dies erfolgt durch eine enge Zusammenarbeit zwischen den juristischen Archivaren.

Les parties contractantes s’informent mutuellement sur le danger potentiel provenant de délinquants condamnés. Ceci se fait par une étroite coopération entre les archivistes des tribunaux.

Artikel IV
Article IV

1. Die Hohen Vertragsparteien erkennen die Freundschaft zwischen unseren Provinzen an. Dies so sehr und solange wie die betreffenden Regionen ihre Treuepflicht gegenüber ihrem König und/oder Kaiser respektieren.

1. Les hautes parties contractantes reconnaissent l’amitié entre nos provinces aussi longtemps que les régions considérées respectent leur allégeance devant leur Roi et/ou leur Empereur

2. Dieses Abkommen schafft keine gegenseitige Verteidigungsverpflichtung.

2. Ce traité n’implore pas des devoirs de défense mutuelle.

Artikel V
Article V

1. Ihre Hoheiten sowie ihre Erben und Nachfolger verpflichten sich, die Artikel dieses Vertrages zu respektieren. Jeder Verstoß gegen eine Klausel durch einen der Vertragspartner entbindet den anderen von seinen Verpflichtungen, bis eine wesentliche Kompensation verwirklicht wird.

1. Leurs Altesses, aussi bien que leurs héritiers et successeurs, s’engagent à respecter les articles de ce traité. Chaque violation contre une clause par une des parties contractantes dégage l’autre partie de ses obligations jusqu’à ce qu’une compensation essentielle a eu lieu.

2. Eine einseitige Annullierung des Vertrages Friedenszeiten muss nach den nachstehenden Anweisungen erfolgen:
- Der derzeitige Herrscher der betreffenden Vertragspartei teilt den derzeitigen Herrschern der anderen Vertragsparteien die Mitteilung über die Aufhebung des Vertrages mit.
- Die Mitteilung wird in den jeweiligen Weinstuben und den Botschaftsbereichen der Vertragsparteien öffentlich gemacht.
- Laufende Angelegenheiten, die unter die Bedingungen des Vertrages fallen, können im Falle einer Annullierung des Vertrages durch eine oder beide Vertragsparteien nicht beendet werden, sondern müssen unter den Bedingungen des Vertrages ordnungsgemäß zu Ende geführt werden.

2. Une annulation unilatérale du taité en temps de paix doit se faire selon les indications suivantes :
- Le souverain actuel de la partie contractante, informe le souverain de l’autre partie de l’annulation du traité.
- L’avis sera publié dans les gargottes et les ambassades des parties contractantes.
- Les affaires en cours, qui ont lieu sous les conditions du traité, ne peuvent être abandonnées suite à l’annulation du contrat de la part d’une ou des deux parties, mais doivent être achevées selon les conditions du traité.

3. Mit in Kraft treten dieses Vertrages werden bestehende Justizabkommen zwischen den beteiligten Provinzen aufgehoben.

3. Avec l’entrée en vigueur du traité, tous les traités juridiques précédents entre les parties seront annulés.

4. Durch gegenseitige Einwilligung kann eine Neufassung des Vertrages in seiner Gesamtheit oder in Teilen, sowie auch die Annullierung beschlossen werden.

4. Suite à un accord mutuel, une version refondue du traité peut se faire en sa totalité ou en certaines parties, aussi bien que l’annulation peut être décidée.

Pour approbation du Cercle Francophone du Saint Empire
Angenommen durch den Frankophonen Zirkel des SRING
Fais au château d'Aix la Chapelle
Aachen am 6 September 1456
Le 6ième jour du 10ième mois de l'An de Grace 1456

Pour la Franche-Comté

la Franc-Comtesse Lysiane d'Ormerach

le chancelier Debenja von Riddermark

Pour la Savoie :

Niac DiCesarini Duchesse de Savoie
Duchesse de Bresse
Baronne d'Abondance

Allthesame d'Escrivieux Chancelière de Savoie

Pour la Lorraine

La Duchesse Sybille Von Frayner d'Azayes

La Vice Chancelière Victorine de la Vernède Sevillano Rubempré

pour la Chancellerie

Leg l'Ancien DiCésarini
Prime Chancelier Impérial
Duc de Bresse
Baron d'Abondance
Chevalier Sénateur de l'Ordre Militaire d'Aristote

Für das deutsche Königreich
Pour le Royaume germanique

Sirron I. von Hollenfels
König des deutschen Königrieches
Roi du Royaume germanique

Kronom von Wolkenstein
Reichskanzler des deutschen Königreiches
Chancelier du Royaume germanique

_________________

Lara_von_dumb

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Entends la voix de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Souveraine de Bolchen, Duchesse de Nivernais, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux & Baudricourt, Baronne de Chablis & Laignes, Maréchal d'Armes Impérial !

La Hérauderie Impériale, en deuil de sa défunte Adjointe au Maréchal d'Armes, Sa Grâce Victorinne von Frayner, s'est rassemblée pour choisir un nouveau Maréchal d'Armes Impérial.

Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Héraut de Lorraine, avons été choisie par nos pairs à cette charge, pour mener la Hérauderie Impériale vers plus de rigueur, application & efficacité ; c'est un mandat qu'il nous tiendra à cœur de remplir tout à fait, dans la plus grande transparence vis-à-vis du collège des hérauts impériaux.

Nous procéderons dans les jours qui viennent à la nomination d'un nouvel Adjoint au Maréchal d'Armes, parmi les hérauts en poste.
Nous rappelons que certaines marches demeurent vacantes, & que toute candidature sera étudiée avec soin.

Enfin, actons une correction d'écriture dans les registres des membres de la Hérauderie : le Héraut de Hollande en poste a pour nom exact Laralaika.

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Lara_von_dumb

Citation:

la nomination d'Erwin Adams de Mélincour, d'ors & déjà membre de la Hérauderie, au poste de Héraut ès Généalogie
la déchéance de Pygaer de son poste de poursuivant ès sigillographie, pour absentéisme avéré & persistant
l'ouverture d'une période exceptionnelle de candidatures aux marches héraldiques vacantes ci-après désignées :
Les candidats peuvent déposer leurs candidature & lettres de soutien jusqu'au 12 juillet 1458, après quoi ils recevront un test qui sera étudié par le collège des hérauts. Seront seulement considérées les candidatures déposées à partir de ce jour, &, eu égard aux circonstances particulières, il ne sera pas exigé des candidats pour la marche de Provence qu'ils y résident.

Faict à Aachen, le 24 juin 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Lara_von_dumb

Citation:

Alban_erwann

Citation:

Approbation de la Nouvelle Grande Charte de l'Ordre des Lames

Aux Lames,
Au Peuple Impérial,
Aux Autorités Temporelles,
Aux Dignitaires de l'Empire,

En ce grand jour du 28 juin de l'an 1458 les lames se réunirent en assemblée exceptionnelle pour voter la proposition de la nouvelle Charte, rédigée par le Chancelier Angelotti, et dont le contenu est issu des débats intenses ayant eu lieu au Chapitre de la Garde Impériale. C'est donc en ce grand jour qui restera marqué dans les annales de l'histoire de la Garde que les Lames ont décidé d'approuver cette nouvelle Charte. Approbation incontestable puisque les lames ont accepté à l'unanimité la proposition faîtes par le Chapitre.

Elle prend donc le titre de : "Nouvelle Grande Charte de l'Ordre des Lames" et devient dès maintenant la base, la constitution, le crédo, de tous les membres de la Garde Impériale. Elle devra être suivie à la lettre, la lame ne respectant pas la Charte ne saurait se prétendre fidèle aux préceptes de l'Ordre. La Nouvelle Grande Charte de l'Ordre des Lames est visible par tous en le Château Impérial d'Aix-La-Chapelle.

Pour l'Ordre des Lames,
Alban Erwann Von Frayner,
Grand Maître de l'Ordre des Lames,
Chevalier Impérial d'Heinsberg

Que cela soit lu, su et reconnu par tous !
Fait, rédigé et scellé par nos soins, pour que personne ne puisse contester la validité de cette déclaration, en le Château Impérial d'Aix-la-Chapelle,
Le XXVIII ème jour du VI ème mois de l'An MDLVIII

_________________

Zelotti

Citation:

Nomination au poste de Chancelier de l'Ordre des Lames

Aux Lames,
Au Peuple Impérial,
Aux Autorités Temporelles,
Aux Dignitaires de l'Empire,

Que cela soit lu, su et reconnu par tous !

Fait, rédigé et scellé par nos soins en le château d'Aix-La-Chapelle le VII Juillet de l'an MCDLVIII.

_________________

Zelotti

_________________

Lara_von_dumb

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Entends la voix de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Souveraine de Bolchen, Duchesse de Nivernais, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux & Baudricourt, Baronne de Chablis & Laignes, Maréchal d'Armes Impérial !

A la légitime demande d'Alban Erwann von Frayner, Grand Maître de l'Ordre des Lames, entérinons la nomination de Samuel de Trévière de Héraut de l'Ordre des Lames.

Il aura à charge de tenir à jour les registres de la Chevalerie des Lames & d'assurer la communication entre l'Ordre des Lames & la Hérauderie de France.

Nous rappelons à tous les Grands Maîtres d'Ordres de Chevalerie reconnus en Empire qu'il est de leur devoir d'informer la Hérauderie des nominations & révocations de leur héraut, faute de quoi lesdits hérauts ne peuvent siéger à l'assemblée des hérauts.

Faict à Aachen, le 13 juillet 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Citation:

Nomination au poste de Héraut Impérial Ad Intérim

Aux lames,

Que cela soit lu, su et reconnu par tous !

Fait, rédigé et scellé par nos soins en le château d'Aix-La-Chapelle le XXII Mai de l'an MDLVIII.

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Entends la voix de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Souveraine de Bolchen, Duchesse de Nivernais, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux & Baudricourt, Baronne de Chablis & Laignes, Maréchal d'Armes Impérial !

Préoccupée de l'efficacité du travail des hérauts & du maintien de leur motivation à s'investir dans la Hérauderie, ayant entendu ses raisons, procédons ce jour à la nomination de Melisende. Maledent de Feytiat, d'ors & déjà membre de la Hérauderie, au poste de Héraut Impérial de Savoie ; la charge sigillographique qui lui incombait se trouve désormais vacante, mais nous tenons à assurer la noblesse impériale que ses demandes continueront d'être satisfaites par les membres de la Hérauderie, dans l'attente que cette charge soit pourvue.

Faict à Aachen, le 19 juillet 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Entends la voix de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Souveraine de Bolchen, Duchesse de Nevers, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux & Baudricourt, Baronne de Chablis & Laignes, Maréchal d'Armes Impérial !

Citation:

Modification du paragraphe II-1 sur les statuts internes de la Hérauderie Impériale Francophone

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe ci-dessous, relatif à la charge de poursuivant d'armes :

Citation:

II - Du règlement interne - 1/ De la hiérarchie

[...]

Les Poursuivants d'Armes constituent le rang le plus bas des officiers d'armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Adjoincts aux Hérauts d’Armes, ils peuvent être nommés et révoqués par le Maréchal d'Armes, éventuellement sur la proposition du Héraut d'Armes de la même marche. Ils secondent ces derniers dans leur travail de recensement et de blasonnement. La charge de poursuivant d'armes ne donne lieu à aucun serment, aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape de formation et d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une marche héraldique, le nouveau héraut pourra être nommé parmi les poursuivants d'armes les plus impliqués. Ils ont eux aussi droit de vote.

[...]

Est remplacé par celui ci :

Citation:

II - Du règlement interne - 1/ De la hiérarchie

[...]

Les Poursuivants d'Armes constituent le rang le plus bas des officiers d'armes du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Adjoincts aux Hérauts d’Armes, ils peuvent être nommés et révoqués par le Maréchal d'Armes, éventuellement sur la proposition du Héraut d'Armes de la même marche. Ils secondent ces derniers dans leur travail de recensement et de blasonnement. La charge de poursuivant d'armes ne donne lieu à aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape de formation et d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une marche héraldique, le nouveau héraut pourra être nommé parmi les poursuivants d'armes les plus impliqués. Ils ont eux aussi droit de vote et sont assujettis au serment des membres de la Hérauderie.

[...]

Citation:

Modification du paragraphe VI-1 des statuts juridiques de la noblesse impériale francophone, sur les douaires

Par décision de l'Assemblée de l'Hérauderie Impériale, le paragraphe ci-dessous relatif aux douaires :

Citation:

VI - Du lignage noble - 1/ Des dispositions générales

[...]

La femme ou l’homme marié(e) au noble titré porte le même titre de noblesse, ainsi que les mêmes armes et ornement sur son blason. Cette personne est ainsi responsable de ses actes vis-à-vis de son titre que le teneur du titre proprement dit.
A la mort du tenant du titre, cette personne est dite douairière ou douairier, jusqu'à ce que, après exécution de l'héritage, une nouvelle personne devienne douairièr ou douairière, ou après sa rétrocession au suzerain.

[...]

Est remplacé par celui ci:

Citation:

VI - Du lignage noble - 1/ Des dispositions générales

[...]

La femme ou l’homme marié(e) au noble titré porte le même titre de noblesse, ainsi que les mêmes armes et ornements sur son blason. Cette personne est ainsi autant responsable de ses actes vis-à-vis de son titre que le teneur du titre proprement dit.

A la mort du tenant du titre, en présence d'un héritier légitime par transmission par défaut ou par testament (héritier différent du conjoint survivant), le survivant ne conserve sur ce titre et fief que le "douaire", à savoir la jouissance de tout ou partie des revenus dudit fief, sans aucun autre droit ou prétention sur ledit fief, et ce, jusqu'à ce que le nouveau tenant du titre, venant à mourir, laisse un nouveau douairier / une nouvelle douairière. Il ne peut donc en aucun cas y avoir plusieurs douairiers d'une même terre, et l'on ne peut être douairier d'un fief qu'en étant veuf / veuve du plus récent titulaire défunt dudit fief.
Par coutume, le douairier est souvent le responsable légal d'un héritier encore mineur (lorsqu'il est son parent survivant).

Un douaire n'est ni cessible, ni transmissible.

[...]

Citation:

Faict à Aachen, le 19 juillet 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Citation:

la mutation d'Erwin Adams de Mélincour, d'ors & déjà membre de la Hérauderie, au poste de Héraut ès Sigillographie, laissant provisoirement la marche généalogique vacante, dont nous seront gestionnaire ;
la nomination de Mélisende. Maledent de Feytiat au poste d'Adjointe au Maréchal d'Armes Impérial, après qu'Erwin Adams de Mélincour eut exprimé son souhait de rendre cette charge ; elle aura la charge de nous suppléer durant nos périodes d'absence prolongée, avec droiture & impartialité.

Faict à Aachen, le 21 juillet 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Alban_erwann

Citation:

Nomination au poste de Maître d'Armes de l'Ordre des Lames

Aux Lames,
Au Peuple Impérial,

Que cela soit lu, su et reconnu par tous !

Fait, rédigé et scellé par nos soins en le château d'Aix-La-Chapelle le XXIII Juillet de l'an MCDLVIII.

_________________

Alban_erwann

Citation:

Aux peuples de Savoie, de Franche Comté et de Lorraine,

C'est un honneur pour moi d'avoir été élu au poste d'Archichancelier de la Fédération de l'Empire Occidental, et une plus grande joie encore que nos trois provinces aient décidé d'unir leur avenir et leur destin pour combiner leurs forces. Après tant d'années difficiles pour le Cercle francophone, avec la perte de la Provence et notre manque de cohésion, nous avons enfin réussi à reprendre notre destin en main.

Un grand travail nous attend pour faire renaître de ses cendres le prestige de l'Empire, pour entamer les chantiers que sont la construction de notre diplomatie commune, de notre armée et la relance de notre économie, profitant des atouts que nous offre une telle union.
Afin de relever tout ces défis, avec la confiance des Régnants, le Conseil Impérial (Gouvernement) a été nommé comme suit :

Porte-Parole : Jontas de Valfrey
Haut Commandeur : Alban Erwann Von Frayner
Chancelière Impériale : Isys Maledent de Feytiat
Haute Commissaire à l'Economie : Barberine
Président de la CAI : Circa de Rubempré
Rectrice Impériale : Azalée de Sparte

Ces immenses défis qui nous attendent, nous ne pourrons pas les relever seul. Nous aurons besoin des qualités de tous les Citoyens de la Fédération de l'Empire Occidental, que ce soit pour apporter leur pierre à l'édifice en travaillant dans les Institutions et les services fédéraux ou bien en travaillant au niveau Ducal, Comtal ou local pour faire prospérer la Fédération et développer ses ressources.
D'ici quelques jours, le temps que les Conseillers Impériaux mettent en place leurs services, nous aurons besoin de diplomates, d'économistes, d'officiers et bien d'autres personnes encore.

J'espère sincèrement que la Fédération saura éviter les erreurs du passé, et se montrer proche du peuple que nous formons, pour ne pas mener les affaires du haut d'une tour d'ivoire, à l'instar de beaucoup de dirigeants du passé. C'est en tous cas à cela que je m'emploierai durant les 4 mois du mandat qui me sont accordés par les Conseils Ducaux de Savoie et de Lorraine et le Conseil Comtal de Franche Comté.
Ainsi, chacun d'entre vous est à tout moment le bienvenu au Château d'Aix (dont la construction vient d'être achevée) pour demander un renseignement, s'informer sur l'évolution de nos projets ou encore proposer de mettre vos compétences au service de la Fédération.
http://empire-occidental.forumactif.com

Pour la prospérité, la pérénité et la sécurité de l'Empire Occidental,

Sebastien de Belrupt
Archichancelier

_________________

Alban_erwann

Citation:

la nomination de Laurrine au poste de Héraut ès Généalogie ;
la nomination de Alban_Erwann von Frayner au poste de poursuivant ès généalogie ;
la déposition de Chevreux de sa charge de Héraut ès Blasonnement, pour absentéisme avéré & persistant malgré rappels à l'ordre ;
l'appel aux candidatures pour les autres postes de hérauts vacants, et notamment :
-héraut ès blasonnement
-héraut de Lorraine
-héraut ès joutes
-poursuivant d'armes de Franche-Comté
l'appel aux candidatures pour les postes de :
-bâtonnier héraldique
-juriste héraldique

Faict à Aachen, le 9 août 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

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Alban_erwann

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone,

Suite à la création et à l'approbation de la Fédération de l'Empire Occidental, et suite à la nomination du Conseil Impérial visible ci-dessus. Nous, Alban Erwann Von Frayner, Haut Commandeur des Armées Impériales annonçons l'ouverture du dépôt pour les candidatures du poste de Prime Capitaine Impérial.

Ce poste à pour but de seconder le Haut Commandeur Impérial dans ses fonctions et dans son autorité sur les armées terrestres de l'Empire. Il va de soit que toute personne désirant postuler se doit d'avoir un certain Curriculum Vitae militaire ainsi qu'avoir prouver sa loyauté à l'Empire ou tout du moins à une des provinces lui appartenant.

Écrivez nous une lettre de motivation accompagnée de votre parcours et envoyez votre candidature au Haut Commandeur Impérial : Alban_Erwann. Le dépôt des candidatures sera clôturé le vingt trois août de l'an quatorze cent cinquante huit.

Fait à Aix la Chapelle le X du VIII mois de l'an MCDLVIII.

Alban Erwann Von Frayner,
Haut Commandeur Impérial,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Erine

Citation:

Citoyens de l'Empire Occidental,

Le Sénat Impérial a été élu par les Conseils Ducaux/Comtaux pour un mandat de 4 mois.
Il entrera en fonction dans les prochains jours au Chateau d'Aix-la-Chapelle.

Le Sénat a été élu comme suit :

Pour le Duché de Savoie,
Victor de Sparte
Ambroise
Vacant

Pour la Franche Comté,
Lysiane d'Ormerach
Debenja von Riddermark
Fccasper de Valfrey

Pour le Duché de Lorraine,
Edelmir
Elisette
Vacant

Le Sénat Impérial est l'organe législatif de la Fédération. Il est chargé d'écrire et de voter les lois fédérales.

Fait à Aix-la-Chapelle le 11 août 1458,

Pour le Duché de Savoie, Sa Grâce Valzan

Pour le Duché de Lorraine, Sa Grace Sybille von Frayner

Pour la Franche Comté, Sa Grandeur Erine von Riddermark-de Sparte

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Jontas

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Lara_von_dumb

Le jeune héraut retient une larme de bonheur d'avoir réussi à remettre en cause la cérémonie dans sa globalité afin de pouvoir après remettre en cause ensuite certains anoblissements eux même, alors même qu'il était absent il avait déjà réussi à empêcher certaines fourberies, malheureusement d'autres étaient passées inaperçues jusqu'à ce qu'il les dénonces. Qu'il soit demandé à lui même ensuite de porter cette annonce en public, le bonheur était complet et il s'exécuta sans broncher, quand on était un casse pied on s'assumait entièrement.

Citation:

Nous, Adrien72 d'Ormerach, Seigneur de Fleurey-lés-Lavancourt.

En notre charge de Hérault Impérial de Franche Comté, annonçons que les anoblissements de fin de mandat ne sont pas valides, car ils ont été menés sans la présence d’un témoin venant du collège héraldique, de plus certains anoblissements ont été remis en cause.

De ce fait, les anoblissements seront de nouveau entamés après discussions avec la Hérauderie Impérial pour réétudier les demandes et désigner un témoin.

Faict le vingt-cinquième août de l'an 1457

Goclad

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Alban_erwann

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone,

Suite à la mise en place définitive du Haut Commandement Militaire Impérial, Nous, Alban Erwann Von Frayner, Haut Commandeur des Armées Impériales annonçons la ré-ouverture du dépôt pour les candidatures du poste de Prime Capitaine Impérial. Un dossier dument rempli devra être livré comme candidature, tout bon militaire gradé est susceptible de répondre aux caractéristiques.

Ce poste à pour but de seconder le Haut Commandeur Impérial dans ses fonctions et dans son autorité sur les armées terrestres de l'Empire, la coordination, la gestion, la stratégie sont des compétences requises. Il va de soit que toute personne désirant postuler se doit d'avoir un certain Curriculum Vitae militaire ainsi qu'avoir prouvé sa loyauté à l'Empire ou tout du moins à une des provinces lui appartenant.

Écrivez nous une lettre de motivation accompagnée de votre parcours et envoyez votre candidature au Haut Commandeur Impérial : Alban_Erwann. Le dépôt des candidatures sera clôturé le 30 septembre de l'an quatorze cent cinquante huit. S'en suivront quatre jours de réflexion sur le choix de la candidature.

Fait à Aix la Chapelle le XII jour du IX mois de l'an MCDLVIII.

Alban Erwann Von Frayner,
Haut Commandeur Impérial,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

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Imladris

Citation:

la nomination d'Alinoe au poste de Poursuivante de Savoie ;
la nomination de Ponsdagoult au poste de Héraut de Provence ;
l'appel aux candidatures pour les autres postes de hérauts vacants, et notamment :
-héraut de Lorraine
-héraut ès joutes
-poursuivant d'armes de Franche-Comté

De même, & par procédure exceptionnelle, nommons Laclemanus & Imladris juristes héraldiques, en vertu de la charte de fonctionnement du Tribunal Héraldique :

Citation:

3)Des juristes héraldiques

Tout accusé a droit à être défendu. Partant de ce principe à la base du droit, le Tribunal Héraldique Impériale met à disposition des prévenus des juristes héraldiques.
Toute personne désirant embrasser la carrière de juriste impérial se devra de poser candidature motivée auprès du Bâtonnier Héraldique. Ce dernier présente à l’ensemble des juristes héraldiques les candidatures qui les agréent ou non par votation.
Les juristes héraldiques peuvent servir de représentant (avocat) pour le défendeur, le demandeur ou les parties civiles. Ils peuvent aussi servir de réservoir dans le cas où il n’y aurait pas assez de hérauts pour former le collège de juges.
Le bâtonnier héraldique est désigné par votation des juristes héraldiques. Son mandat prend fin par son décès, sa démission ou une motion de censure obtenant la majorité absolue des suffrages des juristes impériaux.

Il leur appartiendra de choisir un Bâtonnier, & pour l'avenir, de décider de l'intégration de nouveaux juristes héraldiques, si le besoin s'en fait sentir. En tant que membres du collège héraldiques, ils participeront à ses débats & sont tenus à un devoir de réserve. Les textes héraldiques ne leur confèrent toutefois pas le droit de prendre part aux votes du Collège.

Faict à Aachen, le 18 septembre 1458,

Pour l'Empereur,

B.d.C.

Citation:

[/quote]

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Alban_erwann

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Lysiane

A la demande de l'Archichancelier et sans doute parce que le Porte parole impérial était parti se saouler quelque part, la Comtesse, toujours de bonne volonté, se chargea de faire afficher par ses gens sur la place publique du château de Dole, le parchemin du discours de Sébastien

Sébastien de Belrupt :

Citation:

Comme le veut le traité, voici le discours mensuel sur l'état de l'avancement de nos travaux.

Chers Citoyens de Savoie, de Franche Comté et de Lorraine
Chers Régnants et Conseillers Ducaux/Comtaux,
Chers Sénateurs,

Aujourd'hui, nous pouvons affirmer avec fierté que l'union de la Savoie, de la Franche Comté et de la Lorraine est effective, sous le symbole de la Fédération de l'Empire Occidental. Pour la première fois de notre Histoire, nous avons mis en place une unité profonde, basée sur la démocratie, la séparation des pouvoirs et la transparence. C'est non sans une certaine joie que je vois chaque jour cette union se dessiner davantage, passer de la théorie à la pratique.
Nous avions, ensemble, rédigé et signé un traité sans précédent, d'une ambition jamais égalée. Il nous restait à le traduire dans les faits et les actes. C'est ce à quoi le Conseil Impérial et moi-même nous employons durant ces premières semaines de vie de la Fédération.

Bien sur, il reste un travail énorme à accomplir. C'est un chantier gigantesque qui a été entrepris par le courage et la volonté politique de vos élus, à travers nos trois provinces. Il ne suffit pas d'une nuit pour créer une coopération sans faille et sans défaut, mais les fondements de cette coopération ont été fixés. La transparence n'est pas encore absolue, ça ne saurait tarder dès le lancement officiel des services de communication. L'union n'est pas encore parfaite, il faut que nos Conseils et nos peuples réapprennent à travailler ensemble. Mais ces objectifs sont aujourd'hui à portée de main, pour la première fois, et il nous reste à la saisir.

Je m'exprime en ce jour devant vous pour faire le premier bilan du mandat que vous nous avez confié.
Après une fin d'été consacrée à la mise en place des nouvelles institutions, plusieurs chantiers ont été lancés par le Conseil Impérial.

1) Tout d'abord, la Haute Commissaire à l'Economie, Erine von Riddermark - de Sparte, a entamé avec les Conseillers au Commerce (CAC) Provinciaux les discussions sur un projet de route commerciale, permettant de faire du Commerce européen le fleuron, et la source de revenus, de nos régions. Par là, nous étudions les possibilités de financement de la FEO sans contribution des Provinces, ni du peuple. Les premiers financements seront apportés par apport personnel des Conseillers Impériaux.

2) Ensuite, le Haut Commandeur, Alban von Frayner, a entamé un travail de concertation avec les Capitaines et les Ordres Impériaux pour définir l'organisation des forces armées fédérales. Pour des problèmes personnels, il a été remplacé par Bobyzz de Sparte, qui entrera en fonction dans les prochains jours. L'architecture principale étant que chaque Province reste souveraine dans la gestion de son armée et que la Fédération intervienne pour la coopération et la coordination en cas de guerre.

3) Le Comité des Fêtes Impériales, sur proposition de Ludwig von Frayner lors d'un débat en Lorraine, a été créé tout récemment. Dame Lavania a été chargée de superviser sa création et de prendre en charge les premières festivités fédérales. Le CFI cherchera à travailler étroitement avec les organisations provinciales chargées de l'animation.

4) Le Sénat, l'assemblée législative, est opérationnel depuis quelques semaines. Dès qu'il se sera prononcé sur son fonctionnement interne, il analysera les projets de loi déposés par le Conseil Impérial, en ce compris la Charte du Conseil.

5) Non sans peine, la Cour d'Appel Impériale a enfin été remise sur pied. Elle cherche aujourd'hui des personnes qualifiées pour occuper des postes de Juges et Procureurs. Le premier verdict de la CAI a été rendu cette semaine. Bien qu'anodin, l'évènement symbolise le retour d'une instance d'appel capable d'assurer votre protection contre tout abus judiciaire. Plus elle pourra recruter de Juges et de Procureurs, plus elle pourra accélérer sa gestion des dossiers.

6) La Rectrice Impériale, Azalée de Sparte, a entamé les premières discussions avec les Recteurs de Lorraine, de Savoie et de Franche Comté pour entamer la coopération entre nos Université et favoriser la libre circulation des universitaires et des connaissances.

7) Le Porte-Parole Impérial, Jontas de Valfrey, a organisé l'ouverture de deux salles à votre disposition (forum I). L'une pour les annonces officielles de la Fédération, et l'autre pour vous permettre de venir poser vos questions et faire des propositions.

8 ) La Chancelière Impériale, Isys Maledent de Feytiat, a posé les premiers jalons de la Chancellerie Impériale, mettant sur pied une équipe d'Ambassadeurs et entamant des contacts diplomatiques avec nos principaux voisins, ainsi qu'avec l'Angleterre, avec qui nous sommes en Union Personnelle. Des négociations sont également programmées pour un Concordat fédéral.

Voici les principaux projets qui ont été réalisés ou qui ont été entamés au mois de septembre.

N'hésitez pas à venir faire vos suggestions ou poser vos questions à Aix-la-Chappelle (http://empire-occidental.forumactif.com) ou par missive.

Fait à Aix-la-Chappelle le 30 septembre 1458

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Melisende.

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Entends la voix de Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat, Maréchal d'Armes Impérial !

La Hérauderie Impériale, accusant la demission de son Maréchal d'Armes, Sa Grâce Béatrice de Castelmaure-Frayner,, s'est rassemblée pour élir un nouveau Maréchal d'Armes Impérial.

Nous, Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat, Héraut de Savoie, adjointe au Maréchal d'arme impérial, avons été elue par nos pairs à cette charge, pour mener la Hérauderie Impériale vers plus de rigueur, application & efficacité.

Nous procéderons dans les jours qui viennent à la nomination d'un nouvel Adjoint au Maréchal d'Armes, parmi les hérauts en poste.
Nous rappelons que certaines marches demeurent vacantes, & que toute candidature sera étudiée avec soin.

Pour l'Empereur,

fait à Aachen le 18 octobre 1458

Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat
Duchesse de Bielle, de Verceil, de Chablais et du Genevois
Vicomtesse d'Alice Castello et de Mosso
Baronne de Chatillon en Aost et de Challes les Eaux
Dame de Pont de veyle

_________________

Melisende.

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Entends la voix de Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat, Maréchal d'Armes Impérial !

Soucieuse de redonner à la Hérauderie Impériale sang neuf, dynamisme & efficacité, procédons ce jour à :

la nomination d'Alban Erwan au poste de Herault de Lorraine
l'appel aux candidatures pour les autres postes de hérauts vacants, et notamment :
-héraut es Savoie
-héraut ès joutes
-poursuivant d'armes de Franche-Comté

Faict à Aachen, le 18 octobre 1458,

Pour l'Empereur,

Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat
Duchesse de Bielle, de Verceil, de Chablais et du Genevois
Vicomtesse d'Alice Castello et de Mosso
Baronne de Chatillon en Aost et de Challes les Eaux
Dame de Pont de veyle

[/quote]

_________________

Melisende.

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la voix de Melisende Von Kolspinne-Maledent de Feytiat, Maréchal d'Armes Impérial disons

que la hérauderie Impériale, par le biais de missives directement adressées à notre personne et au Maréchale d'Arme Impérial sortant, Sa Grâce Béatrice de Castelmaure-Frayner, entendons les doléances Franc Comtoises à l'encontre du Herault es Sigillographie, Le Seigneur Erwin Adams de Mélincour,

que la hérauderie devant la situations complexe estime qu'il convient de saisir le tribunal héraldique afin de faire toute la lumière sur cette sombre affaire,

que devant la gravité de la situation, le herault es Sigillographie, Erwin Adams de Mélincour est des à présent relevé de ses fonctions à titre conservatoire. La hérauderie, en la personne de Mélisende Von Kolspinne-Maledent de Feytiat, Maréchal d'Armes Impérial, assurera les cérémonies en cours,

que la hérauderie Impériale présente ses humbles et sincères excuses au Franc Comte sortant, Messire Goclad Von Dumb de Sparte, aux candidats à l'anoblissement : Dame Dina Galli, Dame Jade de Sparte-von Dumb, Messire Ares l'Espagnol, et au peuple Franc Contois, pour les désagréments causés.

Pour l'Empereur,

fait à Aachen le 24 octobre 1458

Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat
Duchesse de Bielle, de Verceil, de Chablais et du Genevois
Vicomtesse d'Alice Castello et de Mosso
Baronne de Chatillon en Aost et de Challes les Eaux
Dame de Pont de veyle

_________________

Clootaire

A tous ceux qui liront la présente missive,

Salut et Paix,

Le Conseil Impérial vous informe qu'il cherche un recruter un Haut Commandeur Impérial.
Le Haut Commandeur est le responsable des forces militaires de la Fédération, terrestres et navales. C'est un des huit sièges du Conseil Impérial.

Une expérience militaire et politique est demandée aux candidats.

Les candidatures sont à envoyer à l'Archichancelier, Sebastien_de_Belrupt.

Fait à Aix-la-Chapelle le 7 novembre 1458,
L'Archichancelier du Conseil Impérial

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Par la voix de Melisende Von Kolspinne-Maledent de Feytiat, Maréchal d'Armes Impérial disons

Soucieuse de redonner à la Hérauderie Impériale sang neuf, dynamisme et efficacité, procédons ce jour à :

la nomination de Sa grâceCharles.Marie de Talleyrand au poste de Herault Es Joutes
la nomination du VicomteImladris Van Ansel au poste de Procureur de Franche Comté
la nomination de Dame Elisette Cardofer au poste de poursuivante es Lorraine
au renvoi de Messire sacrai pour absentéisme.
la rétrogradation du Seigneur Ravenfouks au poste de poursuivant es Blasonnement
la démission de sa grâce Chlodwing Von Frayer
l'appel aux candidatures pour les autres postes de hérauts vacants, et notamment :
- héraut es Savoie
- heraut es Sigillographie
- herault es Blasonnement
- poursuivant d'armes de Franche-Comté
- poursuivant es Joute
- poursuivant es Sigillographie

Faict à Aachen, le 18 novembre 1458,

Pour l'Empereur,

Melisende Kolspinne-Maledent de Feytiat
Duchesse de Bielle, de Verceil, de Chablais et du Genevois
Vicomtesse d'Alice Castello et de Mosso
Baronne de Chatillon en Aost, de Culoz et de Challes les Eaux
Dame de Pont de veyle

[/quote]

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Imladris

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Nous, Alban Erwann Von Frayner, Maréchal d'Armes Impérial, soucieux de redonner à la Hérauderie Impériale sang neuf, dynamisme et efficacité, procédons en ce jour à :

la nomination du Baron Trsitan Von Frayner au poste de Poursuivant ès Blasonnement
la nomination du Comte Leif Von Dumb de Sparte au poste de Poursuivant ès Généalogie
la nomination de la Comtesse Erine Von Riddermark de Sparte au poste de Poursuivant ès Sigillographie
l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Héraut Impérial de Savoie
- Heraut es Sigillographie
- Poursuivant ès Joute

Fait à Aix-La-Chapelle, ce 16 janvier de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Adrien72

_________________

Imladris

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Nous, Alban Erwann Von Frayner, Maréchal d'Armes Impérial, annonçons :

Que suite à la demande du Franc-Comte, sa Grandeur, Seigneur Aslan, une procédure de destitution à l'encontre de la Vicomtesse de Dampierre-sûr-Salon, Lothilde Adams de Mélincour pour manquement grave aux obligations et devoirs du serment vassalique, avait été entamé, et le dossier avait été confié au Procureur Héraldique, le Vicomte Imladris Van Ansel.

Cependant, suite à la décision de sa Majesté Impérial, Alveran 1er, qui nous a été transmise par lettre scellée, de destituer immédiatement la Vicomtesse de Dampierre-sûr-Salon, Lothilde Adams de Mélincour, au vu de son inadmissible acte de traitrise à la couronne impériale.

Actons et annonçons la décision de sa Majesté Impérial, et qu'à partir de maintenant, la dénommée Lothilde Adams de Mélincour se voit destituer de son titre de Vicomtesse de Dampierre-sûr-Salon et retourne donc à l'état de roture. Privilèges, terres, et autre droit afférant à son ancien rang lui sont donc de facto retirés.

Fait et scellé à Aix-La-Chapelle en ce 23 janvier de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Adrien72

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Nous, Alban Erwann Von Frayner, Maréchal d'Armes Impérial, annonçons :

Que suite à l'annonce de sa Majesté Impérial déclarant la création du Royaume de Lotharingie ainsi que de l'ouverture d'un Comité Héraldique visant à récompenser les personnes ayant servi la cause impérial et n'ayant jamais été remercié.
Ce comité siégera dans la Salle de Conférence, sise au palais de la Hérauderie Impériale à Aachen.

Déclarons qu'à partir de maintenant les requêtes demandant ou une élévation ou un octroie de fief peuvent être envoyées. Elles seront adressés au Maréchal d'Armes Impérial, Alban_Erwann Von Frayner, ou au régnant de la province du demandeur.
Ces requêtes devront être dument justifiées, comportant les faits méritants, les diverses charges impériales exercés en précisant la durée de chaque mandat ainsi que les faits d'armes accomplis au nom de l'Empire. Les requêtes seront minutieusement étudiées et chaque détail, si doute il venait à y avoir, serait vérifié.
Si le Comité Héraldique juge qu'une requête est amplement justifiée et méritée, elle sera envoyée à sa Majesté Impérial qui l'acceptera ou la refusera.

Le Comité est présidé par le Roi de Lotharingie, sa Majesté Victor de Cernex et composé du Maréchal d'Armes Impérial, sa Seigneurie Alban Erwann Von Frayner, du Duc de Lorraine, sa Grâce Ludwig Von Frayner, du Franc-Comte, sa Grandeur Seigneur Aslan et de la Duchesse de Savoie, sa Grâce Pisenlit23.

Fait et scellé à Aix-La-Chapelle en ce 23 janvier de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Adrien72

Citation:

la nomination de Dame Elisette Cardofer au poste de Héraut Impérial de Lorraine
la nomination du Comte Debenja Von Riddermark au poste de Poursuivant d'armes de Franche-Comté
la nomination du Baron Tristan Von Frayner au poste de Héraut Impérial de Franche-Comté
la nomination de Demoiselle Anya au poste de poursuivant d'armes de Lorraine
la nomination de la Duchesse Melisende au poste de Héraut ès Joutes
la nomination de la Comtesse Erine Von Riddermark au poste de Héraut ès Sigillographie
la nomination de Sieur Otto_Kar au poste de Héraut Impérial de Provence
l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Héraut ès Blasonnement
- Poursuivant ès Sigillographie
- Poursuivant d'armes de Savoie
- Poursuivant ès Blasonnement
- Poursuivant ès Joutes

Fait à Aix-La-Chapelle, ce 2 février de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Bobyzz

_________________

Tristan_von_frayner

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Nous, Alban Erwann Von Frayner, Maréchal d'Armes Impérial, annonçons :

Que suite à la demande de destitution de la part du Franc-Comte, sa Grandeur Seigneur Aslan, à l'encontre du comte de Belfort et baron de Chaussin, sa Grandeur Max de Mazière, pour défaut d'allégeance répété et manquement aux obligations et devoirs du serment vassalique durant la levée de ban ;

Actons la destitution immédiate et sans préavis de son titre de baron de Chaussin, terres vassales de sa Grandeur Seigneur Aslan. Ses privilèges afférant à son ancien rang de baron, tel que le droit de siège au ban, lui sont de facto retirés ; les terres de Chaussin reviennent dans le giron franc-comtois et sont de nouveau attribuables à l'anoblissement.

Fait et scellé à Aix-La-Chapelle en ce 5 février de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Lotharingienne Victor 1er
Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Adrien72

Citation:

la suspension de Dame Laurrinne de ses fonctions de Héraut ès Généalogie pour les fautes qu'elle a commise.
la nomination du Comte Leif Von Dumb au poste de Héraut ès Généalogie ad intérim
la nomination du Seigneur Erwin Adams de Mélincour au poste de Héraut ès Blasonnement et Vexillologie
la nomination de Dame Idril de Sparte au poste de Poursuivant ès Généalogie
la nomination du Vicomte Goclad Von Dumb au poste de Poursuivant ès sigillographie
l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Héraut Impérial de Savoie
- Poursuivant d'armes de Savoie
- Poursuivant ès Blasonnement
- Poursuivant ès Joutes
- Procureur Héraldique Impérial

Fait à Aix-La-Chapelle, ce 1er Mars de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Tristan_von_frayner

Citation:

la nomination du Comte Leif Von Dumb au poste de Héraut ès Généalogie.
la nomination du Seigneur Flavien Von Frayner au poste de poursuivant de Lorraine
la nomination de Sieur Julien_ au poste de poursuivant ès Joutes.
l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Héraut Impérial de Savoie
- Héraut Impérial ès Joutes
- Procureur Héraldique Impérial
- Poursuivant d'armes de Savoie
- Poursuivant ès Blasonnement
- Juristes Héraldiques

Fait à Aix-La-Chapelle, ce 22 Mars de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Julien_

Chevalier Alban Erwann Von Frayner / Monseigneur Goclad Von Dumb
Dame Heloise Marie de Sparte / Dame Idril de Sparte de la Fiole Ebréchée
Sa Grandeur Leif Von Dumb de Sparte / Sire Erwin Adams de Mélincour
Dame Dina Galli / Sa Grandeur Debenja von Riddermark

Il est à rappeler que ces joutes compteront pour le classement officiel de la Hérauderie Impériale et que par conséquent, les points attribués seront les suivants :
Éliminé au premier tour, un point
Éliminé en demi-finale, trois points
Finaliste, six points
Vainqueur, dix points

En outre, il sera remis au vainqueur, un tribut provenant des mains du Franc-Comte lui même, la lance de Volpone*, reconnaissant son rang au tenant du titre des Joutes Comtales de Franche-Comté.

Jontas

Citation:

Bonjour à tous ceux qui liront la présente,

La Cour d’Appel Impériale entreprend une campagne de recrutement intensive avant réforme importante.
Afin de travailler sur celle-ci nous appelons donc aux candidatures des citoyens du Royaume de Lotharingie ayant expérience dans le droit.
Nous appelons la noblesse du Royaume à venir remplir leurs devoirs, de tenir à flots toute institution impériale, dont la justice de seconde instance afin d’assurer protection aux citoyens contre tout acte hors-la-loi qui pourrait advenir dans un tribunal de province.
De plus, étant donné l’importance de cette refonte certains titres et privilèges pourront être accordé aux personnes ayant fournit détermination et efficacité dans leur travail et dans la remise en marche de l’institution.
Nous sommes donc à la recherche de :

Procureurs Impériaux

Juges Impériaux

Greffiers Impériaux

Ensuite, afin de relancer concrètement le barreau Impérial abandonné à son propre sort depuis bien trop longtemps, la CAI recrute un Bâtonnier afin de garantir une défense équitable à tout requérant de la cour d’appel.

Veuillez donc adresser votre curriculum vitae, accompagné d’une lettre de motivation dans la salle suivante.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=28688&postdays=0&postorder=asc&start=90

Circa Goulard de Rubempré
Président de la Cour d'Appel Impériale
Le 7ème jour de l’an de grâce 1459

Citation:

Une brève présentation:

Vos titres :

Vos diplômes :

Vos CV :

Vos motivation :

Vos compétences:

_________________

Tristan_von_frayner

Citation:

la nomination de la Duchesse Lilou de Montmayeur Di Cesarini au poste de poursuivant d'armes de Savoie.
l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Héraut ès Blasonnement
- Procureur Héraldique Impérial
- Poursuivant ès Blasonnement
- Poursuivant ès Joutes
- Poursuivant d'armes de Lorraine
- Juristes Héraldiques

Prière d'adresser les candidatures à : "Candidature(s) à la Hérauderie Impériale" [Forum 1 = Institutions of the Holy Empire = L'Assemblée des Hérauts du Saint Empire]
Le dépôt des candidatures sera clôturé le 4 mai de l'an 1459, toute candidature envoyée au delà de cette date sera de facto refusée.

Fait à Aix-La-Chapelle, ce 21 Avril de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Baron de Parroy,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

_________________

Tristan_von_frayner

Salome von Löwenstern, Comtesse de Schwanau et Erding, Baronesse de Radolfzell & Chef du Service de Traduction a écrit:

Le Service Diplomatique Impérial cherche des collaborateurs aptes qui sont prêts de consacrer leur capacité de travail pour l'Empire.
Les qualités importantes pour ceci sont une capacité à travailler en équipe ainsi que des connaissances profondes en deux langues au moins (dont l'allemand ou l'anglais).

On cherche actuellement des traducteurs pour les langues suivantes:
Français
Italien
Néerlandais
Hongrois
Croate
Tchèque

Il existe des perspectives de promotion (Chef du Service de Traduction ou Ambassadeur Impérial) pour ceux qui montrent l'aptitude et un engagement correspondant!

Les personnes intéressées sont priées de se présenter dans l'office de candidature.

_________________

Tristan_von_frayner

Citation:

Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,

Nous, Alban Erwann Von Frayner, Maréchal d'Armes Impérial, annonçons:

Que, selon les principes du Très Haut et de la Très Saint Eglise Aristotélicienne, dictant une certaine éthique à la Hérauderie Impériale qu'elle ne pourrait remettre en cause étant donné que la dite est religion officielle du Saint Empire Romaine Germanique ; que feue Valentine de Nivellus, dites "Tine.", condamnée à mort et brûlée vive sur le bucher pour sorcellerie est destituée de façon post-mortem.
Aussi, le testament qui avait été envoyé la veille de la de la peine de mort au bucher de la dite sorcière est déclaré comme nul et non avenant puisqu'il n'avait été rédigé dans l'optique du : "de Corps et d'Esprit sain".
Les fiefs de la sorcière, Valentine de Nivellus, retournent donc immédiatement dans le giron des fiefs attribuables de Savoie.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Fait le 23 Avirl 1459, à Aix La Chapelle.

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Baron de Parroy,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

Voilà la meilleure justification RP pour ne pas cautionner la tricherie d'une joueuse. Comme tout l'monde le sait, la tricherie est sévèrement réprimandée sur les RR's et les admins avaient donné des consignes précises aux Hérauderies des RR's : aucune tolérance.

_________________

Erine

Citation:

la nomination de Damoiselle Lara von Dumb au poste de Herault ès Blasonnement.
la nomination de la Vicomtesse Aelis de Montjoie au poste de Poursuivante ès Blasonnement.

l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Procureur Héraldique Impérial
- Poursuivant ès Joutes
- Poursuivant d'armes de Lorraine
- Juristes Héraldiques

Fait à Aix-La-Chapelle, ce 4 Mai de l'an 1459,

Pour Sa Majesté Impériale Alveran 1er,

Alban Erwann Von Frayner,
Baron de Parroy,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

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Debenja

Moi, Alveran 1er de Varagine,
Electus Romanorum Imperator et semper augustus,

J'ai un édit impérial à faire pour mon peuple bien aimé ! Le voici :

J'annonce officiellement que je promulgue en ce jour la Grande Charte du Royaume de Lotharingie créer par le conseil constitutionnel.

J'ai lut et approuvé le serment du Roi de Lotharingie, Sa majesté Victor 1er de Sparte fait durant des débats au ban de Savoie. Je rappel que l'Empire est un domaine impérial de mon bon droit, ma parole est divine par mon sacre. Toute félonnie sera sévèrement chatiée et combattu. Les vrais impérialistes seront appréciés dans un nouvel empire unifié et dans ce royaume aux trois provinces francophones enfin unies pour la périnité des générations suivantes.

J'édite également que les frontières de l'Alsace Lotharingie doit être définis sous peu par le conseil impérial pour enrayer tous problèmes frontaliers.

Sois uni et fort,
mon peuple bien aimé,

Cette unification doit commencer.

Fait à Strasbourg, le 04 mai 1459

Alveran de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus

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Citation:

- Constitution Royale de Lotharingie -

Livre Premier : Des Grands Principes

Chapitre 1 : Du Royaume de Lotharingie

Article 1.1
Le Royaume de Lotharingie est un état vassal du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Ce royaume est composé de la Franche-Comté, la Lorraine, la Savoie ainsi que l’Alsace, ils forment le Domaine Royal.
Article 1.2
Le Royaume de Lotharingie est une monarchie constitutionnelle.
Article 1.3
L'Empereur a tout pouvoir de suzeraineté concernant le Royaume de Lotharingie en sa qualité de souverain de toutes les terres du Sacrum Romanorum Imperium Germanicae.
Article 1.4
Les habitants de Lotharingie sont appelés les lotharingiens.
Article 1.5
Toute personne reçoit le titre de "sujet de Lotharingie" à la condition qu'il y réside depuis au moins deux mois.
Article 1.6
La Capitale du Royaume de Lotharingie est la ville de Besançon.
Article 1.7
Les armoiries du Royaume de Lotharingie sont : "Coupé d'or et d'argent à l'aigle de sable couronné, membré, becqué et lampassé d'or"

Article 1.8
La langue officielle du Royaume est la langue française.
Article 1.9
La religion officielle du Royaume est la religion Aristotélicienne Romaine.

Chapitre 2 : Des droits fondamentaux

Article 2.1
La liberté et la sûreté individuelle sont garanties pour tout à chacun dans le respect des lois en vigueur.
Article 2.2
Nulle peine ne peut être établie ni appliquée qu'en vertu des lois institutionnelles, coutumières ou héraldiques.
Article 2.3
La liberté du travail est garantie. Son exercice est réglementé par la loi des provinces royales de Lotharingie.
Article 2.4
Le royaume de Lotharingie garantit à tous les sujets :
- La liberté d'opinion et la liberté de réunion ;
- La liberté d'association et la liberté d'adhérer à toutes associations populaires, nobiliaires et politiques de leur choix.
Il ne peut être apporté de limitation à l'exercice de ces libertés que par la loi.
Article 2.5
Les sujets lotharingiens peuvent adresser des pétitions aux autorités royales.
Article 2.6
Les sujets lotharingiens ont le droit de circuler sur l'ensemble du territoire royal en toute liberté, sauf en cas de loi martiale provinciale ou royale dans les mesures réclamées.
Article 2.7
L'homme et la femme de plus de 14 ans jouissent de droits politiques égaux.
Article 2.8
Tous les sujets lotharingiens contribuent à la défense du royaume.
Article 2.9
Tous apportent, en proportion de leurs facultés contributives, les charges publiques, que seule la loi peut, dans les formes prévues par la présente Constitution, créer et répartir.

Chapitre 3 : Des différents pouvoirs

Article 3.1
Le pouvoir législatif a pour rôle de soumettre des projets de loi au Conseil Royal, il peut, en outre recevoir des missions par celui-ci. Son rôle, plus occasionnellement, est de confirmer ou infirmer l'instauration des lois royales en cas de saisine de la Chambre Dorée.
Article 3.2
Le pouvoir exécutif dans le royaume de Lotharingie est d'appliquer les lois. Les lois sont appliquées par le Gouvernement Royal, celui-ci peut aussi légiférer sur ses domaines de compétences.
Article 3.3
Le pouvoir judiciaire est celui d'interpréter les lois et de punir les contrevenants à celles-ci. Le pouvoir judiciaire est séparé en trois degrés. La justice et le bailliage provincial ; la Cour d'Appel Royale ainsi que la Justice Héraldique Impériale ; le Conseil Aulique.
Article 3.4
Les pouvoirs et compétences des municipalités sont définis au sein des provinces royales concernées.
Article 3.5
Les pouvoirs et compétences des provinces royales sont : La gestion courante de leur Province, la législation sur le culte, la sécurité et les forces armées provinciales, le commerce et les lois économiques, le ban provincial, la diplomatie provinciale, la justice de prime instance.
Article 3.6
Les pouvoirs et compétences du royaume de Lotharingie sont : Le ban royal et les arrière-bans, le développement économique du royaume, la religion d'état, la constitution et les lois royales, la sécurité des provinces et du territoire royal, l'éducation, la stabilité de l'État et la justice de seconde et dernière instance.

Livre Second : Des Régnants dans le Royaume de Lotharingie

Chapitre 1 : De l'Empereur du Sacrum Romanorum Impérium Germanicae

Article 1.1
L’Empereur est élu par la volonté du Très-Haut à travers la voix des peuples du Sacrum Romanorum Impérium Nationis Germanicae.
Article 1.2
De part cette volonté populaire, il est le maitre de tout les états du Sacrum Romanorum Impérium Germanicae, dont le Royaume de Lotharingie est vassal.
Article 1.3
Sa parole est de droit divin, donc sans conteste et sa volonté inaliénable.
Article 1.4
L’Empereur délègue ses pouvoirs sur le Royaume de Lotharingie, à son Vassal qu'il élève au rang de roi pour la gestion de ces terres.
Article 1.5
La voix de l’Empereur est représentée par le Roi de Lotharingie, seul le suzerain, Sa Majesté Impériale peut la contester directement.

Chapitre 2 : Du Roi de Lotharingie

Article 2.1
Le vassal nommé par l'Empereur est le Roi de Lotharingie
Article 2.2
Le titre et rang de Roi est non héréditaire.
Article 2.3
Le Roi fait allégeance à l’Empereur son suzerain.
Article 2.4
Les Ducs et Comtes élus font allégeance au Roi, leur suzerain.
Article 2.5
Le Roi est souverain sur ses terres. Il dirige le royaume et dans cette tâche, il est secondé pour les affaires courantes du royaume par le Prince élu comme défini dans l'article 3.2 et 3.3, chapitre 3, du livre Second.
Article 2.6
Il est le commandant suprême des armées lotharingiennes et de la Diplomatie.
Article 2.7
Il est le juge suprême du royaume, il nomme un conseiller aulique par province, en tant qu'officier de la maison du roi.
Article 2.8
Il dispose d’un droit de véto pour toutes décisions royales après consultations de Sa Majesté Impériale et des Dirigeants Provinciaux de Lotharingie.
Article 2.9
Il doit approuver toutes les lois votées. Le sceau royal fait loi, sans sa mention, nul édit n'est édicté.
Article 2.10
Il doit confirmer par l'apposition de son sceau, l’élection du Prince et la nomination des Ministres royaux par le Prince.
Article 2.11
Il rend compte à l’Empereur son suzerain de toutes ses actions.
Article 2.12
Il ne peut être jugé que par l’Empereur son suzerain, selon la bonne coutume héraldique, mais il peut être dénoncé à Sa Majesté Impériale s’il ne respecte pas la loi en vigueur. L’Empereur statuera sur le cas échéants pour maintenir sa confiance ou démettre son vassal.
Article 2.13
Il doit être baptisé dans la religion officielle du Royaume de Lotharingie.

Chapitre 3 : Du Prince de Lotharingie

Article 3.1
Le Prince est le Premier Ministre du Roi.
Article 3.2
Alinéa 3.2.1
Il est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres la Chambre Dorée.
Alinéa 3.2.2
Le vote est lancé par le Roi pour une durée de soixante douze heures. A l’issue du délai le Roi clôture le vote et confirme l’élu dans ses fonctions princières par un édit royal.
Article 3.3
Alinéa 3.3.1
Peuvent se présenter comme candidat au poste de Prince tout noble lotharingien au rang minimum de Baron.
Alinéa 3.3.2
Les candidats ne devront avoir aucun casier judiciaire de Trahison ou Haute Trahison et ni être récidiviste dans des affaires de moindres importances.
Alinéa 3.3.3
Il devra être sujet lotharingien depuis au moins six mois.
Article 3.4
Alinéa 3.4.1
Tout cumul avec la fonction de Prince est interdit. Que le poste soit temporel ou spirituel.
Alinéa 3.4.2
Le Prince nouvellement élu aura deux jours après son élection pour se mettre en règle avec la loi en vigueur ou il se verra immédiatement démis de ses fonctions.
Alinéa 3.4.3
Les ordres honorifiques et les conseils honorifiques sont les seules exceptions à la loi en vigueur.
Article 3.5
Il est élu pour une durée de six mois avec une reconduction tacite à mi mandat par le Roi. Ce dernier peut également choisir de se séparer de son Prince, si la politique appliquée ne lui convient pas.
Article 3.6
Il est le chef du Gouvernement, il dirige le Conseil Royal en lien avec le Roi.
Article 3.7
Le Prince forme son Conseil Royal en proposant ses ministres au Roi. Si le gouvernement proposé convient au Roi, il le confirme comme prévu dans l’article 2.10 du Chapitre 2 du Livre Second.
Article 3.8
Il est responsable uniquement devant le Roi.
Article 3.9
Il peut être révoqué par le Roi en cas de Haute Trahison, Trahison, de troubles à l'ordre public aggravé, de mauvaise gestion du royaume, d'absentéisme prolongé ou autres actes graves pour la stabilité du royaume. Le Roi devra au préalable discuter avec les trois régnants des provinces, l'Empereur et devra dument justifier sa décision.
Article 3.10
La Chambre Dorée peut demander au Roi la révocation du Prince, par un vote à l’unanimité dument justifié. Le Roi, sera libre de suivre la volonté des régnants ou non.
Article 3.11
Le Roi de Lotharingie devient seul maitre du Gouvernement jusqu'aux prochaines élections si le Prince est démis ou démissionne.

Chapitre 4 : Des Ministres Royaux

Article 4.1
Les Ministres sont nommés par le Prince pour la durée de son mandat. En cas de changement de Prince, ils restent en poste ad intérim jusqu’à la proclamation d’un nouveau Conseil Royal.
Article 4. 2
Le Conseil Royal est composé des Ministres suivants : Ministre de la Guerre, Ministre de la Sécurité Intérieure, Ministre du Trésor, Ministre de la culture et de l'éducation et le Ministre de la justice.
Article 4.3
Le Prince peut proposer d’autres postes par la suite au Roi qui est libre de confirmer ou non les propositions.
Article 4.4
Un ministre peut-être révoqué à tout moment par le Prince, à sa discrétion.

Chapitre 5 : Des Secrétaires Royaux

Article 5.1
Les Secrétaires Royaux sont considérés comme des Ministres. Leur rang est néanmoins inférieur aux Ministres Royaux.
Article 5.2
Ils siègent au sein du Conseil Royal et œuvrent au sein du Cabinet Ministériel auquel ils sont attachés.
Article 5.3
Ils sont assignés à une délégation spécifique au sein d’un Cabinet Ministériel, sous la tutelle d’un Ministre Royal ou directement sous celle du Prince, à la convenance de ce dernier.
Article 5.4
Les Secrétaires Royaux ne peuvent pas voter au sein du Conseil Royal.
Article 5.5
Les Secrétaires Royaux peuvent être proposés par les Ministres Royaux au Prince, si ceux-ci considèrent que leurs tâches sont trop conséquentes.
Article 5.6
Le Prince nomme les Secrétaires Royaux en confirmant la proposition d’un Ministre ou non. Il peut également nommer au sein d’un Cabinet Ministériel un Secrétaire Royal sans l’avis du Ministre qui en a délégation. Dans tous les cas, le Prince devra avoir l’approbation du Roi comme définit dans l’article 2.10, Chapitre 2, du Livre Second.

Chapitre 6 : Des Dirigeants Provinciaux

Article 6.1
Ils dirigent la province dont ils ont été élu par la volonté du peuple.
Article 6.2
Ils siègent au sein de la Chambre Dorée, comme prévu dans l’article 4.1 du chapitre 4 Titre I du Livre Troisième.

Livre Troisième : Des Institutions Lotharingiennes et de leurs pôles de compétences

Titre I : Pouvoir Législatif

Le Pouvoir Législatif se sépare en deux « grandes entités », d'une part la Chambre Dorée, seule chambre ayant droit de déposer saisine, et de l'autre l'Assemblée du Peuple, la Chambre Nobiliaire et le Conseil Constitutionnel qui ont devoir de voter sur la validité ou non de la saisine.
Pour qu'une saisine soit retenue, il faut la confirmation de deux chambres sur trois.
Le Prince se réserve le droit de proposer des missions et des débats au sein des diverses chambres.
Nulle personne ne peut siéger au sein de deux chambres. En fonction du sujet lotharingien, une chambre primera sur une autre. Si il est Noble, celui-ci devra siéger à la Chambre Nobiliaire, sauf si il est membre du Conseil Constitutionnel dans ce cas ce dernier prime sur le premier. Si le sujet n’est pas noble, il siège à la Chambre du Peuple, sauf si il est membre du Conseil Constitutionnel, dans ce cas ce dernier prime sur le premier.
Les votes des différentes assemblées durent soixante douze heures à partir de l'annonce de l'ouverture des votes. Tout membre doit donc régulièrement se rendre au sein de sa chambre pour s'informer d'un vote en cours.

Chapitre 1 : De l’Assemblée du Peuple

Article 1.1
Tout sujet lotharingien depuis 3 mois a le droit de siéger au sein de cette assemblée. Il devra prouver sa bonne foi en attestant d'un casier judiciaire vierge de condamnation en Trahison, Haute Trahison ou pour récidivisme aggravé, dans les six derniers mois au sein d'une province du Domaine Royal.
Article 1.2
L'assemblée élit en son sein un Président chargé de comptabiliser les voix lors des votes sur les saisines qui leurs seront portées.
Le Président est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour. Seuls peuvent accéder au second tour, les deux candidats ayant recueilli le plus de suffrages.
Article 1.3
Il est du ressort du ministre de la Justice de s'assurer du bon déroulement des élections du président.

Chapitre 2 : De la Chambre Nobiliaire

Article 2.1
Tout noble reconnu par la Hérauderie Impérial et ayant des terres au sein du Domaine Royal est en droit de siéger au sein de cette assemblée. Il ne saurait s'y faire représenter par nul autre que sa propre personne. La Chambre Nobiliaire est considéré également comme le Ban Royal de Lotharingie.
Article 2.2
Le recueil des votes pour l'élection du Grand Orateur Nobiliaire, ainsi pour que les votes concernant les lois sont soumis aux rangs des nobles. Ainsi, les votes sont répartis comme suit :
– Haute Noblesse : 5 votes
– Basse Noblesse : 3 votes
– Petite Noblesse : 1 vote
Article 2.3
La Chambre nobiliaire élit en son sein un Grand Orateur Nobiliaire qui devra diriger le bon déroulement des votes proposés par le Gouvernement Royal et faire valoir le résultat devant ce dernier.
Le Grand Orateur doit être issue de la Haute Noblesse. Il est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour. Seuls peuvent accéder au second tour, les deux candidats ayant recueilli le plus de suffrages.
Article 2.4
Il est du ressort du Maréchal d’Arme Impérial de s'assurer du bon déroulement des élections du Grand Orateur Nobiliaire.

Chapitre 3 : Du Conseil Constitutionnel

Article 3.1
Le Conseil Constitutionnel est composé de neuf membres, trois membres issus respectivement de Franche-Comté, de Lorraine et de Savoie. Ils sont nommés par l'empereur.
Article 3.2
Le Conseil Constitutionnel veille au bon respect de la constitution et à son application.
Article 3.3
Le Conseil Constitutionnel est l'organe ayant le devoir de proposer, d'étudier et de confirmer ou non par un vote, les demandes de révision de la constitution.
Article 3.4
Alinéa 3.4.1
Les membres du Conseil Constitutionnel élise le Président du Conseil Constitutionnel à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Alinéa 3.4.2
Le vote est lancé pour une durée de sept jours ouvrable.
Alinéa 3.4.3
Le Président du Conseil Constitutionnel est élu pour une durée de trois mois reconductible tacitement une seule fois.
Article 3.5
En cas de démission du Président, le Roi nomme un conseiller qui assura la régence le temps d’élire un nouveau Président.

Chapitre 4 : De la Chambre Dorée

Article 4.1
La Chambre Dorée est constituée des Dirigeants Provinciaux des provinces royales de Lotharingie et du Roi.
Article 4.2
Cette Chambre élit le Prince de Lotharingie dans les dispositions prévues par le Chapitre 3, Article 3.2, du Livre Second.
Article 4.3
La Chambre Dorée peut demander au Roi la révocation du Prince, par un vote à l’unanimité dument justifié. Le roi, sera libre de suivre la volonté des régnants ou non.
Article 4.4
La Chambre Dorée peut demander à l’Empereur la révocation du Roi, par un vote à l’unanimité dument justifié. Sa Majesté Impériale, sera libre de suivre la volonté des régnants ou non.
Article 4.5
Les Dirigeants Provinciaux se doivent de respecter le lien vassalique et le principe de subsidiarité ascendante des lois. Tout manquement à ce devoir pourra entrainer des poursuites.
Article 4.6
La Chambre Dorée se doit de conseiller le Roi dans sa politique diplomatique et militaire.
Article 4.7
La Chambre Dorée possède l'exceptionnel droit de porter saisine devant les autres chambres législatives sur une loi royale votée par le Conseil Royal. Elle a soixante douze heures pour lancer la saisine après la parution de la loi en question.

Titre II : Pouvoir Exécutif

Chapitre 1 : Du Conseil Royal

Article 1.1
Le Conseil Royal représente le pouvoir exécutif et est composé du Roi, du Prince, de ses ministres et des secrétaires royaux.
Article 1.2
Il gère les affaires courantes du royaume sous la Présidence du Prince et avec l'apport des différents ministères.
Article 1.3
En cas d’abdication du Roi, le Prince est nommé régent durant toute la vacance du trône royal.
Article 1.4
L'Église Aristotélicienne peut proposer un représentant au sein du Conseil Royal à condition que le clerc soit :
Citoyen d'une province lotharingienne depuis au mois trois mois. Dans tous les cas, le Prince et le Roi devront valider la nomination pour qu’elle soit effective. Le représentant ne sera là que pour conseiller le Prince et ses Ministres sur les questions spirituelles et n’aura aucunement le droit de s’exprimer ou d’émettre un avis sur des points concernant le temporel.
Article 1.5
Chaque Dirigeant provincial nomme un émissaire pour représenter sa province au sein du Conseil Royal. Le Prince devra confirmer la nomination de l’émissaire ou demander au Dirigeant d’en changer.
Article 1.6
Le Maréchal d'Armes Impérial est membre du Gouvernement Royal, mais élu par l'assemblée des hérauts impériaux et représente cette institution au sein du Conseil Royal. Sa présence au sein du conseil est validée par le Roi et le Prince. Celui-ci n’a pas le droit de vote et se doit de conseiller le Prince et le Roi uniquement sur toutes les questions héraldiques.

Chapitre 2 : Du Cabinet Ministériel de la Guerre

Article 2.1
Il réunit en son sein le Ministre de la Guerre, son Secrétaire Royal, ainsi que chaque Capitaine des Provinces Royales et de tous les Capitaines d'Armées agrémentés par les provinces royales ou armées reconnues par le royaume de Lotharingie.
Article 2.2
Le Cabinet Ministériel de la Guerre est chargé de coordonner les actions militaires à l'échelle du Royaume dans ses actions militaires extérieures. Et dans ses actions militaires intérieures de concert avec le Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure. Sur Terre comme sur Mer.

Chapitre 3 : Du Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure

Article 3.1
Il réunit en son sein le Ministre de la Sécurité Intérieure, son Secrétaire Royal, ainsi que chaque Prévôt et Connétable des provinciales royales.
Article 3.2
Le Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure se doit d’aider les provinces dans la gestion de leur défense et d'en assurer la meilleure coordination que ce soit sur Terre comme sur Mer.
Article 3.3
Le Cabinet Ministériel de la Sécurité Intérieure est chargé de coordonner les actions militaires intérieures de concert avec le Cabinet Ministériel de la Guerre.
Article 3.4
Le Ministre de la Sécurité Intérieure a sous sa charge la gestion des Renseignements Généraux Royaux et leurs organisations.

Chapitre 4 : Du Cabinet Ministériel du Trésor

Article 4.1
Il réunit en son sein le Ministre du Trésor, son secrétaire Royal, ainsi que tous les baillis, commissaires aux commerces et commissaires aux mines des Provinces Royales.
Article 4.2
Le Cabinet Ministériel du Trésor se doit se coordonner les provinces dans la gestion des trésors locaux et du commerce intérieur au royaume, ainsi qu'à l'exportation dans les états voisins, sur Terre comme sur Mer.
Article 4.3
Le Cabinet Ministériel du Trésor a le devoir d'aider les provinces royales à chercher des accords commerciaux à l'extérieur du royaume afin d'assurer la pérennité de la richesse de ses provinces.
Article 4.4
Le Cabinet Ministériel du Trésor a le devoir de créer et maintenir une caisse royale permettant de financer des campagnes militaires défensives ou offensives du Royaume de Lotharingie, ainsi que du financement des actions culturelles et d'éducation. Le Ministre du Trésor est garant du bon état de ce trésor qui doit être connu publiquement au sein du royaume afin d'éviter toutes fraudes internes.

Chapitre 5 : Du Cabinet Ministériel de la Culture et de l’Education

Article 5.1
Il réunit en son sein le Ministre de la Culture et de l'Education, son secrétaire royal, le recteur de l'Université Royale et les recteurs des provinces royales.
Article 5.2
Le Cabinet Ministériel de la Culture et de l'Education a le devoir de recenser les cours enseignés dans les universités provinciales et de les publier publiquement chaque semaine aux érudits lotharingiens, ceci pour assurer une diversité des cours dans les différentes provinces royales.
Article 5.3
Le Ministre de la Culture et de l’Education est chargé de gérer avec le Maréchal d’Armes Impérial l’Académie Royale Nobiliaire.
Article 5.4
Le Cabinet Ministériel de la Culture et de l'Education se doit d'assurer un soutien au développement et aux actions entreprises par l'Université Impériale, en apportant des propositions des missions culturelles et éducatives.

Chapitre 6 : Du Cabinet Ministériel de la Justice

Article 6.1
Le Cabinet Ministériel de la Justice est chargé de vérifier la validité de l'accord des lois provinciales avec les lois royales.
Article 6.2
Le Ministre de la Justice travaille de concert avec les conseillers auliques au sein du Conseil Aulique. Il est Juge dans les procès se déroulant au Conseil Aulique.
Article 6.3
Le Cabinet Ministériel de la Justice veille au bon fonctionnement de la Cour d'Appel Royale, que cette dernière suit bien ses propres statuts. Il rend compte au Prince lors d'erreur ou d'incapacité de la Cour d'Appel Royale.
Article 6.4
Le Cabinet Ministériel s'assure de la bonne avancée des procédures dans les cours de justices provinciales et se doit d'informer les régnants des non avancées de certaines procédures afin de rendre justice sur leur terre.

Chapitre 7 : De la Surintendance Diplomatique Royale

Article 7.1
Le Roi nomme le Surintendant de la diplomatie royale. Cet agent du pouvoir royal est le chef de la diplomatie.
Article 7.2
Le Surintendant est sous les ordres directs du Roi. Il n’est pas inférieur au Prince, mais ne lui est pas supérieur non plus.
Article 7.3
Le Surintendant siège au Conseil Royal pour faciliter la coordination entre les différents pôles. Néanmoins ce dernier n’a aucun droit de vote au sein du Conseil Royal.
Article 7.4
Le Surintendant de la Diplomatie Royale travaille de concert avec les chanceliers des Provinces Royales de Lotharingie ceci pour assure une seule et même ligne diplomatique lotharingienne.
Article 7.5
Le Surintendant est uniquement responsable de ses actes devant le Souverain Lotharingien.
Article 7.6
Il peut nommer un Intendant en qualité d’adjoint du Surintendant au sein de la Diplomatie Royale. Le Roi devra confirmé cette nomination.

Titre III : Pouvoir Héraldique

Chapitre 1 : De la Hérauderie Impériale

Article 1.1
La Hérauderie Impériale est autonome devant le Royaume de Lotharingie et ne dépend que des décisions directes de sa Majesté Impériale.
Article 1.2
Le Roi de Lotharingie et le Maréchal d'Armes Impérial décident de concert la nomination du héraut « Alsace » qui sera en charge de la gestion nobiliaire des terres personnelles du Roi et de ses vassaux directs.
Article 1.3
La Hérauderie Impériale inscrit en ses registres toutes les élévations et donations faites sur le Domaine Royal. Elle est garante du bon archivage et du bon fonctionnement de l'ordre héraldique sur le territoire lotharingien.
Article 1.4
Le Roi de Lotharingie peut demander la révocation du Maréchal d'Armes Impérial à son suzerain l'empereur. Ce dernier décidera de maintenir ou non le Haut Dignitaire en ses fonctions. En cas de destitution, il reviendra au collège héraldique d'élire un nouveau Maréchal d'Armes Impérial.

Titre IV: Pouvoir Judiciaire

Chapitre 1 : Des Cours de Justice Provinciales

Article 1.1
Les cours de primes instances provinciales légifère sur les accusations portés aux seins d'une province et relevant de sa juridiction.
Article 1.2
En cas d'absence de loi provinciale, elles se remettent aux lois royales et en dernier recours au bon sens coutumier.

Chapitre 3 : De la Cour d’Appel Royal

Article 2.1
La Cour d'Appel Royale est l'instance de justice secondaire de toutes les provinces du royaume de Lotharingie, c'est à elle qu'échoira toutes les demandes de révision de procédures.
Article 2.2
La Cour d'Appel Royale est présidée par son président, élu selon les modalités des statuts de la Cour d'Appel.
Article 2.3
Le fonctionnement de la Cour d'Appel Royale est désigné par ses propres statuts internes. Nul ne peut en contester la validité, pour la garantie de la liberté et de l'autonomie de la justice secondaire.

Chapitre 4 : Du Conseil Aulique

Article 3.1
Le Conseil Aulique est composé de quatre membres, respectivement issu de Franche-Comté, Lorraine et Savoie, tous nommés par le roi, le Ministre de la Justice en fait aussi partie. Le cinquième membre du conseil est le roi lui même.
Article 3.2
Le Conseil Aulique a le pouvoir de mener enquête sur les provinces, les mairies et tous ressortissants du Royaume de Lotharingie. Les enquêtes peuvent être officielles ou de nature secrètes.
Article 3.3
Le Conseil Aulique, ordonne et mène les procédures à l'encontre des régnants des provinces de Lotharingie, ainsi qu'à l'encontre de tout noble de Lotharingie accusé de Trahison à l'encontre de l'Empire ou du Royaume de Lotharingie.
Article 3.4
Les conseillers auliques peuvent proposer des demandes de grâce. Le roi pourra juger selon son bon droit si les grâces sont à donner ou à refuser.

Citation:

En ce jour, le 3 mai 1459,

Nous, Victor Hadrien de Sparte,

Roi de Lotharingie,

Jurons sur les Saintes Écritures et sur le Saint Crâne d'Aristote,

Que nous procéderons à une correction et modfications des statuts constitutionnels pour lutter contre les failles et contre la discrimination institutionnelle de nos provinces royales. Nous le jurons sur le Très-Haut, sur notre personne et notre parole. Que nous soyons maudits cents fois et ce jusqu'à la Treizieme de notre génération si nous brisons ce serment.

Les hommes d'églises suivant peuvent témoigner, si certains le désirent, de la véracité et de la profondeur de notre serment : Son Éminence, le Cardinal Camerlingue Clodeweck, Son Éminence, le Cardinal-Archidiacre de Rom Vincent, Son Éminence, le Cardinal Adala, Son Éminence le Cardinal Mrgroar, Monseigneur Hobbs, commandant des armées saintes, Grand Maitre de l'Ordre Teutonique.
Afin que nul ne puisse contester ce serment, nous y opposons notre scel.

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