[Comtales] Programme de PLOUF - Le Pavé dans la Mare

PLOUF a pour objectif d'améliorer le fonctionnement des institutions comtoises.

Séparer les pouvoirs

Notre projet principal s'articulera autour de la création d'un Parlement qui soit séparé du Conseil comtal. Actuellement, en Franche-Comté, ce sont les mêmes personnes qui débattent, rédigent, votent et appliquent les lois et la Constitution, appuyés par l'aide experte du Bureau du Droit formé de juristes très compétents.

Tout Franc-Comtois peut certes exprimer ses idées en place publique, voire en Agora mais il n'a aucun moyen d'intervenir dans les débats du Parlement, d'agir au moment de la rédaction du texte et surtout: il n'a pas le droit de vote! Tout cela n'est pas démocratique du tout!

De plus, le Parlement change de membres chaque deux mois, au moment des élections comtales (sans compter les maires qui changent une fois par mois) ce qui rend difficile voire impossible de faire un travail dans la continuité ou d'entamer des réformes législatives en profondeur.

La création d'une Assemblée parlementaire

Nous proposons donc de former une Assemblée parlementaire ouverte à tous les citoyens vivant en Franche-Comté depuis plus de deux mois.
L'Assemblée parlementaire ne sera pas limitée en nombre, et aura le droit de proposer, rédiger et voter les lois et la Constitution. Elle se réunira dans un endroit accessible à tous qui doit encore être défini mais seuls les Parlementaires pourront s'y exprimer.

Le but de la séparation entre pouvoir exécutif (le Conseil comtal, voire le Conseil comtal élargi aux maires également) et pouvoir législatif (l'Assemblée parlementaire) est de garantir un certain équilibre entre les deux.
L'assemblée parlementaire sera dirigée par un Président et un Vice-président, élus par scrutin, qui ne pourront cumuler ce poste avec une fonction exécutive (conseiller ou maire).
Les parlementaires qui prendront une fonction exécutive perdront leur droit de vote pendant la durée de leur mandat, mais auront le devoir de s'exprimer sur leur politique au sein du Parlement. Ils pourront également soumettre des propositions de lois à l'Assemblée parlementaire.
Le Conseil comtal quant à lui conservera son pouvoir régalien, c'est-à-dire la ratification des traités, des règlements et des décrets extraordinaires, notamment ceux liés à des situations d'urgence (entrée en guerre). Mais il ne pourra plus voter de lois ayant une portée générale.

L'Assemblée parlementaire aura également le pouvoir de diligenter une commission d'enquête en cas de mauvaise gestion du Conseil comtal. Mais elle ne devra en aucun cas empiéter sur les compétences régaliennes du Conseil comtal et tous les textes soumis au vote de l'Assemblée devront être préalablement validés par un organe juridique compétent afin d'en assurer la légalité.

Les institutions comtoises

L'Université comtoise - qui fonctionne dans une relative autonomie - a procédé récemment à la nomination d'une vice-rectrice sans passer par une annonce publique au préalable. Cet acte maladroit n'a fait que renforcer le sentiment de certains professeurs d'être mis à l'écart et que tout se décide en vase clos.

Cette impression de malaise se manifeste aussi dans les autres institutions comtoises. Ces dernières sont en train de s'asphyxier lentement par manque de transparence, de communication et surtout par manque de relève!

Le Conseil comtal actuel est submergé par son travail de gestion quotidienne du Comté et ne donne pas la place qu'il mériterait au débat sur la redynamisation des institutions que sont la Chancellerie, le Bureau du Droit, la Prévôté, le Cabinet des avocats, le Comité des Fêtes, l'Armée... et j'en oublie sans doute! Combien de ces institutions sont-elles en train de mourir par manque de vie et de relève? Plus important: combien d'entre vous savent exactement quel genre de travail s'y fait?

Pour qu'il y ait une relève il faut mettre en place des structures de formation et communiquer de façon efficace.

Nous allons donc mettre en place des cours de "citoyenneté" qui permettront de comprendre comment fonctionne le système politique comtois et ses institutions. On y donnera les bases nécessaires au travail de maire, de parlementaire, d'ambassadeur ou de juriste.

Nous ferons également en sorte que chaque institution ait "pignon sur rue" en Gargote franc-comtoise. Cela leur permettra de se faire connaître, de recruter et de répondre aux questions de façon plus libre. Sans oublier les tavernes, lieu idéal pour recruter en expliquant le fonctionnement de nos institutions.

Culture :

Rien de bien innovant puisque tout existe déjà. Il s'agirait de remettre sur rail les sujets, abandonnés pour la plupart, que sont :

- Le scriptorium : situé au château de Dôle, on y retrouve la liste de tous les maires de FC, la liste des conseillers comtaux depuis 1453, des récits subjectifs de guerre et autres événements marquants

- L'encyclopédie: qui retrace les grandes figures ayant marqué la Franche-Comté depuis 1453.

Animation :

Force est de constater que l'animation n'est pas le point fort de la Franche-Comté. Beaucoup s'en plaigne, habitants comme voyageurs...

Mais qui sait qu'il existe en Franche Comté un Comité des Fêtes ? Avec tout plein d'idées d'animations et de jeux (au niveau local ou comtal) qui ne demandent qu'à prendre vie.

L'objectif de PLOUF serait de réunir au sein du Bureau de la Culture et de l'Animation, placé sous la responsabilité du Porte-Parole, l'ensemble des Tribuns et Responsables d'Animation de chacune des villes qui constituent la Franche Comté. Mais nous avons aussi besoin de toi, toi et toi (Meunier, Boucher, Boulanger...). Pas seulement les anciens, mais aussi les plus jeunes d'entre vous... Dieu sait si l'on a besoin d'idées nouvelles !

Qui viendra rejoindre notre BCA afin de faire revivre halles et gargote de notre belle Franche Comté ? Qui souhaitera être la "mémoire" de son village ?

Réorganisation de la Chancellerie

Une chancellerie est un lieu d'échanges, de négociations, de vie normalement. Mais celle de Franche-Comté est bien triste et désertée depuis quelques temps, il est temps de remédier à cela!

Nous allons essayer de mettre en place un certain nombre de mesures visant à redorer le blason de nos ambassades. L'idée est de donner à notre diplomatie davantage de visibilité, notamment en essayant de créer un espace en Gargote qui soit dévolu à l'évolution de nos traités, où les ambassadeurs puissent communiquer au grand public ce qui se passe dans les régions dont ils s'occupent.
Bref, un espace de dialogues entre nos diplomates et le grand public. Tout en respectant la confidentialité de certaines informations...

Recrutement des ambassadeurs

Les vocations de diplomates doivent être encouragées, notamment par le biais des cours de citoyenneté mais aussi grâce à un espace de dialogue en Gargote. La FC manque d'ambassadeurs et la plupart ignorent ce qu'ils peuvent apporter à leur Comté.
Profitons du fait qu'ils voyagent dans les ambassades à l'étranger pour leur faire partager leurs connaissances d'autres cultures!

Avoir une vraie politique étrangère

Le problème qui se pose en Franche-Comté est le manque de vision à long terme en matière de diplomatie. Tous les deux mois, le changement de Conseil comtal entraîne un changement de ligne politique et diplomatique, ce qui rend compliqué le positionnement de la FC vis-à-vis de l'extérieur. En gros, nos interlocuteurs ne savent jamais sur quel pied danser!

PLOUF proposera donc au futur Conseil d'élaborer un plan à moyen et même à long terme, qui serve de ligne rouge pour les Franc-Comtes et les Conseils à venir. Cela nous permettra d'avoir une position plus affirmée et donc plus claire, en concertation avec les autorités temporelles de Lotharingie.

La justice comtoise a un problème d’image en ce moment. Un certain nombre de mesures ont déjà été mises en place par le Conseil comtal et seront poursuivies, voir radicalisées :

Mises en procès:

- La collaboration entre procure et prévôté devra être renforcée pour que les procès, notamment en cas de prise de mairie ou de brigandage, puissent être déclenchés en moins de 24 heures.

- Un des éléments sera de donner la possibilité aux maires reconnus par le Parlement de déclencher des procès en élaborant un dossier sommaire (comprenant: le nom de l’accusé, sa faute, le lieu, le jour, le nom de la victime (s’il y a victime), la copie d'une lettre lui indiquant son chef d'accusation et la possibilité de se faire représenter par un avocat).

Procès:

- Se montrer plus stricts vis-à-vis des témoignages devant la Cour: si ces derniers ne sont pas faits en temps et en heure et ce sans excuse valable, le juge aura parfaitement le droit d'avancer la procédure dans les délais légaux.

- Les procès publics ne pourront avoir lieu qu’avec le consentement de tous les acteurs (procureur et juge y compris) et devront obéir à certaines règles de base pour garantir leur bon fonctionnement.

- Des arrangements à l’amiable devront être envisagés en cours de procédure, notamment dans les procès pour brigandage, pour offrir la possibilité à la victime de récupérer une partie de son bien. Ce pourrait être le rôle des avocats par exemple, qui dans cette fonction-là seraient commis d'office.

Verdict et suites:

- En cas de participation avérée dans une révolte non autorisée contre une mairie, toute personne se verra interdite de séjour ou déchue de son droit de citoyenneté (pour les Franc-Comtois) pendant un certain temps.

- La surveillance des accusés en fuite et l'application des peines sera confiée à une personne dont ce sera la fonction principale (création d'un poste d'assistant judiciaire).

- La FC devra se monter active dans la remise sur pied d'un Cour d'Appel Impériale.

Pour terminer un certain nombre de réformes législatives de la procédure judiciaire ont commencé et seront poursuivies dans le but de la rendre plus digeste et surtout plus efficace. Le but est de susciter également des vocations telles que greffier de justice, avocats, qui contribuent à rendre la justice passionnante et vivante!