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Attia. VS Bourgogne [Heimdal - Shynai]

Heimdal
J'ai pris act du témoignage de sa seigneurie et je n'ai pas d'autres questions.
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Gregoire.
- Aucune question non plus. Merci pour votre témoignage Vostre Seigneurie. *S'adresse à l'assemblée* Je déclare désormais et sans avoir oublié quelqu'un, une suspension d'audience jusqu'au 25 Août. Ainsi j'en ai décidé ! *Coup de maillet*

Le Juge regarda la salle se vider, et resta quelques instants sur son siège, terminant de ranger ses parchemins.

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Attia.
L'audience étant censée reprendre le 25 aout, Attia fit en sorte de ne pas arriver en retard et se présenta comme convenu.
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[ Nota Bene - Ma nenette porte le surnom de "gitane", cela ne fait pas d'elle une romanichel pouilleuse]
Gregoire.
Toujours aucune nouvelle de Keltica...
Mais hors de question pour le Juge de passer outre son témoignage, ayant en plus, des questions à lui poser.

C'est pourquoi, il se rendit tout de même en salle d'audience, au cas où le monastère lui rendrait son témoin clef à la dernière minute. Le Harlegnan aperçut la requérante, qu'il salua d'un hochement de tête, avant de prendre place sur son siège, et de farfouiller dans ses parchemins.

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Elisabeth_stilton
La blonde revint avec une ligne digne de sa prime jeunesse. Son fils était sur ses terres, en Bourgogne aux bons soins d'une nourrice attentionnée. Enfin elle le supposant, tant cela l'importait peu. C'était Lucette qui c'était chargé de la recruter. La blonde se dirigea donc vers la salle pour voir si les choses avaient avancées. Elle y vit le juge et Attia.

Monsieur le juge, le bonjour. Je n'ai pas eu le plaisir de vous voir en Bourgogne durant la pause de l'instruction, peut être après ?

Elle alla s'installer auprès de sa cliente.

Décidément quand c'est pour condamner, elle est rapide mais dans le cas inverse on attend longtemps.

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Blonde anglaise de 16 ans - Veuve

Répétez : la charte du juge est hrp et le screen est tabou !
Gregoire.
- Peut être, peut être Maître... j'avoue qu'avec cette guerre, il est difficile de se déplacer au sein du Royaume, et je candidate actuellement à la fonction de Bourgmestre, dans la bonne ville de Compiègne. *Léger sourire* Mais je ne manquerai pas de me déplacer en Bourgogne, dés que je le pourrai, je n'ai pas encore eu le plaisir de goûter, sur place, à vos fameuses cuvées.

Et à Grégoire de tousser avec légèreté, et de demander à son Greffier de ramener un peu plus de parchemins, au cas où.
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Keltica
Retour à la vie active après un mois au couvent, pour une retraite plus longue que prévu, mais certains faits restent toujours imprévisibles... Keltica de Salives entra dans la pièce et s'avança.

Bonjour à tous, pardonnez mon retard mais des faits indépendants de ma volonté m'ont retardée, je vous prie tous de m'excuser de vous avoir fait attendre.

Elle s'inclina et reprit la place qu'elle occupait avant la longue interruption.
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Gregoire.
- Ah, Dame Keltica, content de vous revoir. J'espère que cette retraite a été reposante pour vous. *Main levée en direction de l'assistance qui venait de se gonfler* Mais poursuivons avec ce dernier témoignage. Je déclare la réouverture de l'audience Attia contre les instances juridiques du Duché de Bourgogne.

Dame Keltica, je vous prie de vous lever, de prendre place derrière la barre et de nous faire part de votre argumentaire.
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Keltica
Keltica prit quelques minutes pour s'emparer de différents parchemins avant de se présenter à la barre.

Merci, votre Honneur.

Tout d'abord, je balaie d'un revers de main les suppositions de Dame Attia qui me pense à la botte de la Duchesse de Bourgogne d'alors, sa Grâce Angelyque de la Mirandole. A aucun moment celle-ci ne m'a ordonné de rendre tel ou tel verdict, et quand bien même l'aurait-elle fait, je me connais suffisamment pour savoir qu'en tant que juge, même si je rend la justice au nom du duc régnant, je n'ai qu'à me fier à moi-même, aux lois, et à l'avis de juristes en cas de besoin. Dans le cas présent, ce fut limpide à mon esprit.

Pour comprendre le second procès, on doit étudier le premier qui fut fait... En voici la copie.


Keltica s'avança et lut à haute voix un vélin.



Première plaidoirie de la défense



Réquisitoire de l'accusation



Dernière plaidoirie de la défense



La défense a appelé Attia. à la barre

Voici son témoignage :







J'ai supprimé toutes les pensées et informations non orales par souci de réalisme





La blonde déposa alors le vélin sur la table du juge et reprit.

Lors du premier procès de Dame Attia, qui fut lancé le 21 décembre 1458, elle fut accusée de Trahison pour avoir outrepassé le décret ducal du 16 Décembre de la même année, stipulant que toute personne étrangère à la Bourgogne devait être munie d'un laissez-passer pour pouvoir séjourner sur les terres du Duché. Or, Dame Attia n'en était pas pourvue. Le décret ducal stipule pourtant que tous les sujets étrangers sont soumis à cette disposition, sous peine de se retrouver soumis à procès. J'insiste bien sur le mot "tous". Dame Attia, sous le prétexte d'une main blessée, n'a pas fait de demande ; je ne dis pas qu'elle n'était pas réellement blessée, loin de là. Cependant, puisqu'elle se targue d'avoir des relations, elle aurait pu demander de vive voix à l'une d'entre elles d'écrire une demande en son nom. De fait, procès fut ouvert pour non-respect d'un décret ducal, comme beaucoup d'autres procès en même temps pour les mêmes raisons et au même titre qu'elle. Dame Attia révèle qu'elle a déjà subi d'autres procès pour les mêmes faits en d'autres lieux ; il est donc logique de songer qu'elle en fait une habitude. Son argument comme quoi une personne de sa qualité ne peut quitter les lieux en deux jours est bien bancal ; le choix de deux jours de latence est compté expressément de manière à ce que, de n'importe quel point de la Bourgogne, on puisse quitter ses terres sous ce délai. Cela prouve donc la mauvaise volonté de l'accusée. Elle révèle elle-même que sa priorité n'était pas de se régulariser, et qu'en plus, à ses yeux, sa présence était justifiée et garantie. Or, la garantie de Dame Marie Alice a été fournie après le début du procès !

Par son comportement lors de ce procès, l'accusée s'est voulue au-dessus des lois, comptant sur sa renommée et ses relations pour rester sans se soumettre au décret ducal. En ce sens, puisqu'elle a volontairement outrepassé la loi, se régulariser n'étant pas sa priorité tel qu'elle en a témoigné, j'ai rendu le 30 Décembre un verdict de culpabilité, avec une injonction de quitter le territoire de Bourgogne sous deux jours pleins. J'ai même stipulé dans mon verdict la date de délai afin qu'il n'y ait pas de confusion. Dame Attia avait donc jusqu'au 1er Janvier 1459 pour quitter la Bourgogne.

Voilà pour le premier procès, dont le second découle directement et qui nous conduit ici ce jour.

Selon les motifs de la demande d'appel, Dame Attia et son avocate arguent que l'accusée détenait un laissez-passer valide jusqu'à la date du 5 Janvier, signé par Olivier1er, alors Prévôt de Bourgogne. Bien, bien... Pouvez-vous m'expliquer en quoi cela retire la condamnation du premier procès ? L'accusée a-t-elle quitté la Bourgogne ainsi que l'injonction du verdict l'y obligeait ? Non. Cela veut bien dire qu'elle n'a pas respecté la première condamnation, ce qui est la cause de son second procès. Celui-ci a été fait pour non-respect d'une décision de justice, pas pour défaut de laissez-passer. De fait, la possession de ce laissez-passer est totalement indifférente vis-à-vis de l'accusation...

De même, le témoignage de Dame Marie Alice, dans ce second procès, n'est pas en rapport avec cette accusation. Dame Marie Alice répète s'être portée garante pour Dame Attia. Or, il n'est plus question de se porter garante, puisque ce n'est plus l'accusation pour présence illégale. A ce moment, nous avions un procès pour non-respect de décision de justice, et toute garantie était de fait inutile. En quoi se porter garante justifierait un non-respect d'une décision de justice ? Je n'ai donc pas tenu compte de ce témoignage.

Comme l'a dit notre procureur Frim, une main blessée n'empêche pas de marcher, et si elle l'avait voulu, Dame Attia aurait obtempéré à la première condamnation. Si elle l'avait voulu... C'est bien là que le bât blesse, elle ne l'a pas voulu, elle a agi par deux fois contre les lois et décisions de la Bourgogne ! Elle en témoigne ; selon elle, c'est la lettre de notre prévôt qui lui a déplu et lui a fait cesser toute envie de se plier aux règles... Par deux fois, un petit quelque chose lui a fait décider de contrevenir aux lois, consciemment.

Comme je l'avais relevé dans le premier procès, il semblerait que l'accusée se soit fait une habitude d'outrepasser les lois, et le second procès en fut effectivement la preuve à mes yeux. Le délai accordé pour son départ lors du premier verdict lui offrait deux jours pleins, or notre procureur a eu la patience d'attendre le 3 janvier pour lancer le second acte, et l'accusée n'avait alors toujours pas fait un geste pour se plier à la sanction. Oui, elle a demandé un laissez-passer, mais à ce stade, elle n'avait toujours pas réalisé sa sanction. Si elle était sortie de Bourgogne, revenue, demandé un laissez-passer, oui, cela aurait été en règle, et ce second procès n'aurait pas eu lieu. Mais elle a voulu faire à sa guise et de fait, n'a pas respecté la loi.

Voilà donc pour le plus gros du sujet, le pourquoi du second procès. Je vais juste finir en reprenant les motifs de l'appel, pour expliquer ma vision.

Pour ce qui est du laissez-passer émanant du Prévôt, j'ai déjà expliqué ce que j'avais à en dire.

Le motif de trahison n'est pas disproportionné par rapport au délit ; en effet, la trahison est l'acte de mettre en péril les institutions et le duché de Bourgogne. Par ses actes, son refus de se soumettre aux lois et décisions provenant de la Cour de Justice de Bourgogne, l'accusée s'est opposée à l'autorité ducale, s'est élevée contre le Duché en ne pliant pas aux règles. Il s'agit donc bien de trahison. De même, si j'ai prononcé le bannissement, c'est justement parce que nous avions un cas de trahison. D'ailleurs, il ne s'agit pas d'une affaire de franchissement de frontière dans le second procès, je le répète, c'est un cas de non-respect de décision de justice.

Concernant l'ajout de motifs qui ne sont pas en rapport avec l'accusation, je voudrais savoir ce qui est en soi reproché, afin que je puisse répondre au plus juste.

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Gregoire.
- Merci à vous Dame Keltica. Nous allons avant toute chose demander à notre Procureur si ce dernier a des questions à vous poser. *Sourire* Procureur ?
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Gregoire.
Tout compte fait, Grégoire décida de prendre la parole afin de poser quelques questions au témoin ; histoire de laisser le Procureur souffler un peu et de remettre un peu d'ordre dans ses parchemins. D'une voix calme, et d'un profond sérieux, il demanda à Keltica :

- Dame Keltica, j'aimerais que vous me confirmez quelques points et que vous éclairez ma lanterne. Tout d'abord, la sentence émise lors du premier procès à l'encontre de Dame Attia datée du 30 décembre 1458 a-t-elle été transmise comme il se doit à la Prévôté ?
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Keltica
Sous mes mandats de juge, j'affichais en mon bureau du Conseil toutes les moindres avancées de chaque procès, par une liste claire et précise. Lorsque j'ai rendu le premier verdict, je n'ai pas manqué de le stipuler sur cette affiche, disponible et lisible par tout membre du Conseil. De fait, le prévôt Olivier1er y avait librement accès.
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Gregoire.
- *Hoche la tête* Et pour vous, ce courrier adressé par le Prévôt à Dame Attia, peut-il être considéré comme un LP ? Que pouvez-vous dire sur le fait qu'il ait donné à cette dernière un délais pour quitter le Duché faisant fi de votre prime-prime sentence ?
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Keltica
La blonde dame secoua la tête.

Non, pour moi, ce courrier ne vaut absolument pas laissez-passer, tout simplement parce qu'au moment où il a été délivré -selon les dires de Maître Stilton, avant le second procès, ce que je veux bien croire puisque le courrier n'est pas daté-, il n'était plus question de nécessité de laissez-passer. En effet, la demande de laissez-passer aurait dû être faite dès que Dame Attia eût prit connaissance des directives ducales concernant la présence d'étrangers sur les terres de Bourgogne. Une fois que la justice a tranché, ce laissez-passer ne servait plus à rien, Dame Attia devait se soumettre à la décision de justice.

Notre Duchesse avait déclaré au sein du Conseil qu'elle refusait qu'un laissez-passer soit accordé à Dame Attia ; les trois personnes qui pouvaient en délivrer étaient elle-même, le prévôt et le capitaine. Si Dame Attia avait quitté la Bourgogne puis demandé un laissez-passer, et que le prévôt le lui accorde à ce moment-là, il n'y aurait pas eu de problème. Même si ce laissez-passer aurait été accordé contre la volonté de notre Duchesse, judiciairement parlant, Dame Attia aurait été en règle et le délai accordé jusqu'au 5 janvier aurait été appliqué. Mais comme elle n'a pas quitté le territoire de Bourgogne, ce n'est plus un défaut de laissez-passer, mais un non-respect de décision de justice.

D'ailleurs, j'ai l'idée d'une tentative d'entourloupe ; si on se réfère à la chronologie des faits, le premier verdict a été rendu au 30 Décembre 1458. Ce verdict laissait jusqu'au premier janvier 1459 pour partir. On peut donc considérer que la demande de laissez-passer s'est faite après le verdict. Or, à ce moment-là, pourquoi demander un laissez-passer puisqu'on vient de se voir assigner un raccompagnement à la frontière ? Dame Attia tente de jouer sur ce pseudo-laissez-passer pour arguer de son droit à rester en Bourgogne, mais le fait est qu'elle n'a pas respecté la sentence qui l'a conduite au second procès. Même si le laissez-passer qu'elle brandit avait été rédigé par sa Grâce elle-même, le second procès aurait eu lieu car, je le répète une fois de plus, elle n'avait pas respecté la prime sentence, et tous les laissez-passer n'y changeraient rien.

Je ne sais ce qui est passé par l'esprit de notre prévôt quand il a rédigé sa lettre ; cependant, je présume qu'il a répondu en toute bonne foi à une demande de laissez-passer, sans songer plus avant que la demoiselle venait 'être condamnée à quitter notre duché. Je pense donc que le délai qu'il a offert était simplement le délai légal dans les cas de demandes de laissez-passer, mais absolument pas un délai supplémentaire pour réaliser la première sentence ; un prévôt n'a pas le pouvoir de changer une décision de justice...

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Heimdal
Le procureur écouta tranquillement les réponses de dame Keltica

Donc vous jugez qu'un juge est supérieur à un prévôt ?
Mais aurait-il pas été plus judicieux d'attendre la fin du délai du LP pour relancer le procès pour autant qu'elle fut encore dans le duché ?
Si elle serait sortit du duché puis rerentrée dans le lendemain, elle aurait été en règle pour vous ? Puisqu'elle aurait respecter la décision de justice et avait un LP pour la suite du séjour.

[HRP]J'ai complétement zappé ce procès, car je ne voyait pas le nom de mon personnage sur le sujet[/HRP]
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