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Attia. VS Bourgogne [Heimdal - Shynai]

Olivier1er
Hoche de la tete en signe de salut.

Et demeure interdit.

C'est toujours l'effet que lui font ceux qui reconnaissent leurs erreurs ou égarement.

Puis sortant de sa réflexion,


Je vous en prie.

Puis se tourne vers le nouveau Juge, pour savoir si d'autres questions l'attendent ou si il doit retourner dans le public.

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Baron de Chatillon en Bazoys
Seigneur de Dennevy
Keltica
Elle n'avait pas d'autorisation de séjour valable, non, comme le dit le Baron, c'était un délai pour partir.

Oui, je vous contredis donc, car cette femme n'a pas daigné se mettre en conformité avec la loi pour une demande de laissez-passer AVANT son premier procès, n'a pas réalisé la peine demandé suite à ce premier procès, a voulu jouer à la plus maligne en demandant un laissez-passer alors que le verdict était rendu, a interprété les mots écrits par le prévôt à sa guise pour continuer à se moquer de la justice de Bourgogne.

Etant donné qu'elle venait d'être condamnée par la justice de Bourgogne pour défaut de laissez-passer, tout condamné DOIT réaliser la peine prononcée, sous peine de commettre le délit de non-réalisation de peine prononcée par la Cour de Justice de Bourgogne. Attia ne l'a pas fait, c'est tout.

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Heimdal
Bref...nous tournons en rond...je n'ai pas d'autres questions non plus pour Dame Keltica.
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Shynai
Le Juge était pourtant certain d'avoir lu des notes du greffier que le procureur en avait fini avec le témoin Olivier premier, et pourtant ce dernier eu l'impudence d'intervenir en sus des informations clarifiées par l'ex Juge Bourguignonne, ce qui finalement n'eut d'effet que d'apporter au Juge de quoi interroger les témoins qu'il n'avait eut de leurs paroles que les retranscription scripturales sans en connaitre la sonorité. D'un coup de maillet sur le denier, il rappela à l'auditoire qu'il n'y avait ici qu'une seule personne assermentée à donner la parole.

"Merci Monsieur le Procureur.

Messer Olivier, comme vous l'a déjà répété par deux fois le Procureur général, il ne lui vient plus de question à vous poser. Nous vous demandons donc de regagner votre siège.

Quant à vous Dame de Salives, puisque vous nous démontrez ne pas être à court de cette dernière, Nous attendrons de vous à ce que vous répondiez à une dernière de nos questions: Ne pensez vous pas que le courrier adressé à la requérante par le Prévôt des maréchaux lors de son exercice de fonction n'eut pu-t-il pas induire celle-ci en erreur, puisque différant du jugement rendu lors du premier procès? Et que dans ces conditions, il aurait été plus judicieux à ce que les services de la Prévôté et la cour de justice s'accordent entre eux?"

Il n'attendait pas de verbeuse logorrhée, simplement des réponses courtes à ces deux questions, "Oui", "Non", "Peut-être", mais le ton comminatoire qu'il adoptait le dispensait assez de le préciser.
Olivier1er
Hoche de la tete envers le juge qui fait son travail de la meme maniere qu'il manipule son maillet, se leve et retourne du cote de l'assistance en aillant une pensée pour le billot du maillet.
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Baron de Chatillon en Bazoys
Seigneur de Dennevy
Keltica
Votre Honneur, le prévôt n'est pas à même de faire varier les sentences de la cour de Justice, seule la Duchesse en a le pouvoir. De fait, sauf avis expressément exprimé par sa Grâce, rien ne peut remettre en cause un verdict de justice, en première instance s'entend. Le verdict donc ne peut varier sans annonce officielle de la Duchesse, et le délai notifié dans la lettre n'est aucunement valable pour remettre en cause le verdict.

La requérante a fait sa demande de laissez-passer APRES le verdict, ce qui est un peu tard pour se mettre en conformité, ne pensez-vous pas ? De fait, le verdict lui enjoignait de quitter la Bourgogne avant le premier janvier, elle ne l'a pas fait et a préféré jouer en demandant un laissez-passer, au lieu de réaliser sa peine.

Enfin, concernant un accord entre la prévôté et la justice, la demande de laissez-passer n'étant pas valable puisque la condamnation avait déjà eu lieu, je ne vois pas en quoi les deux services auraient dû s'accorder. Tout ce qui est visible, c'est que l'accusée n'a pas réalisé sa peine, qu'elle a demandé une autorisation après avoir été condamnée au lieu de suivre gentiment les directives de la Cour.

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Shynai
"La question était de savoir si oui ou non, d'après vous, la missive du prévôt aurait-elle pu induire en erreur quelqu'un qui ne dispose pas des mêmes notions de droit que vous ou Nous.
Nous entendions par le terme "accorder", faire correspondre la date notifiée dans la missive du Prévôt de l'époque à celle indiquée dans le verdict qui faisait, entendons le, foi."


La liste des ayants droit consultée une nouvelle foi, soucieux de n'avoir oublié personne, le Juge posa l'ultime question:

"Bien, l'audience touche à sa fin, si quelqu'un entend nécessaire de rajouter quelque chose qu'il le signale, chacun a droit à un temps de parole (une intervention, sous deux jours), nous entendrons ensuite le Procureur général pour son réquisitoire.
Heimdal
Heimdal esquissa un sourire et pris la parole.

Madame la président, mesdames et messieurs de la cour, mesdame, messieurs,

Nous sommes ici pour savoir ce qui prime entre un LP ou une décision de justice

Dame Attia a été reconnue coupable de Trahison le 30 décembre de l'annnée 1458 pour présence illégale en Bourgogne. Sur ce fait personnes ne le conteste, même pas l'accusée elle-même.

Je vais vous énuméré les fait chronologiquement.

le 30 décembre 1458 Verdict du premier procès
le 31 décembre 1458 ou le 1er janvier 1459, obtention du autorisation de séjour
le 1 janvier délai donner par la juge pour quitter le territoire.
le 3 janvier 1459 Mise en procès.
Le 5 janvier 1459 fin du délai de l'autorisation

Au niveau du conseil, le juge, le procureur ou le prévôt ont tous le même niveau hiérarchique.

J'aimerai également relevé le fait qu'il n'y pas de consultation au niveau du conseil au sujet
du cas de Madame Attia. Chacun ayant oeuvrer dans son petit coin nous arrive à la situation
que nous avons ici.

Le document de Messire Olivier que voilà :



N'est pas un faux et il est tout à fait valide. Ce document a été édité après la décision de
justice. Ce qui donne que le reproche formulé lors du premier procès s'annule.
Et il va de soi que pour dame Attia pense qu'elle est en règle jusqu' au 5 janvier. Dans sa
position, j'aurais agi exactement de la même manière qu'elle je serais parti le 5 janvier au lieu du 1 janvier.

Nous n'avons aucun document du conseil qui dit que ce document n'est plus valable que ce soit du prévôt ou de la Duchesse.

Il prétend qu'elle lui a demandé ce document de manière frauduleuse. Mais il est aussi
de son devoir de veiller à qui il donne les autorisations de séjourné ou de passage.

La justice doit prendre en compte les faits. Elle doit aussi savoir se dire qu'elle a eu tord.
Je trouve dans cette situation qu'il y avait un acharnement sur Dame Attia.
Une décision de justice peut être remis en cause par des éléments qui peuvent subvenir après.
Comme l'obtention de Laissez-passé.

Donc par le fait de la chronologie des faits et également d'être logique, je demande donc la révision du verdict pour innocenter l’accusé. De ce fait le duché plaignant devra rembourser l’amende et dédommager l’accusé.

Merci de m'avoir écouté


Heimdal se rassoit
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Olivier1er
Le Baron écoutait avec force interet le requisitoire du Procureur. Il tressautait sur son fauteuil en entendant "...aubtention d'une autorisation de séjour..." Au moment ou le procureur enumerait les faits.

Il faillit meme intervenir, mais parvint a se contenir. Se qui faillit echouer quand le procureur parlait du niveau hierarchique, qui n'avait aucun lien avec le droit de grace qu'il pretait au Prevot.

"...je demande la revisions..." a l'ecoute de ces mots le Baron bouillait.

"...je vous remercie de m'avoir écouté.."


Pas de quoi, mais la reciproque n'est pas vrai

murmura t il pour lui meme.
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Baron de Chatillon en Bazoys
Seigneur de Dennevy
Shynai
[strike]"Bien, merci monsieur le procureur. A partir de là, nous levons l'audience jusqu'à la publication du verdict que nous allons travailler avec nos confrères Juge près la Cour d'Appel."

A ces mots, et sous un coup ferme de maillet, ce fut comme si le fait que son séant décolle du fauteuil déclenchait la ruée cérémonial, non des moins silencieuse, des gardes vers l'allée centrale pour évacuer calmement l'assemblée, tandis que les magistraux et greffiers se retirèrent par les portes en arrières des pupitres.[/strike]

Hm. Il y a eu méprise de ma part, puisque ayant repris l'affaire en route, j'ai omis de demander à Maitre Silton de nous exposer son réquisitoire. Mes excuses pour elle. Du coup, oubliez le partie supérieure de mon poste et n’apprêtez crédit qu'à la suite:


"Merci Monsieur le Procureur. Maitre Silton, c'est à vous, si vous voulez bien."


A ces mots, il lui adressa un sourire, bien conscient que l'ordre des choses n'était pas des meilleures.
Elisabeth_stilton
La blonde se leva. Depuis le temps elle avait accouchée et vu que Milamber avait une nourrice, elle passait des nuits sereines. La pauvre nourrice moins mais notre blonde s'en moquait un peu du bien être nocturne de la nourrice. Elle pouvait travailler c'était le principal, depuis qu'Ulrich était mort elle devait faire vivre tout le monde. Encore que il ne participait pas beaucoup mais n'allons pas accabler un mort. La blonde lissa les plis de sa robe avant de s'avancer vers la cour.

Merci monsieur le juge.
Pourquoi sommes nous ici ? Reprenons l'affaire depuis le départ puisque bon c'est quand même le fond de l'histoire même si le premier procès n'est pas contesté.
Ma cliente entre en Bourgogne alors que les frontières sont ouvertes, puis les frontières se ferment. Ma cliente se voit demandé de sortir du territoire, alors qu'elle est présente depuis de nombreux mois, sous peine de procès, elle rencontre un conseiller ducal en taverne qui lui dit d'écrire pour demander un LP. Sauf que le soucis est que ma cliente était blessée [RP fait], ce n'était point une diversion pour fuir la loi. Sa présence en Bourgogne était simple, elle rentrait de Paris pour se rendre dans les locaux de l'atelier des Doigts d'Or qu'elle dirige, afin de permettre à tous de travailler pour les festivités. La demande en robe est grande et elle se devait de superviser les commandes et les couturières. Malgré tout, elle se retrouve donc en procès. La régente de France se porte caution pour elle. Ma cliente pensait sincèrement que tout ceci n'était qu'un regrettable malentendu et qu'elle serait autorisée à rester. Elle est condamnée.

Elle rédige alors tant bien que mal, alors que son état de santé s'améliore que très légèrement, cette fameuse demande afin de pouvoir s'organiser, soit à rester soit à préparer son départ après avoir donné consignes à l'atelier. Elle obtient un délais. Soit ce n'est pas ce qu'elle espérait mais au moins elle peut avoir un délais pour partir.

Seulement le 03 janvier ma cliente est mise en procès pour être restée sur le territoire. Là du coup elle va y rester pour de bon afin de pouvoir se défendre. Qu'elle n'est pas sa surprise de se voir mettre en procès alors qu'on lui avait donné un délais. Enfin le procureur général le résume très bien cette partie de l'histoire. Il a omis une chose ma cliente a été mise en procès le jour de la levée de la loi martiale. Et nous voici ici.

Les magistrats de prime instances se cachent derrière le fait que la décision de prime instance n'a pas été respectée. Or quand un bannissement est donné par une cour toute procédure en CA annule le dit bannissement, et bien là c'est pareil. Ma cliente a obtenu un délais ce qui décale le verdict du premier procès.
Je conseille au juge de bien reprendre les minutes du procès avant de proposer son verdict car tout est important. Notamment la partialité dont ma cliente à fait preuve à cause de la personne qui était en poste à ce moment là. La preuve, la régente lui aurait écrit elle aurait accepté le LP mais là une lettre donné lors du procès ne suffisait pas, tout comme la lettre de la reine pour le second procès. C'est vrai qu'il vaut mieux faire passer son orgueil avant la justice. Sans compter que ma cliente n'a jamais insulté la duchesse puisqu'elle reconnait avoir voler la tenue, et après on vient nous faire croire que les procès était équitables.

Nous demandons alors l'annulation du verdict et suivons l'avis du Procureur Général.


La blonde retourna s'assoir aux côtés de la Gitane qui est loin d'être pouilleuse !
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Blonde anglaise de 16 ans - Veuve

Répétez : la charte du juge est hrp et le screen est tabou !
Shynai
"Bien, merci Maitre Silton, merci Monsieur le procureur. A partir de là, nous levons l'audience jusqu'à la publication du verdict que nous allons travailler avec nos confrères Juge près la Cour d'Appel."

A ces mots, et sous un coup ferme de maillet, ce fut comme si le fait que son séant décolle du fauteuil déclenchait la ruée cérémonial, non des moins silencieuse, des gardes vers l'allée centrale pour évacuer calmement l'assemblée, tandis que les magistraux et greffiers se retirèrent par les portes en arrières des pupitres.
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