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[RP] Salle des audiences du Conseil Comtal

Cl0e
Un valet - encore un, à croire que la comtesse en avait tout un bataillon - vient à sa rencontre l'informer des dispositions prises par la régnante.

- Je vous remercie. Veuillez m'excuser du désagrément auprès de votre maîtresse, j'ai cru un instant que les clés n'aient été portées à une autre Cloé que moi.
La bonne journée à vous.


Sur ce, elle sortit de la salle, se dirigeant vers celle du Conseil où, elle l'espère, les gardes la laisseront entrer cette fois.
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Cerrydwenn
Une nuit de garde bénévole en tant que noble d'Armagnac ca vous fait revivre.
Comme avant la renarde avait arpenté les remparts avec sa grâce Riwenn
histoire de changer un peu et retrouvant Aubade aussi .
Y' a pas à dire en rentrant sur Auch elle se sentait revivre même si le ban royal qui
venait d'être lever risquait de compromettre son voyage de noce .
Qu'importe elle avait apprit depuis longtemps à profiter tant qu'on le pouvait .
Mais son retour se fit en pleine campagne électorale , des lois avaient modifiées
depuis son départ pour épouser son adoré , entre autre celle qui permettait de se
présenter.
Et la voici poussant les portes de la salle d'audience , s'annonçant et récitant l'objet
de sa requête.

Le bonjour , Cerise de Dampierre , Dame de Levignac et Pibrac ,
Je viens faire valoir que la liste comtale AJS est innélligible et que donc ses membres
devront démissionner de leurs postes lors du nouveau mandat .
En effet le conseiller actuel Distephano a vendu son champs et n'a donc plus les critères
répondant pour se présenter .
Damoiselle Vallyn_pendragon est sans échoppe ni champs elle aussi .
Et le sieur Amanieu ne vît pas sur nos terres Armagnacaises depuis deux mois même
s'il possède champ et échoppe.
J'estime que cela fait tout de même trois collistiers concerné qui ne remplisse pas les
critères et que la loi se doit d'être connue de tous puisque nul ne peut l'ignorer.
Ne me parler pas de dérogations ou autres car il n'y en a pas d'afficher et en produire maintenant serait aussi illégal et irrecevable puisque les critères de la loi à remplir sont
pour se présenter à une élection comtale ou municipale.
Il me semble inutile de vous réciter cette loi je pense ?
De ce fait je demande qu'une annonce soit publiée rendant publique l'inégibillité et
donc la démission en découlant afin que le prochain mandat commence comme il se doit.


Et la renarde attendit sagement que la régnante vienne d'une manière ou d'une autre
satisfaire sa requête.

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--Hdepayns
Il reparti sur sa béquille vers la salle d'audience, quelle journée fatiguante pour un pauvre handicapé comme lui

"Dame Cerrydwenn

Voici la réponse de Sieur Philipaurus à un quidam que je connais point qui lui rapportait lui aussi les faits dont vous nous informer


phil s'adressa au ventriloque

Huluberlu degage, moi je gère de shommes , des ecus, des epées et des réalites. Je parle a des hommes et des femmes responsables qui votent, travailent, souffrent et meurre, tu n'en fais pas partie.....
....Bref tu peux crever on s'en tappe, hurle tant que tu veux je m'en moque.


Je pense que cette réponse se passe de commentaire, quant à moi, j'attends toujours une réponse et donc j'y retourne de ce pas

Le vieux hère reprit donc sa béquille
Philipaurus
phil ecouta dame Cerrydween.

Inneligible les membre de ma liste ? Par ce qu'il aurait vendu un champs ou seraient partie en voyage ?

Completement hors sujet votre remarque.

Tout membre d'une liste est illegible.

La preuve c'est qu'il est sur une liste et que celle ci conformement aux regles de notre royaume est en lisse.

Sont ensuite élus ceux qui dans l'ordre prorata obtiennent le quota de voix necessaire.

Ensuite effectivement s'il s'en trouvent parmis les elus qui souhaiterais quitté notre province avant la fin du mandat auxquel il se sont engagé, ils seront poussés dehors et dénoncés avec pieds au cul et ordre de n'y prendre aucun plaisir.
je ne suis pas inquiet, jusquaa aujourd'hu j en'ai pas l'ombre d'un souvenir de démission d'un seul membre d'une de liste que j'ai formé.

quand a a votre demande de declaration d'inegibilité elle est madame stupide car hors legalité en notre province.

Nous avons bataillé dure vous savez pour interdire toute ineligibilité comme contraire au droit du peuple d'evoluer.

Si une loi les declarent -apres avoir été élus - comme devant demissionés - point n'est besoin de déclaration avant l'election, la condition requise n'étant point liés à l'élligibilité mais à l'exercice du statut d'élus. Et encore... nul ne peut condraindre un élu a demissioné.

Et si aucune loi ne le demande....

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Cerrydwenn
Elle incline légèrement la tête vers le Lude.

Bonjour Lude,

Comme vous plaisez tant à le crier nous sommes hors domaine royal donc icilieu
ce sont les règles de notre province qui sont appliquées et en voici l'extrait:

REGLES FONDAMENTALES D' ARMAGNAC ET DE COMMINGES


Article XII. __ Un prétendant au Conseil Comtal se doit d'être un sujet reconnu de nos comtés. Il est demandé de résider depuis 2 mois dans la Province et d'avoir un champ et/ou une échoppe en terre d'Armagnac et des Comminges pour se déclarer candidat. S'il ne l'est point et s'il est élu, le conseiller se devra de démissionner sans préavis dans l'honneur ou il n'aura accès à rien et sera conduit devant la justice.




Donc les faits sont là deux de vos colistiers ne répondent pas à ces conditions .
Votre liste est donc inéligible , la loi est ainsi faite .
Ils ne sont pas reconnus de par leur statut comme sujet de notre comté , ils n'en
sont pas nobles non plus et donc ne peuvent se passer du délai de résidence.

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Paquerette
La loi a été dite sur ce point, dans notre Comté. Une liste n'est pas inéligible parce qu'elle a des colistiers inéligibles. Sur ce dernier point, vous avez tort.

Sur les autres points, Phil vous a déjà répondu.
Yugan
Le vicomte, s'arrêta en salle d'audience pour faire part d'un fait. Sortant de son petit bureau, il s'avança vers la dame.

Bien le bonjour dame cerise, enchanté de vous rencontrer. J'ai eu vent de votre affirmation sur le collistiers Distephano. Hors étant sujet à anoblissement tout autant qu'il déménage ses affaires. Pensez bien qu'il sera sous peu dans les critères fixés par la loi.

Pour l'autre cas, que nous connaissons peu. Mais il s'agirait d'un erreur, il a bien deux champs et il est présent depuis longtemps.

Prouvez nous le contraire. Prouvez qu'il est arrivé et s'est implanté après la durée demandée? Puisque ce qui fait foi, reste le rapport des douanes actants de l'arrivé et implantation d'un personne par son comté de fiscalité. C'est la raison de la création de cette loi aussi.

Nous vous ferons aussi souligner qu'une liste n'est pas fixée dans son ensemble. Le candidat uniquement démissionne. Et c'est pourtant écrit avec ce que vous présentez comme preuve à charge.

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Sephoria
Sephoria était au près de sa sainte quand elle entendit le Yugan s'exprimer ...

Citation:
Hors étant sujet à anoblissement tout autant qu'il déménage ses affaires. Pensez bien qu'il sera sous peu dans les critères fixés par la loi.


Il sera sous peu .. mais ne l'est pas pour l'instant hors la loi dit bien

Citation:
Un prétendant au Conseil Comtal se doit d'être un sujet reconnu de nos comtés. Il est demandé de résider depuis 2 mois dans la Province et d'avoir un champ et/ou une échoppe en terre d'Armagnac et des Comminges pour se déclarer candidat. S'il ne l'est point et s'il est élu, le conseiller se devra de démissionner sans préavis dans l'honneur ou il n'aura accès à rien et sera conduit devant la justice.


Je vous ai recopié le texte de loi avec écrit en rouge , gros et souligné le passage qui semble vous avoir quelque peu échappé ... Vous êtes dans l'illégalité la plus totale , vous votre liste et votre colistier.
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Cerrydwenn
La Levignac salua Yugan qu'elle avait déjà croisé par le passé .

Bonjour à vous ,

Qu'il soit sujet à l'annoblissement ou non ne règle pas le fait qu'il ne possede ni champs ni échoppes au moment ou se trouve prétendant à un siège comtal.

Pour le sieur Amanieu il suffit d'un rapport de douane qui prouvera qu'il a hérité des
champs de feu Talban.

Pour Vallyn ni échoppe ni champ .

Donc si je suis votre raisonnement la loi on s'en brosse car au final bouchons les trous de
la liste comme bon nous semble . Pourquoi faire des lois alors ? A quoi sert il de
demander que les prétendants soient fiscalisés si au final on s'en brosse de la sorte ?


La gardienne arriva entre temps et la Levignac la laissa s'exprimer
.
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Philipaurus
Dame sephoria aprenez a lire.

"Il est demandé "ne signifie pas "il est obligatoire".


Vous demandez, je demande, il demande et alors ?

Demandez une pension avec des petit Lu chaque matin* ou un champs avec des fleurs d'une couleur différente chaque jour. Fait voter ce texte par des legislateurs debile et inconscients et vous aurez une loi vous autorisant a le demander mais non à l'exiger. Bref une loi innaplicable.

Ensuite la suite est encore plus claire :

"S'il ne l'est point et s'il est élu " ... effectivement là on parle d'obligation... mais c'est pour apres apres demain.

Apres elections donc et ne rend ni la liste ni le quidam inelligible ... - d'autant que dire qu'un élu est ineligible est assez debile vu que s'il est elu c'est qu'il l'etait éligible par definition. On peux même affirmer que 100 pour 100 des élus sont eligibles...- Capito ?

Bref, apres elections on peut de retrouver avec un elu eligible mais qui ne posséde pas les attribu ts necessaire pour pouvoir rester au conseil.


Débile cette loi car mal ecrite ? Oui je suis d'accord avec vous.

Remerciez moi de le mettre en évidence. Mais soyez honnêtes si vous me demandez de la suivre ne me demandez pas de pas savoir la comprendre.


[LU * nom donné communément à une petite crèpe en pays bigoudin]
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Sephoria
Sephoria rigola en entendant le Lude ...

Belle interprétation de la loi ... Je vous salue bien ... et si vous osez prétendre au trône je prétendrai alors à mon droit de vous en déloger ....
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--Hdepayns
Il était donc revenu vers son pilier favori qu'il occupait maintenant depuis fort longtemps comme poste d'observation privilégié des affres du comté, et tout en admirant les qualités d'interprétation de Sieur Philipaurus, il entendit ceci

Philipaurus a écrit:
d'autant que dire qu'un élu est ineligible est assez debile vu que s'il est elu c'est qu'il l'etait éligible par definition.


"Là, Sieur vous décevez beaucoup, un petit rappel justement de définitions:

Éligible: Qui peut être élu car remplit les conditions nécessaires

Élu: Personne choisie par une élection

On peut très bien avoir été choisi alors qu'on ne remplissait pas les conditions nécessaires pour l'être et cela s'appelle de la fraude électorale
Cerrydwenn
Toussote légèrement ..indisposition ? Désabusement ? Quelle importance ?


Bien bien donc vous monter des listes avec des colistiers pas éligibles , dès votre
candidature vous annoncez la couleur en fait , Je monte une liste pour avoir ma petite
place au conseil , alors que la dite liste est pas légale puisque les douze de la liste
ne sont pas en règles mais on s'en fout tant que j'ai ma petite place .

Ah et pour info certes je n'ai pas en mémoire de colistiers ayant démissionner par
contre j'ai en mémoire deux qui ont été brûlé pour sorcellerie , je me demande ce qui
est mieux au final , car un démissionnaire on le remplace ..un sorcier lui laisse une place
vide ...

Sur ce la bonne journée et les votes blancs vous aideront très certainement à grapiller
ces quelques sièges qui vous plaisent tant.


Un sourire poli arbore son minois de porcelaine , elle s'incline légèrement puis se retire
de la salle ou personne n'a eu à crier pour une fois mais ou le foutage de gueule fut
de mise une fois de plus.

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Philipaurus
"Éligible : Qui peut être élu car remplit les conditions nécessaires."

Cette question est très intéressante.

Elle nous ramène a l'actualité immédiate, au sens des lois, à leur esprit et à leur lettre et au défense de la liberté.


"Éligible : Qui peut être élu car remplit les conditions nécessaires."


Quels sont ses conditions dans notre royaume ?

Une seule. Habiter le comté. Factuellement il n’en existe aucune autre.

Depuis que notre monde est monde, cette condition à toujours été jugée insuffisante par ceux qu,i une fois élus, entendent protéger leur petit bout de pouvoir.

Ainsi, ils tentent de partout de limiter l'accès aux élections.

il faut être baptisé nous disent les uns, il ne faut pas que dans une seul autre liste soit présent un excommunié nous disent les autres. Il faut habiter ici depuis tant de temps ou être avaliser par le conseil précédent.

Ainsi la Reyne de France elle-même vient de faire intervenir en Guyenne la pairie pour chasser un non aristotélicien du pouvoir en toute illégallité.

Ainsi naissent des lois sur l'éligibilité, il ne faut pas avoir été condamné, il faut être validé par le parlement ou par un grand gourou, prévoit la loi dans telle ou telle province... la liste est longue.

Mais les lois si elle tente de mettre des conditions les plus draconiennes, ne change rien en fait a la réalité dans notre royaume :

Pour être sur une liste il suffit de si inscrire. Une seule condition est nécessaire. Est éligible toute personne présente sur une liste.

Ceci est parfaitement compatible avec la regle fondammental de notre royaume : tout habitant à le droit a pouvoir evoluer sans entraves. Tous nosu avons le droita devenir comte ou Duc.

En Armagnac, nous avons l’une des lois les moins coercitives du Royaume et ce n’est pas un hasard. Nous y avons veillé avec quelques autres dont Nael et le Lac. Mais ça n’a pas toujours été le cas.

Nombre de conditions d’inéligibilité ont été supprimé ou rejeter. J’ai fait repoussé 4 concordats en Armagnac, fait déchirer deux décrets (garde épiscopale, concordat des hospitalier), fait rejeter tout les textes statuts et autres et ils furent nombreux qui portaient atteinte à l’éligibilité et aux pouvoir des conseillés élus (conditions pour être élus ou au conseil, interdiction de remettre en cause un traité, limitation des champs d’action dans le domaine de la défense ou de la diplomatie, mise sous tutelle d’armée étrangère,…).

La loi acteulle telle qu’écrite ne vise, dans son esprit, qu’a éviter la prise de pouvoir par une province extérieur. Sa genèse date de 1453 quand trois duc angevins fondèrent une liste en Touraine qui faillit être majoritaire.

Nous en sommes loin dans ses élections non ? Distéphano qui est au conseil depuis deux mois est un étranger ? Vraiment ? Qui cherche à détourner la loi de son objectifs ? Moi ou vous ?

La lettre de cette et lois, comme nous venons de le démontrer une fois de plus libérale, elle n’interdit pas, elle demande, conseil, suggère…

Elle ne porte aucune interdiction pour être éligible, elle est parfaitement compatible avec la réalité.

Ensuite si la personne est élue. Car en fait seul là est l’intérêt, de la loi elle exige la démission et menace de procès dont on peut par ailleurs douter - comme moi- de l’efficacité.


Cette liberté vous fait peur ? Vous avez peur du résultat des élections ? Moi pas.

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Yugan
Le vicomte n'en croyait pas ses oreilles. Et il décida de laisser, cela ne sert à rien d'argumenter de ce qu'est la vérité.

Ecoutez, un noble dame Cerise, n'a pas à remplir ce critère. Etant sujet à ma demande d'anoblissement, la jurisprudence donnera raison à ce que j'avance. D'autant que, comme l'affirme si justement le Lude, le candidat Distephano est conseiller comtal lors de ce mandat. Il serait donc déplacé d'argumenter qu'il n'est présent depuis peu de temps ou/et non propriétaire de biens imposables. Puisqu'il serait la, bonne jurisprudence à mettre à l'étude du Conseil Comtal. Vous savez le droit est pas bien définit et je travaille dessus en ce moment même.

Se tournant vers l'éleveuse d'oie.

Maintenant, je vais pas perdre mon temps. Si ici des personnes ont des soucis avec lui, faut aussi être juste et équitable avec tout le monde. Y comprit ses adversaires.
Pour l'autre sieur en question, je certifie qu'il s'agit bien des champs de feu Talbandelacauve, acheté il y a bien longtemps et dont on ne peut pas dater l'acquisition. Et vu que le doute sert celui qui est visé par cette affirmation, il est de bon sens de laisser tranquille les gens.
Dame Cerise je vous pense sage et diplomate, vous avez à mon sens compris ce que je viens de vous dire.


Le vicomte s'inclina comme l'éxige la courtoisie devant une dame et prit la route du Parlement.
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