Chapitre I La noblesse du Royaume de France
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3 Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France
Préambule :
Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
- Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice et est soumis aux règles, us et coutumes, édités au nom du Royaume par les institutions royales.
- Les autres Provinces, dites Provinces vassales, ralliées à la Couronne de France pour lesquelles linvestiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de lunité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous lautorité de la Couronne, admettant et respectant ainsi les règles, us et coutumes édités au nom du Royaume par les institutions royales.
Lallégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
Lhommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Suzerain) ou inférieure (vassal). «
Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal».
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En cas dincapacité, lhommage peut éventuellement se faire par courrier daté et signé, adressé au Héraut. Il nest cependant valide quune fois quil a reçu réponse du régnant. Ce courrier pourra être montré aux yeux de tous lors de la cérémonie dhommage qui se tient en lieu public.
Système Vassalique :
Au sein du Domaine Royal, terre du Roy :
- Les Ducs et Comtes en exercice prêtent lhommage au Roy en ce quil est le suzerain du Domaine Royal et en retour de lautorité quil leur cède. De ce fait, ils sont vassaux du Roy. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
- Sils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et confirment ainsi leur vassalité au Roy.
- Lhommage des nobles ayant des terres dans le Domaine sy fait au Roy suzerain du Domaine Royal et détenteur de la terre. Ils sont donc considérés comme vassaux du Roy. Cet hommage est renouvelé à chaque changement de Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.
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