[Comtales] Programme de PLOUF - Le Pavé dans la Mare

PLOUF a pour objectif d'améliorer le fonctionnement des institutions comtoises.

Séparer les pouvoirs

Notre projet principal s'articulera autour de la création d'un Parlement qui soit séparé du Conseil comtal. Actuellement, en Franche-Comté, ce sont les mêmes personnes qui débattent, rédigent, votent et appliquent les lois et la Constitution, appuyés par l'aide experte du Bureau du Droit formé de juristes très compétents.

Tout Franc-Comtois peut certes exprimer ses idées en place publique, voire en Agora mais il n'a aucun moyen d'intervenir dans les débats du Parlement, d'agir au moment de la rédaction du texte et surtout: il n'a pas le droit de vote! Tout cela n'est pas démocratique du tout!

De plus, le Parlement change de membres chaque deux mois, au moment des élections comtales (sans compter les maires qui changent une fois par mois) ce qui rend difficile voire impossible de faire un travail dans la continuité ou d'entamer des réformes législatives en profondeur.

La création d'une Assemblée parlementaire

Nous proposons donc de former une Assemblée parlementaire ouverte à tous les citoyens vivant en Franche-Comté depuis plus de deux mois.
L'Assemblée parlementaire ne sera pas limitée en nombre, et aura le droit de proposer, rédiger et voter les lois et la Constitution. Elle se réunira dans un endroit accessible à tous qui doit encore être défini mais seuls les Parlementaires pourront s'y exprimer.

Le but de la séparation entre pouvoir exécutif (le Conseil comtal, voire le Conseil comtal élargi aux maires également) et pouvoir législatif (l'Assemblée parlementaire) est de garantir un certain équilibre entre les deux.
L'assemblée parlementaire sera dirigée par un Président et un Vice-président, élus par scrutin, qui ne pourront cumuler ce poste avec une fonction exécutive (conseiller ou maire).
Les parlementaires qui prendront une fonction exécutive perdront leur droit de vote pendant la durée de leur mandat, mais auront le devoir de s'exprimer sur leur politique au sein du Parlement. Ils pourront également soumettre des propositions de lois à l'Assemblée parlementaire.
Le Conseil comtal quant à lui conservera son pouvoir régalien, c'est-à-dire la ratification des traités, des règlements et des décrets extraordinaires, notamment ceux liés à des situations d'urgence (entrée en guerre). Mais il ne pourra plus voter de lois ayant une portée générale.

L'Assemblée parlementaire aura également le pouvoir de diligenter une commission d'enquête en cas de mauvaise gestion du Conseil comtal. Mais elle ne devra en aucun cas empiéter sur les compétences régaliennes du Conseil comtal et tous les textes soumis au vote de l'Assemblée devront être préalablement validés par un organe juridique compétent afin d'en assurer la légalité.

Les institutions comtoises

L'Université comtoise - qui fonctionne dans une relative autonomie - a procédé récemment à la nomination d'une vice-rectrice sans passer par une annonce publique au préalable. Cet acte maladroit n'a fait que renforcer le sentiment de certains professeurs d'être mis à l'écart et que tout se décide en vase clos.

Cette impression de malaise se manifeste aussi dans les autres institutions comtoises. Ces dernières sont en train de s'asphyxier lentement par manque de transparence, de communication et surtout par manque de relève!

Le Conseil comtal actuel est submergé par son travail de gestion quotidienne du Comté et ne donne pas la place qu'il mériterait au débat sur la redynamisation des institutions que sont la Chancellerie, le Bureau du Droit, la Prévôté, le Cabinet des avocats, le Comité des Fêtes, l'Armée... et j'en oublie sans doute! Combien de ces institutions sont-elles en train de mourir par manque de vie et de relève? Plus important: combien d'entre vous savent exactement quel genre de travail s'y fait?

Pour qu'il y ait une relève il faut mettre en place des structures de formation et communiquer de façon efficace.

Nous allons donc mettre en place des cours de "citoyenneté" qui permettront de comprendre comment fonctionne le système politique comtois et ses institutions. On y donnera les bases nécessaires au travail de maire, de parlementaire, d'ambassadeur ou de juriste.

Nous ferons également en sorte que chaque institution ait "pignon sur rue" en Gargote franc-comtoise. Cela leur permettra de se faire connaître, de recruter et de répondre aux questions de façon plus libre. Sans oublier les tavernes, lieu idéal pour recruter en expliquant le fonctionnement de nos institutions.

Citation:

Vaste programme que celui là, tout d'abord parce que ceci est l'affaire de tous les Francs-Comtois, pas seulement cantonné au fameux "trio de sécurité" qui, sans votre aide, vos engagements et vos implications, ne serait rien. Mais dans toute bonne hiérarchie il faut bien des "chefs" pour mener à bien cette délicate mission qu'est la défense de NOTRE territoire.

Ces postes sont la clef de notre sécurité, donnés à des personnes qui s'y connaissent. Justement notre liste peut se féliciter de comporter des personnes d'expérience et toujours actives que ce soit Connétable, Capitaine, Prévôt, chefs d'armée (gouverneurs), chef de la GC (garde civile), gendarmes et militaires ainsi que nos maires dont l'implication est indispensable. Sans oublier notre FCI dirigée par Eon à laquelle des agents collaborent et sont très utiles pour leur renseignements. Le Chancelier qui, de par sa voix, diplomatique, essaie d'arranger les divers conflits qui pourraient être en suspens, tout ceci supervisé par le (la) Franc-Comte qui est bien sûr le chef suprême et qui est en priorité informé de ce qui se passe à tous niveaux.

Je précise au passage que ces postes sont dédiés aussi bien aux hommes qu'aux femmes........... en fonction des compétences et du temps que les membres élus pourront donner à ces postes-clef.

Le Comté a vécu une grande crise sécuritaire dernièrement avec la prise de St-Claude par un homme qui avait autrefois obtenu la confiance du Comté. Des erreurs ont été commises qui auraient pu être évitées avec une meilleure communication. Notamment le Parlement a donné un ordre au maire de St-Claude (celui de retirer l'armée d'Osadus des armées amies) qui mettait la mairie et donc le village entier en péril. Le maire, fraîchement élu, n'avait pas les moyens d'anticiper ce qui allait se produire.

Ce que PLOUF retire comme enseignement de tout cela, c'est que les maires et les conseils municipaux ne sont pas suffisament impliqués dans les processus sécuritaires. Il est évident que certaines informations concernant la sécurité doivent rester secrètes, et l'opération commando brillamment conçue par Eon, la Franc-Comtesse et le trio de sécurité l'a démontré. Toutefois il ne faut pas perdre de vue que toute cette histoire aurait peut-être pu être évitée si la décision de retirer l'agrément à un gouverneur censé protéger une ville et se situant à l'intérieur de ses remparts avait été prise moins à la légère.

Voici ce que nous vous proposons !

- Lancer une campagne de recrutement en gargote et dans les halles de chaque ville, pour susciter des vocations militaires.

- Faire des manoeuvres en halle avec les militaires et enjoindre la population à participer. Cela aura pour but de leur montrer qu'à l'armée, ce n'est pas seulement des missions à travers le Comté (déplacement IG), mais aussi de l'entraînement et des manoeuvres (RP sur le forum). Par ce moyen, nous parviendrons probablement à gagner quelques nouvelles recrues.

- Remettre en poste un(e) douanier dans chaque ville-frontière afin de surveiller beaucoup plus systématiquement les entrées sur le territoire de FC, et pas seulement en cas de Loi martiale. Chaque voyageur devra donner la raison de son séjour et sa durée probable.

- En ce qui concerne la Garde Civile, lancer une campagne de recrutement faite par chacun de leurs chefs pour les civils désirant servir leur terre si cela s'avère nécessaire en plus des miliciens et maréchaux.

- Les chefs de la garde civile auront le droit - au même titre que les maires - d'avoir accès aux rapports faits en salle de SI. Car ceux-ci n'ont actuellement qu'un droit de regard très limité (alertes), alors que la vue des rapports et des suivis de population sont primordiaux.

Vous voyez que la sécurité est un travail minutieux et que nous n'oublions pas les civils. Donc, que vous soyez paysans, vagabonds, nous pensons que tout le monde se doit de participer à la tranquillité de notre terre franc-comtoise. Plus nous serons nombreux, plus la protection de notre sol sera assurée rapidement et efficacement!

Si vous avez des questions, nous nous tenons à votre disposition pour y répondre ........N'hésitez surtout pas ! ........Merci !

Culture :

Rien de bien innovant puisque tout existe déjà. Il s'agirait de remettre sur rail les sujets, abandonnés pour la plupart, que sont :

- Le scriptorium : situé au château de Dôle, on y retrouve la liste de tous les maires de FC, la liste des conseillers comtaux depuis 1453, des récits subjectifs de guerre et autres événements marquants

- L'encyclopédie: qui retrace les grandes figures ayant marqué la Franche-Comté depuis 1453.

Animation :

Force est de constater que l'animation n'est pas le point fort de la Franche-Comté. Beaucoup s'en plaigne, habitants comme voyageurs...

Mais qui sait qu'il existe en Franche Comté un Comité des Fêtes ? Avec tout plein d'idées d'animations et de jeux (au niveau local ou comtal) qui ne demandent qu'à prendre vie.

L'objectif de PLOUF serait de réunir au sein du Bureau de la Culture et de l'Animation, placé sous la responsabilité du Porte-Parole, l'ensemble des Tribuns et Responsables d'Animation de chacune des villes qui constituent la Franche Comté. Mais nous avons aussi besoin de toi, toi et toi (Meunier, Boucher, Boulanger...). Pas seulement les anciens, mais aussi les plus jeunes d'entre vous... Dieu sait si l'on a besoin d'idées nouvelles !

Qui viendra rejoindre notre BCA afin de faire revivre halles et gargote de notre belle Franche Comté ? Qui souhaitera être la "mémoire" de son village ?

Programme – prévôté

Nous allons maintenant vous présenter la partie prévôté de notre programme. Celle-ci comprend le travail du gendarme, de ses officiers, du prévôt et tous ceux qui gravitent autour. Cette partie n’en paraisse peut-être pas concerne le peuple au plus près. Sans elle, nos marché serait bien ridicule, nos mairies prises et les fiers habitants du comté brigandés.

Nous proposons donc quelques points à améliorer afin de redorer l’image de la prévôté et en sortir un travail plus efficace :

- Un allégement des procédures pour le montage d’un dossier. L’actuel est en effet long et tente à décourager les nouveaux aspirants leur laissant pour responsabilité le seul fait de le faire. Pour pallier à cela, nous aimerions laisser plus de liberté aux gendarmes et cesser de les robotiser tout en leur laissant bien sur un plan de base sur lequel ils pourront construire. De plus cette allégement aura pour conséquence l'accélération du processus de mise en procès, les contrevenants auront donc moins de chance de s'enfuir, l'objectif que nous essaierons d'atteindre est : 1 demande de procès en 24h !

- On ne peut pas non plus nier les lacunes faîtes sur le suivis des prévenus à l’étranger, nous appuierons donc aussi sur cela afin de garantir une meilleure sécurité

- La mise en place d’une gendarmerie sur les halles de chaque ville pour lesquelles ce n’est pas encore fait, la procédure de dépôt de plainte ne pourra en être que plus [RP] (mise en place d’audition)

- Mise en place d’une possible intervention encadré de l’accusé et du prévenu lors du montage d’un dossier afin d’éviter tout litige lors du procès

- Abrogation des Gravures pour les petits délits de types escroquerie et esclavagisme, en effet, cela se termine presque tout le temps par un arrangement à l’amiable, l’accusé ne nie jamais les faits et ne demande pas de preuves.

- Améliorer la réactivité de la chaîne d'alerte notamment en ce qui concerne les offres d'emplois maréchaux. Celle-ci doivent être mises plus tôt pour que la maréchaussée soit vraiment efficace.